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1�re COMMISSION

R�union du 27 juin 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Mme Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline V�RON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LAMOUR, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�: M. J�r�me COUMET.

Excus�e�: Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Absente�:

Mme Rachida DATI.

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Mme de LA GONTRIE ouvre la s�ance � 10 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 � son ordre du jour (dont 20 au Conseil D�partemental) :

Emploi - Mme V�RON, rapporteure.

Mme V�RON a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

Finances, suivi des S.E.M., march�s publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur.

Pr�sentation des tableaux de bords par M. BARGETON.

DFA 55�: Avenant n� 2 � la convention d?occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l?�tablissement d�nomm� "les Jardins de Bagatelle", situ� route de S�vres � Neuilly (16e)�: Intervention de MM. GLEIZES et GABORIAU.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GR�GOIRE, rapporteur. Pas de questions sur les dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire - Mme GUHL, rapporteure. Mme GUHL a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. DAE 64�: Subventions et cotisation (1.699.500 euros), conventions et avenant avec 17 organismes d?accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux � fort impact social�: Intervention de M. VAUGLIN.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure.

DAE 1�: March� aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e). - Approbation du principe de renouvellement de la d�l�gation de service public�: Intervention de M. GLEIZES.

V?ux et amendements�: 33 v?ux et 10 amendements ont �t� d�pos�s. Aucun n?a �t� pr�sent�.

D�bat sur la pr�sence postale � Paris.

Introduction de M. GABORIAU et de Mme V�RON.

Participants�: M. LABORDE, D�l�gu� r�gional du groupe "La Poste" en Ile-de-France, Mme MUSSET, Directrice des Services courrier colis de Paris, M. REMOUE, Directeur adjoint du R�seau La Poste de Paris Nord, Mme AUDRY, Directrice du R�seau La Poste de Paris Nord, M. SAINT MARC, Directeur r�gional Ile-de-France de "Poste Immo" et Mme GODELUCK, D�l�gu�e aux Relations Territoriales pour Paris.

Mme V�RON rappelle qu?il y aura un v?u de l?Ex�cutif sur la pr�sence postale au prochain Conseil de Paris.

Pr�sentation du groupe "La Poste" par M. LABORDE.

Interventions de MM. BONNET-OULALDJ, GLEIZES, JULIEN et F�RAUD

Interventions de Mmes MUSSET et AUDRY.

S�ance lev�e par M. GABORIAU � 11 heures 55.

Prochaine Commission le mardi 19 septembre � 10 heures.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s :

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Dani�le GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila MEHAL, Rapha�lle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILL�RE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excus�e : Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Gr�goire CHERTOK, Fran�ois-David CRAVENNE.

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Mme Fadila M�HAL ouvre la s�ance � 12 heures 06.

M. HOCQUARD a pr�sent� la Plateforme nationale de la vie nocturne qui organise les 14 et 15 septembre 2017 � la Cit� de la mode et du design "la Conf�rence Nationale de la Vie Nocturne" et a fait distribuer aux membres de la Commission le programme de la Conf�rence ainsi qu?un d�pliant relatif � des informations sur les nuits � Paris.

Projets de d�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 93 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil d�partemental) :

M. HOCQUARD a pr�sent� le projet de d�lib�ration 2016 DDCT 63 : subvention (40.000 euros) et convention avec l?association "Collectif Culture Bar Bars Paris / Ile-de-France�: intervention de Mme M�ES.

M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Mme VIEU-CHARIER a rapport� ses projets mettant en exergue le 2017 DAC 541 - Subvention (2.000 euros) a l'Association des Auditeurs de l?Institut des Hautes �tudes de D�fense Nationale (I.H.E.D.N.) Paris Ile-de-France (7e) et le 2017 DAC 609 - Apposition d?une plaque comm�morative rappelant l?explosion d?une fabrique de grenades le 20 octobre 1915, 168, rue de Tolbiac (13e). Pas de questions sur les dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Culture, patrimoine, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur.

M. JULLIARD a pr�sent� les principaux projets de sa d�l�gation�: le 2017 DAC 35 - Subventions d?�quipement (395.711 euros) et conventions avec 15 th��tres parisiens membres de l?Association pour le Soutien du Th��tre Priv�, 2017 DAC 212 - Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e, 18e), 2017 DAC 214 - Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l?association "Institut des Cultures d?Islam" (18e), 2017 DAC 219 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association "M.U." (18e), 2017 DAC 274 - Pr�sentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris, 2017 DAC�339 - Adoption du r�glement int�rieur des Conservatoires municipaux d?arrondissement de la Ville de Paris et de son annexe, 2017 DAC 318 - Subventions (1.545.000 euros) et avenant avec l?�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1e).

