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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :
2010 DEVE 55 Demande d'autorisation formul�e par ICADE Property Management en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, des installations de r�frig�ration dans l'ensemble immobilier Maine Montparnasse, Secteur 1, 47 boulevard de Vaugirard et 83 boulevard Pasteur (15e).
2010 DEVE 58 Demande d'autorisation formul�e par la SNCF Paris-Nord en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, des installations situ�es 18 rue de Dunkerque (10e).
2010 DEVE 87 Subvention � l'association PRIART�M pour des actions de sensibilisation aux effets de la t�l�phonie mobile. Montant : 2.000 euros.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2010 DPVI 63 Subvention au titre des Droits de l'Homme � deux associations : Observatoire International des Prisons et Primo Levi. Montant : 30.000 euros.
2010 DPVI 65 Subventions � quatre associations menant des actions sur le th�me de la lutte contre les discriminations. Montant total : 14.000 euros.
2010 DPVI 66 Subvention � l'Acort sur le th�me de la lutte contre les discriminations. Montant : 3.000 euros.
Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
2010 DPVI 54 Subvention � l'association Africultures (20e). Montant : 15.000 euros.
2010 DPVI 64 Subvention � l'association Form'accueil sur le th�me de la diversit� culturelle. Montant : 1.000 euros.
2010 DPVI 75 Subvention � l'association Culture 2+ au titre de l'int�gration. Montant : 1.500 euros.
2010 DPVI 79 Subvention � l'association D'Ici-D'Ailleurs sur le th�me de la diversit� culturelle. Montant : 3.000 euros.
2010 DPVI 81 Subvention � l'association France Am�rique Latine (14e) pour le projet "9�mes rencontres avec le cin�ma d'Am�rique Latine et de la Cara�be". Montant : 3.000 euros.
Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
2010 DDATC 30 Signature d'une convention avec l'association Juste debout (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.600 euros.
2010 DDATC 50 Subvention � l'association Ateliers Villes (13e). Montant : 15.000 euros.
2010 DDATC 61 Subvention Fonds du Maire � l'association La maison de la place des F�tes du 19e. Montant : 10.000 euros.
2010 DDATC 63 Lancement d'une proc�dure d'appel d'offres ouvert relatif � la gestion et � l'entretien de panneaux municipaux d'affichage sous vitrines.
2010 DDATC 109 Subvention � l'Association pour la fondation internet nouvelle g�n�ration (AFING) au titre du projet Innovations democraTIC. Montant : 10.000 euros.
M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
2010 DDEEES 130 Signature d'une convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.
2010 DDEEES 131 Signature d'une convention avec le Comit� des F�tes du 13e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.
2010 DDEEES 132 Signature d'une convention avec l'Institut Fran�ais du Tourisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.
2010 DDEEES 133 Signature d'une convention avec l'Association ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de la Seine-Saint-Denis, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.
2010 DDEEES 134 Subvention � la f�d�ration nationale du folklore fran�ais. Montant : 2.000 euros.
2010 DDEEES 165 Subvention � l'association A Suivre pour l'organisation de la 1�re �dition du festival Bastille quartier libre, le festival des ind�pendants (11e). Montant : 10 000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2010 DASCO 34 Signature d'une convention avec le Centre R�gional de Documentation P�dagogique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.
2010 DASCO 35 Subvention � l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour le dispositif parisien "Lire et faire Lire". Montant : 5.000 euros.
2010 DASCO 67 Signature, avec la RIVP, d'une convention de transfert provisoire de ma�trise d'ouvrage au titre de l'article 2 de la loi sur la ma�trise d'ouvrage publique, pour la r�alisation d'une �cole polyvalente de 14 classes sur le lot M10C du secteur Mass�na Sud de la ZAC PRG (13e).
2010 DASCO 70 Signature d'une convention avec la r�gion Ile-de-France pour le remplacement du syst�me de s�curit� incendie unique du groupe scolaire Fondary-Verlomme (15e).
2010 DDATC 110 - DASCO 104 Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris pour l'�cole �l�mentaire situ�e 7, rue Asseline (14e) par la Soci�t� Pyramide. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention de m�c�nat correspondante.
2010 DPA 18 Signature d'un avenant n�1 au march� de travaux pass� avec l'entreprise COLAS IDF NORMANDIE pour la construction d'une �cole polyvalente de 10 classes 32-34, rue Olivier M�tra (20e).
Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
2010 DASCO 43 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris attribuant une subvention pour le fonctionnement du centre de loisirs associatif 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicap�s et valides. Montant : 93.400 euros.
2010 DASCO 44 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19 attribuant une subvention pour le fonctionnement du centre de loisirs associatif 16 rue Tandou, accueillant des enfants handicap�s et valides. Montant : 95.150 euros.
2010 DASCO 57 Subvention � l'association Vivement l'Ecole (17e) pour un dispositif d'accompagnement d'enfants autistes en vue de leur int�gration scolaire en milieu ordinaire. Montant : 13.000 euros.
Mmes Colombe BROSSEL et V�ronique DUBARRY, rapporteures.
2010 DASCO 46 - DPVI 362 Subventions � deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. Montant total : 6.000 euros.
2010 DASCO 47 - DPVI 364 Subventions � cinq associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant total : 9.382 euros.
2010 DASCO 48 - DPVI 358 Subventions � six associations pour des actions Politique de la Ville dans le 14e arrondissement. Montant total : 9.640 euros.
2010 DASCO 49 - DPVI 365 Subventions � trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 17e arrondissement. Montant total : 5.278 euros.
2010 DASCO 50 - DPVI 366 Subventions � douze associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Montant total : 24.300 euros.
2010 DASCO 51 - DPVI 367 Subventions � deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Montant total : 8.500 euros.
Mmes Colombe BROSSEL et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2010 DDEEES 76 Subvention � l'association La commune libre d'Aligre (11e et 12e). Montant : 5 000 euros.
2010 DDEEES 111 Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la Chambre R�gionale de M�tiers d'Ile de France (12e) pr�voyant l'attribution d'une subvention de 50 000 euros pour la r�alisation de la 6e �dition du Carrousel des M�tiers d'Art et de Cr�ation. Montant : 50.000 euros.
2010 DDEEES 148 Signature d'une convention avec l'APUR et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, relative � l'attribution d'une subvention � l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de donn�es sur le commerce � Paris. Montant : 42.000 euros
2010 DDEEES 153 Subvention de fonctionnement � l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e (4A) pour l'organisation du Salon de l'Artisanat d'Art 2010. Montant : 8.000 euros.
2010 DDEEES 156 Subvention � l'association des commer�ants du cours du Vincennes Nation (12e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 2.000 euros.
2010 DDEEES 159 - DPE 64 Indemnisation amiable d'une exploitante d'un commerce situ� 3, boulevard Indochine (19e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. Montant : 1.000 euros.
2010 DDEEES 183 Approbation du r�glement applicable aux artistes de la place du Tertre (18e).
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2010 DPE 48 Lancement d'un march� d'�vacuation et traitement des terres pollu�es de l'ancien site de l'usine d'incin�ration des ordures m�nag�res situ� � Issy-Les-Moulineaux.
2010 DPE 57 Signature de 2 avenants aux contrats de soutien � la collecte s�lective et � la reprise du verre en vue de sa valorisation, pass� avec les soci�t�s Adelphe et Saint Gobain Emballage.
2010 DPE 58 Lancement et approbation du principe et des modalit�s d'attribution de march�s de fourniture de pneumatiques poids lourds neufs ou rechap�s ainsi que l'outillage sp�cifique en 3 lots s�par�s.
2010 DPE 65 Lancement de march�s relatifs � l'enl�vement des graffitis � Paris en deux lots s�par�s.
2010 SGCP 6 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert relatif � la prise des d�bats des s�ances du Conseil de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2010 DAJ 10 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics, d'un march� de services pour la gestion et la coordination des activit�s organis�es au sein du Point d'acc�s au droit du 13e.
