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2017 DFA 14 Avenant n� 1 � la convention de d�l�gation de service public du 17 d�cembre 2010 pour l?exploitation du camping de Paris (16e). 2017 DFA 34 Garantie � premi�re demande du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire de 30.000.000 euros �mis par la SEMAPA le 2 f�vrier 2017. 2017 DFA 35 Garantie � premi�re demande du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire de 15.000.000 euros �mis par la SEMAPA le 6 f�vrier 2017. 2017 DFA 36 Garantie � premi�re demande du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt obligataire de 15.000.000 euros �mis par la SEMAPA le 8 f�vrier 2017. 2017 DFA 45 Abandon de l?affectation hypoth�caire sur les biens de la SCI Paris 45-51 rue Ren� Clair. 2017 DFA 46 Etats sp�ciaux d'arrondissement - Budget suppl�mentaire 2017 - Modification du montant des dotations.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2017 DDCT 15 Subventions (146.000 euros) � 8 associations et convention avenants � conventions au titre des droits humains. 2017 DDCT 16 Subventions (202.000 euros) � 21 associations, conventions et avenants � conventions au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes � Paris. 2017 DDCT 35 Subvention (34.000 euros) et convention avec deux associations luttant contre la traite des �tres humains.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2017 DDCT 45 - DPSP Subventions (10.500 euros) et avenant � convention avec le CIDFF Paris Dispositif T�l�assistance Grave Danger.

Mme H�l�ne BIDARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2017 DDCT 39 - DAC Subventions (60.000 euros) � l?association CIMADE sur le th�me de l?acc�s aux droits, de la citoyennet� et de la culture et avenant � convention triennale.

Mme H�l�ne BIDARD et Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2017 DU 96 D�nomination rue Germaine Poinso-Chapuis (18e).