2017 DAC 361 - Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme Paris Ateliers�: intervention de Mmes M�ES.

Intervention de Mme M�HAL sur le 2017 DAC 685 DGRI - Subvention (10.000 euros) � l?association "Le Maghreb des films", 2017 DAC 214 - Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l?association "Institut des Cultures d?Islam" (18e), 2017 DICOM 15 - Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".

Amendements�et v?ux :

1 amendement de l?Ex�cutif, 2 v?ux rattach�s et 3 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. JULLIARD a pr�sent� l?amendement de l?Ex�cutif au projet de d�lib�ration 2017 DAC 799.

Mme M�ES a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris, rattach� au projet de d�lib�ration 2017 DAC�212, relatif � l?accueil des artistes r�fugi�s.

Intervention de M.GIRARD. - R�ponse de M. JULLIARD qui propose de faire prochainement un point sur ce sujet.

Mme GOLDGRAB a pr�sent� le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, rattach� au projet de d�lib�ration 2017 DAC 214, relatif � la mise en place d?une billetterie � l?Institut des Cultures d?Islam.

Intervention de Mmes M�HAL et MAQUOI. - R�ponse de MM. CORBIN et JULLIARD.

M. DUCLOUX a pr�sent� les 3 v?ux du groupe Socialiste et Apparent�s relatifs�:

- au choix d?une d�molition/reconstruction pour la future m�diath�que du 19e.

- � la programmation d?un �tablissement d?enseignement des arts vivants.

- � l?imprim� "proc�s-verbal des op�rations �lectorales" et la gestion des votes par procuration. S�ance lev�e � 12 heures 45. Prochaine s�ance le lundi 18 septembre 2017 � 12 heures.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, P�n�lope KOMIT�S, Brigitte KUSTER, Jo�lle MOREL, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Ex�cus�-e-s au sens du r�glement int�rieur : Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, M. Didier LE RESTE, Patrick TR�M�GE.

Absent-e-s�:

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, M. Yann WEHRLING.

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S�ance ouverte � 10 heures 35.

Pr�sentation�:

Bilan de la r�forme du r�glement de voirie�: propos liminaire de M. NAJDOVSKI.

Pr�sentation par Mme Sandrine FRAN�ON, Cheffe de la section de gestion du domaine au Service du patrimoine de voirie. - Direction de la Voirie et des D�placements.

Interventions de MM. DARGENT, LEFEVRE. - R�ponses apport�es par M. NAJDOVSKI et Mme�FRAN�ON.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 117 � l?ordre du jour (dont 16 au Conseil d�partemental)�:

S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure.

2017 DAE 209 - Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires". - Appel � projets relatif aux projets d?investissement des commerces des quartiers populaires�: intervention de Mme MOREL - R�ponse de Mme BROSSEL.

Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit� - Mme KOMIT�S, rapporteure.

2017 DLH 159 - 64, boulevard Richard Lenoir/16, rue Mouffle (11e). - D�molition d?un immeuble. - Autorisations d'urbanisme�: intervention de Mme MOREL - R�ponse de Mme KOMIT�S.

V?ux et amendements�:

2 amendements techniques et 14 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme BROSSEL a �voqu� le v?u du groupe SOCA relatif au maintien du Secr�tariat g�n�ral d?Aide aux Victimes (SG-AV).

Divers�:

M. JULIEN a demand� que les supports des pr�sentations faites en 3e Commission puissent �tre communiqu�s en amont des r�unions. MM. DARGENT et LEFEVRE adh�rent � cette demande.

M. JULIEN a rappel� que le Conseil de Paris avait adopt� un v?u demandant que la pr�sentation du budget de la Pr�fecture de police gagne en clart�, notamment par le moyen de documents de synth�se. - R�ponses de Mme BROSSEL et de Mme Chantal GU�LOT, Chef du Bureau du budget sp�cial � la Direction des Finances, de la commande publique et de la performance au Secr�tariat g�n�ral pour l'administration de la Pr�fecture de police.

En lien avec le projet de d�lib�ration 2017 DVD 68, M. TIBERI a souhait� �voquer le ph�nom�ne de d�sertification m�dicale � Paris. M. DARGENT l?a invit� � plut�t se rendre pour cela dans la Commission comp�tente sur le sujet.

