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2017 DFA 55 Avenant n� 2 � la convention d?occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l?�tablissement d�nomm� "les Jardins de Bagatelle", situ� route de S�vres � Neuilly (16e). 2017 DFA 59 Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes cr�ances. 2017 DFA 21-G Budget d�partemental - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes cr�ances. 2017 DFA 62 Renouvellement de l'avance en compte courant d?associ� � la SAEPOPB. 2017 DFA 17-G Transfert au profit de l'association Chemins d'Esp�rance de la garantie d?emprunt initialement accord�e par le D�partement � l?association Partage Solidarit� Accueil - Maintien de la garantie.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2017 DFA 7-G Programmation du Fonds Social Europ�en.

M. Julien BARGETON, Mme Pauline V�RON et Mme Antoinette GUHL, Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DU 139 Cession � Paris-Habitat - OPH des emprises de voirie dans le secteur d?am�nagement Saint Blaise (20e).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2017 DPA 41 "Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18e) - Signature d'un protocole de gestion des d�penses communes inter ma�trise d'ouvrage.

M. Jacques BAUDRIER, Mme C�lia BLAUEL, Mme Dominique VERSINI, Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2017 DU 59 Acquisition aupr�s de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Nawel OUMER, rapporteurs. 2017 DDCT 73 Subvention (15.000 euros) � l?Association de Lutte contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT).

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2017 DDCT 85 - DAC Subventions (13.000 euros) � l?association "Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (Inter-LGBT)".

Mme H�l�ne BIDARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DEVE 111 Subvention (5.000 euros) au R�seau des AMAP en Ile-de-France pour ses actions de mobilisation des Parisien-ne-s en faveur d'une agriculture biologique et de proximit�. 2017 DEVE 112 Subvention (3.000 euros) au Comit� de Liaison Energies Renouvelables (CLER) pour son projet intitul� "100% Energies renouvelables". 2017 DEVE 113 Subvention (2.000 euros) au R�seau Fran�ais des Etudiants pour le D�veloppement Durable (REFEDD) pour son projet "Mon �v�nement �co-responsable". 2017 DEVE 114 Subvention (5.000 euros) � l'association Ecolo Info pour son soutien � la sensibilisation climatique et � la transition �nerg�tique. 2017 DEVE 115 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) � l'association Atelier Citoyen pour la Transition Ecologique (3e). 2017 DEVE 120 Subvention (4.000 euros) � l'association March� sur l'Eau pour son projet "Le Miracle de l'Ourcq", circuit court de distribution alimentaire et solidaire via le canal de l'Ourcq (19e). 2017 DEVE 123 Demande d'enregistrement en vue d'exploiter une installation de traitement de d�blais et de boues bentonitiques par la Soci�t� Bouygues Travaux Publics, future gare RER Porte Maillot (17e). 2017 DVD 59 Subvention (49.000 euros) � l?association ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93) pour ses actions d?animation sur le canal de l?Ourcq. 2017 DVD 67 Canal Saint-Denis. Indemnisation amiable de la SARL TransEurope Fluvial, propri�taire du bateau "Romantica" et de M. Dylan DUVINAGE, propri�taire du bateau "Monster".

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2017 DVD 65 Op�ration Paris-Plages 2017 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.

Mme C�lia BLAUEL et M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DPE 33 Am�lioration de la connaissance de la qualit� bact�riologique de la Seine et de la Marne - Convention avec Eau de Paris et l'Unit� Mixte de Recherche METIS de l?Universit� Pierre et Marie Curie.

Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2017 DLH 21 R�alisation 202 rue de la Convention (15e) d?un programme de cr�ation d?un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2017 DLH 59 Location de l'immeuble 3, rue la Feuillade (1er) � ELOGIE-SIEMP - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 98 Avenant n� 1 au protocole d'accord du 29 novembre 2013 relatif au r�glement et � la r�partition des charges de l'ensemble immobilier 41 bis quai de la Loire et 157 rue de Crim�e (19e). 2017 DLH 140 40 rue Saint-Bernard (11e) - Cr�ation d?une porte d?entr�e - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 141 Subvention (15.000 euros) � l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). 2017 DLH 147 99 rue Olivier de Serres (15e) - R�novation de b�timent - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 148 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration du Logement de Paris (11e). 2017 DLH 149 24 rue Saint-Roch (1er) - Remplacement de fen�tres - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 152 Location de l'immeuble 41, rue de Bercy (12e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 153 Location de l'immeuble 54, rue d'Enghien / 22, rue du Faubourg Poissonni�re (10e) � ELOGIE-SIEMP - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 154 R�habilitation Plan Climat 7, rue Pajou (16e) - Pr�t garanti par la Ville (375.000 euros) demand� par la RIVP. 2017 DLH 157 Location de l?immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) � Paris Habitat - OPH - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 158 Conclusion d'un avenant n� 10 au trait� de concession d?am�nagement pass� le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers �lots et parcelles pr�sentant des caract�res d?habitat

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2017 DLH 91 R�alisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-�tudiants PLUS par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 DU 117 Cession � Elogie-SIEMP de 2 lots de copropri�t� pr�empt�s par la Ville de Paris en vue de r�aliser des logements sociaux au 130 rue Saint-Maur (11e). 2017 DU 123 Cession � la SOREQA des lots 16 et 23 d�pendant de l?immeuble 9 passage Kracher (18e) pr�empt�s par la Ville de Paris en vue de r�aliser un logement social.

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DDCT 60 - DPSP Subventions � 63 associations pour le financement de 64 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel � projets Citoyennet�, La�cit� et Valeurs de la R�publique. 2017 DPSP 2 Subventions (114.250 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la pr�vention de la r�cidive. 2017 PP 40 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2017 PP 41 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2017 PP 42 BSPP : Ma�trise ?uvre hors loi MOP pour conduite �tudes et travaux viabilisation sur site zone LVV, de Valenton (94460) - Approbation op�ration et pi�ces du march� - Signature. 2017 PP 43 Protocole d?accord transactionnel avec Mmes Johanna BAR �pouse MOISSET, Verlaine, Val�rie et M. MOISSET propri�taires indivis des lots de copropri�t� au R-D-C de l?immeuble 44 rue de la Quintinie (15e). 2017 PP 44 Acquisition pi�ces de rechange pour r�paration v�hicules sp�cialis�s dans lutte contre l?incendie et le secours � victime de la BSPP et des v�hicules lance-eau de la DOSTL. 2017 PP 45 Convention de groupement de commandes avec les services �tat concernant la fourniture de solutions de communication mobile (OPACHE 5). 2017 DDCT 25 Subventions (107.500 euros) � 28 associations et avenants � conventions pour le financement de projets visant � favoriser l?acc�s aux droits. 2017 DDCT 78 Subventions (26.000 euros) � 6 associations pour le financement de 7 projets portant sur l?int�gration des �tranger.e.s � Paris. 2017 DASES 96-G Subventions (27.500 euros), convention et avenant avec deux associations pour leurs actions d?aide et d?accompagnement � l?insertion sociale et professionnelle � destination des jeunes. 2017 DASES 207-G Subvention (130.000 euros) et convention avec l?Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation pr�vention jeunesse (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2017 DASES 81 - DDCT-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble � Maroc Tanger (19e). 2017 DASES 172 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l?Association Citoyennes interculturelles de Paris 20e (20e). 2017 DASES 176 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l?Association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). 2017 DASES 178 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association Plus Loin (20e). 2017 DASES 211 - DDCT-G Subvention (3.500 euros) et convention avec l?association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e). 2017 DASES 234 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Maison Bleue (18e). 2017 DASES 235 - DDCT-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Paris Basket (18e). 2017 DASES 237 - DDCT-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e). 2017 DASES 238 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour le d�veloppement du P�le de sant� Paris 13 (13e). 2017 DASES 239 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2017 DASES 253 - DDCT-G Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Football Club Paris 20 (20e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DASES 18 - DDCT - DAC - DJS - DFPE Subventions (21.000 euros) et avenants aux conventions avec 2 espaces de proximit� intervenant dans le cadre du dispositif animation pr�vention jeunesse. 2017 DASES 110 - DDCT - DAC - DJS - DFPE-G Subventions (635.200 euros) et avenants aux conventions avec 10 espaces de proximit� intervenant dans le cadre du dispositif animation pr�vention jeunesse.

Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, M. Jean-Fran�ois MARTINS et Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DDCT 58 - DAC Subvention (33.000 euros) � l?association G�n�riques pour le financement de projets portant sur l?histoire et la m�moire de l?immigration.

Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2017 DDCT 62 - DAC - DASCO - DJS - DFPE Subventions (251.500 euros), 3 avenants et 17 conventions pluriannuelles d?objectifs avec 20 associations pour le financement de 38 projets sur les quartiers PDV.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline V�RON, M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DDCT 5 - DASES - DAE-G Subventions (123.600 euros) et avenants aux conventions de 9 associations pour le financement de 17 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens dans le cadre de la mise en ?uvre de CPO.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline V�RON, Mme Dominique VERSINI, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DASES 126-G Subventions (96.500 euros) � 13 associations et conventions avec neuf d?entre elles pour leurs actions sociolinguistiques et d?aide � l?acc�s aux droits. 2017 DDCT 91 - DASES Subvention (11.500 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Atouts Cours. 2017 DDCT 6 - DASES-G Subvention (14.500 euros) et convention avec l?association Atouts Cours.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2017 DDCT 84 - DASCO - DAE - DASES Approbation de la poursuite du projet R�seau EIF-FEL d�pos� dans le cadre du l?appel � projet du FAMI (Fonds Asile Migration Int�gration), programmation 2014-2020 - Avenants � convention.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline V�RON, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteures. 2017 DASCO 3 Contribution municipale (59.450 euros) et convention annuelle avec l?Acad�mie de Paris (19e) pour le financement des Classes � projets artistiques et culturel (PAC) organis�es en 2016/2017. 2017 DASCO 28 Subvention (20.000 euros) � l'Association D�partementale Acad�mique des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris (20e). 2017 DASCO 32 Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d?adh�sion et cotisation (2.750 euros). 2017 DASCO 108 R�seau Fran�ais des Villes Educatrices - Renouvellement d?adh�sion et cotisation (4.000 euros). 2017 DASCO 33 Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5.467 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 34 Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (17.234 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 35 Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (7.714 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 36 Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (22.554 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 38 Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (10.682 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 39 Caisse des Ecoles (9e) - Subvention (21.504 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 40 Caisse des �coles (10e) - Subvention (98.678 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 41 Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (225.189 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 42 Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (102.182 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 43 Caisse des �coles (13e) - Subvention (172.370 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 44 Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (143.896 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 45 Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (63.370 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 46 Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (20.048 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 47 Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (30.002 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 48 Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (159.422 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 49 Caisse des �coles (19e) - Subvention (176.505 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 50 Caisse des �coles (20e) - Subvention (194.766 euros) pour la mise en ?uvre des s�jours de vacances. 2017 DASCO 51 Caisse des �coles (1er) - Subvention (498.297 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 19-G Caisses des �coles (1er) - Subventions (140.069 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 52 Caisse des �coles (2e) - Subvention (840.970 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 20-G Caisse des �coles (2e) - Subvention (137.403 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 53 Caisse des �coles (3e) - Subvention (1.191.518 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 21-G Caisse des �coles (3e) - Subvention (151.284 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 54 Caisse des �coles (4e) - Subvention (1.185.489 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 22-G Caisse des �coles (5e) - Subvention (116.261 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 55 Caisse des �coles (5e) - Subvention (1.847.309 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 23-G Caisse des �coles (6e) - Subvention (130.166 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 56 Caisse des �coles (6e) - Subvention (775.906 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 57 Caisse des �coles (7e) - Subvention (750 318 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 24-G Caisse des �coles (7e) - Subvention (210.200 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 58 Caisse des �coles (8e) - Subvention (836.199 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 59 Caisse des �coles (9e) - Subvention (1.682.814 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 60 Caisse des �coles (10e) - Subvention (3.214.776 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 25-G Caisse des �coles (10e) - Subvention (510.351 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 61 Caisse des �coles (11e) - Subvention (4.781.812 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 26-G Caisse des �coles (11e) - Subvention (452.895 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 62 Caisse des �coles (12e) - Subvention (4.749.800 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 27-G Caisse des �coles (12e) - Subvention (251.091 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 63 Caisse des �coles (13e) - Subvention (7.041.637 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 28-G Caisse des �coles (13e) - Subvention (140.667 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 64 Caisse des �coles (14e) - Subvention (4.651.375 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 29-G Caisse des �coles (14e) - Subvention (137.445 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 65 Caisse des �coles (15e) - Subvention (6.192.168 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 30-G Caisse des �coles (15e) - Subvention (366.864 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 66 Caisse des �coles (16e) - Subvention (3.278.780 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 67 Caisse des �coles (17e) - Subvention (4.691.642 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 31-G Caisse des �coles (17e) - Subvention (436.878 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 68 Caisse des �coles (18e) - Subvention (7.723.468 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 32-G Caisse des �coles (18e) - Subvention (1.010.979 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 69 Caisse des �coles (19e) - Subvention (7.847.443 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 33-G Caisse des �coles (19e) - Subvention (846.568 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 70 Caisse des �coles (20e) - Subvention (7.305.210 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 34-G Caisse des �coles (20e) - Subvention (891.228 euros) pour la restauration scolaire. 2017 DASCO 18-G Divers Coll�ges publics - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux. 2017 DASCO 49-G Divers Coll�ges publics en cit� scolaire - Contribution (145.896 euros) du D�partement aux services de restauration pour 2017. 2017 DASCO 54-G Caisses des �coles - Modalit�s de conventionnement et de financement par le D�partement de Paris pour la restauration scolaire pour la p�riode 2018-2020. 2017 DASCO 83 Subvention (6.000 euros) � l'Union R�gionale des Francas d'Ile-de-France pour le projet "Push pente". 2017 DASCO 109 Indemnisation amiable d'un tiers en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2017 DASCO 111 Indemnisation amiable du Conseil r�gional d?�le-de-France en r�paration du pr�judice subi par le lyc�e Georges Brassens suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris 2017 DASCO 112 Entretien d?un mur mitoyen entre l?�cole rue Saint-Beno�t (6e) et la copropri�t� impasse des Deux Anges (6e) - Convention de r�partition des charges entre la Ville de Paris et le syndic de copropri�t�. 2017 DASCO 113 Gardiens log�s des �coles - Modification des modalit�s d?organisation du travail. 2017 DASCO 8-G Coll�ges publics - Participations (199.438 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2017. 2017 DASCO 35-G Divers coll�ges - Dotations (693.250 euros) pour le soutien d�partemental aux projets �ducatifs. 2017 DASCO 36-G Op�rations de travaux dans les ensembles immobiliers scolaires du second degr� Henri IV (5e) Fran�ois Villon (14e) et Janson de Sailly (16e) - Conventions avec la RIF. 2017 DASCO 45-G Subvention (3.000 euros) � l?organisme � The Beit Project Assoc � (Barcelone) pour un projet de d�couverte de lieux du patrimoine parisien pour des coll�giens. 2017 DASCO 47-G Subvention (3.000 euros) au Comit� International des Jeux Math�matiques (5e) pour la diffusion de la culture math�matique et l'organisation du salon des jeux math�matiques. 2017 DASCO 48-G Centres scolaires en h�pital - Subventions (21.863 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2017 DASCO 19 Subventions (8.000 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville (10e). 2017 DASCO 20 Subventions (3.000 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. 2017 DASCO 21 Subventions (10.300 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e). 2017 DASCO 22 Subventions (5.000 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville (14e) et convention avec l?association "Les petits d�brouillards Ile-de-France". 2017 DASCO 23 Subvention (3.700 euros) � l?association La Fabrique des Petits Hasards pour des actions Politique de la Ville (17e). 2017 DASCO 24 Subventions (10.200 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l?association "Les Petits D�brouillards Ile-de-France". 2017 DASCO 25 Subventions (13.500 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 19e arrondissement et conventions avec les associations "Caf�zo�de", "Les Petits Riens", "Tribudom", " Zup de Co", "D?une langue � l?autre" et "Entr?Aide". 2017 DASCO 26 Subventions (18.900 euros) � diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e) et conventions avec les associations "R�seau Mom?artre", "Raconte-nous ton histoire" et "Veni Verdi".

Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2017 DASCO 46-G Coll�ges publics parisiens - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (23.285 euros), subventions pour travaux (78.884 euros) et subventions (40.400 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2017 DRH 6-G Convention pluriannuelle avec P�le Emploi - Indemnisation du ch�mage - Approbation et autorisation de signature. 2017 DRH 50 Modification du statut particulier et de l?�chelonnement indiciaire des biblioth�caires d?administrations parisiennes et des conservateurs des biblioth�ques de la Commune de Paris. 2017 DRH 52 Modification de l?�chelonnement indiciaire des charg�s d?�tudes documentaires, des ing�nieurs �conomistes de la construction et des ing�nieurs des travaux. 2017 DRH 7-G Modification du statut particulier et de l?�chelonnement indiciaire des psychologues du D�partement de Paris. 2017 DRH 53 Commission des rentes et de proc�dure gracieuse pr�alable. 2017 DRH 54 Remises de dettes accord�es par la Ville de Paris � ses agents. 2017 DRH 58 Cr�ation d'un r�gime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suj�tions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2017 DRH 59 Fixation du programme de l'examen professionnel d'acc�s au grade de conseiller principal des activit�s physiques et sportives et de l'animation. 2017 DRH 9-G Remises de dettes accord�es par le D�partement de Paris � ses agents.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2017 DRH 8-G Statut particulier des sages-femmes du D�partement de Paris. 2017 DSTI 4-G Convention relative au d�ploiement du Syst�me d?Information pour les Maisons D�partementales des Personnes Handicap�es - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GR�GOIRE, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DRH 51 Modification du statut particulier et de l?�chelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris.

M. Emmanuel GR�GOIRE, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DAE 36-G Subventions (408.000 euros) et conventions avec Ares Atelier (19e), la F�d�ration des Entreprises d'insertion (02e) et Parcours d?Insertion Fonds Local Emploi Solidarit� de Paris (03e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2017 DDCT 63 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?Association Collectif Culture Bar Bars Paris / Ile-de-France.

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur. 2017 DASES 27 Convention avec l?�tat relative � la mise en ?uvre d?enqu�tes environnementales de cas de saturnisme. 2017 DASES 28 Subvention (240.000 euros) et convention avec l'Etat pour la coordination des Ateliers Sant� Ville. 2017 DASES 34-G Subvention (3.000 euros) � l?association Comit� de Paris contre les Maladies Respiratoires (6e). 2017 DASES 57-G Subvention (15.000 euros) � l'association Parcours d'exil (11e). 2017 DASES 71-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Avenir Sant� (69). 2017 DASES 76-G Subvention (39.000 euros) et convention avec l'Union pour la D�fense de la Sant� Mentale (94) pour sa structure La Corde Raide (12e). 2017 DASES 287-G Subvention (21.000 euros) et convention avec l'Association Nationale de Pr�vention en Alcoologie et Addictologie (2e). 2017 DASES 292-G Subvention (50.000 euros), convention avec Paris Habitat et avenant � la convention avec l?Association pour le d�veloppement du p�le de sant� Paris 13 pour la cr�ation d?une MSP (13e). 2017 DASES 62-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e). 2017 DASES 69-G Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association du Quartier Saint Bernard (11e). 2017 DASES 75-G Subvention (138.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies (11e). 2017 DASES 78-G Subvention (71.600 euros) et convention avec l'association Aurore (15e). 2017 DASES 107-G Subvention (760.000 euros) et convention avec l'association ADECA 75 (3e). 2017 DASES 236-G Subvention (10.000 euros) � la Fondation Sant� Etudiants de France (FSEF). 2017 DASES 242-G Participations (114.568,70 euros) et conventions 2017 avec l?ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des ULS Mass�na et Austerlitz. 2017 DASES 264-G Participations (156.502,06 euros) et conventions 2017 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 3 ULS (H�rold, Goix, Etex). 2017 DASES 300-G Avenant � la convention 2016 pour le solde de la participation (7.399 euros) au financement de la permanence de nuit de l'ULS Duploy� g�r�e par l'ANPIHM de janvier � ao�t 2016 (fermeture du service). 2017 DASES 251-G Protocole avec l?AP-HP relatif � la coop�ration entre les groupes hospitaliers et les centres de sant� et centres m�dico-sociaux d�partementaux pour l?am�lioration de l?acc�s aux soins et des parcours. 2017 DASES 308-G Participation (20.000 euros) et convention avec le service des maladies infectieuses et tropicales de l?h�pital Avicenne d�pendant de l?AP-HP.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2017 DASES 216 - DJS-G Adh�sion de la Ville de Paris, en tant que membre fondateur contributeur, � l'association de pr�figuration du P�le Sport et Handicap de Seine-Saint-Denis.

