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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Ainsi, au terme de notre discussion budg�taire, nous passons maintenant aux explications de vote.

Je rappelle que chaque orateur par groupe dispose de 5 minutes, qu'il n'y a pas de r�ponse de l'Ex�cutif puisqu'elle a �t� faite pr�c�demment et qu'ensuite, nous proc�dons au vote tel que nous le faisons habituellement par chapitre.

Tr�s bien. On s'assoit, chacun � sa place, merci beaucoup.

Le premier orateur est M. R�mi F�RAUD, pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s.

M. R�mi F�RAUD. - Merci, Madame la Maire, le groupe Socialiste et Apparent�s votera bien s�r le budget 2018, mais aussi parce que c'est le budget des promesses tenues qui inscrit en acte et en chiffre les priorit�s de notre campagne et d�cline les mesures en faveur des Parisiennes et des Parisiens, de la classe moyenne comme des plus modestes d'entre eux.

C'est un vrai budget de gauche qui assume des politiques diff�renci�es, b�n�ficiant d'abord � la solidarit�, aux quartiers les plus fragiles, aux Parisiens qui en ont le plus besoin. 25�% du budget d'investissement est ainsi localis� dans les quartiers populaires.

La priorit� au logement se traduit par plus de 400 millions d'euros d'autorisations de programme pour financer des logements sociaux, pour poursuivre notre politique de pr�emption dans le diffus, pour lutter contre la vente � la d�coupe et accro�tre l'offre de logements, pour poursuivre aussi le plan de transformation des chambres de service en logement. Notre priorit� au logement de tous les Parisiens est bien r�affirm�e dans ce budget.

Et en tout, c'est pr�s de 1,7 milliard d'euros d'investissement qui seront d'ailleurs inscrits dans ce budget avec, outre le logement, �videmment la construction de nouveaux �quipements publics et l'am�nagement de l'espace public.

C'est donc un budget combatif qui a trouv� des sources d'�conomie en nous-m�mes, et qui assume aussi d'aller chercher des financements suppl�mentaires qui ne p�sent pas sur la fiscalit� des Parisiens. Les d�penses de fonctionnement n'augmentent ainsi que de 0,4�% hors r�forme du statut de Paris, et 1�% en incluant cette r�forme.

Je veux remercier � nouveau l'ensemble de l'Ex�cutif municipal pour le travail s�rieux men�, pour les solutions trouv�es et pour le dialogue constructif avec l'ensemble des groupes de la majorit�, � commencer par le n�tre. Je remercie �videmment toutes celles et ceux qui se sont impliqu�s dans ce travail parmi les directions de la Ville et les collaborateurs des �lus.

Merci � eux d'autant plus d'avoir r�alis� ce travail de qualit� que nous ne pouvons pas compter sur les suggestions de notre opposition pour r�soudre l'�quation car nous avons entendu la d�nonciation d'un endettement qui serait soi-disant trop important. En revanche, pour y r�pondre, nous avons surtout entendu des demandes de d�penses suppl�mentaires ou bien, ce qui pour nous n'est pas acceptable, c'est-�-dire le reniement de nos engagements. Donc ce ne sera pas notre m�thode, nous ne sacrifierons pas les subventions au secteur culturel, nous ne supprimerons pas des postes dans les services de propret� ou pour lutter contre les incivilit�s, et nous ne r�duirons pas davantage l'investissement dans le logement social, comme vous nous le proposez r�guli�rement.

D'ailleurs, vos critiques trahissent votre incoh�rence. Si l'on additionne toutes les d�penses induites par les v?ux, les amendements, depuis le d�but de la mandature ou bien dans la suite de ce Conseil de Paris, nous voyons bien que vos propositions n'apportent pas des recettes nouvelles, mais des d�penses bien souvent de fonctionnement suppl�mentaires et, en cela, Mesdames et Messieurs les �lus de l'opposition, vous nous demandez tout et son contraire.

Mon groupe n'a pas souhait� d�poser d'amendements suppl�mentaires pour s'inscrire en coh�rence avec notre volont� de sobri�t� budg�taire et de bon fonctionnement avec l'Ex�cutif. Nous approuverons, bien s�r, la lettre rectificative tr�s similaire � celle pr�sent�e l'an dernier, sous l'�gide de Julien BARGETON lorsqu'il �tait adjoint aux finances.

Pour conclure, dans ce contexte de contrainte budg�taire qui reste forte, je salue notre strat�gie budg�taire, coh�rente, sage, constante depuis le d�but de la mandature. Les d�penses de fonctionnement, comme le recours � la dette, sont ma�tris�s, il n'y a pas d'augmentation d'imp�ts pour les Parisiens, l'investissement reste � un niveau tr�s important, ce qui �tait une volont� politique affirm�e d�s 2014, et nous finan�ons des priorit�s politiques qui sont assum�es.

Bref, ce d�bat a montr� une fois de plus qu'il y a, d'un c�t�, les paroles et, de l'autre, les actes, et que ce sont ces actes qui importent vraiment aux Parisiens.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est moi qui vous remercie, Monsieur le Pr�sident, pour ces propos et pour le soutien � ce budget.

Monsieur David BELLIARD, pr�sident du groupe Ecologiste de Paris, vous avez la parole.