2010 DAJ 11 Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics, d'un march� de services pour la gestion et la coordination des activit�s organis�es au sein du Point d'acc�s au droit du 19e.
2010 DAJ 19 Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la soci�t� SIEPER FRANCE afin de mettre un terme au litige relatif � l'utilisation des marques "PARIS" et "PROPRETE DE PARIS".
2010 DALIAT 19 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� ISS ABILIS France SAS.
2010 DALIAT 21 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture d'articles vestimentaires destin�s aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots s�par�s.
2010 DRH 36 Modification de la d�lib�ration DRH 55 des 10 et 11 juillet 2006 fixant le r�gime indemnitaire applicable � l'emploi de directeur de projet de la Ville de Paris.
2010 DRH 37 Fixation des dispositions statutaires relatives aux emplois de m�decin d'encadrement territorial et de responsable de projet dans le domaine de la sant�.
2010 DRH 39 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la gestion des frais de soins de sant�, accidents de service, maladies professionnelles et maladies contract�es en service dont sont victimes les agents de la Ville et du D�partement de Paris, lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.
2010 DRH 40 Abrogation et rectification de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels de la Commune de Paris.
2010 DRH 41 Lancement de march�s � bons de commande relatifs � la conception, l'organisation et l'animation de modules de formations � la fili�re achat public destin�s aux agents de la Ville de Paris en trois lots s�par�s.
2010 DRH 43 Signature de la prolongation du contrat de bail de l'h�tel Alcyon (12e).
2010 DRH 44 Cr�ation d'emplois permanents par transformation d'emplois de m�decins contractuels existants dans le domaine de la sant� au travail.
2010 DSTI 17 Signature d'un march� n�goci� relatif au renouvellement du droit de suivi des modules et des extensions du progiciel HR Access, � la r�alisation de prestations associ�es et � l'achat de modules suppl�mentaires aupr�s de la soci�t� HR Access Solutions SAS.
2010 DSTI 21 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la mise en oeuvre des applications de recette de la taxe de balayage et de la taxe de s�jour.
2010 DSTI 24 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture et � l'installation de terminaux et d'accessoires radionum�riques de norme TETRA.
2010 DSTI 25 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la conception, au d�veloppement et � la maintenance d'applications g�omatiques.
2010 DSTI 28 R�siliation pour motif d'int�r�t g�n�ral de march�s relatif � la fourniture, l'int�gration, l'assistance � l'exploitation et la maintenance des syst�mes de t�l�communication sur les sites de la Ville de Paris.
2010 DSTI 32 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture d'�quipements et de prestations de c�blage informatique et t�l�phonique.
2010 DSTI 35 Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� de fourniture de logiciels pour la gestion des identit�s num�riques.
Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.
2010 DF 50 Lancement d'un d'appel d'offres ouvert europ�en relatif au renouvellement des contrats d'assurance TAM de la Ville de Paris.
2010 DF 52 Mise en place d'un programme de billets de tr�sorerie.
2010 DF 55 Signature de l'avenant n�1 � la convention de garantie d'emprunt pass�e avec la SAEMES, et de l'avenant n�1 � la convention de pr�t pass�e avec la Caisse d'Epargne et la SAEMES, prolongeant de cinq mois la dur�e de la garantie d'emprunt de la Ville.
2010 DF 56 Attribution de la d�l�gation de service public relative � la gestion de l'activit� de kiosquier � Paris.
2010 DF 57 Signature d'un avenant � la convention d'affichage publicitaire pass�e avec la soci�t� Clear Channel.
2010 DF 65 Fixation du montant annuel de la redevance aff�rente � l'exploitation de panneaux publicitaires sur les quais des quatre stations parisiennes de la ligne T2 du tramway et sur les quais du T3.
M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.
2010 DEVE 82 Admission en non-valeurs de cr�ances irr�couvrables des exercices 2009 et ant�rieurs du budget annexe du fossoyage.
2010 DEVE 66 Subvention � l'association CORIF pour son programme d'inventaire des oiseaux men� sur Paris par l'Observatoire R�gional des Oiseaux Communs d'Ile-de-France. Montant : 1.000 euros.
2010 DEVE 78 Subvention � l'association Chadhal pour son action de suivi de la population f�line dans le jardin des Halles (1er). Montant : 1.000 euros.
2010 DEVE 90 Subvention � l'association Grumpy Nature pour son �tude ornithologique sur le Fuligule Milouin au lac du Bois de Vincennes. Montant : 1.700 euros.
2010 DEVE 98 Signature d'une convention modificative n� 2 avec l'Association pour le D�veloppement de l'Apprentissage Francilien (ADAFA), gestionnaire du Centre de Formation d'Apprentis des m�tiers de l'Agriculture (CFA), pour la mise en place d'une nouvelle formation.
2010 DEVE 36 Signature d'un protocole d'accord autorisant le r�glement amiable d'un litige impliquant le service des cimeti�res.
Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
2010 CAB_MA 13 Subvention � l'Association internationale culture sans fronti�re - AICSF (20e) pour l'organisation de la remise d'un troph�e "La marmite d'or" dans le cadre d'un concours culinaire. Montant : 5.000 euros.
2010 CAB_MA 15 Subvention � l'association Studio Olinda (10e) pour le r�cital de la chanteuse lyrique Marie-Claude Bottius dans le concert "Classic in Black". Montant : 1.800 euros.
2010 CAB_MA 17 Signature d'une convention avec l'association Good Music Diffusion pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.
2010 CAB_MA 18 Subvention � l'association Gloriana pour la production et la diffusion de l'op�ra lyrique "L'�le de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer. Montant : 15.000 euros.
2010 CAB_MA 19 Subvention � l'association La Compagnie des Mornes Bleus pour l'organisation de plusieurs s�ances d'un spectacle intitul� " Conteur soleil raconte et chante..." � l'auditorium de l'H�tel de Ville. Montant : 5.000 euros.
2010 CAB_MA 20 Subvention � l'Association r�unionnaise communication et culture - ARCC (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s. Montant : 7.000 euros.
2010 DAC 22 Subvention � l'EURL Le Coach (9e) au titre de ses actions en faveur d'artistes des musiques actuelles. Montant : 12.000 euros.
2010 DAC 84 Subvention � l'association Ensemble Alternance (4e). Montant : 6.000 euros.
2010 DAC 94 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle avec l'�tablissement public Maison des M�tallos pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.020.000 euros.
2010 DAC 98 Signature d'une convention avec l'association Le Myst�re Bouffe (93310 Le Pr� Saint Gervais) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.
2010 DAC 99 Subvention � l'association Les Complices de Nina (94260 Fresnes). Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 103 Signature de l'avenant n� 1 � la convention pluriannuelle 2009-2011 avec l'association Friches Th��tre Urbain (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.
2010 DAC 119 Subvention � l'association Les Nouveaux Gitans (10e). Montant : 7.500 euros.
2010 DAC 121 Signature d'une convention avec la Soci�t� coop�rative d'int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 223.100 euros.
2010 DAC 139 Signature d'une convention avec l'association L'Onde et Cyb�le (18e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation des festivals Musiques et jardins et Jazz nomades - La voix est libre. Montant : 30.000 euros.
2010 DAC 189 Subvention � l'association Atelier Th��tre du Tourtour pour l'organisation de M�lomania (4e). Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 215 Subvention � l'association BCDV Th��tre (4e). Montant : 6.000 euros.
2010 DAC 230 Signature d'un avenant � convention avec l'association Th��tre Silvia Monfort (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 550.000 euros.
2010 DAC 236 Subvention � l'association Courant d'Art Frais (13e). Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 239 Subvention � l'association Th��tre Pixel et G�mo productions (18e). Montant : 1.500 euros.