Mme H�l�ne BIDARD, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteures. 2017 DEVE 76 Autorisation de signer avec le collectif d'architectes "Et Alors" un contrat de cession de droit pour l?utilisation de l?exposition "Paris +2�C". 2017 DVD 34 Canal de l'Ourcq. Convention de location du droit de p�che avec la FPPMA dans les d�partements de Seine-et-Marne, de l'Aisne et de l'Oise.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2017 DLH 80 Cr�ation d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) - Modification de la garantie de la ville (877.901 euros) demand�e par ADOMA pour 71 logements PLA-I. 2017 DLH 81 Acquisition de 22 logements sociaux aupr�s d'OSICA 27 quater, rue des Meuniers (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (1.382.262 euros) demand�e par EFIDIS. 2017 DLH 82 R�alisation 145 avenue Jean-Jaur�s (19e) d'un programme de cr�ation d'un logement PLA-I par SNL-Prologues. 2017 DLH 93 Cr�ation d'une r�sidence sociale, 51 boulevard Mass�na (13e) - Modification de la garantie de la Ville (2.276.148 euros) demand�e par ADOMA pour 230 logements PLA-I. 2017 DLH 96 Location de l'immeuble 66, rue Pelleport (20e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2017 DLH 99 Cr�ation d'un logement social PLA-I 8, rue Rosa Bonheur (15e) par �logie-Siemp. 2017 DLH 100 R�alisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de cr�ation de 14 logements PLA-I - Modification de la garantie de la Ville (320.271 euros) demand�e par ADOMA. 2017 DLH 101 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Pr�t de Haut de Bilan Bonifi� � contracter par Lerichemont aupr�s de la CDC en vue du financement de son programme d?investissements. 2017 DLH 102 Octroi de la garantie de la Ville de Paris au Pr�t de Haut de Bilan Bonifi� � contracter par la RIVP aupr�s de la CDC en vue du financement de son programme d?investissements. 2017 DLH 106 Pr�t de Haut de Bilan Bonifi� garanti par la Ville de Paris (3.390.000 euros) � contracter par l?Habitat social fran�ais en vue du financement de son programme d?investissements. 2017 DLH 108 Pr�t de Haut de Bilan Bonifi� garanti par la Ville de Paris (3.295.000 euros) � contracter par �LOGIE-SIEMP en vue du financement de son programme d?investissements. 2017 DLH 113 Pr�t de Haut de Bilan Bonifi� garanti par la Ville de Paris (26.010.888,34 euros) � contracter par Paris Habitat en vue du financement de son programme d?investissements. 2017 DLH 104 3 rue des Pr�tres Saint S�verin (5e) - Cr�ation d?une mezzanine - Autorisations d'urbanisme. 2017 DLH 105 Renouvellement et modifications de garanties accord�es par la Ville de Paris � divers emprunts PLA-I, PLUS, PLS et PAM Eco-pr�t � contracter par �logie-SIEMP (29.670.953 euros). 2017 DLH 4-G Avenants aux conventions de d�l�gation des aides � la pierre avec l?Etat, et de gestion avec l?Anah relative au parc priv�.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2017 DLH 86 Cr�ation de 220 logements PLS pour �tudiants 27, boulevard Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demand�e par la Fondation Maison des �l�ves ing�nieurs arts et m�tiers.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 DU 65 Cession � SNL - Prologues de 6 lots de copropri�t� pour logements sociaux (1er, 4e et 15e) et, en sa qualit� d?emphyt�ote, de 33 lots de copropri�t� (10e, 11e, 15e, 17e, 18e et 19e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DDCT 42 Subventions (284 542 euros) � 44 associations porteuses de 64 postes d?adultes-relais. 2017 DPSP 1 Subventions (226.630 euros) et conventions � 76 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?ann�e 2017. 2017 PP 14 Protocole d?accord soci�t� Architecture Workshop 2 au nom du groupement titulaire accord-cadre n� 08 72 036 00 109 7571 ayant pour objet mission de ma�trise d??uvre pour site Jean Jaur�s (19e). 2017 PP 19 Accord-cadre pour le transport des personnels de la Pr�fecture de police en situation de handicap - Approbation de l?op�ration et des pi�ces administratives - Signature. 2017 PP 20 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2017 PP 21 Disposition statutaire et fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables aux fonctionnaires de cat�gorie C de la Pr�fecture de police et abrogation des d�lib�rations n� 2006 PP 14-1� et 14-2 des 27et 28 f�vrier 2016. 2017 PP 22 Disposition statutaire et fixation du classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratif de la Pr�fecture de police relatives aux d�lib�rations n� 2007 PP 70-1� des 1er et 2/10/2007 et n� 2006 PP 14-2 des 27 et 28/02/2006. 2017 PP 23 Dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Pr�fecture de police et abrogation des d�lib�rations n� 2007 PP 81-1 et 81-2 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 24 Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints techniques de la Pr�fecture de police et abrogation de la d�lib�ration n� 2007 PP 70-3� des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 25 Dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de la Pr�fecture de police et abrogation de la d�lib�ration n� 2007 PP 74-1�. 2017 PP 26 Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Pr�fecture de police et abrogation de la d�lib�ration n� 2007 PP 80 des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 27 Modification de la d�lib�ration n� 1999 PP 15-3� du 12 avril 1999 portant cr�ation de l?emploi de chef de secteurs � la Pr�fecture de police. 2017 PP 28 Modification de la d�lib�ration n� 2000 PP 58-1� du 29 mai 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des d�mineurs de la Pr�fecture de police. 2017 PP 29 Disposition statutaire et fixation du classement hi�rarchique et de l'�chelonnement indiciaire applicables au corps d'aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifi�s de la Pr�fecture de police relative � la d�lib�ration n� 2008 PP 8-2 du 4/02/2008. 2017 PP 30 Dispositions statutaires applicables au corps des pr�pos�s de la Pr�fecture de police et abrogation de la d�lib�ration n� 2007 PP 78-1� des 1er et 2 octobre 2007. 2017 PP 32 Approbation du programme pluriannuel d?acc�s � l?emploi titulaire au sein de la Pr�fecture de police. 2017 PP 33 Disposition statutaires et fixation du classement hi�rarchique et de l?�chelonnement indiciaire applicables au corps des m�decins civils BSPP et abrogation des d�lib�rations n� 2004 PP 85-1� et 85-2� des 5 et 6/07/2004. 2017 DDCT 54 Versement d'un solde de subvention de 55.500 euros � l'UNAFO. 2017 DASES 91-G Subventions (59.300 euros) pour des actions d'accompagnement � la scolarit� 2016-2017 - 17 associations. 2017 DASES 93-G Subventions (390.500 euros) et avenants avec 5 associations de pr�vention sp�cialis�e pour des actions d?insertion sociale et professionnelle.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2017 DDCT 57 - DLH Autorisation de d�p�t d?autorisation d?urbanisme pour l?Association "Salle Saint-Bruno" situ�e au 9 rue Saint-Bruno (18e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2017 DASES 166 - DDCT-G Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Collectif 4C (18e). 2017 DASES 168 - DDCT-G Subvention (2.100 euros) et convention avec l?association Espace Universel (10e). 2017 DASES 169 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association La Voie de la Lune (19e). 2017 DASES 191 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France - Fran�ais de Chine (20e). 2017 DASES 200 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Culture 2+ (18e). 2017 DASES 205 - DDCT-G Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association �picerie Solidaire Courte �chelle (19e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DASES 122-G Subventions (20.000 euros) et conventions avec quatre associations pour des actions linguistiques et d?aide � l?insertion � destination de jeunes d?origine �trang�re.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2017 DASCO 14 Divers lyc�es municipaux publics parisiens - Subventions (25.329 euros). 2017 DASCO 75 D�saffectation de son usage scolaire d'un local classe de l'�cole maternelle 16, rue Roqu�pine (8e). 2017 DASCO 76 Lyc�es municipaux - Subventions d'�quipement (386.633 euros). 2017 DASCO 82 Indemnisation amiable de CARMA Assurances, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2017 DASCO 6-G Divers coll�ges publics parisiens - Subventions (188.090 euros). 2017 DASCO 17-G Divers Coll�ges publics - Dotations 2016 (93.956 euros) au titre du Fonds Commun D�partemental des Services d'H�bergement. 2017 DASCO 38-G Coll�ges publics - Dotations compl�mentaires de fonctionnement (43.730 euros) et subventions (15.462 euros) pour 2017. 2017 DASCO 40-G Envoi de coupons restauration scolaire pour les �l�ves fr�quentant les coll�ges publics parisiens et dont les familles sont allocataires CAF - Convention entre la CAF de Paris et le D�partement de Paris.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2017 DPA 28 Mise aux normes du service de restauration scolaire commun � l?�cole �l�mentaire 29, rue Joseph de Maistre et au coll�ge 16, rue Coysevox (18e) - Convention de groupement de commandes. 2017 DPA 3-G Mise aux normes du service de restauration scolaire commun � l?�cole �l�mentaire 29, rue Joseph de Maistre et au coll�ge 16, rue Coysevox (18e) - Convention de groupement de commandes. 2017 DPA 29 Modernisation des SSI du groupe scolaire Vauvenargues - Agutte et du coll�ge Berlioz (18e) - Convention de groupement de commandes. 2017 DPA 4-G Modernisation des SSI du groupe scolaire Vauvenargues - Agutte et du coll�ge Berlioz (18e) - Convention de groupement de commandes.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs.

2017 DASCO 30 Subvention (23.000 euros) avec convention � l'association Cap Sport Art Aventure et Amiti� (CAP SAAA) (15e) pour une action de sensibilisation au handicap dans les �coles primaires.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DASCO 41-G Budget participatif des coll�ges - Subventions d'�quipement (44.506 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Pauline V�RON, rapporteures.