M. Bernard JOMIER, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2017 DASES 67-G Subvention (50.000 euros), participation (20.000 euros) et avenant avec l?Association Nationale de Pr�vention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comit� parisien - ANPAA 75 (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DAC 10 Subvention (10.000 euros) � l?association L?Insatiable (18e). 2017 DAC 17 Subventions (480.000 euros), convention et avenant � convention avec les lieux de cr�ation et de diffusion (5e). 2017 DAC 35 Subventions d?�quipement (395.711 euros) et conventions avec 15 th��tres parisiens membres de l?Association pour le Soutien du Th��tre Priv�. 2017 DAC 40 Subventions (31.000 euros) et avenants avec sept structures d�di�es au cirque et aux arts de la rue. 2017 DAC 41 Subvention (5.000 euros) � l?association Compagnie R.L. (18e). 2017 DAC 42 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association Th��tre de l?Atalante (18e). 2017 DAC 47 Subvention (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont (11e). 2017 DAC 158 Subvention (40.000 euros) � trois associations au titre du soutien aux festivals musicaux. 2017 DAC 159 Subvention (10.000 euros) � l?association Paris Jazz Club. 2017 DAC 160 Subventions (70.000 euros), convention et avenant avec la Soci�t� Coop�rative d?Int�r�t Collectif Petit Bain (13e). 2017 DAC 162 Subventions (53.000 euros) et convention avec les associations Jeunes Talents et Ars Mobilis. 2017 DAC 168 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Compagnie d?expression musicale et d?op�ra vivant P�niche Op�ra (19e). 2017 DAC 219 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e). 2017 DAC 247 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de Frans Krajcberg(15e). 2017 DAC 304 Subvention (4.000 euros) � l?association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er). 2017 DAC 315 Subvention (300.000 euros) et avenant � la convention avec l'�tablissement public de coop�ration culturelle P�le sup�rieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt. 2017 DAC 316 Subvention (810.000 euros) et avenant � convention avec l?association la Maison du Geste et de l?Image MGI (1er). 2017 DAC 318 Subventions (1.545.000 euros) et avenant avec l?�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2017 DAC 339 Adoption du r�glement int�rieur des Conservatoires Municipaux d?Arrondissement de la Ville de Paris. 2017 DAC 361 Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme Paris Ateliers. 2017 DAC 538 Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (4e). 2017 DAC 672 Subvention (43.000 euros) � 12 associations au titre de l'aide � la diffusion du cin�ma �tranger. 2017 DAC 681 Subvention (30.000 euros) et avenant � convention avec l?association Forum des images (1er). 2017 DAC 776 Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en vue du relevage de l'orgue de l'�glise Saint-Pierre-de-Montmartre (18e). 2017 DAC 803 Subvention (5.000 euros) � l'association pour la diffusion de l'histoire de l'Art - ARTHENA. 2017 DAC 809 Subvention (15.000 euros) avec l?association Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement (13e). 2017 DAE 22 Subvention (2.000 euros) � l'association L�zarts de la Bi�vre (5e). 2017 DAE 24 Subvention (7.000 euros) � l?association Paris Potier (15e). 2017 DDCT 74 Fixation de la tarification de la redevance d?occupation du domaine public par le titulaire du march� de production d�l�gu�e des �ditions 2018 � 2021 de la F�te des Vendanges de Montmartre. 2017 DDCT 90 Subvention de fonctionnement (2.000 euros) et convention avec l?association Planet Roller. 2017 DICOM 16 Conventions de partenariat 14 juillet 2017. 2017 DICOM 17 Coordination 14 juillet 2017. 2017 DICOM 18 Convention de co-organisation de l?exposition "Design et artisanat d?art". 2017 DU 80 Convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Paris et l'APUR. 2017 DU 5-G Convention annuelle d'objectifs entre le D�partement de Paris et l'APUR. 2017 SG 21 Subvention (6.000 euros) aux associations Dif� Kako (13e) et Long Cours (11e) pour l?organisation de manifestations valorisant les cultures de l?Outre-Mer en 2017. 2017 SG 22 Subvention (7.000 euros) � l?association Institut Tout Monde (7e) pour le d�veloppement de cours en lignes (MOOC) sur l?histoire de l?esclavage en 2017.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2017 DAC 252 Subventions (21.000 euros) aux associations FICEP et Africolor au titre des cultures �trang�res. 2017 DAC 253 Subventions (3.000 euros) � l?association du Festival de films de la diaspora africaine. 2017 DAC 786 Subventions (12.500 euros) � six associations pour la r�alisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen (17e). 2017 DAC 793 Subventions (4.000 euros) � deux associations au titre de la Politique de la ville (18e, 19e et 20e). 2017 DAC 794 Subvention (2.000 euros) � l?association la Compagnie � l?Aff�t pour la r�alisation de son action dans le quartier Sud (13e). 2017 DAC 797 Subventions (11.000 euros) � six associations au titre de la Politique de la ville dans le 18e (quartiers La Chapelle - Evangile et Porte de la Chapelle - Charles Hermite). 2017 DAC 800 Subventions (1.500 euros) � l?Association Compagnie Bouche � bouche pour la r�alisation de ses actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2017 DJS 219 - DAC - DDCT Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam - Quartiers d'Art (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DAC 9 Subventions (1.108.000 euros), avenants � convention et conventions avec des associations de cr�ation et de diffusion de la danse. 2017 DAC 39 Subvention (31.000 euros) et convention avec l?association L?Impossible (19e). 2017 DAC 302 Subvention (20.000 euros) � l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie. 2017 DAC 306 Subvention (4.000 euros) � l?association Danse un pas � deux. 2017 DAC 307 Subvention (4.000 euros) � l?association Vive Voix. 2017 DAC 308 Subvention (8.000 euros) � l?association Acajou. 2017 DAC 322 Subvention (22.000 euros) � l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2017 DAC 374 Subventions (22.000 euros) � deux associations sp�cialis�es dans l?acc�s � la lecture des personnes handicap�es (12e, 15e, 20e). 2017 DAC 689 Subvention (5.000 euros) � l?association Art Convergences. 2017 DAC 783 Subvention (5.000 euros) et avenant � convention avec l?association Paris biblioth�ques (3e). 2017 DAC 784 Subvention (6.000 euros) l'association L'Orange Rouge. 2017 DAC 798 Subventions (18.000 euros) � 2 associations au titre du soutien aux associations culturelles ?uvrant en faveur des personnes en situation de handicap. 2017 SG 29 Subvention (5.000 euros) � l?Association Pour l?Information et la Pr�vention de la Dr�panocytose - APIPD (19e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2017 DAC 206 - DGRI Subventions (53.350 euros) � huit associations ?uvrant en faveur des arts visuels. 2017 DAC 684 - DGRI Subvention (5.000 euros) � l?association Kolnoah. 2017 DAC 687 - DGRI Subvention (5.000 euros) � l?association InC France-Mexique (10e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs.

2017 DAC 685 - DGRI Subvention (10.000 euros) � l'association Le Maghreb des films.

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2017 DAC 157 - DJS - DEVE Subvention (10.000 euros) et avenant � convention avec l'association Kiosquorama.

