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Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DU 162 concernant la cession � Elogie-SIEMP et � AXIMO de 28 lots de copropri�t� pr�empt�s par la Ville de Paris en vue de r�aliser des logements sociaux dans plusieurs arrondissements. La parole est � Mme Alix BOUGERET, du groupe LR.

Mme Alix BOUGERET. - Merci, Madame la Maire.

Ce projet de d�lib�ration traite une fois de plus d?achat de lots de copropri�t� occup�s, pratique d�nonc�e � plusieurs reprises par Brigitte KUSTER, s?agissant des op�rations men�es dans le 17e arrondissement, et pour les m�mes raisons qu?habituellement, nous voterons �videmment contre. V�ritable gaspillage d?argent public, c?est une faillite organis�e � tous les �tages, puisque vous aspirez l?argent du logement social sans cr�er de logements suppl�mentaires, donc sans contribuer � r�soudre la crise du logement et sans am�liorer la mixit�. Nous verrons si le nouveau Gouvernement mettra un terme � ces pratiques inacceptables, que vous conduisez depuis trop d?ann�es, avec la complaisance coupable des autorit�s et des acteurs du logement, qui se commettent dans de tels montages � vis�e d?affichage politique. Je vous remercie.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Pour vous r�pondre, je donne la parole � Ian BROSSAT.

M. Ian BROSSAT, adjoint. - Manifestement, l?esprit de consensus dont je parlais tout � l?heure n?a pas atteint la totalit� des bancs du groupe LR. Je ne d�velopperai pas davantage, puisque comme vous l?avez dit, il s?agit d?un d�bat que nous avons depuis longtemps.

Et pour les m�mes raisons qui font que vous vous y opposez, nous y sommes favorables, � cette pr�emption dans le diffus, pour une raison qui n?est pas une raison id�ologique, qui n?est pas une raison dogmatique, qui est qu?elle permet � des locataires de rester en place. Je vous souhaite bon courage pour aller voir les locataires en question et leur expliquer que si vous �tiez aux manettes, ils seraient oblig�s de partir des logements dans lesquels, gr�ce � nous, ils pourront rester. Cela fait une sacr�e diff�rence.

En tout cas, nous sommes l� pour prot�ger ces locataires de la classe moyenne, et je crois que cela s?assume assez ais�ment.

C?est la raison pour laquelle je vous invite � voter ce projet de d�lib�ration.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 162.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2017, DU 162). 2017 DU 156 - Subvention (490.921 euros) et convention avec l'Association Syndicale Libre des Olympiades (13e) au titre des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public pour l'ann�e 2017. V?u d�pos� par le groupe Socialiste et Apparent�s relatif � une r��valuation de la subvention et � la r�novation de l'entr�e tour Tokyo.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DU 156 et le v?u r�f�renc� n��71 du groupe Socialiste et Apparent�s. Il concerne l'attribution d'une subvention et d'une convention avec l'Association syndicale libre des Olympiades, dans le 13e arrondissement.

La parole, pour commencer, est � Mme Edith GALLOIS, pour le groupe UDI-MODEM.

Mme Edith GALLOIS. - La question de la prise en charge par la Ville de l'entretien des espaces publics de la dalle des Olympiades ressemble beaucoup � un serpent de mer. Un sujet que l'on bricole depuis le v?u que j'avais d�pos� d'ailleurs il y a deux ans, et sur lequel je suis intervenue � diff�rentes reprises ici. Mais sur lequel la Ville malheureusement n'arrive toujours pas � proposer une solution financi�re qui soit p�renne et satisfaisante.

Chaque ann�e, cette participation financi�re de 490.000 euros au titre de la prise en charge des espaces ouverts au public de la dalle des Olympiades donne lieu � discussions et � n�gociations. Cette somme, dont la valeur absolue reste comparable aux ann�es pr�c�dentes, correspond � un peu plus de la moiti� des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public, mais la d�termination objective de ce qui rel�ve de l'usage exclusif des copropri�taires d'une part, et du public d'autre part, puisque la dalle est accessible au public, continue � poser un probl�me.

J'avais demand� avec d'autres �lus du 13e arrondissement en juillet 2015, qu'un prestataire ind�pendant soit d�sign� pour �valuer cette r�partition des charges d'entretien, afin de r�gler ce diff�rend, mais l'appel d'offres semble avoir �t� malheureusement infructueux. Peut-�tre les clauses techniques ou les contours de la prestation ne permettaient pas au march� d'�tre attractif.