2010 DAC 256 Subvention � la SARL Spectaculaire (2e). Montant : 22.000 euros.
2010 DAC 266 Subvention � l'association REALI (3e) pour l'organisation de la 6e �dition du festival de musique Gwo-Ka � Paris en 2010. Montant : 10.000 euros.
2010 DAC 283 Subvention � la Soci�t� historique et litt�raire polonaise (4e) au titre de ses actions artistiques dans le cadre de l'Ann�e Chopin en 2010. Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 284 Subvention � l'association Ruban vert (20e). Montant : 7.000 euros.
2010 DAC 285 Subvention � l'association Club Franco-russe de la Culture et des Arts (Artcorusse). Montant : 3.000 euros.
2010 DAC 292 Subvention � la Compagnie RL (18e). Montant : 8.000 euros.
2010 DAC 293 Subvention � l'association 4 Tomorrow (18e). Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 296 Subvention � l'association Agrafmobile (11e). Montant : 2.000 euros.
2010 DAC 313 Signature d'une convention avec la SEMAVIP pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.620 euros.
2010 DAC 322 Subvention � l'association CIRCE - Centre d'Information, de Recherche, de Cr�ation et d'Etudes Litt�raires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros.
2010 DAC 337 Subvention � l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Montant : 10.000 euros.
2010 DAC 346 Subvention � l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'�glise Saint-Eustache (ARGOS) (1er). Montant : 10.000 euros.
2010 DAC 347 Signature d'une convention avec l'association Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 15e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.608 euros.
2010 DAC 354 Subvention � l'association Pour ainsi dire (94220 Charenton). Montant : 5.000 euros.
2010 DAC 356 Subvention � l'Association de la M�diath�que Musicale Mahler (8e). Montant : 13.000 euros.
2010 DAC 405 Subventions aux associations Cie Jean-Pierre Garnier (20e), Les Compagnons de la Chim�re (7e), A.R.R.T (12e), Pas Sage � l'Acte (16e), Le Th��tre de la Querelle (42 000 Saint Etienne), Cie La Mandarine Blanche (93500 Pantin) en 2010.
2010 DAC 429 Signature avec l'EURL Espace Pierre Cardin d'un avenant � convention pour l'occupation du Pavillon des Ambassadeurs (8e).
2010 DAC 438 Signature d'une convention avec l'association Groupe Rires, Rage, et R�sistance (GRRR 19e) relative � l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e �dition de l'op�ration En compagnie(s) d'�t� au Th��tre 14 - Jean Marie Serreau (14 e) en 2010. Montant : 30 000 euros.
2010 DAC 444 Subvention � l'association Actuel-Art (11e) pour l'organisation de ses activit�s 2010. Montant : 7.000 euros.
2010 DAC 485 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Paris-Ateliers (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.138.850 euros.
2010 DAC 511 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 650.000 euros.
2010 DICOM 6 Signature d'une convention de parrainage avec Epson pour l'exposition "Paris d'Amour".
2010 DICOM 7 Signature d'une convention de coproduction avec France T�l�vision pour le bal-concert de la solidarit� du 13 juillet 2010.
2010 SG 81 Subvention � l'association Evropa Film Akt. Montant : 1.500 euros.
2010 SG 124 Signature d'une convention avec l'Association du Festival du cin�ma chinois de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.
2010 SG 131 Subvention � l'association Poudre de sourire (11e). Montant : 2500 euros.
2010 SG 138 Subvention � l'association Espagnolas en Paris. Montant : 8.000 euros.
2010 SG 139 Subvention � l'association Extra muros. Montant : 5.000 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2010 DAC 360 Subvention � l'association Caravans�rail et Cie (10e) pour l'organisation de la 6e �dition du New Bled Festival. Montant : 19.000 euros.
M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.
2010 DAC 134 Subvention � l'association La Fabrique des petits hasards (11e). Montant : 4.000 euros.
2010 DAC 187 Subvention � l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie (5e). Montant : 20.000 euros.
2010 DAC 269 Subvention � l'Association des donneurs de voix - Biblioth�que sonore de Paris Albert Roos (15e). Montant : 7.000 euros.
2010 DAC 276 Subvention � l'association SESAME Service pour l'Edition Sp�cialis�e destin�e aux Aveugles, Mal voyants et autres personnes Emp�ch�es de lire (7e). Montant : 4.500 euros.
2010 DAC 290 Subvention � l'association Clair Obscur (17e). Montant : 4.500 euros.
2010 DAC 345 Subvention � l'association SIDVEM (14e). Montant : 3.000 euros.
M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.
2010 DAC 398 - DEVE 80 Subvention � l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e). Montant : 7.000 euros.
M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2010 DAC 177 - DJS 330 - SG 47 Signature d'une convention avec l'association L'Esprit Jazz (13e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation de la 10e �dition de son festival Jazz � Saint-Germain-des-Pr�s (6e). Montant : 19.000 euros.
MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs.
2010 DAC 370 Signature d'une convention avec l'association B�tonsalon (18e) pour l'attribution d'une subvention et d'une convention d'occupation de locaux. Montant : 53.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.
2010 DAC 291 - SGRI 54 Subvention � l'association Fonds Social Juif Unifi� (5e). Montant : 15.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2010 DAC 513 - SGRI 28 Subvention � l'association Coup de soleil. Montant : 22.800 euros.
M. Christophe GIRARD, Mme Catherine VIEUCHARIER et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2010 DDEEES 71 Subventions � 7 associations �tudiantes. Montant total : 14.500 euros.
M. Didier GUILLOT, rapporteur.
2010 CAB_MA 30 Attribution d'une aide en faveur du d�partement du Var particuli�rement touch� par les pluies torrentielles le 15 juin 2010. Montant : 100.000 euros.
2010 DU 5 Cession de la propri�t� communale Ch�teau Bouchet situ�e � Fareins (Ain).
2010 DU 88 ZAC "Champerret" (17e). Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP.
2010 DU 103 Cession d'une emprise de voirie au droit du n� 46 rue Blomet (15e).
2010 DU 135 Cession d'un h�tel, 77 rue du Ruisseau (18e).
2010 DU 176 Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser le permis d'am�nager le site 112 � 122 rue des Poissonniers (18e).
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2010 DU 118 GPRU Site des Olympiades (13e). Convention avec l'ASL Olympiades pour une subvention pour l'ann�e 2010. Avenant � la convention du 14/12/09 pour une subvention relative � la r�alisation d'�tudes pour le r�am�nagement de la cour Rome, du grand parvis, et de la liaison dalle basse/dalle haute.
2010 DU 105 GPRU Porte de Montmartre / Porte de Clignancourt / Porte des Poissonniers (18e). Modification du PLU Secteur Porte de Saint-Ouen.
Mmes Anne HIDALGO et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2010 DJS 274 Subvention � l'association Silhouette (19e). - Montant : 3.000 euros.
2010 DJS 324 Signature de 16 conventions annuelles avec l'Union R�gionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France, acteur du r�seau UNHAJ et de son organisation en unions r�gionales (URHAJ) - URFJT Ile-de-France et 15 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es pour l'attribution de subventions.
2010 DJS 325 Signature de 9 conventions, avec l'Association des R�sidences et Foyers de Jeunes Travailleurs (ARFJ) et huit associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es, pour l'attribution de subventions. Montant total : 496.570 euros.
2010 DJS 327 Subvention � 1 000 Visages Production (91170 VIRY CHATILLON). Montant : 3.000 euros.
2010 DJS 337 Subvention � Compagnie Point de Rupture. Montant : 4.000 euros.
2010 DJS 340 Signature d'une convention de d�l�gation de service public entre la Ville de Paris et l'association MJC en Ile-de-France - F�d�ration r�gionale pour la gestion du centre d'animation Montparnasse (14e).
