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Subvention à l'association "Les Douves" (18e). M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé de la Jeunesse, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 1995.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 novembre 1995.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 novembre 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les Douves" (18e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 novembre 1995 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au lieu et place de l'Adjoint au Maire charg� de la Jeunesse, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribu�e � l'association "Les Douves", 40 bis, rue Championnet (18e), pour la mise en place d'un atelier vid�o.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.

Novembre 1995
Déliberation
1995 D. 1603
Conseil municipal
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