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Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l?examen du v?u r�f�renc� n��20 relatif � l?�quipement des �coles publiques du 11e.

C?est M. David BELLIARD qui le pr�sente.

M. David BELLIARD. - Merci, Madame la Maire.

C?est un v?u concernant les besoins en �quipements des �coles publiques.

Tr�s rapidement, pour faire � la fois des �conomies et avoir une action positive pour l?environnement, nous proposons dans ce v?u deux choses�: d?abord, que la Ville �tudie l?ouverture des march�s d?�quipement des �coles � des acteurs de l?�conomie circulaire et du r�emploi et qu?une exp�rimentation puisse �tre men�e en ce sens avec des �coles qui le d�sirent dans le 11e et �ventuellement dans d?autres arrondissements volontaires.

Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup, David BELLIARD.

Le maire du 11e, M. Fran�ois VAUGLIN, souhaitait prendre la parole.

M. Fran�ois VAUGLIN, maire du 11e arrondissement. - C?est pour signaler que c?est un v?u consensuel, qui a �t� adopt� par le Conseil d?arrondissement, et pour informer notre Conseil que nous avons d?ores et d�j� commenc� sa mise en ?uvre puisque, � l?occasion du changement des tables et des chaises de la salle des f�tes de la mairie du 11e arrondissement, nous avons donn� ce mat�riel aux �coles du 11e.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Formidable�!

Pour vous r�pondre, la parole est � Antoinette GUHL.

Mme Antoinette GUHL, adjointe. - Madame la Maire, Monsieur le Maire, Monsieur BELLIARD, chers coll�gues, vous souhaitez que la Ville, et particuli�rement les �coles parisiennes, puissent faire davantage appel � des structures d?�conomie circulaire et du r�emploi dans leurs achats. Je ne vous cache pas que je ne peux qu?abonder dans votre sens et donner d?ores et d�j� un avis favorable � votre v?u.

Il s?agit d?ailleurs d?un axe fort, que nous avons d�velopp� avec Julien BARGETON lorsque nous avons port� le sch�ma de la commande publique, socialement et �cologiquement responsable, de mani�re � pouvoir y introduire plus d?insertion par l?activit� �conomique mais aussi plus d?�conomie circulaire dans nos achats.

Alors, rappelons que les structures de l?�conomie circulaire ont par d�finition, comme toute structure l�gale, acc�s aux march�s publics de la Ville. N�anmoins, nous souhaitons, dans le cadre du sch�ma d?achats responsables, leur permettre de pouvoir acc�der � un maximum de march�s de la Ville. Ceci est valable pour l?�conomie circulaire, pour l?�conomie du r�emploi, de l?�conomie sociale et solidaire, mais �galement pour les T.P.E. et P.M.E. plus largement encore.

Nous avons mobilis� et nous continuons � mobiliser des outils juridiques pour cela, en int�grant dans la commande publique des clauses et des crit�res d?�conomie circulaire depuis � peu pr�s un an, en r�servant des march�s exclusivement � des structures d?insertion qui, en grande partie, agissent dans le r�emploi, mais �galement en faisant un travail de "sourcing". C?est un travail exceptionnel qui a �t� fait depuis plus d?un an par les services de la DFA et de la DAE, et qui identifie l?ensemble des acteurs du r�emploi pouvant �tre en mesure de r�pondre � des appels d?offres.

Enfin, c?est la Commission d?anticipation des march�s qui permet, en amont du lancement des march�s, de pouvoir s?entendre sur un certain nombre de crit�res et de clauses qui int�grent notamment l?�conomie circulaire.

Concernant sp�cifiquement les �coles, et c?est votre deuxi�me demande, je dirai qu?Alexandra CORDEBARD et moi-m�me y sommes tout � fait favorables. Plusieurs d�marches d?�conomie circulaire dans les �coles parisiennes existent d�j�, avec la r�cup�ration des manuels scolaires en association avec "Le bouquin volant". Nous menons �galement du recyclage lors du renouvellement d'�quipements dans les �coles. Je pense en particulier aux copieurs, aux cartouches d'encre mais �galement au mobilier des �coles, vous venez de le dire, Monsieur le Maire. J'aimerais vous annoncer �galement que la DASCO et les �tablissements scolaires participeront � la plateforme du r�emploi qui sera lanc�e le 26 juin prochain sous l'�gide de la DPA et que cette plateforme issue des �tats g�n�raux de l'�conomie circulaire permettra aux services et aux �tablissements de la Ville de mettre � disposition les meubles, les biens et les mat�riaux dont elle n'a plus usage. Comme vous le constatez, nous avons de nombreux leviers d�j� activ�s par la Ville et par ses acheteurs. Ce v?u est donc une belle incitation � continuer et nous le ferons avec Alexandra CORDEBARD et les �tablissements scolaires qui seront volontaires. C'est donc un avis favorable qui est donn�.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup, Antoinette GUHL.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est adopt�e. (2017, V. 147).

Je vous remercie.

V?u d�pos� par le g

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