2010 DJS 341 Signature d'une convention de d�l�gation de service public entre la Ville de Paris et Actions pour les Collectivit�s Territoriales et Initiatives Sociales Sportives Culturelles et Educatives (A.C.T.I.S.C.E) pour la gestion du centre d'animation La Jonqui�re (17e).
2010 DJS 342 Signature d'une convention de d�l�gation de service public entre la Ville de Paris et la Ligue de l'Enseignement pour la gestion du centre d'animation Les Amandiers et du centre d'animation et d'h�bergement Louis Lumi�re avec son annexe Serpollet (20e).
2010 DJS 343 Signature d'un march� article 30 pour la gestion de l'espace jeunes Saint-Blaise (20e).
2010 DJS 345 Subvention au Conseil Parisien du Mouvement de la Paix. Montant : 2.000 euros.
2010 DJS 359 Signature d'une convention de d�l�gation de service public entre la Ville de Paris et l'association Ligue de l'Enseignement-F�d�ration de Paris pour la gestion des centres d'animation Baudricourt, Richet, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Oudin� (13e).
2010 DJS 360 Lancement d'un march� de prestations de services, article 30 du code des march�s publics, pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e).
2010 DJS 361 Signature d'une convention de d�l�gation de service public avec l'association Action pour les Collectivit�s Territoriales et Initiatives Sociales et Sportives Culturelles et Educatives (ACTISCE) pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et son antenne Saint-Honor� (1er).
2010 DJS 371 Subvention � l'Office R�gional des Oeuvres La�ques d'Education par l'Image et le Son (OROLEIS de Paris). Montant : 2.000 euros.
2010 DJS 374 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e).
2010 DJS 375 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour (16e) et de son antenne Mesnil-Saint Didier (16e).
2010 DJS 379 Signature d'un march� article 30 relatif � la gestion des centres d'animation Arras et Censier (5e).
2010 DJS 380 Signature d'un march� article 30 relatif � la gestion du centre d'animation Valeyre (9e).
M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
2010 DPA 36 Approbation du principe de construction d'un Centre d'Animation, 13-15, rue Mouraud (20e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire et de permis de d�molir.
M. Bruno JULLIARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.
2010 DJS 270 - DPVI 343 Subvention � l'association P�r�delkino (14e). Montant : 1.000 euros.
2010 DJS 273 - DPVI 322 Signature d'un avenant � la convention triennale 2009-2011 avec l'association R.Style (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 10.000 euros.
2010 DJS 282 - DPVI 325 Subvention � Tremplin Th��tre des 3 Fr�res (18e). - Montant : 2.000 euros.
2010 DJS 309 - DPVI 331 Subvention � l'Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP). - Montant : 2.000 euros.
2010 DJS 310 - DPVI 332 Subvention � La Compagnie � L'Aff�t. Montant : 2.500 euros.
2010 DJS 312 - DPVI 330 Subvention � Fabrication Maison pour son projet Passage en images conduit dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.
2010 DJS 334 - DPVI 347 Subvention � Art Exprim (18e). - Montant : 4.000 euros.
M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.
2010 SG 17 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association Nationale de R�adaptation Sociale ANRS (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.
2010 SG 19 Subvention � l'association Cippora (17e). Montant : 5.000 euros.
2010 SG 20 Signature d'une convention avec l'association Aux captifs, la Lib�ration (8e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.
2010 SG 23 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Alta�r, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.000 euros.
2010 SG 26 Subvention � l'association Pulsart. Montant : 5.000 euros.
2010 SG 31 Subvention � l'association Pour qu'elle revienne (18e). Montant : 3.000 euros.
2010 SG 32 Subvention � l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e) pour son action "parcours de femmes vers l'autonomie". Montant : 4.000 euros.
2010 SG 33 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association IRFED Europe (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.
2010 SG 49 Subvention � l'association Libres Terres des Femmes pour son action en faveur de femmes. Montant : 2.500 euros.
2010 SG 52 Subvention � l'association "Mouvement Ni Putes, Ni Soumises pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 20.000 euros.
2010 SG 55 - DASES 28 Signature d'une convention avec l'association Maison des Femmes de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.
2010 SG 92 Subvention � l'association Enjeux (3e). Montant : 3.500 euros.
2010 SG 93 Subvention � l'association Femmes Pour le Dire, Femmes Pour Agir (15e) pour son action en faveur de femmes handicap�es. Montant : 3.000 euros.
2010 SG 94 Subvention � l'association "Femmes de la Terre" (19e). Montant : 1.500 euros.
2010 SG 102 Subvention � l'association Avec Nos Ain�es - ANA (11e). Montant : 1.000 euros.
2010 SG 144 Subvention � l'association ProChoix (11e) pour son action d'information. Montant : 12.000 euros.
2010 SG 149 Subvention � l'Association des Tunisiens de France pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 6.000 euros.
Mme Fatima LALEM, rapporteure.
2010 DASES 12 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'AP-HP (H�pital Robert Debr�) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Olivier BAUD, laur�at 2007 - Annuit� 2010. Montant : 63.750 euros.
2010 DASES 13 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'INSERM ADR Paris VI pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par J�r�me GALON. Annuit� 2010. Montant : 63.750 euros.
2010 DASES 14 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'INSERM (d�l�gation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Sonia GAREL. Annuit� 2010. Montant : 63.750 euros.
2010 DASES 15 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Simon SCHEURING laur�at 2007. Annuit� 2010. Montant : 63.750 euros.
M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
2010 DASES 27 - SGRI 43 Signature d'une convention avec l'association Croix Rouge Fran�aise (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 215.000 euros.
MM. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2010 DVD 194 Signature d'une convention de concession avec la soci�t� SPIE Autocit� pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement Porte de Saint Cloud (16e) pour une dur�e de 18 ans.
2010 DVD 67 Approbation des modalit�s de passation d'un march� de travaux de mise en conformit� des passages souterrains de la Porte de Pantin (19e). Signature d'une convention pour un plan d'actions attach�es � la s�curit� de T3 et des passages souterrains au titre du contrat particulier 2009-2013 et demande des subventions correspondantes.
2010 DVD 49 Approbation des modalit�s d'attribution et signature des march�s � bons de commande relatifs � l'exploitation et l'entretien des installations d'�clairage public du boulevard p�riph�rique, des voies sur berges et des tunnels s�curis�s.
2010 DVD 30 Approbation des modalit�s d'attribution et signature d'un march� � bons de commande sur catalogue relatif � la fourniture de mat�riels de signalisation temporaire.
2010 DVD 178 Approbation et signature d'un march� � bons de commande, divis� en deux lots g�ographiques, relatif � la r�alisation de travaux de reconnaissance de sols.
2010 DVD 183 Signature d'un contrat de transaction valant protocole d'indemnisation avec la soci�t� Eau et Force, suite � la rupture d'une canalisation d'eau potable sous le boulevard Lefebvre � l'angle de la rue Brancion (15e).
2010 DVD 202 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
2010 DVD 181 Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l'op�ration Paris Plage 2010.
Mmes Annick LEPETIT et Anne LE STRAT , rapporteures.
2010 DPE 56 Modalit�s d'attribution de six march�s pour l'entretien, la r�paration et les am�liorations localis�es des ouvrages d'assainissement parisiens de la section de l'assainissement de Paris.
2010 DPE 60 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� pour la r�alisation de la version 6 du syst�me d'information TIGRE du service technique de l'eau et de l'assainissement.
Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
2010 DPE 25 - SGRI 22 Signature d'une convention avec l'association Coredia attribuant une subvention pour son projet de mise en place d'un service public de l'eau potable dans la ville de Diawara (S�n�gal). Montant : 23.374 euros.
2010 DPE 26 - SGRI 23 Signature d'une convention avec l'association Action contre la faim, pour l'attribution d'une subvention pour son projet de d�veloppement d'un centre urbain afghan � travers l'am�lioration des services en eau de la ville de Charikar (Afghanistan). Montant: 150.000 euros.
Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2010 DLH 29 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle avec l'association l'Observatoire des Loyers de l'Agglom�ration Parisienne pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.312 euros.
2010 DLH 30 Autorisation d'acqu�rir par la Ville de Paris des parties communes dans l'immeuble en copropri�t� situ� 5-5 bis rue Basfroi (11e). Signature avec PROLOGUES d'un avenant au bail emphyt�otique conclu le 5 septembre 2008.
2010 DLH 34 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 9 logements PLUS et 2 locaux d'activit�s, 74 rue des Poissonniers (18e).
2010 DLH 35 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 16 rue de Beauce (3e).
2010 DLH 40 R�alisation par le CASVP d'un programme de construction neuve comportant un EHPAD de 100 logements PLS, ZAC "Gare de Rungis", lot D (13e).
2010 DLH 65 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'ensemble immobilier communal situ� 13-15 rue Bleue (9e).
2010 DLH 69 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 9-9 bis rue Labie (17e).
2010 DLH 70 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 60 rue Bayen (17e).
2010 DLH 109 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un ou plusieurs lots de volumes d�pendant de l'immeuble communal, 117 � 121 rue de M�nilmontant et 301 � 303 rue des Pyr�n�es (20e).
2010 DLH 113 R�alisation par la SGIM d'un programme de 4 logements PLUS, 43 rue des Bourdonnais (1er).
2010 DLH 115 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant un logement PLA-I, 16 logements PLUS et 4 logements PLS situ� 5 bis rue du Dahomey (11e).
2010 DLH 119 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 7 logements PLA-I, 20 logements PLUS et 5 logements PLS, 59 rue Louis Blanc (10e).
2010 DLH 120 Cr�ation par "Paris Habitat - OPH" de 2 logements PLUS sur la parcelle du groupe G�rard de Nerval, 214 rue G�rard de Nerval (18e).
2010 DLH 129 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 24 logements PLUS et 7 logements PLS, 104 rue Alexandre Dumas (20e).
2010 DLH 135 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 6 logements PLUS et un local d'activit�s 18 rue Geoffroy l'Angevin (4e).
2010 DLH 138 Signature d'un avenant au bail emphyt�otique portant location au profit de la RIVP d'une partie de l'immeuble communal situ� 76-76 bis rue de Rennes (6e).
2010 DLH 139 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction neuve comportant 6 logements PLA-I, 3 logements PLS situ� 18 rue de la Vo�te (12e).
2010 DLH 143 R�alisation par Aximo, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 4 logements PLS, 57 rue de la Jonqui�re - 53 rue Gauthey (17e).
2010 DLH 145 Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l'ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des tanti�mes de charges qui en r�sulte, dans l'immeuble en copropri�t� situ� 13 quai Conti (6e).
2010 DLH 150 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 93 boulevard du Montparnasse (6e).
2010 DLH 155 Avenant au bail emphyt�otique, consenti au CASP, portant location des lots domaniaux d�pendant de l'immeuble en copropri�t� situ� 113 avenue Jean Jaur�s (19e).
2010 DLH 156 R�alisation par la Fondation Hospitali�re Sainte-Marie d'un programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicap�es comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS, 110 rue des Poissonniers (18e).
2010 DLH 157 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 5 logements PLS, 27 rue Greuze (16e).
2010 DLH 158 R�alisation par Sageco d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 95 rue Julien Lacroix (20e).
2010 DLH 162 R�alisation par "Immobili�re 3F" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 4 logements PLUS, 57 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).
2010 DLH 163 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-am�lioration comportant 5 logements PLUS et un local d'activit�s, 35 rue des Petits Carreaux (2e).
2010 DLH 169 Remboursement anticip� des avances consenties par la Ville de Paris � la SA d'HLM "Immobili�re 3F" au titre de participation financi�re � 4 programmes de logements sociaux. Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt bancaire � contracter par la SA d'HLM "Immobili�re 3F".
2010 DU 144 Cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant d�pendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto�" (16e).
2010 DU 178 Acquisition des parcelles, 83 bis et 85 rue Philippe de Girard (18e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2010 DASCO 23 Indemnisation amiable de la MATMUT, subrog�e dans les droits de son assur�, au titre d'un dommage mat�riel survenu � l'�cole Boulle (12e) dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2010 DDEEES 127 Subvention � l'Institut Pierre Mend�s France pour l'organisation d'un colloque scientifique "Pierre Mend�s France et Charles de Gaulle : deux passions fran�aises". Montant : 8.000 euros.
2010 DDEEES 128 Signature d'une convention avec l'Association Science et T�l�vision pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.
2010 DDEEES 167 Subvention � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l'�cole des ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP). Montant : 905.645 euros.
2010 DDEEES 173 Subvention � l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS) pour l'organisation d'un colloque sur Siegfried Kracauer. Montant : 2.000 euros.
M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
2010 DA 6 Lancement d'un march� � bons de commande pour des prestations de portage destin�s � l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
2010 DA 10 Lancement de march�s � bons de commande pour des prestations de g�om�tres topographes et de g�om�tres experts, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris en cinq lots s�par�s.
2010 DICOM 3 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution du march� relatif la mise � disposition d'articles de presse r�gionale et nationale et la gestion des droits d'auteurs aff�rents.
Mme Camille MONTACI�, rapporteure.
2010 DFPE 3 Signature d'une convention avec l'association "Cr�che Parentale du Sentier" pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement d'une cr�che parentale de 20 places dans des locaux situ�s 17, rue du Sentier - 46, rue du Croissant (2e). Montant : 390.110 euros.
2010 DFPE 19 Signature d'une convention avec l'association Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris (CPCT), gestionnaire du lieu d'accueil enfants/parents d�nomm� Le 40 des tout-petits (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.
2010 DFPE 45 Signature d'une convention avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement de locaux, 13, rue des Bluets (11e) en vue de la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 62 places. Montant : 1.112.799 euros.
2010 DFPE 48 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39. 112 euros.
2010 DFPE 56 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Gribouille Alesia (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 88.444 euros.
2010 DFPE 57 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge pour l'attribution d'une subvention (14e). Montant : 44.100 euros.
2010 DFPE 58 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre Saint Dominique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (14e). Montant : 54. 348 euros.
2010 DFPE 59 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association "La Plan�te des Enfants" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50 579 euros.
2010 DFPE 60 Signature d'une convention avec l'association La Goutte de Lait Saint L�on pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil d�nomm� Le Petit George (15e). Montant : 107.668 euros.
2010 DFPE 77 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (AFAPE) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che, 5, rue Yves Toudic (10e). - Montant : 114.529 euros.
2010 DFPE 78 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e Sampaix (10e). Montant : 31.557 euros.
2010 DFPE 79 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants d�nomm� Sampaix (10e). - Montant : 32.090 euros.
2010 DFPE 81 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Saint Martin (10e). Montant : 21.468 euros.
2010 DFPE 82 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Cool Douche pour l'attribution d'une subvention.Montant : 88 233 euros.
2010 DFPE 83 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Porte Entr'Ouverte pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (14e).Montant : 80. 905 euros.
2010 DFPE 84 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e Charles F�n�lon (14e). Montant : 315.684 euros.
2010 DFPE 85 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands (AJEFA )pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants d�nomm� Rasselins (20e). - Montant : 29.995 euros.
2010 DFPE 87 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Cr�ches et Pouponni�res pour Enfants d'Etudiants (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103. 176 euros.
2010 DFPE 96 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Saint Ambroise" (11e). Montant : 233.764 euros.
2010 DFPE 97 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Mail-Clery" (2e). Montant : 175.788 euros.
2010 DFPE 102 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Le Petit Moulin" (14e). Montant : 180 083 euros.
2010 DFPE 113 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Goutte de Lait Saint L�on pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e "Le Petit Edgar" (15e). Montant : 155.582 euros.