En tout cas, c'est une grande d�ception que la Ville ait �chou� � faire aboutir ce premier appel d'offres.

Une chose est s�re en conclusion, c'est que les copropri�taires des Olympiades attendent toujours cette �valuation qui devrait am�liorer l'�quit� et l'objectivit� de la r�partition des co�ts d'entretien de la dalle des Olympiades.

Je souhaite, pour conclure, que la Ville fasse le n�cessaire pour que ce nouvel appel d'offres soit plus attractif que le pr�c�dent.

Je vous remercie.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � M. Yves CONTASSOT, pour le groupe Ecologiste de Paris.

M. Yves CONTASSOT. - Depuis tr�s longtemps, la question du niveau financier d'entretien de la dalle des Olympiades fait l'objet de discussions. Elle fait l'objet de discussions, puisque nous sommes sur une d�finition assez curieuse "d'espace priv� ouvert au public", qui n'existe pas en droit, qui est une simple d�finition de fait, comme le dit la jurisprudence, mais il n'y a pas de d�finition l�gale.

Or, depuis la loi du 11 octobre 2010, une nouvelle d�finition a �t� apport�e sur un tout autre sujet, qui n�anmoins s'applique � la dalle des Olympiades, c'est la notion d'espace public.

L'espace public a �t� d�fini pour la premi�re fois dans la loi en 2010 et il est dit de mani�re pr�cise que l'espace public est constitu� � la fois des voies publiques et des lieux ouverts au public ou affect�s � un service public.

Et donc, la dalle des Olympiades �tant un lieu ouvert au public devient de fait un espace public au sens de la loi.

Et la question qui se pose aujourd'hui est le changement de statut de cette dalle et donc, la question de sa municipalisation, de la prise en charge des co�ts d'entretien de la dalle dans son int�gralit� est maintenant pos�e et la Ville ne pourra plus ind�finiment se contenter de cette pseudo d�finition de l'espace priv� ouvert au public.

C'est le sens d'ailleurs d'une demande de l'ensemble des riverains de la dalle des Olympiades, que la Ville se penche sur cette question d'un point de vue juridique.

Le deuxi�me point que je voudrais �voquer, je l'ai �voqu� tout � l'heure � propos de l'appel � projets "R�inventer Paris 2" c'est l'avenir de cette dalle.

L'avenir de cette dalle, puisque nous avons act�, et j'esp�re que cette fois si j'aurai une r�ponse pr�cise de Jean-Louis MISSIKA, qu'il y ait une �tude de l'APUR men�e sur l'avenir de cette dalle, �tude dont il nous a �t� dit qu'elle �tait quasiment termin�e � la fin 2016, puis qu'on aurait les r�sultats avant mars 2017, sur laquelle nous n'avons toujours aucune information.

Or, cette �tude existe-t-elle, a-t-elle �t� men�e � bien et quand aurons-nous les r�sultats�? Car il n'est pas pensable que l'on nous dise une chose et qu'ensuite, cela tombe dans une esp�ce de trou noir.

Je vois qu'il y a une concertation, � la fin de cette concertation pourrai-je peut-�tre enfin avoir la r�ponse.

Cela dit, c'est d'autant plus important qu'�videmment cette �tude devra, je l'esp�re, en tout cas je le souhaite, �tre vers�e au dossier de l'appel � projets "R�inventer Paris 2", parce qu'il ne pourrait pas y avoir une non-prise en consid�ration, cela n'aurait aucun sens.

Voil� le sens de mes deux interventions, un, statut juridique de la dalle, deux, �tude de l'APUR, et �videmment am�lioration de la prise en charge par la Ville des co�ts de fonctionnement de cette dalle.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je donne la parole au maire du 13e, M. J�r�me COUMET.

M. J�r�me COUMET, maire du 13e arrondissement. - Merci, Madame la Maire.

J'ai souhait� intervenir une nouvelle fois sur l'ensemble des Olympiades et d�poser un v?u, car les choses n'avan�aient pas suffisamment rapidement malgr� les engagements pris.

Il s'agit d'une copropri�t� horizontale, les Olympiades, avec une particularit�, celle de rassembler 8.000 habitants, donc une �norme copropri�t� horizontale, avec une petite moiti� de logements sociaux, des �quipements publics et �videmment des logements priv�s.