M. Bruno JULLIARD, Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DICOM 19 Conventions de partenariat "Groupe Marie-Claire".

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 SG 6 Subvention (20.000 euros) aux associations Comit� d?Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d?Outre-Mer (CASODOM) (1er) et La Case Sociale (18e) pour l'accompagnement social des originaires d?Outre-Mer en 2017 et l?organisation de la manifestation intitul�e Les talents d?Outre-Mer.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DGRI 7 Subvention (12.500 euros) et avenant � convention avec la Fondation Alliance Fran�aise. 2017 DGRI 46 Subvention (8.000 euros) � l?association ECPAT pour son projet de lutte contre la traite des �tres humains entre le Nig�ria, la Libye et la France. 2017 DGRI 47 Aide d?urgence (50.000 euros) et convention � l?association Elisecare en soutien aux populations vuln�rables victimes de Daech en Irak.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2017 DGRI 55 Subvention (5.000 euros) � l'association Solidarit� Internationale LGBTQI pour sa contribution au programme de bourses de la Conf�rence internationale francophone LGBT de Montr�al 2017.

M. Patrick KLUGMAN, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteurs. 2017 DGRI 50 - DPE Subvention (150.000 euros) et convention avec l?association EAST pour son projet de gestion des d�chets m�nagers � Antsirab� (Madagascar). 2017 DGRI 51 - DPE Subvention (150.000 euros) et convention avec La Guilde Europ�enne du Raid pour son projet de gestion des d�chets � Yaound� et Douala (Cameroun). 2017 DGRI 52 - DPE Subvention (34.565 euros) et convention avec le Comit� Fran�ais de Soutien � GK SAVAR pour son projet d?acc�s � l?eau et � l?assainissement au Bangladesh. 2017 DGRI 56 - DPE Subvention (150.000 euros) et convention avec Aquassistance pour son projet d?acc�s � l?eau et � l?assainissement dans le village de Gu�lod� (S�n�gal).

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DGRI 29 Subvention (21.000 euros) � l'association Actions de Solidarit� Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida (R�publique du Congo). 2017 DGRI 30 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Coalition Internationale Sida dans le cadre de lutte contre le sida (Alg�rie). 2017 DGRI 31 Subventions (100.000 euros) et avenants � conventions avec l?association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Ha�ti et Togo). 2017 DGRI 32 Subventions (245.000 euros) et avenant � convention avec l?association Fonds Solidarit� Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays). 2017 DGRI 33 Subventions (182.000 euros) et avenant � convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guin�e et Togo). 2017 DGRI 34 Subvention (20.000 euros) � l'association Orphelins-Sida-International (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun, Togo, B�nin, Burkina Faso). 2017 DGRI 35 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone. 2017 DGRI 36 Subventions (230.000 euros), avenant � la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida. 2017 DGRI 37 Subventions (191.000 euros), avenant � la convention en cours (Guin�e et Sierra Leone) et convention (multi-pays) avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida. 2017 DGRI 38 Subventions (210.000 euros) et convention avec l?association Croix-Rouge fran�aise (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Congo et R�publique centrafricaine). 2017 DGRI 40 Subvention (20.000 euros) � l'association Groupe d'Appui et de Solidarit� - GAS (80) dans le cadre de la lutte contre le sida (B�nin). 2017 DGRI 41 Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association M�decins du monde (18e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya). 2017 DGRI 42 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Moto Action (78) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun). 2017 DGRI 43 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Premi�re urgence internationale (92) dans le cadre de la lutte contre le sida (R�publique D�mocratique du Congo). 2017 DGRI 44 Subvention (42.000 euros) et convention avec l'association Entraide Sant� 92 dans le cadre de la lutte contre le sida (Tchad).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DEVE 72 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2017 DEVE 80 Mise � disposition � titre gratuit d?un terrain � usage de jardin partag�, 9-11 rue Claude Decaen (12e) - Convention d?occupation et d?usage du domaine public avec l?association "Gar?Eden". 2017 DEVE 81 Subvention en nature consistant en 1000 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e) et convention avec l?association "Le Club Vaugirard". 2017 DEVE 110 Mise � disposition de la copropri�t� de la Tour Fugue d'une parcelle rattach�e au jardin de l'Ilot Riquet (19e) - Convention d'occupation pr�caire du domaine public. 2017 DEVE 125 Mise � disposition gratuite d?une parcelle � usage de jardin partag�, 21 rue du Chaffault (12e) - Convention d?occupation et d?usage du domaine priv� avec la RIVP et l?association Ville en Herbes. 2017 DEVE 129 Convention d?occupation et d?usage du domaine public avec l?association "NOUR" pour la gestion d?un jardin partag� dans le parc Sainte P�rine, situ� 39, rue Mirabeau (16e). 2017 DEVE 133 Mise � disposition gratuite d'un terrain � usage de jardin partag�, 23 rue Richomme (18e) - Convention d'occupation et d'usage du domaine public avec l?association La Goutte Verte.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2017 DEVE 103 - DDCT Subventions (33.500 euros) � 17 associations - Projets � th�matique environnementale pour am�liorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situ�s en politique de la Ville.

