�

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Le v?u n� 53 relatif � l?actualisation de donn�es chiffr�es livr�es en juillet 2009, dans le rapport de la mission d'�valuation et d'information sur la petite enfance a �t� d�pos� par le groupe U.M.P.P.A.

Je donne la parole � Mme Anne-Constance ONGHENA.

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Il y a un an, la premi�re mission d'information et d'�valuation du Conseil de Paris relative � la petite enfance et demand�e par mon groupe a remis son rapport au Maire de Paris. Ce document a livr� aux �lus diff�rents �l�ments chiffr�s que nous avons analys�s pour conna�tre assez pr�cis�ment pour l'ann�e 2008, pour chaque �tablissement, le prix de revient d'une place, le taux de couverture par habitant, et un certain nombre de crit�res d'�valuation RH.

L'analyse assez pr�cise nous a fait poser des questions au Maire de Paris devant cette assembl�e. Notamment comment pourrait-il expliquer des �carts de plus de 20.000 euros dans les prix de revient dans les deux �tablissements d'un m�me arrondissement, ou pourquoi �galement le co�t d'une place dans une structure associative est-il en r�gle g�n�rale beaucoup moins cher que dans une structure municipale ?

Ces chiffres soulignaient pour nous l'imp�rieuse n�cessit� d'une meilleure gestion au service des Parisiens, nous avons donc � ce titre demand� � M. NAJDOVSKI, par courrier du 20 janvier, une actualisation de ces donn�es. Il m'a r�pondu, le 9 f�vrier par courrier �lectronique, qu'il �tait d'accord et qu'il transmettait � ses services pour ex�cution. Depuis, aucune nouvelle.

Le 29 avril, j'ai demand� � M. NAJDOVSKI quand il comptait fournir ces chiffres, il ne l'a pas fait. J'aimerais savoir quand tr�s concr�tement il va nous les donner, et lui poser une question : que doit faire l'opposition municipale pour obtenir des chiffres, qui somme toute sont assez importants quand on sait qu?il y a 28.000 places d'accueil et 76.000 enfants de moins de 3 ans qui attendent ? J'aimerais savoir quand on aura ces chiffres.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Vous avez simplement doubl� le temps de parole imparti pour la pr�sentation des v?ux. Je demande � chaque orateur de respecter cette r�gle que nous nous sommes fix�e collectivement. C'est une r�gle collective.

Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Je pr�cise qu'il y a 30.500 places d?accueil et 39.000 enfants accueillis tous les jours � Paris, et non pas 28.000 comme vous le dites, et en accueil collectif uniquement, donc sans compter l'accueil en domicile.

A l'occasion de la mission d?�valuation et d'information qui avait �t� demand�e et pr�sid�e par un �lu de l?opposition et dont les conclusions avaient �t� rendues l'an dernier, des milliers de donn�es ont en effet �t� pr�par�es et communiqu�es en toute transparence par les services de la Direction des familles et de la petite enfance. L'ensemble des �lus si�geant au sein de cette mission dont vous faisiez partie, madame Anne-Constance ONGHENA, avait reconnu la difficult� de l'exercice et salu� le travail consid�rable accompli par l'administration pour r�unir ces donn�es, ce travail ayant fortement mobilis� durant plusieurs semaines les services centraux de la direction.

Je rappelle �galement que par d�lib�ration en date des 9 et 10 mars 2009, le Conseil de Paris a d�cid� la cr�ation d'un comit� de suivi pluraliste du programme des 4.500 places pour l'accueil collectif de la petite enfance � Paris.

Ce comit� a d�sign� en son sein sous ma pr�sidence, huit �lus titulaires et huit �lus suppl�ants dont trois �lus de l'opposition pour chaque coll�ge. Ce comit� s?est r�uni quelques jours apr�s le courrier que vous m?aviez envoy� puisqu'il s'est r�uni le 1er f�vrier 2010, et a fait le point sur l'�tat d'avancement du programme de cr�ation des 4.500 places de cr�che par arrondissement, mais �galement sur un certain nombre d'autres donn�es qui rejoignent celles que vous demandiez dans votre courrier de janvier.

Cela concerne le parc global des places et des structures d'accueil collectif par arrondissement, des donn�es en mati�re d'accueil individuel, des donn�es sur les effectifs globaux et des moyens financiers mobilis�s, des donn�es sur les projets de restructuration et de travaux de grosse r�paration, des donn�es sur la situation des �tablissements pratiquant des horaires �largis ou atypiques, etc.

L'ensemble des informations et des chiffres ainsi communiqu�s et actualis�s a �t� pr�sent� dans un document complet qui a �t� remis aux membres du comit� et mis � disposition de tous les membres du Conseil de Paris.

J'ai d?ailleurs l� un exemplaire de ce document que je peux remettre � tout membre de notre assembl�e qui n'en aurait pas eu connaissance. Un prochain comit� de suivi se r�unira en 2011. Les donn�es seront actualis�es � fin 2010 et des informations compl�mentaires pourront �tre pr�sent�es en particulier, comme vous le souhaitez, madame, sur les prix de revient des places d'accueil selon la structure d?accueil consid�r�e et sur les taux d?occupation.

Les co�ts �tant calcul�s � partir du compte administratif de la ville, l'analyse issue de ce compte sera disponible d'ici la fin de l'ann�e 2010 et permettra de voir des chiffres actualis�s sur les prix de revient des places pour l'ann�e 2009.

Voil� donc les �l�ments que je peux aujourd'hui vous communiquer. Vous comprendrez que dans ces conditions, je vous demanderai soit de retirer votre v?u, soit je serai amen� � donner un avis d�favorable et je vous renvoie bien entendu � la r�union de ce comit� d�but 2011 o� nous pourrons vous communiquer toutes les donn�es actualis�es pour l'ann�e 2010.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Madame ONGHENA, retirez-vous ce v?u ?

Mme Anne-Constance ONGHENA. - Je ne fais pas partie de cette commission. Je n'ai pas eu le document que vous avez l� dont je veux bien prendre connaissance. Je retire mon v?u pour aujourd?hui, dans l?attente de prendre connaissance du document que M. NAJDOVSKI va me transmettre, je suppose par voie rapide. Et je me r�serve la possibilit� de red�poser un v?u similaire le moment venu.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Merci beaucoup, Madame ONGHENA.

Nous ne votons donc pas sur ce v?u qui a �t� retir�.