M. JULIEN est intervenu pour dire que son groupe avait adress� � Mme la Maire de Paris une question �crite relative � la cr�ation d?un deuxi�me cr�matorium. - R�ponse de Mme KOMIT�S - Intervention de M.�DAGNAUD.

S�ance lev�e � 11 heures 48.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 � 10 heures 30.

Il faut lire dans le compte rendu de la 3e Commission de la s�ance des 6 et 7 juin 2017 que M. Philippe GOUJON est excus� au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI, L�a FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Bernard DEBR�, Fran�ois HAAB, Christian HONOR�, Bernard JOMIER et Atanase P�RIFAN.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur�:

Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

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Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures 10.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 151 � son ordre du jour (dont 59 projets au Conseil d�partemental) et autres sujets :

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure. Mme BIDARD a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme BROSSEL, rapporteure. Mme BROSSEL a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

Sant�, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur.

M. JOMIER a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation.

DASES 251 G - Protocole avec l?A.P.-H.P. relatif � la coop�ration entre les groupes hospitaliers et les centres de sant� et centres m�dico-sociaux d�partementaux pour l?am�lioration de l?acc�s aux soins et des parcours�: intervention de MM. HONOR� et DEBR�.

DVD 68 - Modalit�s du stationnement payant de surface � Paris�: stationnement des professionnels de sant�: intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

DGRI 36 - Subvention (230.000 euros), avenant � la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l?association "Sidaction" (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida�: interventions de Mmes STOPPA-LYONNET, FILOCHE, TA�EB et ATALLAH et de M. DEBR�.

M. JOMIER informe du lancement de la campagne "Paris sans sida" ainsi que la tenue de la Conf�rence mondiale contre le sida en juillet � Paris. Enfin, il souligne l?intervention de M. SIDIB�, directeur ex�cutif d?ONUSIDA, au prochain Conseil de Paris.

Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures.

Mme VERSINI a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation.

DAE 40 G - Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association "13 Avenir" (13e)�: intervention de M. HONOR�.

DDCT 122 - e-p�tition "Pour que Pairs prot�ge des centaines d?adolescent.e.s exil�.e.s et r�fugi�.e.s"�: intervention de Mmes CEYRAC et FILOCHE et de M. HONOR�.

Mme OUMER a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

DFPE 190 - Subventions et conventions avec trois associations pour l?animation et le d�veloppement d?ateliers en direction des professionnel.le.s de l?accueil individuel dans le cadre des relais d?assistant.e.s�: Mme OUMER signale qu?un bilan sur ce point sera pr�sent� au Conseil de Paris en septembre.

V?ux et amendements�:

4 v?ux et 1 amendement ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 10 heures 38.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 � 9 heures.

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5e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Delphine B�RKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Annick LEPETIT, Val�rie MONTANDON, Val�rie NAHMIAS, Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excus�s au sens du r�glement int�rieur :

MM. Eric AZI�RE, Patrick BLOCHE.

Absent-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Fr�d�rique CALANDRA, M. Jean-Marie�LE�GUEN.

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S�ance ouverte � 14 heures 02.

Pr�sentation�:

Appel � projets urbains innovants R�inventer Paris 2 "Les dessous de Paris"�: propos liminaire de M. MISSIKA.

Pr�sentation par Mme Isabelle FABRE, Chef de projet R�inventer Paris au Service de l'innovation, de la strat�gie et de l'urbanisme r�glementaire. - Direction de l?Urbanisme.

Compl�ments apport�s par M. MISSIKA.

Interventions de Mmes NAHMIAS, de CLERMONT-TONNERRE, MM. CONTASSOT, VESPERINI, GUILLOT. - R�ponses apport�es par M. MISSIKA et Mme FABRE.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 45 � l?ordre du jour (aucune au Conseil d�partemental)�:

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�. - M. MISSIKA, rapporteur.

2017 DFA 64 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition �cologique�: intervention de M. CONTASSOT. - R�ponse de M. MISSIKA.

V?ux et amendements�:

1 amendement technique, 2 v?ux rattach�s et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 14 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 � 14 heures.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s�: Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, B�atrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur :

Mme Annick OLIVIER.

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Mme LANG, vice-pr�sidente de la 6e Commission, ouvre la s�ance � 15 heures 38, en lieu et place de Mme OLIVIER, excus�e.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 95 � l?ordre du jour (dont 26 au Conseil d�partemental)�:

Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs. - Mme CORDEBARD, rapporteure.