Mme P�n�lope KOMIT�S et Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2017 DAE 89 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec l?�cole d?�conomie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail". 2017 DAE 144 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?Association de Coop�ration pour le Logement des Etudiants de France (ACLEF). 2017 DAE 155 Subventions (218.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et la Cit� Internationale Universitaire de Paris.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2017 DAE 220 Cr�ation des bourses de recherche sur les �tudes de genre. 2017 DAE 219 Bourses de recherche sur la lutte contre les discriminations, la x�nophobie et l?antis�mitisme.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteures. 2017 DJS 3 Subventions (2.700 euros) � 3 associations sportives locales (3e). 2017 DJS 4 Subventions (5.400 euros) � 3 associations sportives locales (4e). 2017 DJS 5 Subventions (17.100 euros) � 8 associations sportives locales (5e). 2017 DJS 6 Subventions (2.400 euros) � 2 associations sportives locales (6e). 2017 DJS 10 Subventions (11.850 euros) � 8 associations sportives locales (10e). 2017 DJS 12 Subventions (43.200 euros) � 18 associations sportives locales (12e). 2017 DJS 14 Subventions (24.400 euros) � 12 associations sportives locales (14e). 2017 DJS 20 Subventions (32.850 euros) � 16 associations sportives locales (20e). 2017 DJS 41 Plan Nager � Paris - Subventions (109.000 euros) et avenant � convention avec 3 clubs r�sidents de natation. 2017 DJS 46 Subventions (64.000 euros) et conventions avec 2 organismes locaux de F�d�rations Nationales. 2017 DJS 52 Subvention (33.000 euros) et convention avec l'association sportive du Centre de Paris (2e). 2017 DJS 53 Subventions (30.000 euros) et conventions avec 2 associations sportives locales (19e). 2017 DJS 59 Subventions (99.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives locales (9e). 2017 DJS 62 Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e). 2017 DJS 64 Subventions (295.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (14e). 2017 DJS 65 Subventions (211.500 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (15e). 2017 DJS 68 Subventions (186.000 euros) et conventions avec 4 associations sportives locales (18e). 2017 DJS 70 Subventions (132.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (20e). 2017 DJS 76 Subventions (40.000 euros) et conventions avec 2 organismes locaux de F�d�rations Nationales. 2017 DJS 77 Subventions (46.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 78 Subventions (11.600 euros) � 4 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 79 Subventions (7.550 euros) � 6 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 81 Subventions (31.300 euros) � 7 associations sportives de natation parisiennes. 2017 DJS 82 Subventions (38.600 euros) � 15 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. 2017 DJS 85 Subvention (90.000 euros) et convention � l?association Esp�rance Sportive Parisienne (18e). 2017 DJS 87 Subventions (7.200 euros) � 5 associations sportives parisiennes d'�checs. 2017 DJS 88 Subventions (54.800 euros) � 19 associations sportives parisiennes. 2017 DJS 125 Subvention (55.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 133 Centre sportif quai du Lot (19e) - Avenant n� 1 � la convention d?occupation du domaine public avec la soci�t� SSB Sports. 2017 DJS 189 Subvention (30.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise de Triathlon � l'occasion de l'organisation du Triathlon de Paris Ile de France 2017. 2017 DJS 190 Subvention (50.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise de Ski Nautique � l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de ski nautique 2017. 2017 DJS 194 Stade Boutroux (13e) - Gradins du terrain de football - D�pose d?une demande de permis de d�molir. 2017 DJS 204 Centre sportif L�on Biancotto (17e) - R�novation de la tribune - D�pose d'une demande de permis de d�molir et d'une demande de permis de construire. 2017 DJS 205 Modification des tarifs appliqu�s aux �quipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92). 2017 DJS 207 Subvention (10.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des jeunes de Tokyo 2017. 2017 DJS 208 Subvention (50.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique au titre de l'organisation des Internationaux de gymnastique 2017. 2017 SG 33 Subvention (10.000 euros) et convention de partenariat avec l?�tablissement Public Territorial Plaine Commune relatif au projet Avenue du Street Art 2017.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2017 DJS 192 Etablissements baln�aires - Modification des tarifs.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2017 DJS 84 Subventions (23.500 euros) � 13 associations sportives parisiennes handisports.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DU 183 Constitution d'un groupement de commandes pour l?op�ration d?am�nagement Plaine-Saulnier � Saint-Denis (93).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DJS 216 Contrat de licence avec le Comit� National Olympique et Sportif Fran�ais relatif � l'apposition d'anneaux olympiques sur la fa�ade de la piscine George Vallerey (20e).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2017 DAE 150 Subvention (2.500.000 euros), et avenant � la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amor�age. 2017 DAE 151 Subvention (16.535 euros) et convention avec l?association l?Incubateur au f�minin - Paris Pionni�res (2e). 2017 DU 119 D�classement et cession � la SCI Imovilla M GPM de l'emprise au droit du 4 rue du Docteur Roux (15e). 2017 DU 160 Bornage d'une parcelle appartenant au domaine priv� communal 62 � 68 rue de l?Amiral Mouchez (14e). 2017 DU 161 D�limitation d?une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, � Saint-Mand� (94). 2017 DU 174 Autorisation de d�p�t des demandes d?autorisations d?urbanisme pour le projet d?�largissement de la RD1 � Clichy-la-Garenne (92). 2017 SG 25 Versement � l'Institut des hautes �tudes de d�veloppement et d'am�nagement des territoires en Europe (IHEDATE) d?une subvention (10.000 euros) pour 2017.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2017 DU 164 Cession de la parcelle communale 17 bis, rue de Prague (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2017 DU 173 Cession de gr� � gr� du lot 122 dans la copropri�t� du 13 boulevard de Strasbourg (10e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DU 75 Cession de la propri�t� communale 3 place Nationale (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2017 DU 35 - DLH Cession de lots de copropri�t� au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2017 DVD 19 Parc de stationnement Lut�ce (4e). Lancement du principe de DSP pour l'exploitation et la modernisation. 2017 DVD 61 Location de v�los pour enfants d�nomm�e "P?tit V�lib?"pour la saison estivale 2017. Contrat de partenariat, convention de mise � disposition des v�los et convention d?occupation du domaine public. 2017 DVD 66 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (146.548,04 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2017 DVD 73 - DAE Subventions (55.000 euros) et conventions avec l?Association Wimoov.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 DFPE 33 Subventions (406.273 euros) et avenants n� 1 � l'Association des Cit�s du Secours Catholique (20e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 37 Subvention (475.500 euros) et avenant n� 1 � la Fondation Maison des champs de Saint Fran�ois d?Assise (19e) pour la cr�che collective Sainte Lucie (5e). 2017 DFPE 41 Subvention (143.70 euros) et avenant n� 1 � l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). 2017 DFPE 49 Subvention (192.744 euros) et convention avec l?association Solidarit� Roquette (11e) pour sa halte-garderie (11e). 2017 DFPE 51 Subvention (257.898 euros) et convention avec l'association des parents d?�l�ves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands pour le transfert/extension d'un jardin d'enfants au 24, rue des pl�tri�res (20e). 2017 DFPE 55 Subventions (802.271 euros) et avenants avec l?association Caramel (12e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 57 Subvention (292.700 euros) et avenant n� 1 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e). 2017 DFPE 69 Subventions (4.389.095 euros) et avenants � l?association ABC Pu�riculture (16e) pour ses 19 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 92 Subvention (57.716 euros) et avenant n� 1 � l'Association d?Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). 2017 DFPE 97 Subvention (35.709 euros) et avenant n� 1 � l'association Cr�che parentale du Sentier pour la cr�che parentale (2e). 2017 DFPE 105 Subvention (42.627 euros) et avenant n� 1 � l'association ?uvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e). 2017 DFPE 107 Subvention (47.456 euros) et avenant n� 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance (13e) pour la cr�che parentale Capucine et Papillons (13e). 2017 DFPE 109 Subvention (16.241 euros) et avenant n� 1 � l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). 2017 DFPE 111 Subvention (105.556 euros) et avenant n� 1 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e). 2017 DFPE 113 Subvention (33.011 euros) et avenant n� 1 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e). 2017 DFPE 127 Subvention (109.925 euros) et avenant n� 1 � l'association La Ribambelle (15e) pour son �tablissement d?accueil de la petite enfance (15e). 2017 DFPE 143 Subventions (559.155 euros) et avenants n� 1 � l'association Centre Isra�lite de Montmartre (18e) pour ses trois �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 169 Subventions (121.429 euros) et conventions avec l?association ARFOG-Lafayette (6e) pour sa cr�che collective Reuilly (12e). 2017 DFPE 176 Cr�che et logement de fonction situ�s 5-5 bis, rue Stendhal 20e. Convention de gestion avec la RIVP. 2017 DFPE 186 Cr�che situ�e 16, square Dunois (13e) - Indemnisation amiable de la MAIF suite � un d�g�t des eaux au 20, square Dunois. 2017 DFPE 150 Subvention (175.138 euros) et avenant n� 1 � l'association Cr�che Avenir (19e) pour la cr�che collective (19e). 2017 DFPE 167 Approbation du lancement d?une proc�dure de d�l�gation de service public pour l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 2, rue Maxime Lisbonne (18e). 2017 DFPE 188 Cr�che municipale situ�e 79 rue de la R�union (20e) - Indemnisation de la copropri�t� voisine au titre de l?occupation d?une remise dans le cadre d?une transaction.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2017 DDCT 55 Actualisation de la d�lib�ration 2014 SGCP 1004 relative � l?exercice du mandat des �lus parisiens. 2017 DDCT 4-G Actualisation de la d�lib�ration 2014 SGCP 1003 G relative � l?exercice du mandat de Conseiller de Paris. 2017 DDCT 99 Subvention (3.000 euros) � l'amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e). 2017 DPE 39 Demande de subvention pour l?exp�rimentation de collecte des d�chets alimentaires des m�nages � Paris (2e et 12e) - Convention avec l?Agence de l?Environnement et de la Ma�trise de l?�nergie.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2017 DAE 96 Subvention (50.000 euros) et avenant � la convention avec l?APUR pour le programme d?actualisation de la banque de donn�es sur le commerce � Paris. 2017 DAE 104 Subvention (2.100 euros) � l'association des commer�ants Voltaire et L�on pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2016 (11e). 2017 DAE 105 Subvention (14.700 euros) � l?association des commer�ants Cinq sur Cinq pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (5e). 2017 DAE 110 Subvention (5.000 euros) � l?association le carr� de la Madeleine pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (8e). 2017 DAE 117 Subvention (8.000 euros) � l?union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (7e). 2017 DAE 119 Subvention (11.300 euros) � l?association pour la d�fense des int�r�ts des commer�ants et artisans (2e) et des grands boulevards pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (9e). 2017 DAE 122 Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (14e). 2017 DAE 123 Subvention (5.900 euros) au Comit� Montaigne pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (8e). 2017 DAE 126 Subvention (1.650 euros) au comit� d'animation du village Suisse pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (15e). 2017 DAE 130 Subvention (2.100 euros) � l?association des commer�ants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (19e). 2017 DAE 132 Subvention (36.000 euros) � l?association des commer�ants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (15e). 2017 DAE 133 Subvention (8.000 euros) au comit� Saints-P�res Grenelle pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (7e). 2017 DAE 198 Subvention (17.000 euros) � l?association des commer�ants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (18e). 2017 DAE 202 Subvention (17.300 euros) � l?association des commer�ants Vaugirard-Convention pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (15e). 2017 DAE 210 Subvention (350 euros) � l'association les Lucioles de Maubeuge-Rochechouart pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2016 (9e). 2017 DAE 222 Festival de la cuisine de rue - R�glement et dotation r�compensant les laur�ats du prix des trois meilleurs stands (4.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2017 DAE 224 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (4.000 euros). 2017 DAE 225 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (5.000 euros). 2017 DAE 227 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (5.000 euros). 2017 DAE 231 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros). 2017 DAE 232 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros). 2017 DAE 233 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2017 DGRI 54 Label Europe 2018.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur. 2017 DAE 20-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Passeport Avenir. 2017 DAE 33-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Panorama �tudes Formations Conseils (20e). 2017 DAE 37-G Subventions (71.000 euros) et conventions avec l?Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e). 2017 DAE 39-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e). 2017 DAE 44-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association COJOB (2e). 2017 DDCT 64 Subvention Fonds du Maire (2e) (839 euros) � l?association "Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie des 1er et 2e arrondissements". 2017 DDCT 66 Subventions Fonds du Maire (25.500 euros) � 12 associations du 15e arrondissement. 2017 DDCT 70 Subventions Fonds du Maire (31.000 euros) � 8 associations du 16e arrondissement. 2017 DDCT 71 Subventions Fonds du Maire (1.800 euros) � 3 associations du 7e arrondissement. 2017 DDCT 82 Subventions Fonds du Maire (21.858 euros) � 2 associations du 17e arrondissement. 2017 DDCT 89 Subventions Fonds du Maire (27.690 euros) � 3 associations du 6e arrondissement. 2017 DDCT 120 Budget Participatif. Convention de partenariat avec la RATP. 2017 DJS 138 Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - D�l�gation de service public pour la gestion de l'�quipement - Modalit�s de passation. 2017 DJS 141 Contribution (20.000 euros) au programme annuel d'actions 2017 du Conseil D�partemental de l?Acc�s au Droit de Paris destin�e au PAD implant� au CIDJ et convention annuelle avec le CDAD. 2017 DJS 142 Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - D�l�gation de service public pour la gestion de ces deux �quipements - Modalit�s de passation. 2017 DJS 144 Subvention (13.000 euros) � l?association Jets d?Encre (20e) au titre de la jeunesse. 2017 DJS 152 Centres Paris Anim' Ch�teau Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10e) - Convention de d�l�gation de service public pour la gestion de ces �quipements avec l'association CRL10. 2017 DJS 153 Centres Paris Anim? Brancion, Espace C�vennes, Sohane Benziane, Fr�res Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de d�l�gation de service public avec l?association MJC Brancion. 2017 DJS 154 Subventions (752.600 euros) et conventions avec l?Union R�gionale pour l?Habitat des Jeunes Ile-de-France (URHAJ Ile-de-France) et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs. 2017 DJS 155 Subventions (379.400 euros) et conventions avec l?Association des R�sidences et Foyers de Jeunes (ARFJ) et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs qui lui sont affili�es. 2017 DJS 159 Centres Paris Anim? Clavel, Curial, Mathis, Place des F�tes, R�beval et Solidarit� Ang�le Mercier (19e) - Convention de d�l�gation de service public avec l?association La Ligue de l'Enseignement. 2017 DJS 176 Subvention (518.781 euros) vers�e par la Caisse d?allocations Familiales de Paris et convention aff�rente suite � la cr�ation de trois Espaces Paris Jeunes. 2017 DJS 197 Subvention (20.000 euros) � l?Association Maison des Volontaires (17e). 2017 DJS 210 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Unis-Cit� (18e) au titre de la jeunesse. 2017 DJS 217 Subvention (2.000 euros) � l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt au titre de la jeunesse (18e).

