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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :


2017 DFA 44 Modification de la garantie de la Ville � la SPLA Paris Batignolles Am�nagement dans le cadre de l?op�ration d?am�nagement Saint-Vincent-de-Paul � Paris. 2017 DFA 49 Convention d?occupation domaniale portant sur l?exploitation d?un ballon captif dans le parc Andr� Citro�n (15e) avec la soci�t� AEROPARIS. 2017 DFA 50 Convention d'occupation du domaine public non routier par des r�seaux de communications �lectroniques ouverts au public au profit d'EUNETWORKS. 2017 DFA 16-G Versement par la r�gion Ile-de-France au D�partement de Paris pour l?ann�e 2017 de la dotation de compensation du transfert de la cotisation sur la valeur ajout�e des entreprises. 2017 DFA 51 Convention entre le Directeur r�gional des finances publiques d'IDF et du D�partement de Paris et de la Ville de Paris pour la constitution d'un service facturier. 2017 DFA 15-G Convention entre le Directeur r�gional des finances publiques d'IDF et le D�partement de Paris pour la constitution d'un service facturier.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2017 DFA 42 Avenant n� 1 � la convention entre la M�tropole du Grand Paris et la Ville de Paris pour la gestion comptable.

M. Julien BARGETON et M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteurs. 2017 DEVE 90 Subvention de fonctionnement (3.000 euros) � l?association Les Amis d?Enercoop (19e) pour ses actions de lutte contre la pr�carit� �nerg�tique. 2017 DEVE 91 Subvention de fonctionnement (7.000 euros) � l?association Agir Pour l?Environnement (18e). 2017 DEVE 99 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) � l?association France Nature Environnement �le-de-France pour ses activit�s en faveur de la protection de l?environnement. 2017 DEVE 101 Subvention (12.000 euros) � l?association R�seau Action Climat-France pour la cr�ation d?un nouveau chapitre de sa Web-BD "Planetman contre le changement climatique". 2017 DEVE 102 Subvention (4.000 euros) au Groupe Energies Renouvelables, Environnement et Solidarit�s (GERES) pour son projet "Paris, ambassadrice de la Solidarit� climatique". 2017 DEVE 104 Subvention (5.000 euros) � l?association La Pile pour ses actions en faveur de l?information et de la citoyennet� en mati�re de d�veloppement durable. 2017 DEVE 106 Subvention (4.000 euros) � l?association Teragir pour l?organisation du s�minaire international Eco-�cole pr�vu � Paris et intitul� "NOM - National Operators Meeting". 2017 DVD 55 Canal St Martin. Indemnisation amiable de la SARL CANAUXRAMA en raison de dommages mat�riels subis par le bateau ALLIANCE. 2017 DVD 60 Canal de l'Ourcq � Pantin (93). Principe de d�l�gation de service public pour l'am�nagement et l'exploitation d'une halte nautique.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2017 DEVE 98 Subvention (2.000 euros) � l?association Florimont - Le Ch�teau Ouvrier (14e) pour son projet d?agriculture urbaine d�nomm� Graine de Quartorzien dans le quartier de la Porte de Vanves.