2017 DAJ 5 Approbation du contrat de cession de droits de propri�t� intellectuelle portant sur la cr�ation d'un mod�le de barri�re.

2017 DDCT 44 Modification du r�glement int�rieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DDCT 3-G Modification du r�glement int�rieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 1 Attribution d'une NBI aux agents charg�s de l?accueil des op�rateurs fun�raires et des familles (agents polyvalents) par suite du transfert des comp�tences et personnels de la Pr�fecture de police. 2017 DRH 15 Modification du statut particulier et de l?�chelonnement indiciaire des conseillers des activit�s physiques et sportives et de l?animation de la Commune de Paris. 2017 DRH 33 Modification du statut particulier et de l'�chelonnement indiciaire des m�decins de la Ville de Paris. 2017 DRH 37 Approbation des projets de d�cret modifiant le statut particulier et l?�chelonnement indiciaire des administrateurs de la Ville de Paris. 2017 DRH 38 Approbation d?un projet de d�cret modifiant l?�chelonnement indiciaire des emplois de directeur g�n�ral des services et de directeur g�n�ral adjoint des services de mairie d'arrondissement de Paris. 2017 DRH 28 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours d'acc�s au corps des professeurs de la ville de Paris dans la discipline �ducation physique et sportive. 2017 DRH 31 Modifications �preuve d'admissibilit� des concours de professeur de conservatoire, asea, et technicien sup�rieur principal dans les sp�cialit�s environnement, informatique, laboratoires et multim�dia. 2017 DRH 29 Modification de l'�chelonnement indiciaire de divers corps et emplois de cat�gorie A. 2017 DRH 30 Modification de l?�chelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris et des professeurs certifi�s de l?�cole horticole de la Ville de Paris (�cole du Breuil). 2017 DRH 39 Modification de divers statuts particuliers. 2017 DRH 5-G Modification de l?�chelonnement indiciaire des professeurs certifi�s du centre de formation professionnelle d'Alembert.

2017 DRH 40 Indemnisation des sorties effectu�es en dehors des horaires administratifs par certains personnels de la Ville de Paris pour r�aliser les enqu�tes dans le domaine des nuisances sonores et olfactives.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2017 DAE 65 Subvention (75.000 euros) et convention avec l?association R�seau Francilien du R�emploi (11e). 2017 DAE 81 Subventions (146.000 euros) et conventions pour le soutien � l?amor�age et � la consolidation de trois ressourceries.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2017 DPA 39 Autorisation de mise en vente aux ench�res du Pavillon circulaire (4e).

Mme Antoinette GUHL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DAE 71 Subvention (800.000 euros) et convention avec l?association F�d�ration Envie (93) pour la construction d?un laboratoire de l?�conomie circulaire dans l?Arc de l?Innovation (20e). 2017 DAE 203 Subvention (25.000 euros) et conventions pour la cr�ation de deux bricoth�ques avec l?association Extramuros (20e) et la r�gie de quartier Paris Centre (3e).

Mme Antoinette GUHL, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2017 DFPE 1-G Subvention (124.172 euros), conventions et avenants avec les associations Espace 19 (19e) et Pierre Ducerf (3e). 2017 DFPE 4-G Subvention (192.700 euros) et avenant avec l?association L.I.R.E. � Paris pour ses interventions dans les centres protection infantile. 2017 DASES 24-G Subvention (13.000 euros) � l'association Solidarit� Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93). 2017 DASES 26-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Dessine Moi Un Mouton (20e). 2017 DASES 77-G Subvention (116.600 euros) et avenant avec l'association SAFE (15e). 2017 DASES 21-G Subvention (10.000 euros) � l?association M�decins de l?Imaginaire (18e). 2017 DASES 27-G Subvention (10.000 euros) avec l'association PHARE - Pour l'Harmonie des Relations Enfants Parents. 2017 DASES 32-G Subvention (7.000 euros) � l?Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e). 2017 DASES 43-G Subvention (5.000 euros) et avenant n� 2 avec l'association L'Action Musicale (9e). 2017 DASES 165-G Subvention (110.000 euros) et convention avec l?association MSP M�nilmontant (9e) pour la cr�ation d?une maison de sant� pluriprofessionnelle (MSP) dans le 20e. 2017 DASES 179-G Subvention (4.000 euros) et convention avec la FASTI (20e). 2017 DASES 225-G Participation (90.000 euros), conventions et avenant avec les centres hospitaliers Sainte-Anne (14e) et Maison Blanche (20e) pour le financement de trois postes de coordonnateur des CLSM. 2017 DASES 193-G Subvention (7.000 euros) aux associations Animation Insertion et Culture V�lo (AICV) (19e) et Trott?Autrement (94). 2017 DASES 195-G Subvention (40.000 euros) aux associations suivantes : Association des paralys�es de France (APF - 13e) (15.000 euros), Le Souffle 9 (18e) (25.000 euros). Convention avec le Souffle 9. 2017 DASES 196-G Subventions (70.300 euros) et convention avec 10 associations agissant dans le domaine de l?information et du soutien aux aidants de personnes en situation de handicap. 2017 DASES 197-G Subventions (94.000 euros) et convention avec 9 associations organisant des activit�s culturelles et/ou permettant l?acc�s � la culture de personnes en situation de handicap. 2017 DASES 198-G Subventions (64.500 euros) � 8 associations organisant des activit�s culturelles et/ou permettant l?acc�s � la culture de personnes en situation de handicap. 2017 DASES 201-G Subventions (42.000 euros) � 7 associations et convention avec l'association FEDEEH.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2017 DASES 4 - DAC - DGRI Subvention (130.000 euros) et convention avec l'association Solidarit� Sida (11e). 2017 DASES 25 - DAC - DGRI-G Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Solidarit� Sida (11e).