M. David BELLIARD. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, avant de terminer et de faire une derni�re intervention sur le budget, je tenais � remercier l'adjoint aux finances, Emmanuel GR�GOIRE, les membres de son cabinet et les membres de votre cabinet, Madame la Maire, pour le travail et les discussions serr�es mais constructives sur le budget. J'en profite, puisque j'ai la parole, pour aussi remercier les collaborateurs et collaboratrices de mon groupe pour le travail fourni en temps limit� et avec des moyens humains qui l'�taient tout autant.

Je ne vais pas revenir sur la position et notre analyse sur le projet budg�taire qu'avec mes autres coll�gues, nous avons d�velopp�, pour me concentrer pour cette derni�re intervention sur les points qui faisaient l'objet d'amendements et de v?ux de notre groupe, puisque ces discussions budg�taires nous ont en effet permis d'avancer sur un certain nombre de points qui viennent, de notre point de vue, compl�ter favorablement le projet initial.

D'abord, le renforcement du Plan V�lo avec un investissement de 200.000 euros act�s pour l'installation d'arches permettant l'attache des v�los et la confirmation d'installation de boxes s�curis�s d'ici l'�t� 2019. Quand on sait le taux de vols �lev� de v�lo � Paris, cette avanc�e est pour nous essentielle.

En outre, dans cette m�me veine, nous actons le maintien du budget de l'Agence parisienne pour le Climat qui devra faire d'ailleurs l'objet d'un suivi tout particulier de la garantie d'obtention de moyens pour l'application du Plan Climat r�vis�, tout comme la d�cision d'engager un travail fourni pour la mise en place d'un r�seau de producteurs d'�nergies renouvelables, avec une possible et �ventuelle cr�ation d'un op�rateur public producteur d'E.N.R.

En outre, l'engagement de l'organisation d'un �v�nement festif sur le p�riph�rique, d'ici la fin de la mandature, pour donner � voir ce que pourrait �tre cette autoroute urbaine sans voiture, l'espace de quelques heures, va dans le bon sens.

Enfin, le soutien suppl�mentaire accord� � l'�conomie sociale et solidaire, notamment avec une enveloppe d�di�e aux coop�ratives alimentaires pour am�liorer l'offre alimentaire parisienne, est pour nous une r�elle avanc�e. Le soutien � une agriculture biologique et de proximit� devrait �tre acc�l�r� avec la cr�ation d'une monnaie locale d�s l'ann�e prochaine, outil efficace pour d�velopper des �changes �conomiques locaux, ce dont nous nous f�licitons. Ces d�cisions s'int�grent dans la logique qu'est le processus du Plan Climat que nous avons vot� � l'unanimit� lors du dernier Conseil.

Sur le volet de l'�galit�, nous constatons avec satisfaction, m�me si cela reste de notre point de vue insuffisant, que le cong� paternit� va faire l'objet d'une promotion pour les agents de notre Ville, cong� qui favorise l'�galit� entre les parents.

En outre, nous nous f�licitons que 50.000 euros viennent abonder le budget de lutte contre les violences faites aux femmes, tout comme celle qui nous sera propos�e de lancer un travail de pr�figuration pour la cr�ation d'une Maison de l'int�gration, nouvelle �tape dans la politique que nous menons pour l'accueil des migrants.

Cette d�cision est un nouvel exemple de notre volont� d'apporter une r�ponse digne, efficace et sur le long terme � la crise de l'accueil que nous rencontrons. Les r�centes demandes de la Pr�fecture aux associations d'effectuer un tri nous rappellent � quel point les digues morales sur ce sujet sont d'une fragilit� extr�me.

Enfin, sur ce sujet de la question de l'�galit�, je ne peux que regretter les discussions qui ont pu �tre un peu difficiles que nous avons eues sur les missions de l'A.D.I.L., dont les missions et la strat�gie devront faire l'objet d'un �change approfondi dans les prochaines semaines.

Dans un contexte locatif parisien d'extr�me tension, particuli�rement d�favorable aux locataires, la d�fense des droits des locataires doit �tre, pour nous, une priorit� et nous y serons particuli�rement attentifs.

Enfin, sur ce m�me volet, sur l'�galit� et l'acc�s � une formation d'excellence, nous serons l� aussi particuli�rement vigilants sur le suivi et l'appel d'offres men� avec l'Education nationale sur les p�dagogies innovantes sur lesquelles nous reviendrons.

C�t� culture, le soutien au salon Maghreb-Orient des livres, qui nous sera propos� dans un amendement technique, tout comme l'accord sur un soutien affirm� � la cr�ation, d�s 2018, d'un local pour un centre des archives L.G.B.T.Q.I. provisoire et un soutien financier au Collectif qui s'est constitu�, sont pour nous de tr�s bons signaux. Tout comme celui d'accorder finalement une nouvelle subvention au Plateau, centre culturel d'art contemporain dans les quartiers populaires, dont les subventions ont �t� supprim�es par Val�rie P�CRESSE. Le contraire aurait �t� synonyme de la fin de cette structure et de son activit�, et cela aurait �t� simplement pour nous incompr�hensible.

Enfin, permettez-moi toutefois d'exprimer certaines d�ceptions sur le v?u qui nous est propos� en r�ponse � notre interpellation sur la valorisation de l?espace public. Nous voulons que les activit�s commerciales organis�es sur l?espace public fassent l?objet d?une redevance sans exemption possible, donc si nous voterons le v?u de l?Ex�cutif sur la charte, cette proposition reste en de�� de notre demande initiale. Dommage, surtout qu?au m�me moment, 100.000 euros vont permettre de faire une deuxi�me tourn�e de nettoyage pour 40 toilettes publiques sur les 400 existantes � Paris, et que ces 100.000 euros vont �tre d�bloqu�s. L?espace public est un bien commun, pr�servons-le.