Mme C�lia BLAUEL et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures. 2017 DLH 11 Location de la parcelle communale 1, rue Robert Blache / 6, rue du Terrage (10e) � la RIVP - D�classement et bail emphyt�otique. 2017 DLH 40 Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2016 de la concession d?am�nagement avec la SOREQA en vue du traitement d'�lots et parcelles pr�sentant des caract�res d?habitat d�grad�. 2017 DLH 85 Cr�ation d'un logement social PLA-I, 2 rue Voltaire (11e) par �logie-Siemp. 2017 DLH 109 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts � contracter par la RIVP aupr�s de la CDC (122.300.649 euros) en vue du financement de divers programmes de r�habilitation. 2017 DLH 110 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts � contracter par la RIVP (22.192.854 euros) en vue du financement de r�habilitations de logements et de locaux d?activit�. 2017 DLH 111 Location de l'immeuble 31, rue des Bergers (15e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 117 Cr�ation d?une pension de famille 53 rue L�on (18e) - Modification de la garantie d?emprunt de la Ville (558.839 euros) demand�e par FREHA pour 20 logements PLA-I. 2017 DLH 118 Garantie de la Ville pour le financement de divers locaux d?activit� - Pr�ts garantis par la Ville (10.025.789 euros) demand�s par la RIVP. 2017 DLH 119 Acquisition d?immeubles conventionn�s sociaux 16, rue Bichat (10e) et 2, rue Denoyez (20e) par la RIVP - Pr�ts garantis par la Ville (5.780.190 euros) demand�s par la RIVP. 2017 DLH 121 5-7, quai du Lot (19e) - Am�nagement d'un local - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 137 Construction neuve 42-44 rue Orfila (20e) - Renouvellement et modification des garanties d?emprunt de la Ville demand�e par DOMAXIS pour 14 logements sociaux (2 PLA-I, 5 PLUS et 7 PLS). 2017 DLH 138 Subvention (996.997 euros) et avenant 2017 � la convention pluriannuelle 2015-2017 du 22 janvier 2015 entre la Ville de Paris et l?association SOLIHA Paris-Hauts-de Seine-Val d?Oise (8e). 2017 DLH 142 Location de l'immeuble 156-158 rue du Faubourg Poissonni�re (10e) � Paris Habitat OPH - Bail emphyt�otique.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2017 DLH 44 Mise � disposition d?une propri�t� communale situ�e sur la commune des Arques dans le Lot (46) au profit du Conseil D�partemental du Lot - Convention d?occupation du domaine public.

M. Ian BROSSAT, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DLH 95 R�alisation 199, boulevard Vincent Auriol (13e) d'un programme comportant une r�sidence �tudiante de 32 logements PLS par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 PP 31 Convention pluriannuelle d?objectifs et de moyens de la fondation Louis L�pine 2017-2019. 2017 PP 34 Convention de groupement de commandes services �tat concernant l?acquisition pi�ces de rechange pour r�paration v�hicules BSPP et de la Direction Op�rationnelle des Services Techniques et Logistiques. 2017 PP 35 Convention de groupement de commandes entre l?Etat (M.I.) et la ville de Paris (Pr�fecture de police) pour les prestations d?interpr�tariat des appels d?urgence en langues �trang�res. 2017 PP 36 Fourniture et livraison de presse quotidienne et p�riodiques hors abonnements, sous forme imprim�e et/ou �lectronique. 2017 DDCT 18 Subventions (98.700 euros) � 6 associations et avenants � conventions pour le financement de projets � destination des personnes �g�es immigr�es. 2017 DDCT 21 Subventions (37.500 euros) � 8 associations pour le financement de projets portant sur l?histoire et la m�moire de l?immigration. 2017 DDCT 69 Subvention (40.000 euros) et convention � l?association F�d�ration des Centres Sociaux pour la pr�paration et le passage des examens DILF - DELF. 2017 DASES 208-G Subvention (13.000 euros) et convention avec l?association Espace JAM pour l?�mergence d?un lieu de proximit� pour les jeunes et les familles (19e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2017 DASES 79 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement (18e). 2017 DASES 80 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter-Psy - EIDIP (18e). 2017 DASES 97-G Subvention (87.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Fran�aise (14e) pour l?�tablissement Le Passage (20e). 2017 DASES 170 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Archip�lia (20e). 2017 DASES 173 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association CRESCENDO (20e). 2017 DASES 174 - DDCT-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Danube Social et Culturel (19e). 2017 DASES 175 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association Espace th�rapeutique d?accompagnement psychologique ETAP (11e). 2017 DASES 177 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou. 2017 DASES 202 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association GAEP (18e). 2017 DASES 230 - DDCT-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2017 DASCO 11-G Avenant � la convention de d�sannexion du 1er janvier 2006 entre le D�partement de Paris, la Ville de Paris et l?Universit� de Paris.

