Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la limitation des nuisances sonores liées à l'usage des sirènes des véhicules prioritaires.
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Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du v?u non rattach� n��185 relatif � la limitation des nuisances sonores li�es � l'usage des sir�nes de v�hicules prioritaires.
M. POZZO di BORGO le pr�sente en moins de 2 minutes. C�lia BLAUEL et M. le Repr�sentant du Pr�fet de police r�pondront.
M. Yves POZZO di BORGO. - Merci, Madame la Maire.
Ce n'est pas un probl�me fondamental. C'est un v?u qui concerne la limitation des nuisances sonores qui sont li�es � l'usage des sir�nes des v�hicules prioritaires � Paris. Il y a aussi les vitesses de ces v�hicules qui, pour diff�rentes raisons, sont souvent excessives. C'est vrai que l'on a actuellement un contexte d'ins�curit� et d'alerte attentat en permanence, et ces voitures, soit de personnalit�s, soit les ambulances, soit les pompiers - les pompiers �tant � part, je pense plut�t aux voitures de police - il y a une sorte de rapidit� de ces voitures.
Un autre �l�ment joue, c'est que la densification du trafic routier sur de nombreux axes de circulation � Paris - je ne veux pas dire la pagaille que vous avez organis�e, je suis gentil - notamment les axes de report de circulation cons�cutifs � la fermeture des voies sur berge rend plus difficile la circulation des v�hicules d'urgence et les voitures officielles de l'Etat et les am�nent � utiliser syst�matiquement leur sir�ne, � d�passer les voitures, c'est un peu obligatoire. Je sais que ce n'est pas facile � r�gler, mais j'appelle un peu l'attention, � l'occasion du prochain Comit� de suivi de la surveillance et de la pr�vention du bruit, de M. le Pr�fet de police s'il pouvait regarder pour que les acteurs concern�s �changent sur les moyens qu'ils pourraient d�ployer pour limiter ces nuisances sonores li�es � l'usage des sir�nes utilis�es par des v�hicules prioritaires et peut-�tre donner des consignes � ce que les motards ou ces chauffeurs de voiture soient peut-�tre moins agressifs pour les voitures des populations parisiennes. Merci.
(Mme Pauline V�RON, adjointe, remplace Mme Colombe BROSSEL au fauteuil de la pr�sidence).
Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - La parole pour vous r�pondre est � C�lia BLAUEL.
Mme C�lia BLAUEL, adjointe. - Merci, Madame la Maire et merci cher coll�gue pour ce v?u. Vous avez d�but� votre intervention en disant que ce n'�tait pas forc�ment une question fondamentale, mais pourtant elle s'inscrit dans une probl�matique plus globale et qui est celle du bruit dans l'environnement, qui est une pr�occupation majeure pour les Parisiens et plus globalement pour les Fran�ais, puisqu'une enqu�te r�alis�e par l'I.F.O.P. en 2014, pour le compte du Minist�re de l'Ecologie, avait montr� que 82�% des Fran�ais se disent pr�occup�s par les questions relatives au bruit et que la premi�re cause de nuisance cit�e est celle de la circulation des v�hicules.
Il faut dire quand m�me que nous avons une vraie coh�rence dans les politiques qui sont men�es, puisque c'est bien "lutte contre la pollution de l'air et contre les nuisances sonores" avec ce travail fait sur la place de la voiture en ville.
Par ailleurs, pour r�pondre � cette pr�occupation, je vous rappelle que le Conseil de Paris a adopt� � l'unanimit�, lors de sa s�ance de septembre 2015, un Plan de pr�vention du bruit dans l'environnement qui comprend 34 actions r�parties au sein de trois grands volets. Justement, l'information des conducteurs des v�hicules d'urgence sur l'impact de leurs avertisseurs sonores sp�ciaux est une de ces actions. Elle vise � sensibiliser les conducteurs d'urgence � un usage le plus mod�r� possible des sir�nes et, � ce titre, je partage votre proposition�: que soit pr�vue, lors du prochain comit� de pilotage du P.P.P.E., un �change avec le Pr�fet de police. Mais je pense que son repr�sentant vous entend d'ores et d�j� et aura l'occasion de compl�ter. Donc un �change avec le Pr�fet, mais aussi avec les acteurs concern�s sur les actions pouvant �tre mises en ?uvre pour limiter ces nuisances sonores. J'�mets donc par cons�quent un avis favorable � ce v?u.
Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.
Je donne la parole � M. le Repr�sentant du Pr�fet de police pour compl�ter cette r�ponse � M. POZZO di BORGO.
M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Juste pour vous dire que le Pr�fet de police souscrit compl�tement � votre v?u et que s'il en avait la possibilit�, il �mettrait un avis favorable. Ce n'est pas son r�le, mais simplement, l'humour passant, de vous indiquer qu'il a, dans les six derniers mois, diffus� deux circulaires � l'ensemble des services qui vont dans ce sens, de mani�re � pouvoir dans ce domaine contribuer � apaiser l'espace public, apaiser l'environnement et faire en sorte d'avoir un environnement moins anxiog�ne.
Pour ce qui concerne les services de police, nous constatons un vrai changement, �videmment cela prend du temps, mais il y a un vrai changement, et les efforts aujourd'hui � porter concernent plus particuli�rement encore le volet sanitaire avec les ambulances priv�es qui, par d�finition, ne font pas d'urgence. On voit trop souvent des ambulances priv�es se d�placer gyrophare deux tons dans l'espace parisien.
Nous poursuivons nos efforts de mani�re � pouvoir faire en sorte que tout cela s'apaise, et que l'usage du deux tons ne soit r�serv� qu'� la r�elle urgence. Sachez �galement que nous faisons aussi des contr�les a posteriori et que, sur des v�hicules que nous voyons avec gyrophare et parfois � vitesse consid�r�e comme excessive, nous v�rifions le soir m�me ou le lendemain la r�alit� de la mission d'urgence et, si ce n'est pas le cas, un rappel � l'ordre est r�alis�.
Mais sur les conditions de circulation parfois difficiles, il y a les couloirs de bus, mais aussi les carrefours difficilement franchissables car les usagers oublient le Code de la route en sachant qu'on ne s'engage pas dans un carrefour si on n'a pas la garantie de pouvoir le traverser.
Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��185 du groupe UDI-MODEM avec un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour�?
Qui est contre�?
Qui s'abstient�?
Le v?u est adopt�. (2017, V. 397).
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