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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Les v?ux nos�24 et 25 sont relatifs � la cr�ation d?une zone blanche et d?un immeuble "blanc".

Je vais donner la parole successivement � Pascal JULIEN et � Danielle SIMONNET pour pr�senter ces deux v?ux.

M. Pascal JULIEN. - Nous avions franchi une �tape importante il y a quelques semaines en cr�ant "OndesParis" et en approuvant une nouvelle charte sur la question des antennes relais. Il s'agit aujourd'hui de poser la question de l'hypersensibilit� aux ondes �lectromagn�tiques. C'est une question difficile, je le sais, parce qu?�videmment, le d�bat n'est pas clos. Les crit�res qui d�finissent cette souffrance et cette maladie ne sont pas arr�t�s. Evidemment, on se heurte, de ce point de vue, toujours � un mur juridique quand on veut avancer. Mais, en m�me temps, disons-le, sur la charte, par exemple, nous avons fait une charte, malgr� le fait que le d�bat scientifique n'est pas clos. La Ville de Paris a toujours eu une longueur d'avance sur ces questions. Je propose donc qu'elle garde cette longueur d'avance sur la question de ce que l'on appelle les "E.H.S.", pour aller plus vite�: hypersensibilit�.

Notre v?u propose la cr�ation d'un lieu qui pourrait leur �tre r�serv�, un lieu ouvert, bien s�r, et gratuit, et o� ils pourraient trouver un refuge � l'abri des ondes. Mais, je le r�p�te, tout en posant ce v?u, j'en connais d�j� l'obstacle. C'est�: qui y aurait acc�s�? Sans parler des difficult�s techniques � le r�aliser.

Je n'ai pas le temps d'�tre plus long, mais je le dis tout de suite�: le v?u que j'ai d�pos� ouvrait le d�bat. Il a continu� avec l'Ex�cutif. On est arriv� � un compromis qui me semble tout � fait satisfaisant, mais je vais laisser Julien BARGETON le d�velopper. Je ne le ferai pas � sa place. Je le dis tout de suite�: je retirerai volontiers mon v?u pour voter celui de l'Ex�cutif.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, je repr�sente le v?u que j'avais d�pos� � la pr�c�dente s�ance puisqu?il ne m'avait pas �t� donn� la possibilit� de le pr�senter oralement et que la r�ponse de l'Ex�cutif, manifestement, � l'�poque, montrait qu'il y avait une incompr�hension. Donc, il me semble qu'une nouvelle relecture du v?u permettra, cette fois-ci, � l'Ex�cutif de v�ritablement se positionner sur le sujet.

Dans la suite de ce qui a �t� exprim� par mon collaborateur voisin, mon coll�gue voisin sur l'autre v?u. Pardon, "coll�gue voisin", excusez-moi. Mais si, nous collaborons tous � l'int�r�t g�n�ral, chers coll�gues. �a va, j?ai ram�?

Bien. La probl�matique des personnes �lectro-hypersensibles doit �tre prise en compte � Paris. C'est une situation de souffrance absolue de personnes qui subissent un handicap environnemental, et il faut en prendre conscience. Nous pouvons et nous devrions exp�rimenter des immeubles "blancs", au moins un immeuble "blanc", c'est-�-dire un immeuble destin� � des personnes �lectro-hypersensibles avec interdiction de toute �mission de micro-ondes puls�es � l'int�rieur du b�timent et une limitation de ces derni�res aux alentours, ext�rieurs proches, donc en faire une zone � �missions limit�es. Il faut absolument cr�er une commission � laquelle pourraient participer des personnes �lectro-hypersensibles qui puissent �tre parties prenantes de cette r�flexion. Car, aujourd'hui, elles vivent dans une souffrance absolue sur la Capitale, y compris bon nombre qui essaient d'aller vivre et de s'exiler en zone rurale, mais sans avoir jamais la garantie de se retrouver dans une zone o� il n?y ait pas, � un moment donn�, des antennes qui leur fassent subir � nouveau l'exposition aux ondes.

