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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��36 est relatif � l'implantation d'un capteur de bruit sur le Champ de Mars.

Emmanuelle DAUVERGNE.

Mme Emmanuelle DAUVERGNE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

Dans un environnement urbain tel que Paris, le bruit est un r�el enjeu de politique publique. La Ville a propos� une r�ponse avec le Plan de pr�vention du bruit 2015-2020 dont les actions compl�tent les missions de "Bruitparif", l'association cr��e par le Conseil r�gional d'Ile-de-France. Les usagers et les riverains du Champ de Mars sont aujourd'hui soumis � une importante exposition�: organisations de rassemblements bruyants, �v�nements trop fr�quents mais �galement passages des v�lotaxis qui nuisent � la tranquillit� du voisinage.

Aucune limite ni encadrement n'est pos� face � la tr�s grande fr�quentation touristique du site et son exploitation �v�nementielle. Ces deux ph�nom�nes soumettent les riverains � un niveau sonore trop �lev� toute l'ann�e, sans que cette situation ne soit prise en charge par les pouvoirs publics.

Ce n'est pas sans cons�quence. Comme vous le savez, les troubles du sommeil, un surcro�t de fatigue et, dans le cas d'expositions chroniques, des probl�mes cardiovasculaires. Au-del� de la g�ne, le bruit est donc bien un enjeu de sant� publique.

Par ailleurs, les donn�es disponibles aujourd'hui pour saisir pleinement les diff�rents aspects du bruit sur le Champ de Mars ne sont pas satisfaisantes. "Bruitparif" tient � disposition une carte parisienne de l'exposition aux nuisances sonores fond�e sur des calculs et non des capteurs. Sur le Champ de Mars, les �missions de bruits sont pourtant sp�cifiques, et ce pour plusieurs raisons�: organisations des �v�nements qui font augmenter, sur plusieurs jours, le bruit de fond et les difficult�s rencontr�es dans la lutte contre les "tuk-tuk" qui diffusent de la musique � volume �lev�.

Parce que la qualit� de vie des riverains et des usagers du Champ de Mars est une priorit�, nous �mettons le v?u qu'un capteur de bruit soit install� sur le site, place Jacques-Rueff. Il est n�cessaire de disposer de donn�es fiables et objectives sur le bruit pour mettre en place des politiques cibl�es de r�duction du niveau sonore.

L'installation de ce mat�riel permettra de d�finir pr�cis�ment, et sur plusieurs jours, le niveau d'exposition des usagers. Ces donn�es devront aboutir � des solutions fortes et p�rennes pour pr�server la sant� des habitants.

Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

P�n�lope KOMIT�S.

Mme P�n�lope KOMIT�S, adjointe. - Merci.

Vous avez rappel�, et je vous en remercie, que la Ville de Paris m�ne une politique active sur la pr�vention du bruit en ville. Dans ce cadre, notamment le Conseil de la nuit a demand� � "Bruitparif" de d�ployer des capteurs de bruit sur cinq quartiers dits festifs parisiens o� l'animation festive peut conduire, dans ces quartiers, � des niveaux sonores importants, plusieurs fois par semaine.

Bien �videmment, ces types de mesure sont destin�s � des sites qui accueillent des activit�s dites bruyantes et qui sont des activit�s bruyantes quasi quotidiennes. Ce sont des sites qui n'ont rien � voir et qui ne sont absolument pas comparables avec le Champ de Mars puisque, sur le Champ de Mars, les sources de bruit sont tr�s variables, tr�s ponctuelles et que donc la pose d'une station de mesure n'a pas la m�me pertinence que dans des sites dont l'activit� nocturne est continue.

Je vous rappelle que les manifestations d'envergure sur le Champ de Mars sont tr�s exceptionnelles et que les organisateurs de ces �v�nements sont tenus de respecter l'arr�t� pr�fectoral de 2001 sur les manifestations publiques � caract�re commercial. � partir du moment o� elles donnent lieu � sonorisation, les organisateurs doivent pr�senter au service de la Pr�fecture de police une �tude d'impact avec notamment la distance entre les sources de bruit et les b�timents, et quand elles sont mobiles, les organisateurs doivent faire en sorte aussi que leurs installations de sonorisation ne d�passent pas un certain nombre d'�missions sonores.

On n'est absolument pas dans le cas d'un site o� le bruit doit �tre mesur� de mani�re quotidienne. Je voudrais �galement vous dire que, dans le cadre du sch�ma directeur du Champ de Mars sur lequel nous travaillons, ce seront des questions qui seront abord�es. Donc j'�mets un avis d�favorable sur votre v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��36 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u est rejet�.

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