Enfin, un petit regret�: aucun accord n?a �t� trouv� suite � notre proposition de voir Paris rejoindre les 11 d�partements engag�s dans une exp�rimentation du revenu de base. Dans un contexte de transformation technologique qui reconfigure de mani�re durable le travail et entra�ne des gains importants de productivit� et d?affaiblissement des m�canismes de solidarit�, et de redistribution sans pr�c�dent depuis la fin de la Deuxi�me Guerre mondiale, la question d?une refonte des dispositifs de protection est essentielle. La derni�re campagne �lectorale a montr�?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il faut conclure, Monsieur BELLIARD. C?�tait cinq minutes.

M. David BELLIARD. - ? qu?une partie de l?opinion publique �tait favorable � ce d�bat et � l?exp�rimentation de nouvelles formes de protection, de type revenu universel. C?est pour cette raison que nous maintiendrons notre v?u, le seul d?ailleurs que nous maintiendrons, et nous voterons bien �videmment le budget primitif 2018, ses diff�rentes annexes ainsi que la lettre rectificative.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Monsieur BELLIARD, pour votre soutien.

La parole est � M. Nicolas BONNET, pour le groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, je vais commencer par les remerciements, comme David BELLIARD et R�mi F�RAUD�: vous remercier, vous et vos Conseillers, parce que ce budget est l?aboutissement d?un long travail, de beaucoup d?�changes�; remercier bien s�r Emmanuel GR�GOIRE et Christophe GIRARD, qui ont pris leurs fonctions r�cemment et qui ont �t� tr�s exigeants, comme leurs pr�d�cesseurs, et on a eu beaucoup d?�changes qui aboutissent � un bon r�sultat�; remercier bien s�r les services financiers de la Ville�; et remercier aussi les collaborateurs de mon groupe, qui ont pass� beaucoup d?heures avec les �lus communistes � pr�parer ce budget.

Alors, vous l?avez compris, Madame la Maire, nous allons voter pour ce budget, car ce budget met le cap sur l?investissement et sur l?emploi public, et cela dans un contexte budg�taire tendu, et face au d�sengagement de l?Etat depuis de nombreuses ann�es, mais on est dans une continuit� depuis le d�but de la part de l?Etat.

C?est un budget qui est � contre-courant des politiques d?aust�rit� et des baisses de budget annonc�es dans beaucoup de collectivit�s. Nous continuerons � investir 1,7 milliard d?euros, et en grande partie dans le logement social, qui est la priorit� de notre mandature, mais aussi celle des Parisien-nes. Nous continuerons � investir pour de nouvelles places en cr�ches, pour des accueils de jour �ducatifs ou encore pour des mesures de reclassement des agents de notre collectivit�. Soulignons �galement que notre budget de fonctionnement est en croissance - un peu plus de 1�% -, alors que d?autres afficheront un budget en baisse.

Madame la Maire, nous avons d�pos� une s�rie d?amendements et nous avons �t� en grande partie entendus, et la lettre rectificative qui sera pr�sent�e - R�mi F�RAUD l?a dit - est � peu pr�s �quivalente � celle que l?on avait d�j� pr�sent�e sous l?ancienne mandature, et que Julien BARGETON avait � chaque fois accept�e. Mais cette ann�e, Madame la Maire, nous avons obtenu des engagements qui sont pour nous des signaux politiques importants pour les Parisien-nes.

Le premier signal, c?est un effort cons�quent pour le sport de proximit� et pour les �quipements sportifs qui seront construits, pas demain, mais qui seront construits dans la perspective des Jeux olympiques, entre 2020 et 2024. C?est un signal. Au moment o� le Gouvernement lui-m�me baisse les cr�dits au sport dans notre pays, au moment o� l?on supprime les contrats aid�s, qui sont en grande partie dans les associations sportives, eh bien, Paris envoie un signal � la France enti�re comme quoi l?h�ritage des Jeux olympiques ne sera pas simplement l?�v�nement, mais le d�veloppement de la pratique pour toutes et tous dans la proximit�, et notamment pour le sport scolaire, et pour les amateurs et les jeunes de notre ville.

Nous avons, dans cette lettre rectificative, de nouveaux �quipements pour r�duire rapidement les in�galit�s territoriales en mati�re d?�quipements publics, notamment, je l?ai dit, dans le sport, mais aussi dans la culture, dans l?animation. Je pense au centre d?animation Mathis, au centre d?�quipement culturel porte de la Chapelle, ou encore au niveau des Grandes Rigoles. Nous nous sommes aussi engag�s dans la mandature pour r�aliser des centres de sant�, et dans cette lettre rectificative, nous avons d?ores et d�j� obtenu 500.000 euros pour le centre de sant� Richerand, et � terme, ce sera 1 million d?euros pour sa restructuration et surtout, pour l?accueil du centre de victimologie.

