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1�re COMMISSION

R�union du 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Danielle SIMONNET et Pauline V�RON.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, J�r�me COUMET, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Excus�-e-s au sens du r�glement int�rieur�:

Mme Olivia POLSKI et M. Emmanuel GR�GOIRE.

Excus�-e-s�: Mmes Nathalie KOSCIUKO-MORIZET et Dani�le PREMEL. M. Jean-Bernard BROS.

Absente�:

Mme Rachida DATI.

*****

M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 � son ordre du jour (dont 5 au Conseil d�partemental). Pr�sentation des tableaux financiers par M. BARGETON.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration. - M. GR�GOIRE, rapporteur. Pas de question sur les dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire. - Mme GUHL, rapporteure.

Mme GUHL a pr�sent� les dossiers importants de sa d�l�gation�:

DAE 71 - Subvention (800.000 euros) et convention avec l?association F�d�ration Envie pour la construction d?un laboratoire de l?�conomie circulaire dans l?Arc de l?Innovation.

DAE 81 - Subventions (146.000 euros) et conventions pour le soutien � l?amor�age et � la consolidation de trois ressourceries.

DAE 192 - Subventions (340.000 euros et 125.000 euros) avec convention avec l?association les Canaux (19e).

DPA 39 - Autorisation de mise en vente aux ench�res du Pavillon circulaire (4e).

Commerce, artisanat. - Mme POLSKI, rapporteure. Pas de question sur les dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Emploi. - Mme V�RON, rapporteure.

Mme V�RON a pr�sent� les dossiers importants de sa d�l�gation�:

DAE 19 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Club R�gional d?Entreprises Partenaires de l?Insertion Ile-de-France (CREPI IdF).

SG 20 - Subvention (51.000 euros) et avenant � convention avec l?association 27�me R�gion sur le programme La Transfo.

Finances, suivi des SEM, march�s publics, concessions et politique d?achats. - M. BARGETON, rapporteur.

SG19 - Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Pr�fecture de police de Paris pour la mise en ?uvre de la loi relative au statut de Paris�: interventions de MM.LEGARET, POZZO di BORGO et BONNET-OULALDJ.

V?ux et amendements�:

26 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 17 heures 24.

Prochaine Commission le mardi 30 mai 10 heures.

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2e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s :

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Dani�le GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Anne SOUYRIS, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD et Bruno JULLIARD.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur :

Mmes Rapha�lle PRIMET, Catherine VIEU-CHARIER et M. Thierry HODENT.

Excus�-e-s : Mme Marielle de SARNEZ, M. Bernard GAUDILL�RE.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, M. Gr�goire CHERTOK.

***** Mme Fadila M�HAL ouvre la s�ance � 12 heures 03.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 115 � l?ordre du jour (dont deux au Conseil d�partemental).

Culture, patrimoine, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles. - M. JULLIARD, rapporteur.

2017 DAE 19 - Subvention (4.500 euros) � l?Association des Artistes et Artisans d?Art du 11e arrondissement ou 4A (11e).

Intervention de M. DUCLOUX.

2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la Passerelle des Arts et du Pont de l'Archev�ch�.

Intervention de Mme M�HAL.

2017 DAC 31 - Contribution et subvention (4.850.000 euros), avenant � convention et convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e).

Intervention de Mme M�HAL.

2017 SG 19 - Protocole conventionnel entre la Ville de Paris et la Pr�fecture de police de Paris pour la mise en ?uvre de la loi relative au statut de Paris.

Intervention de Mme M�HAL.

2017 DAC 272 - Convention d?occupation du domaine public relative � l?installation et � l?exploitation d?un espace d?affichage sur l?�chafaudage de restauration du th��tre du Ch�telet (1er).

Intervention de Mme M�HAL.

M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense. - M. ABADIE en lieu et place de Mme VIEU-CHARIER, rapporteure.

Pas de question sur les 33 dossiers inscrits � l?ordre du jour.

M. HOCQUARD a pr�sent� le projet 2017 DFA 41 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public pour l?occupation temporaire du local de la cul�e droite du pont Alexandre III (8e).

Amendement et voeux :

1 amendement de l?Ex�cutif et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. JULLIARD a pr�sent� l?amendement de l?Ex�cutif sur le projet 2017 DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la passerelle des Arts et du pont de l'Archev�ch�.

Mme GOLDGRAB a pr�sent� le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants relatif � la m�diation culturelle dans le cadre de "Nuit Blanche 2017".