M. Bernard JOMIER, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DFPE 5 - DASES-G Subvention (285.991 euros et 70.00 euros) et avenant � convention avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l?H�pital m�re enfant de l'est parisien.

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DAC 7 Subventions (322.415 euros), avenants � conventions et conventions avec 4 structures d�di�es au cirque, aux arts de la rue, aux marionnettes et au pluridisciplinaire. 2017 DAC 11 Subvention (1.180.000 euros) et avenant � convention avec l?association La Place - centre culturel hip hop (1er). 2017 DAC 15 Subvention (970.000 euros) et avenant � convention avec l?association Maison de la Po�sie (3e). 2017 DAC 31 Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant � convention et convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e). 2017 DAC 4-G Contributions (4.500.000 euros) et avenants � conventions avec les �tablissements publics de coop�ration culturelle Maison des m�tallos et CENQUATRE. 2017 DAC 24 Subventions (127.321 euros) convention et avenant avec l?association La Maison Ouverte (13e). 2017 DAC 27 Subventions (1.104.000 euros), avenants � conventions et convention avec les lieux de cr�ation et de diffusion (18e et 19e). 2017 DAC 28 Subventions (1.619.200 euros) convention d?�quipement et avenants avec l?association l?�t� Parisien (10e) et l?association du Festival d?Automne � Paris (1er). 2017 DAC 30 Subventions (48.000 euros) et conventions avec l?association Centre du th��tre de l?Opprim� - Augusto Boal (12e). 2017 DAC 121 Subvention (1.800.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� Coop�rative d'Int�r�t Collectif - ATLA (18e). 2017 DAC 123 Subvention (28.000 euros) et convention avec l?association M.A.P. - Le r�seau des Musiques Actuelles � Paris (20e). 2017 DAC 129 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d?Int�r�t Public Caf�s-Cultures (18e). 2017 DAC 138 Subvention (6.000.000 euros) et avenant � convention avec l?�tablissement public Cit� de la musique - Philharmonie de Paris (19e). 2017 DAC 143 Subventions (30.000 euros) � deux festivals de musiques du monde. 2017 DAC 149 Subventions (15.000 euros) � l'association Sonic Protest au titre du soutien aux festivals musicaux. 2017 DAC 153 Subvention (15.000 euros) � l?association Slam Productions (20e). 2017 DAC 203 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association F�tart (19e). 2017 DAC 204 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association pour le Graphic Design Festival Paris. 2017 DAC 208 Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes � la Bastille et G�nie de la Bastille (11e). 2017 DAC 209 Subventions (21.500 euros) aux associations Ateliers d?artistes de Belleville, Ateliers de M�nilmontant et Ateliers du P�re Lachaise associ�s (20e). 2017 DAC 211 Subventions et convention (8.000 euros) aux associations Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux-Arts et Le M.U.R. XIII (13e). 2017 DAC 215 Subvention (24.000 euros) et convention avec l?association Jeune Cr�ation (14e). 2017 DAC 217 Subvention (189.000 euros), convention et avenant avec la SCIC le 100, �tablissement culturel solidaire (12e). 2017 DAC 218 Subvention (3.475.490 euros) et avenant avec l?association Paris-Audiovisuel - Maison Europ�enne de la Photographie (4e). 2017 DAC 220 Subvention (4.000 euros) � l?association le 4 Paris Art (4e). 2017 DAC 303 Subvention (7.000 euros) � l?association CRL 10 (10e). 2017 DAC 312 Avenant � une convention avec l?�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2017 DAC 323 Subvention (2.000 euros) � l?association Volontariat et Soutien par l?Art (5e). 2017 DAC 327 Subvention (10.000 euros) � l?association Mouvance d?Arts (12e). 2017 DAC 328 Subvention (3.000 euros) � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (8e). 2017 DAC 329 Subvention (5.000 euros) � l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e). 2017 DAC 333 Subvention (4.000 euros) � l?association Flip Flap (14e). 2017 DAC 337 Subventions (10.000 euros) � trois associations de chant choral. 2017 DAC 372 Subventions (21.500 euros) � trois associations sp�cialis�es dans la litt�rature jeunesse. 2017 DAC 373 Subventions (8.000 euros) � deux associations permettant la promotion d?�crivains par l?attribution annuelle de prix litt�raires. 2017 DAC 376 Subventions (18.000 euros) et une convention avec cinq associations organisant des manifestations litt�raires � Paris. 2017 DAC 377 Subvention (20.000 euros) � l?association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e). 2017 DAC 485 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Mus�e Clemenceau (16e). 2017 DAC 486 Subvention (6.000 euros) � la Soci�t� fran�aise de Photographie (2e). 2017 DAC 489 Subvention (4.000 euros) � l?association GHAMU (5e). 2017 DAC 506 Subventions (20.850 euros) � sept associations historiques. 2017 DAC 513 Subvention (2.000 euros) � l?association DoCoMoMo France (17e). 2017 DAC 663 Subvention (20.000 euros) � l?Association Cin�mas Ind�pendants Parisiens (4e) avec avenant � convention. 2017 DAC 669 Subvention (49.500 euros) � six associations au titre de l?aide au court m�trage. 2017 DAC 670 Subventions (16.500) � 2 associations au titre du soutien au cin�ma exp�rimental et diff�rent. 2017 DAC 673 Subvention (23.000 euros) � 2 associations au titre du soutien au cin�ma documentaire. 2017 DAC 675 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association L?Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2017 DAC 676 Subvention (5.000 euros) � l?association Petit Pont et Grand Ecran. 2017 DAC 677 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e). 2017 DAC 678 Subvention (5.000 euros) au Comit� Attac Paris Nord-Ouest (18e). 2017 DAC 679 Subvention (15.000 euros) � l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse). 2017 DAC 777 �glise Saint-Antoine-des-Quinze-Vingt (12e). Autorisation � l?Association Dioc�saine de Paris pour d�poser une demande de permis de construire. 2017 DAE 18 Subvention (20.000 euros) � l'association Agence Pour la Promotion de la Cr�ation Industrielle (APCI) (12e). 2017 DAE 20 Subvention (20.000 euros) � l?association Designer?s Days (11e). 2017 DAE 21 Subvention (12.500 euros) � l?Institut National des M�tiers d?Art (12e). 2017 DAE 25 Subvention (3.000 euros) � l?association Terramicales (11e). 2017 DAE 27 Subvention (6.000 euros) � l?association l?Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2017 DDCT 32 Indemnisation amiable en r�paration d?un pr�judice dont la responsabilit� incombe � la Ville. 2017 SG 7 Subventions (5.000 euros) aux associations Couleurs pays (20e), Compagnie des Mornes Bleus (971 Lamentin), et AKD Studio Prod (19e) pour valoriser la culture d'Outre Mer. 2017 SG 14 Subventions (7.000 euros) aux associations Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) et Union Nationale de l?Outre-Mer fran�ais (UNOM) (12e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2017 DAC 335 Subvention (4.000 euros) � l?association Kachashi (12e). 2017 DAC 674 Subventions (10.000 euros) � 2 associations au titre de l?acc�s au cin�ma aux personnes en situation de handicap. 2017 DAC 773 Subventions (24.500 euros) aux associations Clair-Obscur (17e) et Acc�s Culture (4e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DAC 20 - DGRI Subventions (6.360.000 euros), avenant � convention et convention avec l?association Th��tre de la Ville (4e, 8e, 18e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DAC 12 - DGRI Subventions (1.446.550 euros), avenants � conventions et conventions avec les lieux de cr�ation et de diffusion (20e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN et Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DAE 204 ZAC PRG - Halle aux Farines (13e) - Convention d?occupation de locaux au profit de la Ville de Paris et convention de mise � disposition subs�quente � l?association B�tonsalon.

