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M. Patrick KLUGMAN ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DPVI 80 - Signature de l'avenant n� 2 � la convention conclue avec l'association SOS Racisme - Touche pas � mon pote, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros.

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. R�mi FERAUD, Fran�ois DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Herv� BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIERne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DU 88 ZAC "Champerret" (17e). Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP.

2010 DAC 313 Signature d'une convention avec la SEMAVIP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.620 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 34 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 9 logements PLUS et 2 locaux d'activit�s, 74 rue des Poissonniers (18e).

2010, DLH 101 Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2009 de la convention publique d'am�nagement d'�radication de l'insalubrit� conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP.

2010 DLH 135 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 6 logements PLUS et un local d'activit�s 18 rue Geoffroy l'Angevin (4e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 35 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 16 rue de Beauce (3e).

2010 DLH 65 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'ensemble immobilier communal situ� 13-15 rue Bleue (9e).

2010, DLH 87 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier, 1-1 bis - 3 rue Ramponeau (20e).

2010 DLH 115 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant un logement PLA-I, 16 logements PLUS et 4 logements PLS situ� 5 bis rue du Dahomey (11e).

2010 DLH 119 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 20 logements PLUS et 5 logements PLS, 59 rue Louis Blanc (10e).

2010 DLH 129 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 24 logements PLUS et 7 logements PLS, 104 rue Alexandre Dumas (20e).

2010 DLH 138 Signature d'un avenant au bail emphyt�otique portant location au profit de la RIVP d'une partie de l'immeuble communal situ� 76-76 bis rue de Rennes (6e).

2010 DLH 139 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 3 logements PLS situ� 18 rue de la Vo�te (12e).

2010, DLH 144 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 26, rue Popincourt (11e).

2010 DLH 150 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 93 boulevard du Montparnasse (6e).

2010 DLH 157 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 27 rue Greuze (16e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 69 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 9-9 bis rue Labie (17e).

2010 DLH 70 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 60 rue Bayen (17e).

2010 DLH 109 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un ou plusieurs lots de volumes d�pendant de l'immeuble communal, 117 � 121 rue de M�nilmontant et 301 � 303 rue des Pyr�n�es (20e).

2010 DLH 120 Cr�ation par "Paris Habitat - OPH" de 2 logements PLUS sur la parcelle du groupe G�rard de Nerval, 214 rue G�rard de Nerval (18e).

2010 DPVI 72 Signature d'une convention avec Paris-Habitat pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans la R�sidence Michelet. Montant : 72.500 euros.

2010 DPVI 88 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention pour la r�novation de commerces Porte de Montmartre (18e). Montant : 43.455 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 113 R�alisation par la SGIM d'un programme de 4 logements PLUS, 43 rue des Bourdonnais (1er).

2010, DLH 130 R�alisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS, 48 rue du Rocher (8e).

2010, DLH 131 R�alisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, ZAC "Beaujon", lot 2 (8e).

2010 DLH 163 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-am�lioration comportant 5 logements PLUS et un local d'activit�s, 35 rue des Petits Carreaux (2e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DLH 158 R�alisation par Sageco d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 95 rue Julien Lacroix (20e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2010 DLH 162 R�alisation par "Immobili�re 3F" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS, 57 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

2010 DLH 169 Remboursement anticip� des avances consenties par la Ville de Paris � la SA d'HLM "Immobili�re 3F" au titre de participation financi�re � 4 programmes de logements sociaux. Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt bancaire � contracter par la SA d'HLM "Immobili�re 3F".

MM. Patrick BLOCHE et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DAC 94 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle avec l'�tablissement public Maison des M�tallos pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.020.000 euros.

Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Dani�le POURTAUD, M. Philippe MOINE et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DAC 485 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Paris-Ateliers (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.138.850 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Karen TAIEB, MM. Romain LEVY, Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DAC 511 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 650.000 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DDEEES 148 Signature d'une convention avec l'APUR et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, relative � l'attribution d'une subvention � l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de donn�es sur le commerce � Paris. Montant : 42.000 euros.

2010 DU 178 Acquisition des parcelles, 83 bis et 85 rue Philippe de Girard (18e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010 DPP 6 Signature d'une convention avec l'Association de Pr�vention du Site de la Villette pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.500 euros.

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