�

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DJS 68 relatif � l?attribution de subventions d?un montant de 7.700 euros � six associations du 8e arrondissement, sur lequel le groupe U.M.P.P.A. a d�pos� le v?u r�f�renc� n� 25 dans le fascicule.

Je donne la parole � Mme Martine MERIGOT de TREIGNY.

Mme Martine MERIGOT de TREIGNY. - Ce v?u concerne la subvention attribu�e � l?association sportive du lyc�e Racine qui est une subvention modique de 1.400 euros.

Nous savons que l?association sportive du lyc�e est la premi�re association sportive de lyc�e parisienne en nombre de licenci�s. Il y a un dynamisme dans cette association, qui a d�j� form� plusieurs champions de France, dans diverses disciplines ! Et cette subvention a pour objectif de p�renniser ses activit�s et de renforcer l?organisation des comp�titions internes.

Cette sous-�valuation manifeste du montant de la subvention aurait pu �tre �vit�e par une consultation pr�alable avec les services comp�tents de la Ville.

Nous �mettons le v?u que le Maire de Paris r��value le montant de la subvention propos�e � l?association sportive du lyc�e Racine � hauteur de 2.691 euros, montant qui correspond strictement au calcul de la subvention th�orique applicable en la mati�re.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole � M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Effectivement, on peut entendre que la subvention est modique au regard du dynamisme et du nombre de licenci�s de cette association, mais, comme vous le savez, s?agissant des subventions de fonctionnement attribu�es aux associations sportives, il faut essayer de parvenir � un �quilibre entre les 650 associations sportives de proximit� qui rayonnent sur le territoire parisien, et cela, dans les limites du budget de fonctionnement tel qu?il a �t� vot� par le Conseil de Paris.

J?ai cru comprendre d�j� ce matin que vous le jugiez d�pensier !

Je tiens aussi � pr�ciser que l?association sportive du lyc�e Racine conserve le m�me montant de subvention que l?ann�e pass�e, avec un maintien de ses licenci�s et de ses r�sultats sportifs. Je vous signale aussi qu?il avait augment� de 200 euros en 2006, puisqu?il �tait de 1.200 euros entre 2004 et 2005.

Le traitement des demandes de subvention ne se fait ni dans mon bureau ni avec une cellule occulte, cela a chang� depuis d�j� un certain temps. Les demandes de subvention sont trait�es par la Direction de la jeunesse et des sports, par son service d�di� aux sports de proximit�, soumis au Bureau des subventions aux associations, et par moi-m�me.

Je peux vous dire quand m�me qu?il nous faut r�fl�chir tous ensemble aux crit�res d?attribution des subventions aux associations, notamment des associations sportives parce que je crois qu?on ne peut pas se satisfaire des deux crit�res existants, c?est-�-dire le nombre de licenci�s et les r�sultats sportifs, sans tenir compte des projets de ces associations, de l?int�r�t g�n�ral, des territoires concern�s mais aussi de leur situation financi�re.

J?ai commenc� � rencontrer un certain nombre de maires d?arrondissement et j?ai, bien entendu, �voqu� cette question avec eux sur la n�cessit� de r�former ensemble - je dis bien ?ensemble? - les crit�res d?attribution des associations sportives.

Je serai en mesure, d?ici l� fin de l?ann�e, de vous soumettre un premier travail, avant que celui-ci ne soit soumis au vote de notre Conseil.

Par ailleurs, vous n?ignorez pas que le Maire de Paris souhaite que cette nouvelle mandature se traduise par une seconde phase de la d�concentration et que, dans cette perspective, Bertrand DELANO� souhaite que la question des subventions aux associations soit bien entendu int�gr�e.

Vous pouvez d?ores et d�j� augmenter les subventions aux associations que vous souhaitez sur votre �tat sp�cial.

Je me permets simplement de vous dire qu?� ce stade, je ne suis pas favorable � votre proposition.

Mme Anne HIDALGO, premi�re ajointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 68.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DJS 68).

