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M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen des v?ux non rattach�s nos�11 et 11 bis, qui ont trait aux nuisances sonores dans le secteur de la Butte-aux-Cailles, et d'un coup il n'y a plus de nuisances sonores dans l'h�micycle. Merci. La parole est � Mme GALLOIS.

Mme Edith GALLOIS. - Merci, Monsieur.

Je chausse des lunettes qui ne sont pas les miennes mais je vais essayer de me d�brouiller.

Nous sommes dans le 13e arrondissement � la Butte-aux-Cailles. C'est un lieu tr�s connu du 13e arrondissement, tr�s joyeux, o� il y a beaucoup de bars et malheureusement depuis quelques ann�es de vrais probl�mes de nuisances sonores.

On est tous ici pour le fait que les quartiers soient joyeux et chaleureux mais il y a un probl�me persistant entre les commer�ants, les tenanciers de bars, les restaurants et une association de riverains qui aimeraient et qui ont le droit de dormir. Pour eux, c'est la double peine, car non seulement ils ne peuvent pas dormir la nuit mais, quand ils se r�veillent le matin, l'�tat des chauss�es et des trottoirs est scandaleusement sale.

C?est vrai qu'il y a une cristallisation entre ces deux points de vue, ceux qui veulent faire la f�te et ceux qui veulent pouvoir dormir. Je suis consciente que ce n'est pas une chose facile que de faire que les deux soient conciliables.

Si vous pouvez faire un peu moins de bruit, l�, mes petits copains de droite?

Je sais que ce n'est pas facile de concilier les deux int�r�ts, le fait de pouvoir faire la f�te et le fait de pouvoir dormir, mais il y a forc�ment des solutions et il faudrait trouver une solution qui soit m�diane. Il faudrait que les propri�taires de bars et de restaurants fassent tout de m�me un peu attention, ce qui n'est pas le cas visiblement. On a ainsi une association de riverains de la Butte-aux-Cailles qui se durcit un peu dans ses propos peut-�tre, mais je comprends que les choses deviennent d�licates entre eux parce qu?apparemment les commer�ants ne font pas non plus tr�s attention. Il y a des choses � faire, comme embaucher des vigiles comme certains l'ont fait dans certains quartiers pour canaliser les gens qui fument dehors et qui boivent dehors. Ce n'est pas le cas. J'avais d�j� d�pos� un v?u en 2014, mais l'ann�e derni�re "Bruitparif" avait mis un dispositif innovant de test des nuisances sonores. J'avais demand� que la Butte-aux-Cailles fasse partie de ces 5 sites privil�gi�s et cela n'a pas �t� le cas. La situation se cristallise, se durcit et c'est la raison pour laquelle je r�it�re ce v?u et vous demande ce que vous comptez faire pour am�liorer la situation.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame GALLOIS. La parole, pour vous r�pondre, est � Fr�d�ric HOCQUARD.

M. Fr�d�ric HOCQUARD. - Merci, Monsieur le Maire, merci, Madame GALLOIS.

En r�ponse � votre v?u, plusieurs choses. D?abord, la Butte-aux-Cailles est effectivement un des quartiers festifs de Paris et nous souhaitons qu?il puisse rester un quartier festif, joyeux et un quartier de destination nocturne pour le soir. Cela demande �videmment que l'on puisse avoir une nuit qui soit partag�e par tous. Donc, de la r�gulation et de la m�diation.

Vous faites dans votre v?u une demande pour que nous installions des sondes de "Bruitparif". Je rappelle que les sondes de "Bruitparif", d?abord il y en a d�j� eu d'install�es dans le 13e arrondissement puisqu?elles se trouvent sur le Port de la Gare. La deuxi�me chose, une deuxi�me s�rie de sondes de "Bruitparif" est pr�vue pour l?ann�e 2018. On peut tout � fait regarder si, dans le deuxi�me d�ploiement, on pourrait en installer � cet endroit-l� ou pas, cela d�pendra des arbitrages qu'on fera � ce moment-l�, mais qu?il y avait d�j� eu, en 2012, ou plut�t, pardon, que ces sondes-l� n'ont pas pour objectif de r�gler les probl�mes qui peuvent �tre des probl�mes de nuisance sonore, mais ce sont simplement des outils qui permettent de mettre en place de la m�diation entre les parties en pr�sence.

Or, il se trouve qu?en 2012, la mairie du 13e avait d�j� propos� l?installation des sondes de "Bruitparif", mais que, ni d'un c�t�, l'association des riverains de la Butte-aux-Cailles, ni de l?autre c�t�, l'association des commer�ants, n'avait souhait� que cela puisse �tre install� parce que les �l�ments de m�diation entre les riverains et les commer�ants d?un c�t� n'�taient pas vraiment � l'ordre du jour.