L?ann�e o� enfin, la parole des femmes victimes de violences semble �tre entendue, nous avons obtenu la cr�ation du Centre des droits des femmes, promis par vous-m�me depuis 2002, et c?est aussi un signe politique tr�s important pour les f�ministes. 100.000 euros seront investis pour sa pr�figuration. Le budget allou� � la lutte contre les violences faites aux femmes b�n�ficie aussi d?un amendement que nous avons pr�sent� avec le groupe Ecologiste de 50.000 euros, ainsi que de l?octroi d?une subvention exceptionnelle de 8.000 euros li�e � la suppression de l?aide de l?Etat pour le r�seau "MAGE". Alors que l?Etat envisage de supprimer les contrats aid�s, nous avons �t� entendus par Christophe GIRARD et 350.000 euros viendront abonder le fonds de formation professionnelle en direction des salari�s en contrat aid�s, en vue de leur accompagnement vers un emploi p�renne. Je pense que c?est quelque chose qu?il faut noter, et on aimerait que l?Etat donne ce signale aussi dans l?ensemble des collectivit�s.

Enfin, Madame la Maire, nous continuons notre bataille contre la sp�culation immobili�re et nous renfor�ons l?�quipe d?inspecteurs de contr�le des plateformes touristiques avec quatre nouveaux inspecteurs, et puis, bien s�r, des postes qui seront en renfort dans les biblioth�ques et un poste pour piloter?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il faut conclure, Monsieur BONNET.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Je conclus sur ce point�: pour la pr�figuration de l?observatoire des in�galit�s scolaires.

Ce budget maintient le cap sur l?investissement, sur l?emploi public et les grandes questions de soci�t�. C?est pour ces raisons que nous le voterons.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Monsieur le Pr�sident. Merci.

Monsieur Alexandre VESPERINI, vous avez la parole, pour le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Ind�pendants.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Madame la Maire.

Alors, beaucoup de choses ont �t� dites, donc on ne va pas rentrer dans les d�tails techniques � nouveau. Je vais faire un peu dans la synth�se.

J?�coutais, puisque j?ai suivi, comme beaucoup d'entre nous ici, les diff�rentes interventions, les diff�rents orateurs et je me disais - c'est l'actualit� -, tout cela me faisait penser � un film d'actualit� et je vais vous dire pourquoi. Vous savez, ce film qui s'appelle "Jean-Philippe", avec Johnny Hallyday et Fabrice LUCCHINI. C?est ce film dans lequel Fabrice LUCCHINI se r�veille un jour dans un monde sans Johnny Hallyday, alors que Fabrice LUCCHINI est un fan historique de Johnny Hallyday.

Et, finalement, c'est vrai que, quand j'entends les dirigeants de la majorit�, quand j?entends le pr�sident F�RAUD, quand j?entends les deux adjoints qui sont directement concern�s, j'ai un peu l'impression que nous sommes dans un monde parall�le, en fait. C'est-�-dire ils sont dans un monde dans lequel, finalement, bon, dans le logement social, il n'y a pas de probl�me de mobilit�, il n?y a pas trop de probl�mes d'entretien de cages d'escalier. Ils sont dans un monde?

Je lisais, je ne fais que lire les propos de M. GIRARD sur la mission propret�, conduite par Florence BERTHOUT, que, finalement, les probl�mes de propret�, c'est surtout, en fait, l'�ducation des Parisiens. Ce n?est surtout pas un probl�me d'adaptation des services de la propret�. Ils sont dans un monde dans lequel, finalement, comme l?a dit tr�s justement ce matin J�r�me DUBUS, 50�% des d�penses d'investissement sont financ�es par l'emprunt, finalement, cela ne pose aucun probl�me. Ils sont dans un monde parall�le dans lequel on peut capitaliser les loyers du parc social sur des d�cennies sans que cela ne pose de probl�me � personne. Ce qui constitue en comptabilit� priv�e, tout simplement, un abus de bien social et ce qui pourrait conduire l'adjoint aux finances, s'il �tait directeur financier d'une entreprise, devant un juge.

Bref, ils sont dans un monde vraiment tr�s? Et puis, pareil, j'�coutais les explications de vote. M�me le pr�sident BELLIARD nous dit que, finalement? Alors, on parle du budget? Qui nous dit que c'est tr�s bien de faire cet �v�nement festif sur le p�riph�rique.

Bon, on a M. Nicolas BONNET-OULALDJ qui nous fait une traduction, un parall�lisme avec ce qui se passe au niveau national, au niveau de l'Etat. On a l'impression qu'en France, on vit en Gr�ce, en fait, ou sous le r�gime de la tro�ka, quoi. Enfin, je veux dire, c'est vraiment un monde parall�le dans lequel la majorit� et l'Ex�cutif vivent et, d'ailleurs, c'est d'autant plus impressionnant qu'on voit, c'est-�-dire qu?� mesure que les sondages sont publi�s, on voit, pourtant, qu?il y a une insatisfaction tr�s large qui est en train de gagner le c?ur des Parisiens. Et c'est impressionnant de voir � quel point, alors qu?on examine cette s�ance budg�taire, de voir � quel point l'Ex�cutif? On a l'impression qu'ils sont dans une bulle, quoi.

Donc, je suis tr�s impressionn�. Je suis tr�s surpris. Nous sommes tr�s surpris, au sein du groupe Constructifs et Ind�pendants, de cette attitude par rapport aux r�sultats qu'on voit, par rapport � tous les probl�mes qui nous sont relay�s, des probl�mes parfois simples, parfois m�me d'entretien de trottoir, enfin, des choses qui, normalement, dans une capitale du monde d�velopp�, ne devraient pas �tre relay�es, comme les rats. Je ne veux pas revenir sur tous ces sujets.