2010 DFPE 114 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Brancion"(15e). Montant : 136.654 euros.
2010 DFPE 116 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Cr�che du XVI" (16e). Montant : 355.545 euros.
2010 DFPE 117 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Cr�ches parisiennes" (O.N.C.P.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Point du Jour" (16e). Montant : 289.335 euros.
2010 DFPE 120 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA CHOUINE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale du m�me nom (18e). - Montant : 176.659 euros.
2010 DFPE 122 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm� Lancry (10e). - Montant : 63.879 euros.
2010 DFPE 130 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association "CROIX ROUGE FRANCAISE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie d�nomm�e "Parnassium"(15e). Montant : 66. 684 euros.
2010 DFPE 132 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association GANONE pour l'attribution d'une subvention (4e). - Montant : 171.764 euros.
2010 DFPE 136 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e Saint Pierre du Gros Caillou (7e). Montant : 546.481 euros.
2010 DFPE 138 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Croix Rouge Francaise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e Marie Ernest May (17e). Montant : 278 .388 euros.
2010 DFPE 139 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Croix Rouge Fran�aise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e La Butte aux Cailles (13e). - Montant : 226.871 euros.
2010 DFPE 141 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Croix Rouge Francaise pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e CNAVTS (19e). - Montant : 7.930 euros.
2010 DFPE 146 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "Coquin'ours" (8e). Montant : 72. 250 euros.
2010 DFPE 147 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Arc en Ciel (15e). Montant : 40.571 euros.
2010 DFPE 148 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Violet (15e). Montant : 128.907 euros.
2010 DFPE 150 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Mowgli pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements rue Dieu (10e). - Montant : 85.511 euros.
2010 DFPE 151 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�tablissement multi accueil Le 14�me Ours (14e). Montant : 519.825 euros.
2010 DFPE 152 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�tablissement multi accueil Quai des Ours (10e). Montant : 291.730 euros.
2010 DFPE 153 Signature d'un avenant n�1 � la convention n�1 pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Calin'ours"(16e). Montant : 40.568 euros.
2010 DFPE 154 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Oursons" (16e). Montant : 39.862 euros.
2010 DFPE 155 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Teddy Club (16e). Montant : 84 245 euros.
2010 DFPE 157 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�tablissement multi accueil La Cit� des Ours (18e). - Montant : 141.182 euros.
2010 DFPE 160 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�tablissement multi accueil Au Fil des Ours (11e).Montant : 169. 424 euros.
2010 DFPE 161 Signature d'une convention avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Le Grand Ours (18e). - Montant total : 180.290 euros.
2010 DFPE 163 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "CROIX ROUGE FRANCAISE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective d�nomm�e "Gabriel de Mun"(10e). Montant : 275.171 euros.
2010 DFPE 164 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Mowgli pour attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Pajol (18e). - Montant : 105.069 euros.
2010 DFPE 166 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Gan Yossef pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Gan Yossef (20e). - Montant : 413.633 euros.
2010 DFPE 176 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Gan Yossef pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Gan Yossef (20e). - Montant : 152.599 euros.
2010 DFPE 187 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective, 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). Montant : 110.738 euros.
2010 DFPE 188 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'associaiton Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective, 16, rue Lamarck (18e). - Montant : 296.080 euros.
2010 DFPE 189 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Centre isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel, 34, rue Lamark (18e). - Montant : 66.458 euros.
2010 DFPE 172 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Arthur et Marine pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Nieuport (13e). - Montant : 78.365 euros.
2010 DFPE 173 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Arthur et Marine pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Christiani (18e). - Montant : 73.902 euros.
2010 DFPE 174 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie "La Maison des Ours" (12e). Montant : 60.938 euros.
2010 DFPE 175 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Caramel pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements "La Maison des Oursons" (12e et 19e). Montant : 311.668 euros.
2010 DFPE 177 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Libellule et Papillon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective du m�me nom (20e). - Montant : 158.681 euros.
2010 DFPE 178 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Groupe Social des Oeuvres de Belleville pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Fran�oise Lagrange (20e). Montant : 514.501 euros.
2010 DFPE 190 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Halte Garderie de l'Annonciation pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 37.065 euros.
2010 DFPE 191 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.053 euros.
2010 DFPE 212 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Quel Univers Inventer pour l'attribution d'une subvention pour la cr�che parentale situ�e 43, rue des Bois (19e). Montant : 81.749 euros.
2010 DFPE 216 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention fonctionnement de la cr�che collective " Les Petites Souris du Mont " (14e).Montant : 56.953 euros.
2010 DFPE 221 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil D'ici et d'Ailleurs (13e). - Montant : 200.815 euros.
2010 DFPE 229 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 51.493 euros.
2010 DFPE 230 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective La Maison Enchant�e (14e). - Montant : 711.907 euros.
2010 DFPE 236 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou 2 (13e). - Montant : 357.928 euros.
2010 DFPE 237 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bout'Chou P�an (13e). - Montant : 72.345 euros.
2010 DFPE 238 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON DES BOUT'CHOU pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchant�e (14e). Montant : 39.206 euros.
2010 DFPE 249 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Union d�partementale des Associations familiales de Paris UDAF de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Necker (15e). Montant : 44.123 euros.
2010 DFPE 253 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Jonqui�re (17e). - Montant : 38.186 euros.
2010 DFPE 258 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ranelagh (16e). Montant : 33.884 euros.
2010 DFPE 268 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Les 400 Coups pour l'attribution d'une subvention. Montant : 42.610 euros.
2010 DFPE 271 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association PETIT CONCEPT pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son �tablissement d'accueil de la petite enfance situ� 18, rue de l'Orillon (11e). Montant : 36.814 euros.
2010 DFPE 272 Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Solidarit� Roquette pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie d�nomm�e Les Pitchouns (11e). Montant : 67.721 euros.
2010 DFPE 276 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Haut Comme 3 Pommes pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte garderie du m�me nom (11e). Montant : 70.887 euros.
2010 DFPE 292 Signature d'une convention avec l'association Les Pieds Tendres, 10/12, passage Abel Leblanc (12e), pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour la remise aux normes et la restructuration de sa cr�che parentale situ�e � la m�me adresse. Montant : 105.638 euros.
2010 DFPE 296 Signature d'une convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'Chou (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 583.550 euros.
2010 DFPE 298 Signature d'une convention avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.092 euros.
2010 DFPE 309 Approbation et signature d'une convention de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement collectif de petite enfance, 18-24 passage Duhesme (18e).
2010 DFPE 310 Approbation du lancement d'une proc�dure de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance, 11-13 rue Emile Duploy� (18e).
2010 DFPE 320 Signature d'une convention avec l'association CRESCENDO pour l'attribution d'une subvention pour la r�habilitation du jardin de l'�tablissement d'accueil de la petite enfance Fontarabie (20e). - Montant : 29.644 euros.
2010 DFPE 341 Signature d'une convention avec l'association La Goutte de Lait Saint L�on pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil d�nomm� Saint L�on (15e).Montant : 54 .459 euros.
2010 DFPE 350 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Clairi�re (2e) pour l'attribution d'une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales, dans le cadre de son dispositif de formation et d'acc�s au m�tier d'auxiliaires parentales. Montant : 19.766 euros.
2010 DFPE 351 Signature avec Evancia SAS Babilou d'un march� de prestations de service pass� en application de l'article 30 du code des march�s publics pour la mise � disposition de places d'accueil pour les parisiens au sein d'une cr�che situ�e dans le quartier n� 67, Batignolles (17e) (12 places � titre indicatif).
2010 DFPE 356 Signature, avec le groupe hospitalier Piti�-Salp�tri�re (Assistance Publique-H�pitaux de Paris) situ� 47-83, boulevard de l'H�pital (13e), d'un march� de prestation de services pour la mise � disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein de la cr�che du groupe hospitalier.
