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Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Nous allons d?abord passer � l?examen d?un v?u non rattach�, r�f�renc� n� 27, relatif aux d�ners de rue.

La parole est � Mme DAUVERGNE, pour le pr�senter en deux minutes.

Mme Emmanuelle DAUVERGNE. - Madame la Maire, mes chers coll�gues.

Les d�ners de rue sont des pratiques relativement r�centes. En r�unissant des habitants des rues voisines, ils participent � l?animation de nos quartiers, ce � quoi nous sommes tr�s attach�s.

Cette animation estivale, qui contribue au lien social de proximit�, est une initiative � encourager mais dont le fonctionnement peut �tre am�lior�. Le maire d?arrondissement est le mieux � m�me d?articuler ces �v�nements ponctuels avec d?autres probl�matiques locales. Aujourd?hui, le d�lai dans la transmission du calendrier de ces manifestations et le manque d?informations sur leur contenu ne permettent pas � la mairie d?arrondissement d?assurer l?organisation des d�ners de rue dans les meilleures conditions.

Le Conseil du 7e arrondissement a une nouvelle fois pris l?initiative de s?engager sur ce sujet et a formul� des propositions pour am�liorer et valoriser la qualit� des manifestations de proximit�.

A travers ce v?u, nous demandons � ce que la mairie d?arrondissement puisse, au-del� du simple avis, �tre pleinement associ�e 45 jours avant l?�v�nement au processus d?instruction de la demande. Nous souhaitons �galement une prise en compte r�elle des remarques et des demandes compl�mentaires que la mairie d?arrondissement pourrait formuler.

Il est aussi n�cessaire que l?organisateur puisse fournir des �l�ments de fond qui garantiront la bonne tenue de la manifestation�: une attestation d?assurance et surtout, au vu du contexte que nous vivons, la description du dispositif de s�curit�, la description des �ventuelles animations et les tarifs demand�s aux participants ou la gratuit�, le cas �ch�ant.

L?application de ce v?u ne demandera que des changements � la marge pour l?organisation des services, mais c?est important pour la conduite par les mairies d?arrondissement de l?animation locale et ce, dans l?int�r�t de tous.

Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame DAUVERGNE.

La parole est � M. HOCQUARD pour vous r�pondre.

M. Fr�d�ric HOCQUARD. - Chers coll�gues, Madame DAUVERGNE, pour vous r�pondre, trois choses.

D?abord je vous remercie pour l?int�r�t que vous pouvez avoir sur la question des d�ners de rue, qui sont effectivement des animations int�ressantes et qui participent � l?animation de nos villes et de nos soir�es, voire de nos nuits.

La deuxi�me chose, pour r�pondre sur le fond sur votre v?u, c?est que l?ensemble des proc�dures que vous demandez sont quand m�me d�j� dans la proc�dure standard que nous avons concernant les diff�rents avis, que ce soit l?avis du maire d?arrondissement lorsqu?il s?agit d?une animation locale, que ce ce soit aussi la Pr�fecture de police puisqu?on est sur l?espace public. Donc la Pr�fecture de police est aussi amen�e � �mettre un avis de ce point de vue. Cette proc�dure est strictement appliqu�e depuis une d�lib�ration du Conseil de Paris de 2009, que ce soit � Paris et bien �videmment dans le 7e arrondissement.

Troisi�me chose, les d�ners de rue existent. Je ne comprends pas bien pourquoi sp�cifiquement vous stigmatisez la question des d�ners de rue, notamment sur la question de la tranquillit� publique. Il y a beaucoup de choses qui se passent dans l?espace public la nuit, parfois des choses qui perturbent la tranquillit� publique et parfois des choses qui la perturbent moins. Honn�tement, les d�ners de rue ne sont pas, pour bien conna�tre ce qu?il se passe dans l?espace public la nuit, les endroits sur lesquels il y a une perturbation particuli�re de l?espace public et de la tranquillit� le soir.

Donc je ne souhaite pas qu?� la question des d�ners de rue, nous mettions en place une sorte d?usine � gaz sp�cifique, qui existe d�j�, je vous le dis encore, par rapport � la proc�dure que nous mettons en place d?aujourd?hui, qui est bien �videmment d?associer les mairies d?arrondissement chaque fois qu?il y a des animations locales qui se passent sur leur arrondissement.

Donc, j?�mettrais un avis d�favorable.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par Mmes DATI et DAUVERGNE, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

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