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M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, je vous demande de reprendre vos places tranquillement. Je r�it�re mon appel � ce que l'on �coute tous les orateurs, quels qu'ils soient. La d�mocratie, par d�finition, c?est d'�couter des choses auxquelles on n'adh�re pas.

La parole est � Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Je reprends la parole. Je vois que Mme LAGARDE est partie, elle ne pourra pas refaire mes additions !

Je rappelle, concernant ces 20 millions d'euros suppl�mentaires pour l'aide sociale � l'enfance, que cette augmentation est rendue n�cessaire par l'arriv�e importante de mineurs �trangers � Paris, ce qui est le r�sultat scandaleux et dramatique de la d�cision du Gouvernement, apr�s avoir supprim� le centre de Sangatte en 2002, d'�vacuer, sans solution de rechange, il y a quelques mois, la "Jungle" de Calais, avec des cons�quences dramatiques que nous d�plorons.

Dans ces propositions budg�taires, nous saluons �galement avec satisfaction la prise en compte de certaines demandes environnementales port�es par notre Groupe et qui n?avaient pu �tre accept�es lors du budget primitif de d�cembre.

Ainsi, notre Municipalit� va consacrer 2,1 millions d'euros suppl�mentaires pour la r�novation des chaufferies des �quipements municipaux et 1,6 million d'euros suppl�mentaires pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement. Ces deux d�cisions, loin d'�tre anodines, sont indispensables, et nous vous en remercions.

Car rendre nos �quipements municipaux plus performants en mati�re de consommation �nerg�tique est �cologiquement indispensable et sage financi�rement. Cela s?impose d?ailleurs comme une �vidence, lorsqu'on voit que, dans les propositions budg�taires, nous devons par ailleurs abonder les charges de fonctionnement de nos �quipements municipaux de 6,5 millions d'euros suppl�mentaires, correspondant aux d�penses d'�nergies suppl�mentaires dues � l'hiver rigoureux et � l'accroissement du prix de l'�nergie que nous avons connu.

Concernant les arbres d'alignement, c?est �galement une bonne d�cision dans la mesure o� les Parisiennes et les Parisiens ne comprendraient pas que la Ville ne puisse remplacer les arbres abattus ; ils sont tr�s attach�s � cette question. C?est aussi pour cette raison que nous vous demandons de ne pas abattre les arbres du stade Jean-Bouin et des Halles tant que vous ne serez pas certains que les permis de construire contest�s et contestables seront valid�s par les tribunaux.

Cependant, comme vous le souligniez dans votre intervention et comme en attestent les documents budg�taires qui nous sont propos�s, cette discussion sur le budget suppl�mentaire intervient dans un contexte l�g�rement diff�rent du budget primitif 2010, et encore davantage du budget suppl�mentaire 2009.

En effet, alors qu?il y a quelques mois, nous parlions baisse des recettes et plan d'�conomies, � l?heure d?aujourd'hui, les recettes de la Ville enregistrent une hausse mod�r�e mais certaine en raison en partie de l'accroissement des droits de mutation qui, au cours de ces derniers mois, ont cr� de 25 % � 30 %.

Cela redonne donc � notre municipalit� une certaine marge de man?uvre, et c?est pourquoi, tout en demeurant raisonnables et rigoureux, nous portons � l'occasion de ce budget suppl�mentaire diff�rentes propositions pour permettre des financements suppl�mentaires sans bouleverser les grands �quilibres de notre budget dans certains domaines o� notre municipalit� n?a pas fait les efforts n�cessaires et attendus, et qui pourtant r�pondent �galement � des besoins ou � des urgences exprim�s par les Parisiennes et les Parisiens.

Ainsi, nous proposons d'accorder des cr�dits suppl�mentaires pour l?am�nagement de nouveaux quartiers verts et de zones de rencontre. Pour rappel, malgr� des projets et des demandes exprim�es dans diff�rents arrondissements, aucun am�nagement nouveau de quartier vert et de zone de rencontre n?est fait depuis le d�but de notre seconde mandature.

