M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident. - La question suivante de M. Jean-Yves MANO � M. le Maire de Paris est relative au d�veloppement des brocantes.
Je vous en donne lecture :
" Depuis trois ans, on assiste � une augmentation extr�mement importante de la fr�quence des brocantes.
M. le Maire de Paris peut-il indiquer le nombre de manifestations de ce type r�alis�es au cours des ann�es 1995 � 1997, par arrondissement, ainsi que les recettes que la Ville de Paris a pu tirer de ces animations commerciales ?
Dans le cas o� la Ville n'aurait b�n�fici� d'aucune recette au cours de ces ann�es, M. le Maire de Paris peut-il indiquer quelle �tait la destination des frais d'emplacement vers�s par les commer�ants participant � ces brocantes ?
Par ailleurs, M. le Maire de Paris peut-il pr�ciser la nature du contr�le exerc� par la Ville de Paris sur la ou les soci�t�s charg�es de la r�alisation et de la promotion de ces manifestations ? "
Je vais r�pondre � M. MANO. C'est un sujet que je ne connais pas, mais je vais le d�couvrir...
La Ville de Paris est traditionnellement sollicit�e par les organisateurs de brocantes pour la mise � disposition du domaine public municipal.
Ces demandes, au nombre de 150 en 1995, sont pass�es � 202 en 1996 et � 228 en 1997.
Cette multiplication tr�s importante a suscit� la protestation tant des riverains que des commer�ants et, en outre, a g�n�r� pour les services de la Ville des co�ts de gestion non n�gligeables, rendant n�cessaire le paiement de droits d'occupation.
C'est ainsi que notre Assembl�e a vot� une d�lib�ration le 16 d�cembre 1996 instituant une tarification.
Par ailleurs, au niveau national, la loi du 5 juillet 1996 relative au d�veloppement et � la promotion du commerce et de l'artisanat et son d�cret d'application du 16 d�cembre 1996 ont impos� des r�gles tr�s contraignantes dans le but de restreindre ce genre de manifestation.
La premi�re tarification s'�tant av�r�e un peu trop �lev�e a �t� r�vis�e � la baisse et notre assembl�e a vot� un nouveau tarif le 8 juillet 1997, � savoir 3,50 F par m�tre carr� et par jour pour les espaces non am�nag�s pour accueillir les march�s, 6,50 F par m�tre carr� et par jour pour les espaces am�nag�s pour recevoir des march�s. En outre, l'organisateur verse au titre du nettoiement une redevance de 4,50 F par m�tre carr� pour les manifestations donnant lieu � nettoiement en semaine et 7,50 F par m�tre carr� pour les manifestations nettoy�es le dimanche.
L'organisateur, qui supporte les charges de fonctionnement de la brocante telles que promotion, gardiennage, montage des structures et frais fix�s par la Ville, est r�mun�r� directement par les exposants.
Conform�ment � la loi, le contr�le de la Ville de Paris comme celui de la Pr�fecture de Paris et de la Pr�fecture de police, s'exerce � l'occasion de la demande d'autorisation formul�e par l'organisateur et de l'examen du dossier qu'il a d�pos�.
Monsieur MANO, je vous en prie...
M. Jean-Yves MANO. - Monsieur le Maire, nous avons eu l'occasion d�j� de discuter de ce sujet au cours du conseil d'arrondissement du 16e mais, dans les pr�cisions que vous venez de nous apporter, il y a un �l�ment qui manque : quel revenu la Ville a-t-elle tir� de ces brocantes au cours des ann�es pr�c�dentes ?
M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, je viens de vous dire que l'application du paiement pour les brocantes date de 1997, c'est-�-dire que le nouveau r�glement se met en place. Il y avait avant tr�s peu de brocantes et c'est vrai qu'il n'y avait pas de b�n�fice pour la Ville.
C'est bien pour cela que j'ai souhait� qu'il y ait une redevance pour l'ensemble des brocantes parisiennes.
Donc, depuis le dernier vote que nous avons eu au Conseil de Paris, au mois de juillet 1997, il y a application du r�glement et application de la redevance.
M. Jean-Yves MANO. - Donc, confirmation que la Ville de Paris, au cours des trois derni�res ann�es, qui ont vu se multiplier les espaces brocante sur les trottoirs parisiens, n'a pas r�cup�r� un centime ou quoi que ce soit. C'est donc une action gracieuse, charitable, envers qui ?... On ne sait pas, et c'est un peu inqui�tant.
M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident. - Je ne vois pas ce que cela a d'inqui�tant, Monsieur MANO, puisque d�s le moment o� je me suis aper�u - et je n'ai �t� saisi par aucun �lu de l'opposition - j'ai m�me eu un certain nombre d'�lus de l'opposition qui m'ont dit : " Mais ces brocantes, c'est sympathique, etc..., on est content de les avoir ", et quand j'ai souhait� �tablir un r�glement et une redevance, j'ai eu un peu partout des tas de gens qui m'ont dit : " Mais non, c'est trop cher, il ne faut pas ! " - d�s le moment o� je me suis aper�u que nous avions une augmentation du nombre de brocantes, la Ville de Paris a mis en place une redevance qui est maintenant appliqu�e.