Je ne peux pas d�velopper plus. Le v?u fait trois pages. J'esp�re, cette fois-ci, qu'il aura �t� lu, �tudi�. Sachez que les associations et les personnes �lectro-hypersensibles sont disponibles pour vous rencontrer, pour vous exposer le cauchemar qu'elles subissent et pour partager les propositions qu'elles sont en capacit� de formuler et qui ont d�j� �t� exp�riment�es ailleurs dans d'autres pays. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour r�pondre � ces deux v?ux, Julien BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, le v?u d�pos� par les �lus du groupe Ecologiste de Paris fait �cho au d�bat que nous avons eu lors de la s�ance du Conseil de Paris consacr�e � la pr�sentation de la strat�gie parisienne de contr�le des ondes �lectromagn�tiques. Je ne reviendrai pas sur le d�tail des avanc�es qu'apporte la nouvelle charte de la t�l�phonie mobile et la cr�ation de l'observatoire municipal "OndesParis". Je me contenterai de rappeler notre ambition qui est de faire de Paris la m�tropole europ�enne la plus protectrice en mati�re d?ondes �lectromagn�tiques, tout en continuant � �tre une capitale du num�rique. Bien que nos comp�tences soient tr�s limit�es dans le domaine de la gestion des ondes, la Ville poursuit une d�marche volontariste de contr�le et de surveillance. S'agissant de l?�lectro-hypersensibilit�, sur laquelle porte le v?u du groupe Ecologiste de Paris, il s?agit d'un sujet extr�mement complexe sur lequel il n'y a � ce jour pas de consensus scientifique.

Ce sujet pose toutefois de nombreuses questions et la loi du 9 f�vrier 2015, dite "loi Abeille", si elle ne reconna�t pas l'�lectro-hypersensibilit� en tant que telle, demande qu?une expertise soit d�velopp�e. Son article 8 pr�voit ainsi que, dans un d�lai d'un an � compter de la promulgation de la pr�sente loi, le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur l?�lectro-hypersensibilit�. C'est l'A.N.S.E.S. qui est charg�e de la r�alisation de ce rapport. L'objectif de cette expertise est de mieux appr�hender l'�lectro-hypersensibilit� dans sa complexit�, la caract�riser, en comprendre l'origine, les cons�quences, etc. Le groupe de travail est en train d'affiner ses conclusions et ses recommandations. Le rapport sera ensuite publi� selon les proc�dures habituelles de l'agence.

J'ai propos� aux �lus du groupe Ecologiste de Paris d'amender leur v?u afin de pr�voir que ce rapport, lorsque sa version d�finitive sera publi�e, soit l'objet d'une pr�sentation devant le comit� d'orientation "OndesParis" et que ses recommandations soient notamment d�battues pour celles relevant du champ d'intervention du comit�. J'en profite pour indiquer que nous envisageons une premi�re r�union de ce comit� � partir du mois de septembre prochain, � l'issue de la d�signation de l'ensemble de ses membres. Quant au v?u de Mme SIMONNET, vous l'aviez d�j� d�pos� sous la forme d'une question d'actualit� lors du dernier Conseil de Paris. Je vous renvoie � ma r�ponse d?alors, ainsi que celle que je viens de formuler en r�ponse au v?u du groupe des Verts relatif � l'�lectro-hypersensibilit�. Peut-�tre que vous allez adopter le v?u amend� du groupe Ecologiste de Paris. Je vous invite plut�t � retirer votre v?u. Vous voyez bien que nous sommes dans une d�marche constructive. Nous attendons le rapport national et nous analyserons pour Paris les cons�quences de ce rapport national. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur JULIEN, vous acceptez donc les amendements � votre v?u. Madame SIMONNET, vous maintenez le v�tre�?

Mme Danielle SIMONNET. - Oui, parce que je d�couvre le v?u de l'Ex�cutif et je trouve qu'il n'y a m�me pas l'association des personnes et des associations �lectro-hypersensibles au travail et � la r�flexion. Je ne comprends pas. Je trouve cela dommageable.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Monsieur JULIEN�?

M. Pascal JULIEN. - Je vais r�pondre sur ce point � ma coll�gue.

Si, elles sont pr�sentes � travers toutes les associations qui si�gent au comit� d'orientation d?"OndesParis". Donc, pour moi, l'argument n'est pas recevable. Je voterai contre le v?u. Je pense que, franchement, cela vaut le coup.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Madame SIMONNET�?

Dernier round.

Mme Danielle SIMONNET. - Eh bien, �coutez, je retire mon v?u et puis ce sera partie remise, en esp�rant que le d�bat se poursuive de mani�re constructive et qu'� l'issue du comit� d'orientation d?"OndesParis", on puisse enfin faire avancer l'engagement en faveur de cette exp�rimentation d'un b�timent "blanc".

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien. Merci.

Le v?u n��25 �tant retir�, je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��24 amend� avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u amend� est adopt�. (2017, V. 107).

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