M. Bruno JULLIARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2017 DAC 19 Subventions (1.470.000 euros), avenant � convention et conventions avec l?association Th��tre Silvia Monfort (15e). 2017 DAC 36 Subvention d?�quipement (300.000 euros) � la Soci�t� Publique Locale Le Carreau du Temple (3e) et avenant � la d�l�gation de service public relative � la gestion et l?exploitation du Carreau du Temple. 2017 DAC 120 - DJS Subvention (73.500 euros) et avenant � la convention avec l'association Hip-Hop Citoyens. 2017 DAC 222 Subventions (33.000 euros) et convention avec l?association L�zarts de la Bi�vre (5e et 13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DGRI 11 Projet de coop�ration urbaine Paris-Rangoun 2017 - Conventions. 2017 DGRI 15 Subvention (2.000 euros) � l'association Die Donau (17e) pour son projet artistique "Tumulus" au Kosovo. 2017 DGRI 16 Subvention (2.000 euros) � l'association Le Retour de Zalum�e (19e) pour son projet Globe Reporters en Tunisie. 2017 DGRI 17 Subvention (3.000 euros) � l'association Lire en Afrique (20e) pour son projet de d�veloppement de la culture scientifique dans les biblioth�ques de Dakar (S�n�gal). 2017 DGRI 18 Subvention (8.000 euros) � l'association Th��tre du Soleil (12e) pour son festival Printemps indien. 2017 DGRI 19 Subvention (5.000 euros) � l'association Les �crans de la Paix pour son projet "Cin�ma itin�rant au Kurdistan irakien". 2017 DGRI 20 Subvention (2.000 euros) � l?association Le Temps des Choses (93) pour son festival G�n�ration A. 2017 DGRI 21 Subvention (2.000 euros) � l'association An Eye for an Eye (10e) pour son projet "Regards crois�s d?enfants photographes 2017 - Paris Grand Belleville". 2017 DGRI 22 Subvention (7.500 euros) � l'Association Imad Ibn Ziaten pour la Jeunesse et la Paix (76).

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2017 DEVE 54 Mise � disposition par la Congr�gation des Lazaristes d?un jardin (6e) pour son ouverture au public - Convention de gestion. 2017 DEVE 58 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2017 DEVE 73 Adh�sions (13.345,20 euros) � dix organismes ?uvrant dans les domaines de la biodiversit�, des espaces verts, des techniques horticoles et des affaires fun�raires.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2017 DEVE 79 Ferme urbaine p�dagogique dans le parc omnisport Suzanne Lenglen (15e) - D�pose des demandes d'autorisations administratives.

Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2017 DJS 7 Subventions (4.150 euros) � deux associations sportives locales (7e). 2017 DJS 8 Subventions (1.700 euros) � 2 associations sportives locales (8e). 2017 DJS 9 Subventions (11.200 euros) � 9 associations sportives locales (9e). 2017 DJS 19 Subventions (21.120 euros) � 14 associations sportives locales (19e). 2017 DJS 43 Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris (12e). 2017 DJS 45 Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris (12e). 2017 DJS 47 Subventions (263.000 euros) et conventions avec 10 organismes locaux de F�d�rations Nationales. 2017 DJS 48 Subvention (65.000 euros) et convention avec l?Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS). 2017 DJS 51 Subventions (52.000 euros) et conventions � deux associations locales (1er). 2017 DJS 54 Subventions (52.000 euros) et conventions � deux associations sportives parisiennes tr�s investies dans la promotion du Handball � Paris. 2017 DJS 57 Subventions (30.000 euros) et conventions � deux associations locales (7e). 2017 DJS 61 Subvention (10.000 euros) et convention � l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e). 2017 DJS 63 Subventions (246.000 euros) et conventions � 7 associations locales (13e). 2017 DJS 66 Subventions (68.750 euros) et conventions avec 3 associations locales (16e). 2017 DJS 67 Subventions (67.500 euros) et conventions � deux associations locales (17e). 2017 DJS 69 Subventions (192.000 euros) et conventions � 7 associations locales (19e). 2017 DJS 115 Subvention (230.000 euros) et convention avec la Fondation PSG au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 116 Subvention (926.000 euros) et convention avec le Paris Volley-ball au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 117 Subvention (500.000 euros) et convention avec le Paris Football Club au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 119 Subvention (440.000 euros) et convention avec le Issy Paris Hand au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 120 Subvention (310.000 euros) et convention avec le Stade Fran�ais Paris Saint-Cloud au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 121 Subvention (424.000 euros) et convention avec le PUC Omnisports au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 122 Subvention (185.000 euros) et convention avec le PUC Rugby au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 123 Subvention (219.500 euros) et convention avec le Stade Fran�ais Omnisports au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 124 Subvention (30 000 euros) et convention avec le Racing Multi Athlon au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 129 Subvention (166.000 euros) et convention avec l'APSAP-VP au titre de l'ann�e 2017. 2017 DJS 182 Indemnisation amiable d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2017 DJS 186 Convention-cadre avec le Comit� D�partemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degr� de Paris (USEP Paris) pour l?organisation des "Mercredis du Sport".