2017 DASCO 27 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?APASO pour l?organisation d?ateliers d?�veil au droit et � la citoyennet� � l?�cole �l�mentaire 5, rue Prisse d?Avennes (14e).

2017 DASCO 79 Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l?association Le BAL pour un projet de sensibilisation � la lecture d?image.

2017 DASCO 81 Isolation thermique par l'ext�rieur (ITE). Convention de mise � disposition du domaine public avec la copropri�t� du 113, avenue Jean Jaur�s (19e).

2017 DASCO 84 Lyc�e municipal public parisien Camille Jenatzy - Subvention d?�quipement (37.380 euros).

2017 DASCO 43-G Coll�ges publics parisiens - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (8.980 euros), subventions d'�quipement (311.368 euros) et subventions pour travaux (181.493 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2017 DPA 22 Ecole maternelle Roquette, 144, rue de la Roquette (11e) - March� de travaux - Indemnisation de la soci�t� Eurovia IDF. 2017 DPA 2-G Coll�ge Alain Fournier 87, rue L�on Frot (11e) - March� de travaux - Indemnisation de la soci�t� Eurovia IDF.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DASCO 31 Subvention (10.500 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association D�partementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75). 2017 DASCO 77 Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec l?association Loisirs Pluriel de Paris (6e), pour le fonctionnement d?un accueil de loisirs � parit� handicap�s et valides, rue L.Bourgeois (13e). 2017 DASCO 78 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris (19e), pour un accueil de loisirs, 118, boulevard Mac Donald (19e) accueillant � parit� des enfants handicap�s et valides.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DAJ 8 Subvention (47.000 euros) au Conseil D�partemental de l'Acc�s au droit de Paris pour le financement de permanences suppl�mentaires dans les points d'acc�s au droit (18e, 19e et 20e). 2017 DAJ 9 Subvention (18.000 euros) au Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit de Paris. 2017 DAJ 2-G Subvention (12.000 euros) au Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit de Paris. 2017 DAJ 10 R�glement de service des Points d?Acc�s au Droit de la Ville de Paris. 2017 DRH 13 Liste des sp�cialit�s et nature des �preuves et du programme des concours externe et interne pour l'acc�s au corps des IHH de la Commune de Paris dans la sp�cialit� sant� publique et environnement. 2017 DRH 26 Convention avec l'�cole nationale sup�rieure des sciences de l'information et des biblioth�ques (ENSSIB) relative aux formations des biblioth�caires et des conservateurs de biblioth�ques stagiaires. 2017 DRH 41 Modification du Titre XIII de la d�lib�ration D.430 du 21 mars 1988 modifi�e fixant la r�glementation applicable en mati�re de primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont d�termin�s et revaloris�s par r�f�rence � ceux des primes et indemnit�s �quivalentes des personnels de l?Etat. 2017 DSTI 7 Avenant � la convention de mise � disposition de comp�tences et de services entre la Direction des Syst�mes et Technologies de l'Information et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. 2017 DSTI 3-G Avenant � la convention de mise � disposition de comp�tences et de services entre la Direction des Syst�mes et Technologies de l'Information et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2017 DAE 15 Ancien march� Riquet (19e) - Garantie d'emprunts � Emma�s D�fi et convention. 2017 DAE 4-G Aide financi�re (70.000 euros) et convention avec l'association Paris Initiative Entreprise (8e) pour la mise en ?uvre du Dispositif Local d?Accompagnement (DLA).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2017 DAE 193 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?association "Les Canaux" et fixation de la redevance annuelle d?occupation.