2010 DFPE 355 Approbation et signature d'une convention avec le D�partement de Paris pour la mise � disposition de places d'accueil au sein de la cr�che de l'Etablissement D�partemental d'Aide Sociale � l'Enfance de l'Ouest Parisien (17e).
2010 DFPE 357 Signature avec l'h�pital Vaugirard-Gabriel Pallez (Assistance Publique-H�pitaux de Paris) situ� au 10, rue Vaugelas (15e) d'un march� de prestation de services pass� selon l'article 30 du code des march�s publics ayant pour objet la mise � disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein de la cr�che hospitali�re.
2010 DFPE 358 Lancement d'un march� � bons de commande sans minimum ni maximum pass� selon l'article 30 du Code des march�s publics et ayant pour objet l'achat de places d'accueil collectif de petite enfance dans le 9e arrondissement.
2010 DFPE 370 Signature avec la soci�t� Maintenance Industrie de l'avenant n� 2 au march� relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des a�rateurs et grilles d'a�ration dans les �tablissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris des 1er, 2e, 3e, 4e, 12e, 19e et 20e arrondissements .
2010 DFPE 371 Signature avec la soci�t� Maintenance Industrie de l'avenant n� 2 au march� relatif aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des a�rateurs et grilles d'a�ration dans les �tablissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris des 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 13e et 15e arrondissements.
2010 DPA 4 Approbation du principe de construction d'une cr�che collective de 66 places, 45-47, rue Miguel Hidalgo - 28, rue David d'Angers (19e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.
2010 DPA 67 Approbation du principe de restructuration d'une cr�che collective municipale 2, rue Maurice Maignen (15e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre, d�p�t des demandes de permis de d�molir et de d�claration pr�alable.
2010 DPA 70 Indemnisation de la soci�t� J. Brunet et E. Saunier au titre des prestations suppl�mentaires r�alis�es lors des travaux de construction de la cr�che collective, 62 rue Saint-Sabin (11e).
M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
2010 DFPE 91 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure d�nomm�e "La Caverne d'Ali Baba" (11e). Montant : 219.968 euros.
2010 DFPE 93 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e La Maison Dagobert (12e). Montant : 108.203 euros.
2010 DFPE 94 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association pour l'accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants d�nomm� L'Ecole Gulliver (12e). Montant : 285.162 euros.
2010 DPA 61 Approbation du principe de restructuration d'une cr�che collective de 66 places, 34 A, rue des Martyrs (9e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre, et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.
M. Christophe NAJDOVSKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.
2010 DDATC 87 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association M�m'artre pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.
2010 DDATC 88 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association "Mom'rue Ganne" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.
M. Mao PENINOU, rapporteur.
2010 DAC 342 Signature d'une convention entre la Ville de Paris, la paroisse Notre Dame de la Croix et la SMABTP pour le remboursement partiel des travaux de d�poussi�rage du grand orgue de l'�glise Notre-Dame de la Croix, 3 place de M�nilmontant (20e). Montant : 14.197 euros.
2010 DAC 506 Protocole transactionnel concernant un manuscrit et un tapuscrit de l'oeuvre d'O.Zadkine intitul�s "Voyage en Gr�ce".
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.
2010 DPP 1 Signature d'une convention avec la Protection civile de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.
2010 DPP 6 Signature d'une convention avec l'Association de Pr�vention du Site de la Villette pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.500 euros.
2010 DPP 7 Signature d'une convention avec l'association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale pour l'attribution d'une subvention. Montant : 34.000 euros.
2010 DPP 12 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. Montant : 4.300 euros.
2010 DPP 15 Signature d'une convention avec 3 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 5.800 euros.
2010 DPP 16 Signature d'une convention avec 3 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Montant : 13.500 euros.
2010 DPP 19 Signature d'une convention avec 4 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant : 6.200 euros.
2010 PP 35 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour des travaux de restauration des fa�ades ext�rieures et r�fection des toitures des ailes est et nord de la caserne de la Cit� (4e).
2010 PP 36 Lancement d'un appel d'offres ouvert portant sur la maintenance et les services associ�s du progiciel Gargantua de gestion �lectronique des dossiers relatifs aux titres d�livr�s par la Pr�fecture de police.
2010 PP 37 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.
2010 PP 38 Signature d'un march� pour la fourniture de repas destin�s � ravitailler de mani�re ponctuelle certains centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris pendant la dur�e des travaux de r�fection des cuisines ainsi que de mani�re permanente le site Limeil Valenton jusqu'� la mise en service de la cuisine du site.
2010 PP 39 Signature d'un march� relatif � la maintenance pr�ventive et corrective de deux maisons du feu et de manoeuvre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situ�es au Fort de la Briche � Saint-Denis (93) et au groupement d'instruction � Villeneuve - Saint-Georges (94).
2010 PP 41 Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police pour la repr�sentation de la Pr�fecture de police devant les juridictions judiciaires et administratives et consultations juridiques.
2010 PP 42 Signature d'un march� pour la fourniture de pi�ces d�tach�es de transmission de puissance m�canique, hydraulique, pneumatique et pi�ces d�tach�es pour les compresseurs d'air et aspirateurs � eau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2010 PP 43 Signature avec la soci�t� Bouygues B�timent IDF de l'avenant n� 3 au march� de travaux pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 12 rue Carpeaux (18e). Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 491.000 euros TTC.
2010 PP 44 Signature l'avenant n� 5 au march� de ma�trise d'oeuvre pour la r�alisation de travaux de r�habilitation du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Clichy-sous-Bois (93). Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 77.000 euros TTC.
M. Georges SARRE, rapporteur.
2010 DDEEES 142 Signature d'avenants n� 3 aux conventions pass�es avec les unions d�partementales syndicales pour le versement du solde des subventions pour 2010.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2010 SGRI 29 Subvention � l'association Biblioth�ques sans Fronti�res (Libraries without Borders). Montant : 15.000 euros.
2010 SGRI 32 Subvention au Th��tre Maj�z (20e). Montant : 5.000 euros.
2010 SGRI 36 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle d'objectifs 2009-2011 pass�e avec Culturesfrance pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.
2010 SGRI 41 Signature d'une convention avec l'association M�decins du Monde pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.
2010 SGRI 57 - DRH 45 Signature d'un contrat de subvention avec la Commission europ�enne relatif au projet "Fit for Europe" (programme d'acquisition de comp�tence europ�enne par le biais d'une mobilit� dans une ville de l'UE partenaire).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2010 DPVI 72 Signature d'une convention avec Paris-Habitat pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans la R�sidence Michelet. Montant : 72.500 euros.
2010 DPVI 84 Quartier de la Goutte d'Or (18e). Signature d'une convention avec l'association Halage pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.703 euros.
2010 DPVI 87 Signature d'une convention avec la SA d'HLM Coop�ration et Famille pour l'attribution d'une subvention pour la requalification de jardini�res place de V�n�tie (13e). Montant : 15.584 euros.
2010 DPVI 88 Signature d'une convention avec Paris Habitat OPH pour l'attribution d'une subvention pour la r�novation de commerces Porte de Montmartre (18e). Montant : 43.455 euros.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.
2010 DPVI 106 - SG 43 Signature d'une convention avec l'association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Cofinancement avec l'Observatoire de l'Egalit� Femmes/Hommes et la Mission Int�gration. Montant total : 18.000 euros.
Mmes Gis�le STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures.
2010 CAB_MA 12 Subvention � l'association Comit� d'Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d'Outre-Mer (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2010. Montant : 10.000 euros.
2010 CAS 6 Fixation pour 2010-2011 de la participation financi�re demand�e aux b�n�ficiaires de la carte Am�thyste.
2010 DASES 9 Subvention � l'association Nouveaux Droits de l'Homme (7e) pour ses actions sociales men�es en faveur de personnes d�munies. Montant : 5.000 euros.