Il se trouve qu'aujourd'hui, avec les �l�ments que je poss�de, on n'en est toujours pas l�. La mairie du 13e arrondissement, � la demande du Maire du 13e arrondissement, va mettre en place une commission de r�gulation des d�bits de boissons, comme nous commen�ons � le faire dans certains arrondissements - il y en a une dans le 10e arrondissement, notamment, qui fonctionne tr�s bien -, qui doit permettre de mettre les diff�rentes parties autour de la table et de r�gler les probl�mes par de la m�diation, par de la r�gulation, �ventuellement de la r�pression, m�me si, de ce point de vue-l�, cela rel�ve plus de la Pr�fecture de police que de nous, de mani�re que la Butte-aux-Cailles reste un lieu de destination, un lieu festif.

Derni�re chose�: sur la question qui est la question des comp�tences en mati�re de lutte contre les nuisances sonores, je rappelle que les comp�tences qui sont transf�r�es � la Ville � partir du 1er juillet sur les nuisances sonores professionnelles, ne concernent pas les nuisances sonores professionnelles li�es � la musique amplifi�e. C'est simplement la ventilation, par exemple, des cuisines ou des choses comme cela. Je rappelle cela parce que cela reste une comp�tence qui est � la Pr�fecture de police. Voil�.

Donc je vous proposerai, en r�ponse � votre v?u, un autre v?u qui rappelle l?ensemble des �l�ments dont je viens de vous parler.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci � Fr�d�ric HOCQUARD. Il y a une demande d'explication de vote du groupe Ecologiste.

Yves CONTASSOT�?

M. Yves CONTASSOT. - Oui. Merci, Monsieur le Maire.

Alors, nous, nous allons voter ce v?u parce que ce n'est jamais qu'une reprise de v?ux qui ont d�j� �t� d�pos�s. Je dis "v?ux" au pluriel puisque, nous-m�mes, nous avions demand� que des sondes soient install�es et que la Butte-aux-Cailles rentre dans le dispositif exp�rimental. Il nous avait �t� dit que c'�tait limit� et qu?il n?y avait que certains quartiers qui pouvaient en b�n�ficier. Il n'emp�che, comme cela a �t� dit�: les choses ne s'am�liorent pas et la m�diation est en panne. Elle est en panne parce que cela fait des mois et des mois qu'il y a des demandes de r�union de la commission ad hoc et qu'elle ne se r�unit pas. Parce qu'elle n'est pas convoqu�e, tout simplement. Et donc, on ne peut pas laisser les choses en l?�tat et constater la d�gradation sans que cela ne bouge. Ce n'est pas toi, Fr�d�ric, qui est en cause, bien s�r. Mais il n'y a pas de r�union.

Malheureusement, les riverains ont accept� de revenir dans cette commission qu'ils avaient quitt�e il y a quelques ann�es, faute, non pas d'un accord sur le principe de l'installation des sondes � l'�poque - mais il n'�coute pas, Fr�d�ric -, mais sur la localisation de ces sondes parce qu?un certain nombre de commer�ants ne souhaitaient pas, et notamment de bistrots, qu'elles soient install�es � proximit� de leur propre �tablissement. Et donc, c'est un probl�me. A un moment, il faudra bien qu?il y ait une autorit� qui intervienne.

De la m�me mani�re, j'�tais intervenu - et, malheureusement, le Repr�sentant du Pr�fet n'est pas l� -, et nous avions demand� les statistiques sur les plaintes. Nous n?avons jamais pu avoir les statistiques de la part de la Pr�fecture de police sur ces plaintes. Il y a une esp�ce d'omerta qu'on ne comprend pas. L�, � un moment, il faudra bien que l?on sorte de cette ambigu�t�. Et donc, nous souhaitons qu?effectivement, on avance sur ce dossier parce qu'un jour ou l'autre, il y aura des incidents. Il y en a d�j� eu, heureusement pas trop graves. Il faudrait �viter que cela d�g�n�re.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci, Yves CONTASSOT.

Donc, en r�ponse au v?u n��11?

Alors, Monsieur TIBERI, pour une explication de vote.

M. Dominique TIBERI. - Bri�vement. Merci, Monsieur le Maire.

Je suis d'accord avec tout ce qui vient d'�tre dit. Je voudrais simplement demander qu?on rapproche le v?u de ce qui vient d'�tre �voqu� ce matin concernant l'envahissement des terrasses, parce que les probl�mes de bruit, les nuisances de toutes sortes, sont souvent li�s � l'envahissement des trottoirs. Ce sont souvent les m�mes �tablissements - d?exp�rience, je le sais - qui causent les m�mes troubles. Je voudrais simplement qu'on rapproche cela de ce qui a �t� dit ce matin.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci.

Donc, en r�ponse au v?u n��11, l?Ex�cutif a d�pos� le v?u n��11 bis. Est-ce que le groupe UDI-MODEM maintient son v?u�?

Mme Edith GALLOIS. - La confiance n'emp�che pas le contr�le, comme on dit. Et, m�me si cela fait longtemps que nous, nous nous situons dans l?opposition constructive, nous maintenons notre v?u parce que, voil�. Et on votera aussi le v?u de l?Ex�cutif.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci.

Donc je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��11 du groupe UDI-MODEM, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est adopt�. (2017, V. 180).

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��11 bis de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est �galement adopt�. (2017, V. 181).

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