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Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � diverses oeuvres d'enseignement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1995, aux organismes d�sign�s ci-apr�s :
- Centre p�nitentiaire de Fleury-M�rogis, Sainte-Genevi�ve-des-Bois (Essonne), (30.000 F)
- Manifestation d'art contemporain (M.A.C. 2000), 28, rue du Sergent-Godefroy, Montreuil (Seine-Saint-Denis), (35.000 F)
Art. 2.- La d�pense totale correspondante, soit 65.000 F, sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Novembre 1995
Déliberation
1995 D. 1522
Conseil municipal
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