De m�me, nous avions port� cette proposition d�j� en d�cembre dernier : il est n�cessaire d'allouer des cr�dits suppl�mentaires pour de nouvelles ressourceries � Paris.

De m�me, nous proposons d?allouer des sommes suppl�mentaires pour l'am�nagement de carr�s aux biffins ailleurs que dans le 18e arrondissement de Paris, pour r�pondre � la crise et � l'urgence sociale qui nourrit l'�mergence de march�s de la mis�re dans certains quartiers du Nord-Est parisien, notamment, pas tr�s loin de la porte de Montreuil.

Enfin, comme nous l'avions d�j� soulign� lors du budget primitif de d�cembre, et comme nous le soulignons une nouvelle fois, la Ville de Paris doit en priorit� concentrer ses efforts d'investissement et son innovation sur des projets qui rendent service et am�liorent la qualit� de vie de toutes les Parisiennes et de tous les Parisiens. Et surtout, �galement, des investissements qui rendent notre ville plus robuste face � la crise �cologique, sociale et �conomique que nous subissons.

Ainsi, comme nous le demandons dans un v?u, un effort particulier et prioritaire doit �tre apport� en mati�re de transports collectifs, dont le prolongement de la ligne T3 jusqu'� la porte d'Asni�res doit �tre l?une de nos priorit�s, tout en attendant, esp�rons-le, que l?�tat prenne enfin sur cette question ses responsabilit�s et accepte de contribuer au financement de ces �quipements indispensables, comme il l?a fait dans diff�rentes autres grandes villes en France, et ne l?a pas encore fait � Paris.

Ainsi et au-del�, dans les prochains mois et ann�es, nous devons nous montrer volontaires pour accro�tre nos investissements dans d'autres domaines tout aussi importants, comme la r�habilitation thermique des b�timents de la Ville?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il faudrait conclure, Monsieur GAREL !

M. Sylvain GAREL. - J?ai fini dans 30 secondes.

? l?am�lioration des performances �nerg�tiques du parc social comme du parc priv�, accentuer nos efforts sur les projets localis�s pour la mise en ?uvre du plan climat, pour augmenter la part du bio dans les cantines ou encore amplifier une politique de pr�vention et de r�duction des d�chets.

Car toutes ces mesures sont des sources d'�conomies futures et un gisement d'emplois non d�localisables.

Ce sera l'objet de propositions que nous ne manquerons pas de faire dans le budget primitif 2011 que, j'esp�re, nous �laborerons ensemble avant de le voter.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � M. LEGARET.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, certes, ce budget suppl�mentaire n'est qu'un ajustement, et un ajustement relativement limit�. Je dirai qu'il s'inscrit dans la continuit� de la politique budg�taire que vous suivez sous le double signe de l'obscurit� et de l'esbroufe.

Pour l'obscurit�, je dois dire qu?on est particulaire servi cette fois-ci, et je dois m�me dire que vous atteignez et d�passez probablement vos propres records puisque c'est la premi�re fois que dans un document budg�taire, dans le rapport de pr�sentation, je ne trouve absolument aucune explication. Il y a en r�alit�, en page 20, une �num�ration qui pourrait tenir la fois prochaine - je vous fais cette suggestion, cela pourrait �tre une source d?�conomies - sur un simple ticket de m�tro, �ventuellement recto verso.

Et puis continuit� par rapport � votre politique budg�taire, c'est-�-dire n�gation totale de la situation dans laquelle nous sommes. Je crois que Christine LAGARDE a bien fait de rappeler il y a quelques instants que nous sommes dans un contexte de crise, que cette crise n'�pargne personne, � Paris comme ailleurs. Quelle est votre r�ponse, Monsieur le Maire, � cette situation de crise ? O� sont les efforts d'�conomies, de ma�trise des d�penses que tous les responsables publics ou priv�s sont oblig�s de consentir dans le contexte actuel ?