Par rapport � cela, finalement, on est un peu en "playback" - il faut bien le reconna�tre -, c'est-�-dire que, depuis trois ans, les discours ne changent pas, les discours de l'opposition ne changent pas, les discours de la majorit� ne changent pas. Tout va bien dans le meilleur des mondes pour l?opposition, pour la majorit�. Pour nous, c?est non. Tout ne va pas bien dans le meilleur des mondes pour l?opposition aussi, mais nos discours non plus ne changent pas. Les discours de la majorit�, finalement, c?est cela�: c?est soit du bavardage. J?ai �cout� un peu les phrases. Il y a des phrases, parfois, qui ne correspondent m�me plus au langage ni de l'entreprise, ni m�me du quotidien.

"Vivre mieux, c'est respirer mieux". Bon, OK, on a bien fait de se lever ce matin, finalement. "Bien vivre � Paris, c'est acc�l�rer le libre acc�s du plus grand nombre aux �quipements culturels". Dis donc, �a, c'est du clivage�! Le d�bat budg�taire, aujourd'hui, ne devrait pas �tre accapar� par des discours qui sont aussi l�nifiants et qui ne sont pas du concret. Il n'y a pas de concret.

Et, enfin, juste, pour terminer, j'�coutais? Je vous ai r�veill�, l�, tout � coup, l�. �a y est, l�. On va bient�t manger. Et donc? Et j?�coutais, d'ailleurs? Je termine. J?�coutais, d'ailleurs, l'adjoint aux finances, M. GR�GOIRE, qui nous a fait un expos� assez synth�tique. Il a dit des choses sur lesquelles, naturellement, on peut �tre en accord. C?est vrai que, parfois, il y a des assertions contradictoires de la part de certains membres de l'opposition qui ont tendance � dire qu'il faut ma�triser les d�penses publiques, mais � demander toujours qu'on en donne toujours plus, c?est vrai, parfois, certaines missions? Et c'est vrai... Voyez? Constructifs�! Constructifs�!

Mais je regrette aussi que, dans le discours d'Emmanuel GR�GOIRE? Monsieur GR�GOIRE nous a dit�: "Je pourrais vous parler de ratio d'endettement, de finances, de chiffres, mais je ne vais pas faire cela". Bah, si, c?est cela qu?on veut�! Nous avons �t� �lus par les Parisiens pour nous coltiner � ce type de document budg�taire, parfois technique, parfois r�barbatif, parfois aride, dense, mais nous sommes l� aussi pour cela. Et, au lieu de cela, nous avons assist� � une litanie, � une multiplication, non pas des pains, mais � une multiplication du nombre d?enveloppes qui sont budg�t�es pour diff�rentes th�matiques, mais sans r�elle priorisation, sans r�elle vision globale. Voil�.

Donc, je dois dire que je suis un peu sur ma faim et je le regrette profond�ment.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il va falloir conclure et finir.

M. Alexandre VESPERINI. - Et donc, nous allons conclure. Et donc, Madame la Maire, vous l'aurez compris, le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Ind�pendants ne votera pas ce budget. Il votera, �videmment, en revanche, le budget de la Pr�fecture de police.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Tr�s bien.

Madame GOLDGRAB, pr�sidente du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, vous avez la parole.

Mme Laurence GOLDGRAB. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, apr�s cette intervention a�rienne, mais qualifi�e de "constructive", si j?ai bien compris, revenons aux r�alit�s.

Je tiens, moi aussi, au nom des �lus du groupe RG-CI, � f�liciter l'Ex�cutif parisien d'avoir su pr�server, dans le contexte difficile actuel, des exigences fortes dans l'objectif unique de dessiner le Paris d'avenir. Donc le groupe RG-CI approuve les grandes orientations prises � travers ce budget, qu'ils voteront.

Le budget 2018 se situe dans la continuit� des budgets des ann�es pr�c�dentes. Cet invariant fonde une ambition forte pour l'avenir de Paris et le tout, sans augmentation des imp�ts locaux. Il faut le redire. Comme nous nous y sommes engag�s, il faut le redire. Cette ambition, c?est celle d'am�liorer le quotidien des Parisiennes et des Parisiens. Cette ambition, comme cela a �t� soulign�, c'est celle d'investir pour que chaque Euro d�pens� ait des cons�quences concr�tes et positives pour chacun.

Paris assure ainsi des missions de proximit� indispensables au quotidien des Parisiens�: logements sociaux, transports publics, �coles, cr�ches, �quipements sportifs, solidarit�, protection des femmes victimes de violence - je tiens � le souligner �galement - mais, bien s�r, culture, etc. Tout ceci correspond bien aux objectifs du groupe RG-CI.

Pendant cette journ�e de travail, nous avons, groupes politiques, questionn� votre projet de budget et beaucoup de choses ont �t� dites. Et le groupe RG-CI a pu sentir - avec, vous, l'Ex�cutif - que vous preniez la mesure des investissements que nous devons porter. Investir � un tel niveau, c'est porter une ambition sur le long terme et c'est un gage, je le crois, de s�r�nit� et de confiance. Ces investissements permettront de marquer la mandature d'empreintes durables. Je pense, notamment, au d�veloppement de services de proximit�, � la lutte contre la pollution ou encore les projets urbains innovants.

Ces engagements, nous les tenons en investissant pour des projets directement visibles des Parisiennes et des Parisiens qui ne manqueront pas, � mon sens, de s'en rendre compte tr�s rapidement, s'ils ne l'ont d�j� fait.