Mme Antoinette GUHL, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2017 DICOM 14 Convention de co-organisation de l'op�ration Paris sans SIDA. 2017 DASES 22-G Subvention (9.000 euros) � l'association Tournesol (10e). 2017 DASES 28-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Emma�s Solidarit� (1e). 2017 DASES 29-G Subvention (3.000 euros) � l?association Visiteurs pour les Personnes Hospitalis�es - V.P.H. (Argenteuil - Val d?Oise). 2017 DASES 33-G Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e). 2017 DASES 70-G Subvention (70.250 euros) et convention avec l'Association de Recherche Europ�enne pour la M�decine et l'Informatique InterActive - AREMEDIA (10e). 2017 DASES 74-G Subvention (3.500 euros) et convention avec l'association Planet Roller (14e). 2017 DASES 204-G Subventions (76.500 euros) et conventions avec sept associations qui agissent dans le domaine des loisirs pour personnes en situation de handicap. 2017 DASES 209-G Subvention (5.000 euros) � l?Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e). 2017 DASES 224-G Subvention (10.000 euros) avec l'association G�n�rations Cobayes (3e). 2017 DASES 227-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e). 2017 DASES 232-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs La Lib�ration (6e). 2017 DASES 233-G Subvention (14.586 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19e). 2017 DASES 249-G Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCM des 4.21 (10e) pour la cr�ation d?une maison de sant� pluriprofessionnelle (MSP) (10e). 2017 DASES 250-G Subvention (45.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la cr�ation d?un cabinet m�dical au 4 rue du Pic de Barrette (15e) dans le cadre du dispositif Paris Med?. 2017 DASES 256-G Subvention (5.000 euros) � l'association Xavier Leverve et Bernard Beaufr�re (Carri�res-sur-Seine - 78). 2017 DASES 257-G Subventions (38.000 euros) et conventions avec 2 associations intervenant dans le domaine de l'information et du soutien aux personnes en situation de handicap et � leurs aidants. 2017 DASES 259-G Subventions (115.000 euros) et conventions � trois associations pour leurs actions en faveur de l?inclusion des personnes en situation de handicap.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2017 DASES 61-G Subvention (34.000 euros), participation (13.000 euros) et avenant avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la R�insertion des Malades Addictifs - ACERMA (19e). 2017 DASES 65-G Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Exp�riences, Redynamisation et Insertion - AERI (93).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2017 DAC 8 Subventions (20.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement ?uvrant en faveur de la culture Hip Hop. 2017 DAC 13 Subventions (805.000 euros), avenants � convention et convention avec les lieux de cr�ation et de diffusion (14e). 2017 DAC 16 Subventions (768.000 euros), conventions et avenant � convention pour trois structures de cr�ation et de diffusion du 11e arrondissement. 2017 DAC 22 Subventions (2.227.000 euros), avenant � convention et convention avec la SARL Th��tre du Rond-Point (8e). 2017 DAC 25 Modifications des statuts de l?�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e). 2017 DAC 5-G Modifications des statuts de l?�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e). 2017 DAC 26 Subvention (10.000 euros) avec l?association Th��tre Astral (12e). 2017 DAC 32 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec le Centre international de cr�ations th��trales, g�rant le Th��tre des Bouffes du Nord (10e). 2017 DAC 33 Subventions (271.000 euros) � 39 associations au titre de l'aide � la diffusion et de l'aide � la r�sidence de spectacle vivant � Paris. 2017 DAC 126 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MaMA. 2017 DAC 133 Subventions (139.000 euros) � trois ensembles musicaux et vocaux. 2017 DAC 134 Subventions (78.000 euros) � 12 structures au titre des aides aux projets musicaux. 