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2017 DPA 30 R�novation des bains-douches et nouvel acc�s piscine Butte aux Cailles, 5 place Paul Verlaine (13e) - Objectifs, programme des travaux, modalit�s de r�alisation - Autorisations administratives.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DJS 49 Subvention (4.600 euros) � l'association sportive "Les D�gommeuses" - Troph�es Femmes en Sport.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteurs. 2017 DJS 181 Personnels de l?�quipe Mobile des Sports de la DJS - Modification des modalit�s d?organisation du travail-ARTT.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteurs. 2017 DJS 75 Subventions (40.000 euros) et conventions � 2 organismes locaux de F�d�rations Nationales.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2017 DJS 174 Subvention (50.000 euros) et convention avec le district autonome d'Abidjan pour l'organisation des VIII�me Jeux de la Francophonie 2017.

M. Jean-Fran�ois MARTINS et M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2017 DJS 1-G Subvention (415.954 euros) au syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94). 2017 DJS 2-G Subvention (300.000 euros) � l?Institution interd�partementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DJS 56 Subvention (14.000 euros) et convention � l?A.S. Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). 2017 DJS 161 Demande de subventions aupr�s du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour divers �quipements. 2017 DJS 170 Lancement d?un appel � projets "Talents Paris 2024" dans le cadre du plan d'accompagnement de la candidature parisienne aux jeux olympiques et paralympiques de 2024.

M. Jean-Fran�ois MARTINS et Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2017 DAE 92 Subvention (135.000 euros) et convention avec l'association R�seau Entreprendre Paris (10e). 2017 DAE 93 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Scientip�le Croissance. 2017 DAE 95 Cotisation (14.880 euros) � l'association Pacte PME (2e). 2017 DAE 143 Subvention (20.000 euros) � l'association Durapole (18e). 2017 DAE 165 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Capital Games (19e). 2017 DICOM 9 - DAE Convention de co-organisation pour une soir�e d?accueil de start-up et personnalit�s internationales dans les salons de l?H�tel de Ville. 2017 DU 50 ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Cession au SIPPEREC de volumes immobiliers abritant une galerie souterraine conc�d�e � ENEDIS. 2017 DU 120 D�limitation unilat�rale partielle du cimeti�re de Saint-Ouen (93). 2017 DU 121 D�limitation partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal � Pantin (93).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2017 DU 125 Rueil-la-Gadeli�re (28) - Cession d'une parcelle b�tie 348 route de Launay. 2017 DU 142 Cession de deux parcelles contigu�s non b�ties � Cr�gy-l�s-Meaux (77).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2017 DU 57 Cession d?une emprise communale 6-8 rue Bardinet (14e). Signature d?un protocole foncier entre la Ville et EFIDIS. 2017 DU 130 Cession d?un local - lot de copropri�t� n� 2 - 4, rue du Pont Louis Philippe (4e). 2017 DU 131 Cession d?un local commercial en duplex et d?une cave 14, rue Fran�ois Miron (4e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2017 DAE 30 Centre Universitaire des Saints P�res (6e) - Subvention (550.000 euros) et convention avec l?Universit� Paris Descartes en vue d?y d�velopper des projets innovation et entreprises dans domaine de sant�.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2017 DU 81 ZAC des Docks � Saint-Ouen (93) - Cession � SEQUANO Am�nagement, apr�s d�classement, du terrain d'assiette du garage � bennes de la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2017 DU 116 - DILT R�gularisation fonci�re dans le March� Saint-Germain (6e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2017 DVD 45 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (121.602,00 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2017 DVD 56 Red�ploiement d?une station Velib? dans le bois de Boulogne - Autorisation de d�poser la d�claration pr�alable au titre des codes de l?environnement et de l?urbanisme.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2017 DFPE 32 Subvention (99.348 euros) et avenant n� 1 avec l?association Acidul�s et � croquer pour la cr�che parentale (18e). 2017 DFPE 35 Subvention (59.854 euros) et avenant n� 1 � l'association Cr�che Parentale Farandole (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2017 DFPE 38 Subvention (46.893 euros) et avenant n� 1 � l'association La Chouine (18e) pour la cr�che parentale (18e). 2017 DFPE 137 Subvention (52.127 euros) et avenant n� 1 � l'association Grenadine et Menthe � l'Eau (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2017 DFPE 138 Subvention (46.180 euros) et avenant n� 1 � l?association Les 19e Rugissants (19e) pour la Cr�che parentale La Maison des Lutins (19e). 2017 DFPE 48 Subventions (1.031.222 euros) et conventions avec l?association CRESCENDO (11e) pour sa structure multi accueil Basfroi (11e). 2017 DFPE 56 Subvention (365.609 euros) et avenant n� 1 avec l'association Cr�che La�que du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l?�tablissement multi-accueil Saint Fargeau (20e). 2017 DFPE 58 Subvention (305.320 euros) et avenant n� 1 avec France Horizon (Vaujours - 93) pour son �tablissement multi-accueil (17e). 2017 DFPE 67 Subvention (33.277 euros) et avenant n� 1 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2017 DFPE 72 Subvention (70.920 euros) et avenant n� 1 � l'association Origami pour la halte-garderie (12e). 2017 DFPE 73 Subvention (79.600 euros) et avenant avec l?association L.I.R.E. � Paris pour l'intervention de lecteurs dans les RAM. 2017 DFPE 74 Subvention (99.223 euros) et avenant n� 1 � l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e). 2017 DFPE 75 Subvention (370.907 euros) et convention d?�quipement avec Paris Habitat- OPH (5e) pour l?am�nagement d?un �quipement associatif d?accueil de petite enfance (12e). 2017 DFPE 78 Subvention (36.799 euros) et avenant n� 1 � l'association Petit Concept (11e) pour la cr�che collective (11e). 2017 DFPE 141 Subventions (310.399 euros) et avenants n� 1 � l'association "Le Dauphin Bleu" (18e) pour ses deux �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2017 DFPE 168 R�novation ext�rieure de la cr�che collective situ�e 12, rue Georgette Agutte (18e) et de son logement de fonction - Convention de transfert de ma�trise d?ouvrage Ville/RIVP.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2017 DPA 27 Immeuble 169, boulevard de l?H�pital (13e) - Indemnisation suite � un d�g�t des eaux.