Nous avons, en tant que groupe, port� des propositions dans ce d�bat, alors pas pour des d�penses, mais pour des recettes. Nous sommes le groupe qui a propos� des recettes. Il s'agit, pour nous, de porter une perspective de recherches nouvelles de recettes pour continuer � penser l'avenir. Nous avons �t� �lus sur la promesse d'oser.

Oser l'ouverture dominicale des commerces, mais pas sans contrepartie. Pour financer son surco�t en termes de propret�, soyons pragmatiques, propret�, transport public, s�curit�. Et cette question fera l'objet, si elle est port�e par la Ville, et elle le sera - si j'ai bien compris - en septembre prochain�; lorsque le gouvernement fera un bilan du fonctionnement des Z.T.I. Nous voterons donc le v?u de l'Ex�cutif.

Oser dire que la redistribution des richesses ne peut se faire sans la bonne sant� �conomique de Paris. Le tourisme constitue une ressource importante de nos finances, il faut le r�p�ter. Il doit �tre pleinement soutenu, notamment � travers un soutien financier � l'O.T.C.P. Nous voterons le v?u de l'Ex�cutif, bien que nous regrettions que le soutien de la Ville ne soit pas chiffr� d�s � pr�sent. Alors, ce n'est pas une d�pense au sens habituel, c'est un investissement pour procurer, ensuite, de nouvelles recettes.

Oser enfin porter le d�bat du r�gime d�rogatoire des professeurs des �coles parisiennes, qui para�t tr�s �loign� de la r�gle nationale et sur lequel nous devons nous interroger, simplement avoir une r�flexion, nous regrettons de ne pas avoir �t� entendus sur ce dernier point.

Nous saluons n�anmoins les discussions qui ont abouti � la lettre rectificative, qui montrent au-del� des propositions trop id�ologiques, une volont� d'actions ancr�es sur le terrain. Nous demandons maintenant que des solutions puissent �tre trouv�es dans un contrat avec l'Etat pour sortir des incertitudes budg�taires et ce dans le bon sens. L'Etat est un partenaire s�rieux avec lequel Paris doit �tre � la fois exigeant et constructif. En tant que groupe membre de la majorit� municipale, soucieux d'une ville qui se modernise et avance tout en restant solidaire, nous voterons le budget primitif 2017. Nous respectons ainsi nos engagements et nos ambitions.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est moi qui vous remercie pour votre soutien et vos propos.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole, pour le groupe les R�publicains et Ind�pendants.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, chers coll�gues, au terme de ce d�bat, il nous faut voter.

En quoi ce d�bat a-t-il �t� utile�? En rien. Aucun de nos amendements n'est retenu. Tout au plus une inscription en deuxi�me lettre rectificative en faveur du FRAC, alors que contrairement � ce qu'affirme R�mi F�RAUD, tous nos amendements �taient gag�s, int�gralement.

Franchement, nous esp�rions mieux.

Emmanuel GREGOIRE d�clarait ce matin dans la presse "l'opposition est dans son r�le", c'est bien de le dire, et c'est encore mieux de tenir compte de nos propositions.

Il s'agit du budget de Paris. Et nous devrions tous nous comporter � l'unanimit� comme les protecteurs des Parisiens, de leur diversit�, de leur compl�mentarit�, de leur bonheur de vivre � Paris sans �tre �touff�s par le co�t des d�penses et des pr�l�vements.

Pour aller dans la bonne direction, il faudrait inverser la tendance exclusivement d�pensi�re de l'�quipe ex�cutive, rechercher de vraies pistes, volontaristes, durables, de r�duction des d�penses.

Certes, il est plus difficile d'�conomiser que de d�penser, mais il est urgent de le faire.

Au lieu de cela, les d�penses de fonctionnement s'�l�veront en 2018 � 8 milliards, les d�penses d'investissement � 1,7 milliard, et la dette � 6 milliards. J'ai rappel� les chiffres de la dette et son �volution, en clair, l'encours de dette comptait pour moins du tiers du budget annuel en 2001, et pour plus des 2 tiers dans le prochain budget. Pour diminuer les d�penses, nous avons fait des propositions concr�tes. Par exemple, en demandant comme l'a fait notre pr�sidente Florence BERTHOUT, l'application stricte des 35 heures dans l'administration parisienne. Cela repr�senterait une �conomie de pr�s de 74 millions, ce n'est pas nous qui le disons, c'est la Chambre r�gionale des comptes. Y a-t-il une demande plus justifi�e, moins pol�mique que le respect de la loi�? Et pourtant, vous rejetez les amendements que nous avons d�pos�s. Quitte � nous r�p�ter, nous pourrions utilement faire progresser le d�bat en proc�dant � des audits sur la gestion de Paris, comme le rappelait encore ce matin Pierre GABORIAU. L� encore vous persistez dans l'erreur, en refusant d'entrer dans une vraie culture de l'�valuation des politiques publiques. Pour sortir des querelles st�riles et des batailles de chiffres, nous faisons une proposition concr�te�: r�unissons la commission des finances. C'est une instance pluraliste, assidue, bien pr�sid�e, avec un ordre du jour unique�: rechercher toutes les r�ductions possibles, acceptables, r�alistes des d�penses. Oui, des d�penses. Ce serait tout � fait in�dit pour vous, mais porteur d'esp�rance pour tous les contribuables parisiens. Et ce qui n'est pas d�pens� en imp�t n'est pas perdu, mes chers coll�gues, cela stimule le pouvoir d'achat, la croissance, l'emploi, voil� le vrai d�bat, celui que nous vous proposons au nom du dialogue, de l'�coute et de l'utilit� publique. Mais en cet instant, nous ne pouvons que dresser le constat que votre projet de budget primitif 2018 veut nous engager dans la direction oppos�e. C'est donc avec regret mais d�termination, et sans perdre tout espoir que notre bonne volont� puisse recueillir un avis favorable, un �cho favorable, que les �lus du groupe les R�publicains et Ind�pendants voteront contre ce projet de budget. Quant aux lettres rectificatives, nous voterons contre la premi�re, et pour la deuxi�me, preuve de notre �tat d'esprit exigeant, mais positif. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur LEGARET.