2010 DFPE 323 Subvention � l'association Culture sur cour (18e) destin�e � financer des actions en direction des Familles. - Montant : 3.000 euros.
2010 DFPE 324 Signature d'une convention avec l'association Le Petit Ney (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.
2010 DFPE 325 Subvention � l'association Plus Loin (20e), destin�e � financer l'action Rencontre, d�couverte et ouverture en famille. - Montant : 3.000 euros.
2010 DFPE 326 Subvention � l'association Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (10e) destin�e � financer des actions de m�diation scolaire Ecole-parents. - Montant : 2.700 euros.
2010 DFPE 327 Subvention � l'association Le Picoulet Mission Populaire 11e, destin�e � financer l'action Accompagnement et m�diation aupr�s des familles. Montant : 3.000 euros.
2010 DFPE 328 Attribution d'une subvention exceptionnelle � l'Ecole Normale Sociale (18e)pour le fonctionnement de la ludoth�que au titre de 2010. - Montant : 80.000 euros.
2010 DFPE 329 Signature d'une convention avec l'association "R�el, Symbolique, Imaginaire La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.
2010 DFPE 330 Subvention � l'association Caravans�rail D�veloppement (13e), destin�e � financer l'action Animation des espaces publics - La ludomobile, la ludoth�que se d�place dans mes quartiers. Montant : 5.000 euros.
2010 DFPE 331 Subvention � l'association LOREM (Loisirs R�sidentiels des Mariniers) (14e), destin�e � financer sa ludoth�que. - Montant : 5.000 euros.
2010 DFPE 333 Subvention � l'association Latitude Sport et Culture (19e), destin�e � financer une ludoth�que. Montant : 4.000 euros.
2010 DFPE 334 Signature d'une convention avec le Comit� d'Etablissement du G�rant de l'Infrastructure SNCF (93) pour l'attribution d'une subvention pour la ludoth�que Plan�te Jeux (18e). Montant : 25.000 euros.
2010 DFPE 335 Subvention � l'association M�m'artre (18e), destin�e � financer le fonctionnement de son antenne du 18e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.
2010 DFPE 338 Signature d'une convention avec l'association Fondation Oeuvre Croix Saint Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.500 euros.
2010 DFPE 340 Subvention � l'association Culture 2+ (18e), destin�e � financer les Papoth�ques africaine, maghr�bine, chinoise et tamoule et l'accueil des enfants en 1�re ann�e de maternelle dans leur langue maternelle. Montant : 11.500 euros.
2010 DFPE 344 Subvention � l'association Strata'j'm (20e) destin�e � financer l'action Accueil Jeux parents enfants. Montant : 2.000 euros.
2010 DFPE 346 Subvention � l'association D'ici-d'ailleurs destin�e � financer la ludoth�que Terre de jeux (18e). Montant : 4.000 euros.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
2010 DAC 7 Signature d'une convention avec la Fondation de la R�sistance (7e). Montant : 27.067 euros.
2010 DAC 144 Subvention � l'Association internationale Yahad - in Unum (10e). Montant : 2.000 euros.
2010 DAC 357 Subvention � l'Association des Officiers et R�servistes de Paris et de la R�gion parisienne (A.O.R.P) (12e). Montant : 500 euros.
2010 DAC 371 Signature d'une convention avec l'association Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.
Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
2010 CAB_MA 14 Subventions � 3 associations pour l'organisation de la manifestation "le Paris sports Ultra-marins". Montant total : 9.000 euros.
2010 DJS 91 Signature d'une convention avec le Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.
2010 DJS 98 Subventions � 15 associations du 15e arrondissement. Montant total : 20.150 euros.
2010 DJS 114 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associ�es (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.000 euros.
2010 DJS 122 Signature d'une convention avec l'Entente Sportive Petits Anges (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.500 euros.
2010 DJS 132 Signature d'une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.
2010 DJS 135 Signature d'une convention avec Rugby Club Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.500 euros.
2010 DJS 138 Signature d'une convention avec l'association Gym' Paris 15 (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros.
2010 DJS 139 Signature d'une convention avec Neptune Club de France (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.
2010 DJS 145 Signature d'une convention avec Les Enfants de la Goutte D'Or pour l'attribution d'une subvention. Montant : 29.000 euros.
2010 DJS 153 Signature d'une convention avec Paris Sport Club (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.
2010 DJS 233 Subvention au PUC Rugby pour la saison sportive 2010-2011. Montant : 260.000 euros.
2010 DJS 236 Signature d'une convention avec le Centre de Formation de Football de Paris pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 75.000 euros.
2010 DJS 238 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Triathlon pour l'attribution d'une subvention en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 17 et 18 juillet 2010. Montant : 35.000 euros.
2010 DJS 289 Signature d'une convention avec la Fondation Paris Saint-Germain en vue de l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 150.000 euros.
2010 DJS 291 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis pr�voyant l'attribution d'une subvention pour la saison 2010-2011. Montant : 20.000 euros.
2010 DJS 292 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Badminton pour l'attribution d'une subvention � l'occasion de l'organisation des Championnats du Monde de Badminton du 23 au 29 ao�t 2010. Montant : 100.000 euros.
2010 DJS 318 Signature d'une convention avec l'A.S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.
2010 DJS 348 Subvention � l'association PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 1.116.915 euros.
2010 DJS 349 Subvention au club Issy Paris Hand au titre de la saison 2010-2011. Montant : 100.000 euros.
2010 DJS 350 Signature d'une convention avec la SASP Paris Levallois pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 1.000.000 euros.
2010 DJS 351 Subvention � la SASP Stade Fran�ais Paris au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 823.225 euros.
2010 DJS 352 Signature d'un march� de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour les saisons sportives 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013.
2010 DJS 353 Signature d'un march� de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2010-2011.
2010 DJS 368 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec le groupement solidaire constitu� par les associations du Centre Hippique du Touring Club de France, mandataire, et de la Soci�t� d'Equitation de Paris en vue de l'exploitation � des fins sportives du Centre Hippique du bois de Boulogne (16e).
2010 DJS 377 Demandes de permis de d�molir et de construire pour la reconstruction d'une tribune au centre sportif L�o Lagrange (12e).
2010 DJS 378 Demandes de permis de d�molir et de construire pour la reconstruction de gradins et de deux locaux de rangement � la piscine Roger Le Gall (12e).
2010 DJS 392 Autorisation � M. le Maire de Paris de d�livrer � l'�tablissement public administratif du Mus�e National du Sport une autorisation unilat�rale d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation, � des fins privatives, du parking Suzanne Lenglen, 25, boulevard Galli�ni (15e).
2010 DJS 398 Fixation des tarifs d'utilisation des �quipements du Stade Charl�ty (13e) pour les �tablissements scolaires, associations et autres groupements et fixation des tarifs de location du mat�riel de la Mission Ev�nementielle de la Direction de la Jeunesse et des Sports aux organisateurs de manifestations sportives � Paris.
2010 DJS 400 Signature de march�s article 30 relatifs � la mise en place et � l'organisation d'animations sportives et r�cr�atives sur la Voie Georges Pompidou, la place de l'H�tel de Ville et sur le Bassin de La Villette pendant l'op�ration Paris Plage 2010 pour 17 lots.
2010 DJS 413 Cr�ation d'une commission sp�ciale d'�lus pour l'audition des candidats � l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitu�e du centre sportif Jean Bouin (16e).
2010 DPA 72 Signature d'avenants aux divers march�s de travaux relatifs � la construction du complexe sportif Alfred Nackache (20e) comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme.
M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :
2010 DF 53 Communication sur les rapports des d�l�gataires de service public remis au titre de l'exercice 2008.
M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.
2010 DAJ 16 Communication aux �lus de la liste des march�s attribu�s du 7 mai 2010 au 10 juin 2010.
Mme Camille MONTACI�, rapporteur.
�
Débat
Conseil municipal