M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question de Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste � M. le Maire de Paris � propos du plan " Vigipirate ".
Je vous en lis le texte :
" A compter du 5 janvier 1998, les instructions concernant le dispositif " Vigipirate " ont �t� modifi�es par une circulaire de l'Acad�mie de Paris adress�e aux chefs d'�tablissement. Ces nouvelles mesures pr�voient � nouveau la possibilit� des d�placements d'�l�ves en m�tro et R.E.R.
Ces d�placements ayant �t� suspendus durant de nombreux mois, Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Maryse Le MOEL et les membres du groupe socialiste et apparent�s souhaiteraient savoir si les cr�dits y attenant ont �t� conserv�s ou utilis�s sous d'autres formes.
Par ailleurs, ces sorties �tant essentielles pour permettre aux enfants de d�couvrir leur milieu, quand la Ville de Paris les r�tablira-t-elle dans le cadre des activit�s p�riscolaires (mercredi, vacances, etc.) ? "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Claude GOASGUEN, adjoint.
Par courrier en date du 5 janvier 1998, M. le Directeur de l'Acad�mie de Paris a indiqu� � l'ensemble des directeurs d'�coles et chefs d'�tablissement de Paris les nouvelles modalit�s d'application du dispositif " Vigipirate ", � savoir, notamment, la lev�e des restrictions d'utilisation du m�tro et du R.E.R.
S'agissant d'une instruction acad�mique, les services de la Direction des Affaires scolaires permettent � nouveau aux �tablissements scolaires municipaux de faire usage des carnets de groupe pour utiliser les transports de la R.A.T.P. : bus, m�tro ou R.E.R., au titre des sorties li�es au temps scolaire.
En cons�quence, les cr�dits correspondants qui avaient �t� report�s sur des sorties en autocars se trouvent-ils r�affect�s aux sorties R.A.T.P. Il est pr�cis� que cette mesure ne modifie en rien les sorties relatives au tiers temps p�dagogique.
Les restrictions d'utilisation des transports en commun ferr�s et de certains sites parisiens ayant �t� lev�es par la Pr�fecture de police pour les groupes d'enfants, il va de soi qu'au m�me titre que les groupes scolaires, les groupes d'enfants fr�quentant les centres de loisirs parisiens et les animateurs les encadrant sont � nouveau autoris�s � utiliser les moyens de locomotion vis�s pr�c�demment.