Et nous avons agi ces derni�res ann�es pour corriger une injustice fondamentale, faire en sorte que les copropri�taires, en �change de leur contribution fiscale, comme tous les autres Parisiens, b�n�ficient des m�mes droits tout simplement que les autres Parisiens copropri�taires, � savoir que l'entretien des espaces publics soit assum� par la Municipalit�.

Il s'agit de la r�novation de la copropri�t� notamment, et de son entretien courant.

Nous avons patiemment construit une triple convention, parce que la municipalisation que brandit Yves CONTASSOT ne me para�t pas faisable. Je suis pr�t � tout examiner et notamment cette voie, mais pour l'instant personne n'a �t� en capacit� de montrer une possibilit� de municipalisation en dehors d'une unanimit� de l'ensemble des copropri�taires, ce qui est �videmment impossible � obtenir.

Nous avons donc construit une convention cadre et deux conventions pour les investissements et le fonctionnement courant.

Or, il �tait pr�vu que la partie de fonctionnement courant soit r�examin�e et fasse l'objet d'une �tude ind�pendante financ�e par la Ville.

Et cela fait maintenant des ann�es que cet engagement avait �t� pris sans qu?il soit tenu et �videmment cela m'interpellait beaucoup, d'o� le d�p�t de ce v?u.

C'est vrai qu'il y a eu un infructueux, c'est vrai aussi que l'�tude semble depuis relanc�e, et donc, je souhaitais que Jean-Louis MISSIKA puisse pr�ciser tout cela et je constate aussi que symboliquement, parce que c'�tait aussi mon deuxi�me questionnement, la subvention annuelle a �t� augment�e pour tenir compte de l'inflation, c'est certes symbolique parce que l'inflation est tr�s faible en ce moment, mais cela montre aussi que cette subvention ne doit pas rester en l'�tat pendant des ann�es sans �voluer.

Et ce v?u visait aussi un deuxi�me engagement, �galement pris par la Ville de Paris, c'est-�-dire poursuivre la r�novation lourde des Olympiades et notamment de l'op�ration dite "entr�e de la tour Tokyo", c'est-�-dire � la fois un acc�s pour une antenne de la S�curit� sociale, une entr�e pour ladite tour Tokyo, mais aussi une entr�e des Olympiades et notamment un des acc�s pour un grand ensemble de "Paris Habitat" qui s'appelle "Squaw Valley", puisque tous les immeubles portent le nom de villes des Jeux Olympiques.

La deuxi�me partie de ce v?u visait � ce que cette op�ration soit bien poursuivie conform�ment aux �tudes pr�alables, et qu'elle soit pr�sent�e au plus vite aux habitants pour que l'on puisse avancer sur cette op�ration n�cessaire. Voil� l'objet de ce v?u que je souhaitais pr�senter au Conseil de Paris.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Pour r�pondre aux autres orateurs, je vais donner la parole � Jacques BAUDRIER et � Jean-Louis MISSIKA.

M. Jacques BAUDRIER. - Merci � l'ensemble des orateurs qui ma�trisent parfaitement ce dossier. Il y a deux aspects�: la subvention de fonctionnement et le projet d'investissement dans le cadre du grand projet de renouvellement urbain sur la dalle des Olympiades.

Comme vous l'avez tous dit, la Ville prend en charge une partie des frais de gestion et d'entretien du site des Olympiades par l'attribution d'une subvention annuelle � l'A.S.L. Olympiades depuis 1977, et la prise d'un arr�t� pr�fectoral en ce sens.

Elle a �t� sensiblement revaloris�e dans le cadre d'un partenariat global entre la Ville et l'Association syndicale libre, mais suite � un v?u vot� en 2015, une mission d'expertise financi�re est pr�vue pour permettre de r��valuer ce dispositif.

Effectivement, malheureusement cette �tude a �t� lanc�e, la premi�re consultation est infructueuse, mais une nouvelle proc�dure est d�j� engag�e et devrait nous permettre de d�signer dans le courant du 4e trimestre 2017, un prestataire en charge d'actualiser et de d�crire l'assiette des d�penses de fonctionnement de l'A.S.L. Olympiades aff�rentes aux espaces ouverts au public �ligibles � ce titre � la participation de la Ville.

Donc, l'A.S.L. Olympiades sera associ�e au suivi de ces �tudes dont le rendu devrait intervenir dans le courant du deuxi�me trimestre 2018, et bien s�r les r�sultats ainsi que les propositions de modalit� pour la poursuite de la participation de la Ville de Paris seront pr�sent�s � votre Assembl�e.