M. DUCLOUX a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � ce que le nom de R�gis Huvier soit donn� � la Maison des pratiques artistiques amateurs Breguet.

Mme MAQUOI a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la place dite "de la Fontaine".

V?ux d�pos�s et non pr�sent�s�:

V?u d�pos� par Mmes DATI et DAUVERGNE relatif aux tournages de films dans les arrondissements.

V?ux d�pos�s par Mme SIMONNET relatifs�:

- � ce que tous les cours de musique dans les centres d?animation de 3 �l�ves restent limit�s � un maximum de 3 �l�ves,

- aux guides conf�renciers de l?entreprise City Wonders.

V?u d�pos� par le groupe les R�publicains relatif � la restauration et modernisation de la fontaine des Innocents. S�ance lev�e � 12 heures 38.

Prochaine Commission le 29 mai 2017.

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3e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Brigitte KUSTER, Jo�lle MOREL, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Dominique TIBERI, Patrick TR�M�GE.

Excus�es au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mmes Marie-Laure HAREL, P�n�lope KOMIT�S.

Absent-e-s�:

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Fr�d�ric P�CHENARD, Yann WEHRLING.

*****

S�ance ouverte � 10 heures 34.

Pr�sentation�:

Bilan de l'action de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F. pour lutter contre la pollution de l'air souterrain�: propos liminaire de M. NAJDOVSKI.

Introductions par M. Rapha�l REN�-BAZIN, Directeur de l?agence de d�veloppement pour Paris - R.A.T.P., et M. Jacques PEYNOT, Directeur des gares d'�le-de-France - S.N.C.F. Gares & Connexions.

Pr�sentations par Mme Sophie MAZOU�, Responsable du service R.S.E. (Responsabilit� Sociale des Entreprises) - R.A.T.P., le Docteur Val�rie JOUANNIQUE, M�decin coordonnateur - Service Sant� au travail - R.A.T.P., et M. R�mi FRAN�AIS, Responsable R.S.E. - S.N.C.F. gares �le-de-France.

Interventions de MM. DARGENT, JULIEN, LEFEVRE, Mme GATEL, M. Eric AZI�RE. - R�ponses apport�es par Mme MAZOU� et M. FRAN�AIS.

Aucun projet de d�lib�ration parmi les 51 � l?ordre du jour (dont 6 au Conseil d�partemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 25 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Aucun n?a �t� pr�sent�.

Divers�:

M. PENINOU a pr�sent� le "guide du tri des d�chets alimentaires", distribu� aux membres de la Commission pr�sents, en lien avec le projet de d�lib�ration 2017 DPE 31 - Convention de versement d?une subvention de la M�tropole du Grand Paris pour l?exp�rimentation de collecte des d�chets alimentaires des m�nages � Paris (2e et 12e).

M. JULIEN est intervenu pour d�plorer le d�part de nombreux commissaires avant la fin de la r�union.

M. JULIEN a interrog� l?Ex�cutif au sujet des mesures de s�curisation des sites touristiques annonc�es par une d�p�che AFP. - R�ponse de Mme BROSSEL.

S�ance lev�e � 12 heures 15.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 � 10 heures 30.

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4e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, L�a FILOCHE, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Bernard DEBR�, Christian HONOR�, Bernard JOMIER et Atanase P�RIFAN.

Absent-e-s�:

Mmes Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE.

M. Fran�ois HAAB.

*****

Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures 03.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 86 � son ordre du jour (dont 42 projets au Conseil d�partemental) et autres sujets.

Sant�, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - M. JOMIER, rapporteur.

DAE 30 - Centre Universitaire des Saints P�res (6e). - Subvention (550.000 euros) et convention avec l?Universit� Paris Descartes en vue d?y d�velopper des projets innovation et entreprises dans le domaine de la sant�: intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es. - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures.

Mme OUMER a pr�sent� les principaux dossiers de sa d�l�gation.

DFPE 48 - Subventions (1.031.222 euros) et conventions avec l?association CRESCENDO (11e) pour sa structure multi accueil Basfroi.

DFPE 75 - Subvention (370.907 euros) et convention d?�quipement avec "Paris Habitat - OPH" (5e) pour l?am�nagement d?un �quipement associatif d?accueil de petite enfance.

DFPE 175 - Mise � disposition d?une parcelle de terrain (19e) en vue d?installer et d?entretenir un jardin d?agr�ment et p�dagogique. Convention avec l?association "K?Ibass".

DFPE 73 - Subvention (79.600 euros) et avenant n��1 avec l?association "L.I.R.E. � Paris" pour l?intervention de lecteurs dans les RAM.