Monsieur BARGETON, vous avez la parole pour le groupe DP.

M. Julien BARGETON. - Merci, Madame la Maire.

Le groupe des D�mocrates et Progressistes votera le budget 2018. Il s'inscrit en effet dans la suite des pr�c�dents, stabilit� des taux de fiscalit� directe, investissement soutenu, ma�trise des d�penses de fonctionnement. Le contexte en est totalement nouveau, cela a �t� dit, c'est plus facile d'�quilibrer un budget quand le double choc quantitatif des baisses de dotation et de hausse des p�r�quations a disparu, faisant place � un pacte financier.

Les associations d'�lus ne sont d'ailleurs pas unanimes sur le sujet. Une seule, importante, en r�alit�, a men� un combat caricatural, il s'agit de l'Association des maires de France. Mais par exemple, Jean-Luc MOUDENC, pr�sident de "France urbaine", les grandes villes, d�clarait le 21 novembre 2017, "Emmanuel MACRON veut s'engager dans une proc�dure de contractualisation avec les collectivit�s pour la ma�trise de leurs d�penses, et nous souscrivons totalement � cette m�thode".

Certains discours politiciens de droite comme de gauche viennent caricaturer la question, au sein de l'A.M.F. s'expriment parfois des positions excessives, "mieux vaut s'attaquer au fond des probl�mes que d'adopter des postures politiques" ainsi s'exprimait Jean-Luc MOUDENC, maire de Toulouse et pr�sident de l'Association de France urbaine, c'est-�-dire des grandes villes. De m�me, l'Association des communaut�s urbaines de France ou l'Association des petites villes ont exprim� des positions beaucoup plus mod�r�es. Beaucoup d'�lus locaux sont pr�ts � contractualiser et c'est dans cet �tat d'esprit que nous devons nous situer, que nous devons pr�parer en 2018. C'est pourquoi nous nous abstiendrons sur la lettre rectificative?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Un instant, vraiment, vous n'�coutez pas. Tout le monde �coute chacun des orateurs, ce sont les intentions de vote, on vous �coute attentivement et d�s qu?il y a quelqu'un qui parle de ce c�t�-ci de l'h�micycle, c'est le brouhaha.

Vous �coutez Julien BARGETON�!

M. Julien BARGETON. - Merci, Madame la Maire.

C'est pourquoi nous nous abstiendrons sur la lettre rectificative. Elle n'ajoute pas des d�penses �normes, j'en conviens volontiers, 575.000 euros en fonctionnement et 4 millions d'autorisations de programme en investissement. Il y a d'ailleurs toujours eu des lettres rectificatives, mais justement il est peut-�tre temps de rompre avec cette logique, pr�parons la contractualisation � venir avant de rajouter ponctuellement. R�fl�chissons au p�rim�tre des actions obligatoires ou facultatives de la Ville.

Notre groupe s'est prononc� pour soutenir la ma�trise des d�penses lors de nos interventions et donc, nous voterons le budget tel qu'il a �t� pr�sent� dans sa version initiale.

Puisque nous n'avons pas d�pos� de v?u ni d'amendement, qui augmente les d�penses de fonctionnement en 2018, comme d'ailleurs le groupe Socialiste et Apparent�s, cela a �t� rappel�, il nous semble donc pleinement coh�rent de ne pas les abonder pendant le d�bat.

Au contraire, nous avons propos� une simplification notamment des subventions pour les d�veloppements �conomiques autour de Paris&Co ou un meilleur ciblage des aides sociales facultatives, deux v?ux d'ailleurs que nous maintiendrons. Toujours dans cette m�me coh�rence, nous voterons les v?ux qui proposent de s'engager dans la voie de la transformation de l'administration parisienne, ainsi en va-t-il du v?u n��63 du groupe PPCI. Cette attitude exigeante et coh�rente sera la n�tre dans la suite de la mandature, nous voterons le budget tel qu'il avait �t� d�pos� � l'origine, mais pas plus.

Merci beaucoup.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Monsieur le Pr�sident de groupe.

Je donne la parole au dernier orateur, Eric AZI�RE, pr�sident du groupe UDI-MODEM.

M. Eric AZI�RE. - Merci, Madame la Maire.

Je voudrais � mon tour f�liciter tout le personnel de la Ville, l'administration des finances, tous les collaborateurs de groupes avec une mention sp�ciale pour ceux du groupe UDI-MODEM, tous les �lus qui ont travaill�, particip� dans des d�lais insoutenables, il faut le dire, et dans un d�nuement documentaire ind�cent pour comprendre et d�battre des enjeux de ce budget, boucl� dans la pr�cipitation.