Au titre des 87 projets inscrits au pr�sent ordre du jour, Mme CORDEBARD a mis en exergue le 2017 DASCO 35 G - Divers coll�ges. - Dotations (693.250 euros) pour le soutien d�partemental aux projets �ducatifs, 2017 DASCO 48 G - Centres scolaires en h�pital. - Subventions (21.863 euros), 2017 DASCO 114 - R�alisation d?une �cole polyvalente (3 classes maternelles, et 5 �l�mentaires) et d?une cuisine de production de 630 repas sur l?unit� fonci�re communale 25-27, rue de Constantinople (8e). - Convention de transfert provisoire de ma�trise d?ouvrage.

Puis a �t� abord� les projets de d�lib�ration attribuant les subventions aux caisses des �coles au titre de la restauration scolaire�: interventions de Mmes SOLANS, LANG, MM. LECOQ, MENGUY.

Universit�, vie �tudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

2017 DAE 144 - Subvention (100.000 euros) et convention avec l?Association de coop�ration pour le logement des �tudiants de France (A.C.L.E.F.)�: intervention de Mme SOLANS.

Amendements et v?ux�:

1 amendement technique, et 5 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme CORDEBARD a pr�sent� l?amendement au projet de d�lib�ration DASCO 114.

Intervention de Mme LECUYER.

Mme LANG a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif au P�le innovant lyc�en.

Mme SOLANS a pr�sent� les 2 v?ux de groupe Ecologiste de Paris relatifs�:

- � l?adaptation des �tablissements scolaires aux �pisodes caniculaires.

Interventions de Mme BOUGERET et M. NORDMAN.

- aux gouters en �cole �l�mentaire. Intervention de M. NORDMAN.

V?ux d�pos�s et non pr�sent�s�:

V?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la fermeture d?une classe � l?�cole maternelle rue de la Tombe-Issoire 14e.

V?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux fermetures d?une classe � l?�cole maternelle Vandrezanne-Bobillot 13e et Marsoulan 12e.

Questions diverses�:

M. LECOQ a demand� qu?un d�bat soit organis� au titre de la 6e Commission sur l?�ducation. S�ance lev�e � 16 heures 54.

Prochaine Commission le 18 septembre 2017 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 26 juin 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin J�GO, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur :

Mme Sandrine CHARNOZ.

Absent�:

M. Pierre LELLOUCHE.

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S�ance ouverte � 17 heures 05.

Pr�sentation�:

Bilan des 2 ans du Plan Nager � Paris.

Pr�sentation par M. MARTINS � partir du support propos� par M. Franck GUILLUY, Chef du r�seau des piscines parisiennes. - Direction de la Jeunesse et des Sports.

Intervention de M. BERTHAULT - R�ponse de M. MARTINS.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 130 � l?ordre du jour (dont 6 au Conseil d�partemental)�:

Relations internationales, francophonie, Europe. - M. KLUGMAN, rapporteur.

Intervention globale de M. BERTHAULT sur les projets de d�lib�ration portant subventions � des associations ?uvrant � l?�tranger pour lutter contre le VIH-sida. - R�ponse de M. KLUGMAN.

V?ux et amendements�:

1 amendement, 1 v?u rattach� et 4 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. MARTINS a apport� quelques �l�ments de r�ponse sur�:

- le v?u du groupe RG-CI rattach� au projet de d�lib�ration 2017 DJS 192, relatif � l?ouverture des piscines municipales en p�riode de canicule,

- le v?u du GEP relatif � l?ouverture des piscines lors des p�riodes de fortes chaleurs,

- le v?u du groupe PC-FG relatif � un plan canicule � destination des jeunes. Il a �galement �voqu�:

- le v?u du groupe PC-FG relatif � l?avenir des activit�s sportives du gymnase Maurice Berlemont,

- le v?u de soutien � l?association de karat� "AIS-13-Actif" d�pos� par Mme Danielle SIMONNET.

Divers�:

M. MARTINS a remerci� les membres de la 7e Commission et le Directeur de la Jeunesse et des Sports pour la r�ussite des Journ�es olympiques des 23 et 24 juin.

Mme LEVIEUX a rappel� la pr�sence et l?intervention au prochain Conseil de Paris de M. Michel SIDIB�, Directeur ex�cutif d?ONUSIDA, le mercredi 5 juillet � 9 heures. Intervention de M. KLUGMAN.

S�ance lev�e � 17 heures 52.

Prochaine Commission le lundi 18 septembre 2017 � 17 heures.

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