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2017 DDCT 59 Subventions (90.000 euros), conventions et avenants au b�n�fice de 6 associations pour 7 actions retenues dans le cadre de l?appel � projets Parcours linguistiques � vis�e professionnelle. 2017 DAE 13-G Subventions (162.900 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre de la mise en ?uvre du volet emploi du Contrat de Ville. 2017 DAE 32-G Subventions (468.500 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de l?appel � projets Parcours linguistiques � vis�e professionnelle 2017/2018. 2017 DDCT 26 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (19.500 euros) � 10 associations ?uvrant (10e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 46 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (6.000 euros) � 3 associations ?uvrant dans le 11e dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 48 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (8.000 euros) � 4 associations ?uvrant (13e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 49 Subventions (20.500 euros) � 12 associations (14e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 50 Subventions au titre de l?animation locale (9.500 euros) � 4 associations (17e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 51 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (28.250 euros) � 15 associations ?uvrant dans le 18e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 52 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (21.000 euros) � 7 associations (19e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DDCT 53 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (31.500 euros) � 16 associations (20e) dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville. 2017 DJS 195 - DDCT Subventions (17.000 euros) et 2 conventions avec 5 associations dans le cadre de l?appel � projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e) au titre de la jeunesse. 2017 DJS 200 - DDCT Subventions (4.500 euros) � La Compagnie du Son des Rues et La Compagnie de l?Astre, au titre de la Jeunesse (18e et 19e). 2017 DJS 206 - DDCT Subventions (5.000 euros) � 2 associations de jeunesse (14e). 2017 DJS 211 - DDCT Subventions (10.500 euros) � 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel � projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e). 2017 DJS 214 - DDCT Subventions (13.500 euros) et 2 conventions avec 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel � projet "Politique de la Ville" pour 2017 (10e).