J'esp�re n'avoir oubli� personne dans ces remerciements, avec pour conclusion un premier regret. Le budget 2018 aurait d� d'abord prendre en compte, � mon avis, les nouveaux horizons, ceux d'une vision m�tropolitaine qui devrait en impr�gner chaque ligne.

Nous ne connaissons pas encore les intentions du Gouvernement sur l'avenir de notre territoire, tel qu'il pourrait �tre pr�cis� par le Premier Ministre lors de la conf�rence des territoires � Cahors le 14 d�cembre, cette semaine, soit par le Pr�sident de la R�publique dans une d�claration attendue en janvier, sur un nouveau sch�ma d'organisation de la M�tropole du Grand Paris, et sur son calendrier de mise en place, mais ma surprise et mon regret, c'est de n'avoir pas entendu une seule fois, Madame la Maire, dans votre communication de ce matin, �voquer cette dimension m�tropolitaine qui devrait �tre, selon nous, l?avenir et le cadre de toute politique publique parisienne dans le futur.

Ce budget devrait �tre aussi remis dans son contexte national fait de lourdes incertitudes sur les d�cisions qui seront finalement retenues par le projet de loi de finances, ainsi que le projet de loi de programmation des finances publiques.

Au fond, � la cl�ture de ce d�bat, que peut-on retenir de la discussion budg�taire�? Quelle est la probl�matique principale�? Je crois qu?elle est pos�e par l?importance de la dette d�mesur�e que vous avez cr��e ann�e apr�s ann�e.

La probl�matique principale pour Paris va r�sider, par exemple, dans sa capacit� ou non � respecter les termes de l?article 24 du projet de loi de programmation des finances publiques qui devrait pr�voir un ratio de d�sendettement de la collectivit� compris entre 9 et 13 ans.

Eh bien, si on garde le rythme effr�n� d?endettement que vous avez d�cid� pour la Ville de Paris, qui est d?environ 500 millions � 600 millions d?euros par an, avec une dette qui devrait atteindre 8 milliards d?euros en 2020, et en maintenant p�niblement une �pargne brute de 500 millions d?euros par an, ce qui n?est pas toujours le cas d?ailleurs, le ratio de d�sendettement de Paris serait de 16 ans, soit bien au-dessus de la dur�e autoris�e envisag�e.

C?est une premi�re remarque qui peut nous permettre de mettre en cause la sinc�rit� et la soutenabilit� de votre budget primitif.

Deuxi�me remarque, elle souligne, s?il en �tait besoin, la f�brilit� financi�re ou l?amateurisme juridique dont fait preuve la Ville de Paris dans la passation de ses contrats de concession. Le 18 septembre, le Conseil d?Etat a annul� l?attribution de la concession de service d?affichage � JCDecaux, alors d?ailleurs qu?elle contrevenait � notre propre r�glement local de publicit�, pour une dur�e de cinq ans, le contrat obligeant la Ville � conclure un contrat transitoire. Et le 5 d�cembre, il y a seulement 8 jours, le tribunal administratif a annul� cette concession de service transitoire de r�seau d?affichage publicitaire.

C?est donc encore une fois au dernier moment qu?il vous a fallu proposer dans votre lettre rectificative n��1 une provision sous forme de majoration des d�penses non ventil�es de 24 millions. Encore un trou qu?il a fallu combler dans la pr�cipitation. Encore une recette qui fond comme neige au soleil.

Et la s�rie noire continue. Vous comptiez sur la territorialisation d?une partie de l?augmentation pr�vue de la contribution climat �nergie dont vous attendiez 10 millions, il faudra faire sans. Vous comptiez sur la cr�ation d?une nouvelle taxe sur la mobilisation des logements sous-occup�s en zone tendue, il faudra faire sans. Vous comptiez sur la revalorisation de la taxe de s�jour, vous semblez n?avoir �t� entendus qu?� moiti� par le Gouvernement, puisque par un sous-amendement, il plafonne la taxe au tarif applicable aux h�tels trois-�toiles. D?ailleurs, sur ce plan, nous vous aurions plut�t soutenus, mais il faudra faire avec moins. Autant de recettes qui vont se faire attendre et je ne parle pas de la redevance du march� de No�l de 700.000 euros, pour ne pas �tre cruel, pour 2018. Autant de trous qu?il faudra boucher au dernier moment avec la terre d?un autre trou qu?il faudra creuser. Voil� pourquoi votre budget prend l?eau, voil� pourquoi j?ai parl� ce matin d?un budget sur pilotis. Vos budgets augmentent d?ann�e en ann�e, celui de 2018 atteint 8,800 milliards d?euros, et d?ann�e en ann�e ils sont de plus en plus difficiles � �quilibrer Ne comptez pas sur nous pour accepter, soutenir ou voter un budget, dont au fil des ann�es les d�penses sont de plus en plus nombreuses et les recettes de plus en plus rares. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous avons termin� avec les pr�sentations des intentions de vote. Nous allons � pr�sent proc�der au vote des amendements et des v?ux des dossiers inclus dans la discussion budg�taire, ainsi qu?au vote des diff�rents budgets.

Nous allons mettre successivement aux voix les budgets d?investissement et de fonctionnement de la Ville et du D�partement, et les budgets sp�cifiques. Les votes des budgets de la Ville et du D�partement s?effectueront globalement et non par chapitre. Je vous rappelle qu?il n?y aura pas de reprises de parole et je demanderai � l?Ex�cutif, sur diff�rents amendements et v?ux, son avis.

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