Mme Nawel OUMER, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2017 DFPE 175 Mise � disposition d?une parcelle de terrain (19e) en vue d?installer et d?entretenir un jardin d?agr�ment et p�dagogique. Convention avec l?association K?lbass.

Mme Nawel OUMER, Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2017 DPE 25 Groupement de commandes portant sur la limitation des rejets en Seine des d�versoirs d?orage Vincennes Charenton, P�riph�rique EST, Alma rive gauche et Wilson - Convention avec le SIAAP. 2017 DPE 28 Demande de subvention avec convention aupr�s de la M�tropole du Grand Paris au titre du Fonds d?Investissement M�tropolitain pour le projet d?am�nagement du d�versoir d?orage Bugeaud (16e).

M. Mao PENINOU et Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2017 DAE 103 Subvention (14.900 euros) � l?association des commer�ants de la rue de Courcelles pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (17e). 2017 DAE 111 Subvention (6.300 euros) � l?association des commer�ants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (9e). 2017 DAE 113 Subvention (11.000 euros) � l?association des commer�ants de la rue Vignon pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (9e). 2017 DAE 125 Subvention (1.100 euros) � l?association les commer�ants de l'�cole de m�decine pour les illuminations de fin d?ann�e 2016 (6e). 2017 DAE 134 Subvention (5.100 euros) � l'association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fin d'ann�e 2016 (6e). 2017 DAE 135 Subvention (8.000 euros) � l?association Carr� de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l?ann�e 2017 (18e). 2017 DAE 185 Subvention (2.900 euros) � l?union des commer�ants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement - UCIAP 7e - pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2016 (7e). 2017 DAE 197 Subvention (1.800 euros) � l'association Village des Panoramas pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2016 (2e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2017 DGRI 14 Subvention (2.000 euros) � l?association C� e L�, Troupe de Th��tre (94) pour le festival Parfums de Lisbonne.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur. 2017 DJS 143 Subvention (10.000 euros) � l?organisme Coopaname (20e). 2017 DJS 160 Subvention (1.500 euros) � l'association Culture Prioritaire, Courbevoie (92). 2017 DJS 165 Subvention (26.000 euros) et deux conventions et un avenant � convention avec 4 associations locales (13e). 2017 DJS 166 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant dans la r�gion parisienne (12e). 2017 DJS 167 Subvention (4.000 euros) � l?association Afrique et Nouvelles Interd�pendances (14e). 2017 DJS 169 Subvention (5.500 euros) � 2 associations de jeunesse et signature d'une convention avec l'une d'elles (14e). 2017 DJS 178 Subvention (2.500 euros) � l'association La Sierra Prod (18e). 2017 DJS 179 Subvention (2.000 euros) � l'association Move On Jeunesse en Mouvement des 13e et 14e arrondissements. 2017 SG 20 Subvention (51.000 euros) et avenant � convention avec l?association 27�me R�gion sur le programme La Transfo. 2017 DAE 19-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Club R�gional d?Entreprises Partenaires de l?Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e).

Mme Pauline V�RON, rapporteure.

2017 DDCT 33 - DJS Subvention (4.000 euros) � l?association "Phoenix et Dragons".

Mme Pauline V�RON et M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs.

2017 DFPE 24 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association A l?adresse du jeu (Montreuil 93) pour le fonctionnement d?un caf� jeux proposant des activit�s partag�es (19e). 2017 DFPE 108 Concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle - Subventions (23.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans (9e, 10e, 17e et 18e). 2017 DFPE 165 Subventions (123.000 euros) et conventions avec deux associations pour le fonctionnement de ludoth�ques parisiennes (14e et 18e). 2017 DASES 109-G Subventions (152.000 euros) et conventions avec 6 associations pour le fonctionnement de neuf actions d?aide � l?insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires. 2017 DASES 121-G Subvention (23.650 euros) et convention avec l'association "Ch�meurs et Pr�caires de Paris" pour son action d'aide � l'acc�s aux droits en direction des ch�meurs. 2017 DASES 136-G Subventions (139.000 euros) � 5 associations pour l'insertion par le logement de publics mal log�s, en difficult�, et conventions avec 4 associations. 2017 DASES 212-G Subvention (62.000 euros) au Service Int�gr� d'Accueil, d'Orientation Insertion 75 (SIAO Insertion 75) afin de d�velopper des actions visant � am�liorer le parcours r�sidentiel m�nages. 2017 DASES 130-G Subvention (12.000 euros) � l?association Reconnect pour son action en faveur de l?acc�s aux droits des publics h�berg�s dans les gymnases parisiens lors du Plan Hiver 2016-2017. 2017 DASES 131-G Subventions (396.600 euros) relatives au fonctionnement de 7 accueils de jour � destination des personnes en situation de pr�carit� et grande exclusion � Paris. 2017 DASES 213-G Avenant n� 2 � la convention de gestion du RSA sign�e avec la CAF pour la mise en ?uvre de la proc�dure de t�l�-recouvrement des indus de RSA non encore transf�r�s au D�partement de Paris.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2017 DASES 150-G Modification des r�gles de gestion des amortissements du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l'ASE.