Mme VERSINI a pr�sent� les projets importants de sa d�l�gation.

DICOM 10 - Convention pour la vente caritative des cadenas de la passerelle des Arts et du pont de l?Archev�ch�.

DAE 188 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association "Place Network".

DAE 205 - DASES - DGRI - Subvention (110.000 euros) et convention avec l?association D�mocratie et Entraide en Syrie - Ghosn Zeitoun.

DASES 130 G - Subvention (12.000 euros) � l?association "Reconnect" pour son action en faveur de l?acc�s aux droits des publics h�berg�s dans les gymnases parisiens lors du Plan Hiver 2016-2017.

DASES 131 G - Subventions (4.000 euros) relatives au fonctionnement de 7 accueils de jour � destination des personnes en situation de pr�carit� et grande exclusion � Paris.

DASES 150 G - Modification des r�gles de gestion des amortissements du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l?A.S.E. Mme VERSINI souligne qu?un sch�ma parisien sur les seniors sera pr�sent� au Conseil de Paris du mois de juin. Pas de question sur les dossiers de Mmes OUMER et VERSINI.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD, rapporteure. Mme BIDARD a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration. - Mme BROSSEL, rapporteure. Mme BROSSEL a pr�sent� les dossiers de sa d�l�gation. Pas de question sur ses dossiers.

V?ux et amendements�:

6 v?ux ont �t� d�pos�s.

Mme ATALLAH a pr�sent� un v?u rattach� au DDCT 72 - Rapport de la Mission d?Information et d?Evaluation "Paris ville interculturelle�: liens, pratiques et politiques publiques" relatif � la mise en ?uvre des pr�conisations du rapport de la M.I.E. "Paris, ville interculturelle".

Mme ATALLAH a pr�sent� un v?u relatif � l?allaitement dans l?espace public parisien.

Mme KON� a pr�sent� un v?u relatif � une nouvelle politique d?accueil des r�fugi�s � Paris.

M. HONOR� a pr�sent� un v?u relatif au fonctionnement du centre d?accueil humanitaire porte de la Chapelle.

Mme DIRI a pr�sent� un v?u relatif au contr�le des terrasses pour fumeurs�: intervention de M. JOMIER.

S�ance lev�e � 10 heures 03.

Prochaine Commission le 29 mai 2017 � 9 heures.

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5e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Delphine B�RKLI, Fr�d�rique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Annick LEPETIT, Val�rie NAHMIAS, Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, Eric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excus� au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

M. Jean-Louis�MISSIKA.

Absentes�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Val�rie MONTANDON.

*****

S�ance ouverte � 14 heures 01.

Aucun projet de d�lib�ration parmi les 53 � l?ordre du jour (dont 5 au Conseil d�partemental) n?a fait l?objet d?une discussion. M. AZI�RE a pr�sent� la proposition de d�lib�ration du groupe UDI-MODEM, 2017 UDI-MODEM 1 - Lancement d?une �tude en vue de r�tablir le concours de fa�ades de la Ville de Paris.

V?ux et amendements�:

6 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. BROSSAT a �voqu� le v?u du groupe les R�publicains relatif au programme de r�habilitation de la tour H15, et pr�sent� le v?u de l?Ex�cutif d�pos� en r�ponse sur le m�me sujet.

S�ance lev�e � 14 heures 14.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 � 14 heures.

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6e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�: Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, B�atrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN.

Excus�e au sens du R�glement int�rieur : Mme Anne-Christine LANG. ***** Mme OLIVIER ouvre la s�ance � 15 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 22 � l?ordre du jour (dont 9 au Conseil d�partemental).

Universit�, vie �tudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

 MERGEFIELD NumeroALPACA 2017 DLH 86 - Cr�ation de 220 logements PLS pour �tudiants 27 boulevard Jourdan (14e). - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville (12.210.000 euros) demand�e par la Fondation Maison des �l�ves ing�nieurs arts et m�tiers. Intervention de M. LECOQ.

Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs. - Mme CORDEBARD, rapporteure.

Mme CORDEBARD a pr�sent� les principaux projets de sa d�l�gation et tout particuli�rement les�:

2017 DASCO 30 - Subvention (23.000 euros) avec convention � l?association "Cap Sport Art Aventure et Amiti�" (CAP SAAA) (15e) pour une action de sensibilisation au handicap dans les �coles primaires.