2017 DAC 139 Subvention (130.000 euros) et avenant � convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). 2017 DAC 140 Subventions (4.606.000 euros), convention et avenant avec l?association Orchestre de Chambre de Paris (19e). 2017 DAC 141 Subvention (5.553.200 euros) et avenant � convention avec l?association Orchestre de Paris. 2017 DAC 145 Subvention (10.000 euros) � l?association Fonds social juif unifi� (5e). 2017 DAC 152 Subvention (22.000 euros) � l?association Comit� d?organisation du Festival des Puces. 2017 DAC 154 - DAE Subventions (775.000 euros) et convention avec l'�tablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz (8e). 2017 DAC 155 Subvention (15.000 euros) � l'association L?Esprit Jazz (6e). 2017 DAC 156 Subventions (30.000 euros) et convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz. 2017 DAC 163 Subvention (40.000 euros) et convention avec la Soci�t� d?exploitation de la Ga�t� Lyrique (3e). 2017 DAC 210 Subvention (240.500 euros), avenant et convention avec l?association B�tonsalon (13e,15e). 2017 DAC 213 Subvention (140.000 euros) et avenant � convention avec l?Association Fonds r�gional d?art contemporain d?Ile-de-France (19e). 2017 DAC 313 Reprise en r�gie des activit�s de l?association pour le rayonnement de la Ma�trise de Paris (8e). 2017 DAC 314 P�le sup�rieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB). Recrutement d?un.e directeur.rice. Liste des candidat.e.s pr�s�lectionn�.e.s. 2017 DAC 317 Recrutement d?un.e directeur.rice. pour l?�tablissement public de coop�ration culturelle, Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). Approbation de la liste des candidat.e.s pr�s�lectionn�.e.s. 2017 DAC 7-G Recrutement d?un.e directeur.rice. pour l?�tablissement public de coop�ration culturelle, Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA). Approbation de la liste des candidat.e.s pr�s�lectionn�.e.s. 2017 DAC 336 Subvention (8.500 euros) � l?association F�d�ration Musicale de Paris. 2017 DAC 383 Subvention (8.000 euros) � l?Association Paris Polar (13e). 2017 DAC 385 Subventions (16.300 euros) � trois associations g�rant des biblioth�ques et m�diath�ques associatives. 2017 DAC 509 Subvention (2.138.805 euros) et avenant � convention avec l?association Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme (3e). 2017 DAC 671 Subvention (10.000 euros) � l?association Transmedia Immersive University (18e). 2017 DAC 680 Subvention (20.000 euros) � l?association Rainbow Submarine (19e). 2017 DAC 710 Subvention (10.000 euros) � l?association Comit� Municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement (1er). 2017 DAC 711 Subventions (10.000 euros) � trois associations Le Sixi�me ateliers d?artistes, Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d?hier, d?aujourd?hui et de demain, et Comit� des f�tes (6e). 2017 DAC 712 Subventions (6.000 euros) aux associations Centre scolaire sportif de l?�cole Beauregard et ART2Eveil (2e). 2017 DAC 785 Subvention (12.000 euros) � l?association Centre des Arts de la Sc�ne (15e). 2017 DAC 788 Subvention (2.000 euros) � l'association Des ricochets sur les pav�s (13e). 2017 DAC 790 Conventions d'occupation du domaine public pour les th��tres de la Cartoucherie, route du Champ de Man?uvre (12e). 2017 DAE 17 Subvention (6.000 euros) � l'association A tout Atout (14e). 2017 DAE 23 Subvention (5.000 euros) � l'association Pages (20e). 2017 DICOM 11 Convention de co-organisation de l?�dition 2017 du Festival "Fnac Live" entre la Ville de Paris et la soci�t� Groupe Fnac-Darty. 2017 DPA 40 Fontaine St Georges, place St Georges (9e) - Indemnisation de la Ville par un assureur. 2017 SG 23 Convention de mise � disposition temporaire de mat�riels, � titre gracieux, par la Ville de Paris au b�n�fice de la Ville de Clichy-sous-Bois (93).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2017 DPA 36 "Paris fait Paris" - Conservatoire 2 impasse Vandal (14e) - Construction - Modification du programme de l?op�ration - Autorisation de r�silier la convention de transfert de ma�trise d?ouvrage.