Mme Dominique VERSINI, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2017 DASES 154-G Subvention (25.900 euros) et convention pluriannuelle avec l?association "L?Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie" (L?ACORT) pour ses actions sociolinguistiques, de m�diation.

Mme Dominique VERSINI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2017 DAE 188 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Place Network (18e).

Mme Dominique VERSINI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2017 DASES 203-G Subvention (4.000 euros) � l?association Habitat et Humanisme �le-de-France pour l?accession au permis de conduire de jeunes en difficult�.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2017 DAC 465 Subvention (2.000 euros) au Club informatique FNACA Paris (13e). 2017 DAC 467 Subvention (9.000 euros) � l'association Cin� - Histoire (15e). 2017 DAC 469 Subvention (40.000 euros) et convention avec la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants d'Alg�rie, Maroc et Tunisie (Comit� d�partemental de Paris) (13e). 2017 DAC 484 Subvention (5.000 euros) � l?Association Les amis des combattants en Espagne r�publicaine (10e). 2017 DAC 487 Subvention (14.000 euros) � l?Union nationale des combattants du d�partement de Paris (1er). 2017 DAC 490 Subventions (1.000 euros) � l?Association de D�fense des Valeurs de la R�sistance (15e). 2017 DAC 491 Subvention (2.000 euros) � l?Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation (5e). 2017 DAC 492 Subvention (10.000 euros) � la Fondation de la R�sistance (7e). 2017 DAC 493 Subvention (2.000 euros) � l?Association M�moire et Espoirs de la R�sistance (15e). 2017 DAC 494 Subvention (10.000 euros) � l?association Familles et Amis des D�port�s du Convoi 77 (4e). 2017 DAC 495 Subvention (2.000 euros) � l?association M�moire d?Aincourt (95510 Aincourt). 2017 DAC 496 Subvention (1.500 euros) � l?association Amicale des anciens des services sp�ciaux de la D�fense Nationale A.S.S.D.N (15e). 2017 DAC 497 Subvention (5.000 euros) � l'association M�moire juive de Paris (4e). 2017 DAC 498 Subvention (5.000 euros) � l'association Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871. (13e). 2017 DAC 500 Subvention (1.000 euros) � l?association Les Amiti�s de la R�sistance (15e). 2017 DAC 504 Subvention (500 euros) � l?Association nationale des fonctionnaires d?origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e). 2017 DAC 505 Subventions (1.950 euros) � trois associations d'anciens combattants et comit�s du Souvenir localis�s dans les arrondissements de Paris. 2017 DAC 507 Subvention (3.000 euros) � l?association Institut UGICT CGT d?histoire sociale (93516 Montreuil). 2017 DAC 508 Subvention (1.500 euros) � la Soci�t� de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e). 2017 DAC 512 Subvention (900 euros) � l?Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis (A.N.F.F.M.R.F) (16e). 2017 DAC 514 Subvention (800 euros) � la F�d�ration nationale du train (15e). 2017 DAC 520 Subvention (10.000 euros) � l'Union des D�port�s d'Auschwitz. (3e). 2017 DAC 521 Subvention (1.500 euros) � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d?Ile de France (3e). 2017 DAC 522 Subvention (2.000 euros) � l?association EGAM - European Grassroots Antiracist Movement (10e). 2017 DAC 530 Subvention (10.000 euros) au Comit� Parisien de la Lib�ration. 2017 DAC 531 Subvention (8.000 euros) � l?Association des r�servistes citoyens de l?arm�e de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France. 2017 DU 97 D�nomination place Charles Monselet (19e). 2017 DU 135 D�nomination parvis du Tribunal de Paris (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2017 DU 95 D�nomination placette Mont�hus (18e). 2017 DU 137 D�nomination des voies autour de la Halle Freyssinet (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2017 DAC 606 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Kiki de Montparnasse sur l?EHPAD Alice Prin 5-17 rue Maria Helena Vieira Da Silva (14e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2017 DAC 607 - DEVE - DGRI Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Francesc Boix au cimeti�re du P�re Lachaise (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�:

2017 DDCT 43 Communication sur l?activit� 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. 2017 DRH 27 Communication sur la convention entre la Ville de Paris et le Syndicat mixte ouvert d'�tude de la Cit� de la Gastronomie Paris-Rungis et son quartier pour la mise � disposition d'un architecte voyer.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2017 DEVE 77 Communication sur le renouvellement de la convention avec l?association "Chemin vert" pour la mise � disposition d?un jardin partag� et de son extension au 19 bis, rue de l?Orillon (11e). 2017 DEVE 87 Communication sur l?�dition 2017 de la F�te des mares au Parc Floral de Paris (12e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

2017 DEVE 88 Communication sur la signature d'une convention avec l'association "Oasis de Koufra" pour la mise � disposition d'un jardin partag� dans le square Serment de Koufra situ� 30, avenue Ernest Reyer (14e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Pauline V�RON, rapporteures.

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