2017 DASCO 41 G - Budget participatif des coll�ges - Subventions d?�quipement (44 506 euros).

2017 DASCO 71 - Subventions (994.937,62 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les �coles publiques maternelles et �l�mentaires parisiennes au titre des temps d?activit�s p�riscolaires (TAP).

2017 DASCO 80 - Subvention (73.120 euros) et convention pluriannuelle de parcours d?histoire et de m�moire avec le M�morial de la Shoah.

2017 DASCO 42 G - Approbation du programme pr�visionnel d?investissement des lyc�es pour 2017/2027 propos� par la R�gion Ile-de-France. Intervention de Mme SOLANS.

Amendements et voeux�:

2 v?ux rattach�s et 4 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. LECOQ a pr�sent� les 2 v?ux du groupe les R�publicains rattach�s aux projets de d�lib�ration 2017 DASCO 39 G - Coll�ges en cit� scolaire-Fixation des tarifs de restauration et modalit�s de compensation financi�re et 2017 DASCO 71 - Subventions (994.937,62 euros) et conventions annuelles d?objectifs pour des projets d?animation mis en ?uvre dans les �coles publiques maternelles et �l�mentaires parisiennes au titre des temps d?activit�s p�riscolaires (T.A.P.).

Mme OLIVIER a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la fermeture de classes dans les �coles maternelles 103, rue du Ch�teau des Rentiers et du 15, rue de Domr�my 13e.

Mme LECUYER a pr�sent� le v?u du groupe les R�publicains relatif � la modification de la carte scolaire dans le 18e.

Mme BOUGERET a pr�sent� le v?u du groupe les R�publicains relatif � l?affectation des �l�ves de 3e dans les lyc�es.

V?u d�pos� et non pr�sent�: V?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants relatif � la nuit des �tudiants du monde 2017.

Question diverse�:

M. LECOQ a demand� qu?une pr�sentation de l?audit de s�curit� r�alis� dans les �coles soit faite aux maires d?arrondissement.

S�ance lev�e � 15 heures 21.

Prochaine Commission le 29 mai 2017 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du mardi 2 mai 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin J�GO, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excus� au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�: M. Jean-Fran�ois MARTINS.

Absent-e-s�:

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, M. Pierre LELLOUCHE.

*****

S�ance ouverte � 17 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 83 � l?ordre du jour (dont 4 au Conseil d�partemental).

Sports et tourisme. - M. MARTINS, rapporteur.

2017 DJS 114 - Subvention (750.000 euros) et convention avec le Stade Fran�ais Paris au titre de l'ann�e 2017�: intervention de MM. BOUTAULT, AURIACOMBE et Mme J�GO. - En l?absence de M. MARTINS, excus�, r�ponse sera apport�e par courriel par son cabinet.

2017 DJS 170 - Lancement d?un appel � projets "Talents Paris 2024" dans le cadre du plan d'accompagnement de la candidature parisienne aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024�: intervention de Mme J�GO. - R�ponse de M. Julien DOLBOIS, Directeur du cabinet de M. MARTINS.

V?ux et amendements�: 2 v?ux rattach�s et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme V�RON a �voqu�:

- le v?u du groupe SOCA rattach� au projet de d�lib�ration 2017 DJS 157�;

- le v?u d�pos� par Mmes Rachida DATI et Emmanuelle DAUVERGNE relatif � la mise � disposition d?un local adapt� pour accueillir le dynamisme associatif du 7e arrondissement�;

- le v?u du groupe les R�publicains relatif � la mise en place de la r�forme des Maisons des associations � Paris et dans le 5e arrondissement.

M. BOUTAULT a pr�sent� le v?u du GEP relatif aux pers�cutions des lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres, queer et intersexes en Tch�tch�nie�; Mme J�GO a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au soutien aux personnes LGBT en Tch�tch�nie�; Mme LEVIEUX a pr�sent� le v?u du groupe SOCA relatif � la d�fense des droits LGBTI � travers le monde. - R�ponse de M. KLUGMAN.

Mme J�GO a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif � l?extinction de la Tour Eiffel en hommage aux victimes d?attentats terroristes. - R�ponse de M. KLUGMAN, en l?absence de M. MARTINS.

Divers�:

MM. SANCHES RUIVO et KLUGMAN ont annonc� la tenue de la F�te de l?Europe du 8 au 14 mai 2017�; des concerts gratuits seront propos�s � cette occasion le 13 mai sur le parvis de l?H�tel de Ville.

S�ance lev�e � 17 heures 31.

Prochaine Commission le lundi 29 mai 2017 � 17 heures.

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