M. Bruno JULLIARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DAC 713 Subvention (4.000 euros) � l?association Ngamb?art (10e). 2017 DAC 781 Subventions (6.000 euros) � quatre associations pour la r�alisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e). 2017 DAC 782 Subventions (4.500 euros) � deux associations pour la r�alisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e). 2017 DAC 792 Subventions (4.500 euros) � quatre associations dans les quartiers Porte Montmartre - Porte des Poissonniers - Moskova et Bl�mont (18e) au titre de la Politique de la ville. 2017 DAC 144 Subventions (29.000 euros) et convention avec l?association Centre Mandapa (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2017 DAC 127 - DAE Subvention (58.000 euros) et avenant � convention avec l?association Club Action des Labels Ind�pendants Fran�ais.

M. Bruno JULLIARD et Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteurs. 2017 DAE 166 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DAC 23 Subvention (242.000 euros) et avenant � convention avec l?association International Visual Theatre (9e). 2017 DAC 305 Subvention (17.000 euros) � l?association Compagnie Les Toupies (12e). 2017 DAC 319 Subvention (200.000 euros) et avenant avec l?association Le Mus�e en Herbe (1er).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DAC 251 Convention de pr�t d?une ?uvre d?art entre la Ville de Paris et la Ville de Montr�al.

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs.

2017 DGRI 27 Subvention (5.000 euros) � l'association Coordination des collectivit�s portugaises de France - CCPF (14e) pour le d�veloppement des activit�s lusophones � Paris.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2017 DEVE 100 D�nomination "jardin Yilmaz G�ney" attribu�e au jardin situ� 25-27, rue de l?Echiquier et 5-7a impasse Bonne Nouvelle (10e).

M. Patrick KLUGMAN, Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs.

2017 DEVE 75 Occupation du cimeti�re de Bagneux par le chantier de construction de la ligne 15 du m�tro�- Convention avec la Soci�t� du Grand Paris. 2017 DEVE 93 Subvention (2.000 euros) � l?association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires "Cin�-Jardins 2017" dans des jardins partag�s du Nord-Est parisien. 2017 DEVE 108 Autorisation de cr�ation et de financement d'une extension du jardin partag� situ� 2, rue Montcalm (18e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2017 DEVE 2-G Subventions (122.800 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d?insertion professionnelle par l?entretien de la PC ferroviaire et de la tranch�e Pereire (12e, 17e, 19e et 20e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2017 DAE 91 Subvention (190.000 euros) et conventions avec 18 organismes dans le cadre du soutien � la diffusion de la culture scientifique. 2017 DAE 218 Arc de l'Innovation - Cit� internationale universitaire de Paris (14e) - Convention de mise � disposition de la CIUP d'un terrain dans le cadre de l'op�ration d'am�nagement paysager.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2017 DU 24 Site "Dubois" (18e) - Convention de transfert de gestion au profit de l?Etat sur un terrain 58 � 66, boulevard Ney en vue de l?implantation du Campus Condorcet.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DJS 13 Subventions (32.080 euros) � 15 associations sportives locales (13e). 2017 DJS 15 Subventions (15.380 euros) � 11 associations sportives locales (15e). 2017 DJS 16 Subventions (18.300 euros) � 8 associations sportives locales (16e). 2017 DJS 18 Subventions (23.650 euros) � 15 associations sportives locales (18e). 2017 DJS 42 Plan Nager � Paris - Subventions (39.000 euros) et conventions avec 4 clubs sportifs aquatiques. 2017 DJS 60 Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations locales (10e). 2017 DJS 127 Subvention (100.000 euros) et convention avec le club des Fran�ais Volants au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 130 Subvention (80.000 euros) et convention avec le Sporting Club de Paris au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 168 Subvention (10.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise de Savate Boxe Fran�aise et Disciplines Associ�es � l'occasion de l'organisation des finales (H/F) du championnat de France Elite 2017.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur.

2017 DJS 202 Attribution de la d�nomination Lino Ventura et Lo�e Fuller � deux des trois salles de sport du centre sportif Br�guet (11e).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme H�l�ne BIDARD, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2017 DJS 80 - DDCT Subventions (45.000 euros) � 21 associations sportives dans le cadre de l?appel � projet "Politique de la Ville".

