M. Alain DESTREM, adjoint, pr�sident. - La question suivante de M. Pierre AIDENBAUM et de Mme Malvina PIN � M. le Maire de Paris concerne les conservatoires municipaux.
Elle est ainsi libell�e :
" Les conservatoires municipaux ont pour tradition d'organiser des concerts avec des �l�ves, soit dans les �glises, soit dans des salles se pr�tant � l'acoustique. Le 9 d�cembre 1997, un concert a eu lieu � l'auditorium des Halles o� des incidents se sont produits, � savoir : une salle avec un public trop nombreux au regard de sa capacit� d'accueil entra�nant, lors de la lib�ration des lieux, une forte cohue provoquant des chutes.
Les enfants ayant particip� au concert auraient manqu� d'encadrement et les familles s'en sont �mues d'autant que, si leurs enfants n'ont pas �t� victimes de blessures, leurs instruments ont �t� endommag�s.
M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de leur communiquer le r�glement et les conditions d'organisation l�gales de ces concerts et, dans ce cadre, de leur indiquer quels sont les moyens de protection des enfants et les voies de recours pouvant servir ceux dont les instruments sont ab�m�s ou d�grad�s lors de telles manifestations. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de Mme MAC� de L�PINAY, adjoint.
Les conservatoires municipaux organisent des concerts au profit de leurs �l�ves, dans diff�rents lieux, essentiellement dans des auditoriums ou salles des conservatoires dont la capacit� d'accueil le permet, mais �galement dans des �glises ou des salles dont l'acoustique s'y pr�te.
Le concert du conservatoire du centre de Paris qui s'est tenu le 9 d�cembre 1997 � l'auditorium des Halles a connu un succ�s qui a d�pass� l'attente des organisateurs. L'affluence tr�s importante a entra�n� des d�lais dans l'�vacuation de l'auditorium apr�s la premi�re partie du concert. Toutefois, cette salle s'est vid�e sans incident ; une �l�ve du conservatoire seulement a fait une chute qui a l�g�rement endommag� son instrument, mais sans qu'elle se blesse elle-m�me. L'assurance du conservatoire a bien entendu pris en charge la r�paration de l'instrument.
Les manifestations des conservatoires municipaux d'arrondissement de Paris sont organis�es par l'�quipe de direction du conservatoire, sous la responsabilit� des associations des conservatoires.
Les conditions d'organisation doivent satisfaire aux prescriptions de s�curit� fix�es pour chaque lieu de manifestation, en fonction des consignes de s�curit� r�dig�es par la Pr�fecture de police.
Les gestionnaires des lieux de concert sont dans l'obligation de communiquer toutes ces prescriptions.
Quant � la protection des enfants et aux voies de recours en cas de dommages subis par leurs instruments, l'association du conservatoire du centre de Paris, comme toutes les associations des conservatoires municipaux d'arrondissement de Paris, est assur�e pour ces activit�s. Par ailleurs, les parents d'�l�ves sont incit�s � souscrire, outre une assurance civile personnelle, une assurance pour l'instrument utilis�, le cas �ch�ant.