C'est pour le premier sujet.

Pour le deuxi�me sujet �voqu� par J�r�me COUMET � juste titre sur les investissements sur la dalle, le quartier est en G.P.R.U. et a b�n�fici� depuis 2004 d'investissements de la Ville pour d�senclaver la dalle, la requalifier, renforcer l'offre en �quipements publics et redynamiser la galerie commerciale.

Ces actions contribuent � am�liorer le cadre de vie de la dalle basse, mais seul l'acc�s sud n'a pas �t� trait� � ce jour accentuant les dysfonctionnements des espaces les plus d�qualifi�s des Olympiades. La Ville de Paris a donc lanc� une �tude de faisabilit� technique et urbaine relative � la restructuration de cet acc�s sud dit acc�s R�gnault avec plusieurs objectifs�: reconstituer une v�ritable entr�e de quartier, requalifier la fa�ade urbaine et clarifier les usages.

Donc, pour prendre en compte ces �l�ments dans le cadre du v?u pr�sent� par J�r�me COUMET, l'Ex�cutif fait deux propositions de l�g�re reformulation, pas sur le premier alin�a, pour que la tierce expertise puisse aboutir dans les meilleurs d�lais, ce que nous souhaitons tous.

Sur le deuxi�me alin�a, que le montant de la subvention de fonctionnement vers�e par la Ville de Paris � l'A.S.L. Olympiade puisse �tre r��valu�, permettre sur la base de cette expertise de mieux refl�ter les d�penses r�elles qui incombent � chacune des parties.

Il me semble que c'est l'objet et la revendication des copropri�taires des Olympiades.

Pour ce qui est des investissements, que l'�tude de l'op�ration de r�novation de l'entr�e des Olympiades tour Tokyo soit poursuivie avec une pr�sentation aux riverains d�s l'avancement de l'�tat de cette �tude.

Voil� la proposition d'amendement de l'Ex�cutif � l'amendement pr�sent� par M. le maire du 13e.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Jean-Louis MISSIKA pour certains aspects du dossier, notamment "R�inventer".

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Pour compl�ter ce que vient de dire Jacques et bri�vement, premi�rement, sur l'�tude Ville de Paris APUR, je n'ai pas la date exacte de terminaison, mais ce sera avant la fin de l'ann�e et bien �videmment, cette �tude sera communiqu�e, ou en tout cas des �l�ments de cette �tude seront communiqu�s aux r�pondants � l'appel � projets. En ce qui concerne l'appel � projets, on a d�cal� parce qu?on doit discuter avec la R.A.T.P. de leur projet de travaux de fa�on � bien comprendre � la fois le calendrier et ce qu'il sera possible de mettre � la disposition des r�pondants � l'appel � projets. Je voudrais insister sur un point qui me para�t essentiel. Cette parcelle ne nous appartient pas mais elle appartient � la S.N.C.F. et je remercie la S.N.C.F. d'avoir accept� de mettre cette parcelle dans l'appel � projets. L'avantage, c'est que cela oblige tout le monde � se mettre autour de la table, � discuter et � clarifier les points de vue des uns et des autres. C?est aussi � cela que cela sert, ce genre d'appel � projets. En effet, je ne suis pas s�r que nous aurions pu, avec Paris Habitat, avec la R.A.T.P., avec la S.N.C.F., avec l'association et avec les diff�rents services de la Ville de Paris, avoir les conversations que nous avons de fa�on acc�l�r�e car il faut que nous ayons une proposition claire � mettre sur la table aux alentours du mois d'octobre ou du mois de novembre 2017.

Voil� ce que je voulais apporter comme pr�cision.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Monsieur COUMET, acceptez-vous les modifications propos�es par l?Ex�cutif � votre v?u�?

M. J�r�me COUMET, maire du 13e arrondissement. - Je voulais ajouter � ce que dit Jean-Louis MISSIKA. Il a tout � fait raison, cela va nous permettre de construire quelque chose.

Je constate aussi que la copropri�t� a lanc� une �tude urbaine, qu?il faudra verser au dossier car elle est int�ressante.

Evidemment, j'accepte les modifications qui vont tout � fait dans le sens souhait�.

Mme Pauline V�RON, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Socialiste et Apparent�s, amend�e l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u amend�e est adopt�e. (2017, V. 213).

Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 156.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2017, DU 156). 2017 DLH 128

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