M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2017 DJS 188 Subvention (30.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport au titre de l'organisation du Handisport Open de Paris 2017.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DJS 3-G Subvention (250.000 euros) au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et de La Courneuve (93).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DAE 142 Subvention (10.000 euros) � l'association Cluster Eau-Milieux-Sols (94600). 2017 DAE 213 Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et convention avec l'association Cap Digital Paris R�gion, en soutien � l?organisation du festival Futur en Seine (75010). 2017 DAE 214 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Plateau Urbain (10e). 2017 DU 52 ZAC Evangile (18e) - R�gularisations fonci�res. 2017 DU 132 Cession du box n� 2 - lot de copropri�t� n� 37- 41 rue Falgui�re (15e). 2017 DU 149 Cession d?un ensemble immobilier 5 rue Pierre B�r�govoy � Clichy-la-Garenne (92).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2017 DU 141 Acquisition d'une bande de terrain au 9/11 rue de Toul (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2017 DVD 38 Parcs de stationnement Amp�re et Villiers (17e) - Convention de concession avec la INDIGO INFRA pour leur exploitation et leur modernisation. 2017 DVD 52 Projet pilote d'implantation d'un entrep�t fluvial. Etude de faisabilit�. Convention de partenariat avec le GIE HAROPA. 2017 DVD 57 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (121.602,00 euros). 2017 DVD 6-G Prolongement du RER E Eole � l'ouest. Convention de financement n� 3 pour la r�alisation des travaux.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2017 DVD 58 Exp�rimentations relatives � l'accessibilit� des travers�es pi�tonnes. Avenant n� 1 � la convention avec le CEREMA.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DFPE 34 Subvention (22.712 euros) et avenant n� 1 � l'association Cr�che Parentale du Marais (4e) pour la cr�che parentale (4e). 2017 DFPE 42 Subvention (45.795 euros) et avenant n� 1 � l?association Lutin Lune (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2017 DFPE 43 Subvention (76.025 euros) et avenant n� 1 � l'association M�tram�mes (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2017 DFPE 54 Subventions (161.651 euros) et avenants avec l?association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 140 Subvention (76.134 euros) et avenant n� 1 � l?association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Cr�che parentale (19e).

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2017 DPA 32 Cr�che collective 19, rue Malte Brun (20e) - March� de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris.

Mme Nawel OUMER, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DPE 30 Approbation de deux contrats de cession de droits d?auteur avec les cr�ateurs de la conception graphique et de la mise en page de deux rapports ayant trait au prix et � la qualit� du service public.

M. Mao PENINOU et Mme C�lia BLAUEL, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2017 DICOM 12 Conventions de partenariats "Les Heures Heureuses 2017".

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2017 DDCT 36 Subventions Fonds du Maire (20.400 euros) � 5 associations et la caisse des �coles du 4e arrondissement de Paris. 2017 DDCT 37 Subventions Fonds du Maire (13.867euros) � 5 associations et au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) (9e). 2017 DJS 158 Subvention (15.000 euros) et convention avec Association R.S.I. La Ressource R�el Symbolique Imaginaire (17e). 2017 DJS 171 Subventions (15.000 euros) � 4 associations de jeunesse (19e). 2017 DJS 172 Subvention (13.000 euros) � 2 associations de jeunesse (20e). 2017 DJS 185 Subvention (4.000 euros) � l'association Colombbus (10e).

2017 DAE 59 Bourse du Travail - 7 unions d�partementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n� 7.

Mme Pauline V�RON, rapporteure.

2017 DDCT 79 Subvention d?investissement (20. 000 euros) � l?association Actions Jeunes au titre du Budget Participatif 2016, pour le projet "Equipons nous pour continuer � animer nos quartiers !".

2017 DJS 162 - DDCT Subvention (12.000 euros) et convention avec Paris Est Mouv? (11e).

2017 DJS 177 - DDCT Subventions (8.500 euros) � 3 associations de jeunesse (11e).

2017 DJS 180 - DDCT Subventions (23.500 euros) et une convention avec sept associations de jeunesse (19e).

2017 DJS 183 - DDCT Subventions (10.000 euros) � 4 associations de jeunesse (18e).

2017 DJS 184 - DDCT Subventions (6.000 euros) et 1 convention avec 3 associations de jeunesse (13e) dans le cadre de la Politique de la Ville.