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2017 DAE 40-G Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association 13 Avenir (13e).

Mme Pauline V�RON et Mme Antoinette GUHL, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2017 DASES 25 Fixation d?une redevance annuelle de 100 euros due par l?association "Centre d?action sociale protestant" (CASP) (12e), pour l?occupation temporaire d?un ensemble immobilier situ� 9, rue Thorel/35, rue de la Lune (2e) afin d?y g�rer un "Espace d?accueil Parents Enfants". 2017 DASES 137-G Subvention (40.000 euros) et avenant � Cr�sus Ile-de-France - Paris pour son action de pr�vention et de lutte contre le surendettement. 2017 DASES 155-G Subventions (429.166 euros) et conventions pour la mise en ?uvre d?actions aupr�s de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d?errance pr�sents sur la voie publique ou dans des campements de fortune sur le territoire parisien. 2017 DASES 206-G Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de pr�vention et d'acc�s � la culture des jeunes et des familles men�es � Paris. 2017 DASES 215-G Subventions (718.58 euros) relatives au fonctionnement de maraudes en direction des personnes sans domicile fixe mises en ?uvre par cinq associations. 2017 DASES 245-G Subvention (389.373 euros) � l?association Notre Dame de Bon Secours pour le fonctionnement du Dispositif Lieu de Mise � l?Abri 14 (LIMA14) (14e) � destination des familles � la rue - Convention. 2017 DASES 283-G Subventions (35.000 euros), convention et avenant avec deux associations pour le fonctionnement de trois espaces publics num�riques parisiens (EPN). 2017 DFPE 17 Accompagnement des s�parations - Subventions (149.000 euros), conventions et avenant � convention avec neuf associations pour le fonctionnement de leur service de m�diation familiale. 2017 DASES 261-G Subvention (277.000 euros) relative au fonctionnement d?une maraude sp�cialis�e en direction des migrants sans domicile fixe mise en ?uvre par l?association France Terre d?Asile - Convention annuelle. 2017 DASES 260-G Subventions (17.450 euros), avec les associations "Au bout du fil" et "Association pour la gestion d?un centre d?animation culturelle" pour leurs actions de proximit� seniors isol�s. 2017 DASES 268-G Subvention (52.732 euros) � 6 associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions en direction des seniors pour faciliter l'acc�s � l'information et aux droits. 2017 DASES 284-G Subventions (21.500 euros) � 4 associations et 2 conventions pour leurs actions favorisant le lien interg�n�rationnel.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2017 DASES 199-G Subvention (88.000 euros) et convention avec l?association Les Amis du Bus des Femmes (20e). 2017 DASES 258-G Subventions (38.000 euros) � 4 associations pour leurs actions de mobilisation du b�n�volat en direction des seniors. 2017 DASES 262-G Contrat de transaction avec la soci�t� Edenred France, concernant la gestion du dispositif CESU/t�l�gestion mis en place dans le cadre des prestations d?aides sociales � l?autonomie. 2017 DASES 303-G Demande de subvention � la caisse nationale de solidarit� pour l?autonomie (CNSA) au titre du fonds d?appui aux services d'aide et d'accompagnement � domicile.

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DASES 30 - DGRI Subvention (4.000 euros) � l?association Centre R�gional d'Information et de Pr�vention du Sida - CRIPS (15e). 2017 DASES 305 - DGRI-G Subvention (6.000 euros) � l?association Centre R�gional d'Information et de Pr�vention du Sida - CRIPS (15e).

Mme Dominique VERSINI, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DASES 282 - DDCT-G Subvention d?investissement (130.00 euros) � l?association "Aurore" au b�n�fice de l?ESI la Halte Femme - �dition 2015 du budget participatif.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2017 DAC 523 Subvention (2.500 euros) � l?Association nationale pour la protection de la m�moire des victimes de l?OAS dite ANPROMEVO (11e). 2017 DAC 524 Subvention (4.500 euros) � l?Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (8e). 2017 DAC 541 Subvention (2.000 euros) � l'Association des Auditeurs de l?Institut des Hautes �tudes de D�fense Nationale (IHEDN) (7e). 2017 DAC 542 Subvention (27.000 euros) et convention avec la Fondation Le Mus�e Clemenceau (16e). 2017 DAC 604 Apposition d?une plaque en souvenir des campagnes d?Orient de la Premi�re Guerre mondiale, square Marguerite Long (17e). 2017 DAC 608 Apposition d?une plaque comm�morative rappelant le Cessez-le-feu sonn� par le trompette Joseph OTT 68 rue de Rivoli (4e). 2017 DAC 609 Apposition d?une plaque comm�morative rappelant l?explosion d?une fabrique de grenades le 20 octobre 1915, 168 rue de Tolbiac (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2017 DAC 605 - DGRI Apposition de panneaux d?informations historiques destin�s � accompagner le monument � la m�moire du bataillon Fran�ais de l?ONU en Cor�e, place du bataillon Fran�ais de l?ONU en Cor�e (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DAC 540 - DEVE Subvention (15.000 euros) � l?association Le Souvenir Fran�ais (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2017 DAJ 13 Communication de la liste des march�s conclus du 20 d�cembre 2016 au 19 mai 2017 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march� publics. 2017 DAJ 4-G Communication de la liste des march�s conclus du 20 d�cembre 2016 au 19 mai 2017 au titre de la d�l�gation donn�e � Madame la Pr�sidente du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil d�partemental, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics.

M. Julien BARGETON, rapporteur.

2017 DEVE 126 Communication sur la signature d?un avenant � une convention de jardin partag� situ� quai de la Marne (19e) avec l?association "Espace 19". 2017 DEVE 130 Communication sur la signature d?un renouvellement de convention de jardin partag� situ� dans le square L�o Ferr� dans le 12e arrondissement avec l?association "Commune Libre d?Aligre". 2017 DEVE 131 Communication sur la signature d?un renouvellement de convention de jardin partag� situ� dans le square Ren� Le Gall (13e) avec l?association "Le Jardin d?Abel". 2017 DEVE 132 Communication sur la signature d?un avenant � une convention de jardin partag� situ� rue Montcalm dans le 18e arrondissement avec l?association "Jardin Partag� Marcadet Montcalm".

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

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