2017 DJS 196 - DDCT Subvention (2.000 euros) � Les Jardins Num�riques (14e).

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2017 DJS 187 - DPSP - DDCT Subventions (13.500 euros) et convention avec l?association Esprit, Savoir, Sport et Equit� - E.S.S.E (19e).

Mme Pauline V�RON et M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2017 DJS 107 Subvention (10.000 euros) � l?association Le PariSolidaire - IDF (LPS IDF) (11e).

Mme Pauline V�RON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures.

2017 DFPE 166 Groupes de parole et d?�change autour des pr�occupations des parents et forum parentalit� dans le 19e - Subventions (159.050 euros) � neuf associations dont six avec convention(s) pour leurs actions dans les 9e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2017 DASES 125-G Subventions (150.000 euros) et avenants � deux associations pour leurs actions d'aide � l'acc�s aux droits des �trangers.

2017 DASES 145-G PPIE. Convention avec l?Association pour le D�veloppement d?une Dynamique de l?Economie Locale (ADDEL).

2017 DASES 156-G Subventions (720.504 euros) et convention avec 7 associations pour la r�alisation d?actions d?aide alimentaire aupr�s de personnes et de familles d�munies.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

2017 DASES 127-G Subventions (72.600 euros) et conventions avec 9 associations pour leurs actions d'aide � l'acc�s aux droits.

Mme Dominique VERSINI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2017 DU 7-G Acquisition d'un immeuble de bureaux 18 rue d'Alsace au Mans (72) - Modalit�s compl�mentaires.

Mme Dominique VERSINI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2017 DAC 502 Subvention (3.000 euros) � l?association M�moire et traditions des Juifs d?Alg�rie MORIAL (16e).

2017 DAC 515 Subvention (500 euros) � la F�d�ration d�partementale des combattants r�publicains de Paris (15e).

2017 DAC 517 Subvention (500 euros) � l?association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e).

2017 DAC 525 Subvention (1.000 euros) � l?association Amicale Ch�teaubriant-Voves-Rouill�-Aincourt (16e).

2017 DAC 526 Subvention (2.000 euros) � l?Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 18e arrondissement (18e).

2017 DAC 527 Subventions (1.950 euros) aux Comit�s d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre des 3e et 6e.

2017 DAC 528 Subvention (1.500 euros) � l?Association L?utile beaut� des choses.

2017 DAC 529 Subvention (800 euros) � l'association Les T�moins de l?Histoire � la RATP.

2017 DAC 532 Subvention (10.000 euros) � l'association Espace Parisien Histoire M�moire Guerre d?Alg�rie.

2017 DAC 533 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Tatoo des Capitales (4e).

2017 DAC 534 Subvention (4.000 euros) � l?association M�moire des R�sistants Juifs de la M.O.I.

2017 DAC 535 Subvention d'�quipement (5.000 euros) et convention avec l?Amicale nationale des d�port�s et familles de disparus de Mauthausen et ses Kommandos - Amicale de Mauthausen (5e).

2017 DAC 536 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association Les Pas Sages des Vignoles (20e).

2017 DAC 537 Subvention (5.000 euros) � l?association Centre International de Recherche de l?Imagerie Politique CIRIP (5e).

2017 DU 134 D�nomination passerelle Marcelle Henry (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2017 DEVE 89 Arr�t�s pr�fectoraux autorisant l'exploitation d'installations class�es pour la protection de l'environnement - Communication.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2017 DEVE 78 Communication sur la convention avec l?association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" pour la mise � disposition d?un jardin partag� au jardinet de la villa des Tulipes au 103 rue du Ruisseau (18e). 2017 DEVE 107 Communication sur la signature d?une convention avec l?association "Le Potager Pot-�-Joncs" pour la mise � disposition d?un jardin partag� dans le square Paul Didier 12, rue du colonel Manh�s (17e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

Juin 2017
Débat
Conseil municipal
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