Esbroufe ; �coutez, ce n'est pas tr�s difficile � d�montrer. D'abord parce que les d�penses que vous faites figurer dans ce budget suppl�mentaire ne sont que des intentions. Je rel�ve notamment la plus grande part des autorisations de programme, je note notamment ce qui figure � la page 9, 55,25 millions d'euros pour la voirie et les d�placements, dont 40 millions d'AP nouvelles pour l'op�ration des voies sur berges. Lorsqu'on en recherche la traduction en cr�dits de paiement : z�ro ! Z�ro cr�dit de paiement en r�ponse aux inscriptions des autorisations de programme nouvelles : je dois dire que l� aussi, c'est vraisemblablement une novation dans la technique budg�taire.

Qu'est-ce que je constate par ailleurs ? L'autorisation d'emprunt est r�duite. C'est la d�monstration parfaite de ce que je ne cesse de d�noncer : vous n'investissez pas, en tout cas vous n?investissez absolument pas � hauteur de vos pr�tentions et de vos promesses. Si c'�tait le cas, vous mobiliseriez davantage d'emprunts.

Je voudrais signaler de petites mesquineries. Je trouve assez choquant que parmi les justifications tr�s indigentes, on nous explique qu'il faut remplacer � Paris des arbres - M. Sylvain GAREL, entre deux acc�s de psittacisme, vient de nous le rappeler -, on va d�penser, si j?ai bien not�, 1,6 million pour remplacer des arbres d'alignement plus 0,12 million dans le cimeti�re de Pantin. Tout cela parce que ce sont les cons�quences de la temp�te Xynthia.

Je voudrais rappeler que la temp�te Xynthia est une affaire assez dramatique, qu?il y a eu plus de 60 morts en France, et des ravages consid�rables dans toute l'Europe. Mais curieusement, cette temp�te a � peu pr�s compl�tement �pargn� Paris. J'ai d?ailleurs recherch� les articles de presse � cette �poque. Je lis une responsable du service de l'arbre et des bois � la mairie de Paris qui a d�clar� : "On s'en sort tr�s bien, les vents ont �t� tr�s forts mais la mont�e en puissance progressive. C?est ce qui explique que seulement 40 arbres d'alignement ont �t� touch�s sur les 100.346 plant�s actuellement, et seuls 10 d'entre eux sont tomb�s sur la voie publique".

�coutez, Monsieur le Maire, on peut utiliser tous les arguments et faire fl�che de tout bois, mais utiliser le pr�texte de la temp�te Xynthia, je trouve que c'est d'assez mauvais go�t quand il s'agit d'une temp�te dont les cons�quences ont �t� dramatiques dans de nombreuses r�gions de France, notamment dans l'ouest, mais pas � Paris.

Il y a d'autres petites mesquineries. C'est ainsi que j'ai d�couvert assez r�cemment que le fonds de solidarit� des communes de la R�gion d?Ile-de-France, pourtant amplement soutenu par le Maire de Paris et la majorit�, au titre de l'ann�e 2010, fait appara�tre une diminution sensible de la contribution des communes aux premiers pr�l�vements du fonds.

Quand on recherche, on d�couvre que cette baisse s?explique pour l'essentiel par la diminution de la contribution de la Ville de Paris, qui est naturellement la principale contributrice � ce pr�l�vement. Ce pr�l�vement passe de 100.978.000 euros � 86.316.000 euros, ce qui fait 14.665.000 euros de moins. Alors qu'en r�alit�, dans le m�me temps, le potentiel financier moyen par habitant des communes de la R�gion d?Ile-de-France progresse l�g�rement, le potentiel financier qui est assis sur quatre taxes par habitant de la commune de Paris passe de 1.806 millions � 1.762 millions, ce qui induit m�caniquement une diminution de la contribution de la Ville de Paris au F.S.R.I.F. C?est curieux, mais c'est comme �a !

Alors, vous ne cessez de parler de solidarit�, et notamment de solidarit� intercommunale au sein de la r�gion d?�le-de-France mais j'aimerais avoir quelques explications sur cette grande curiosit�.

Vous nous pr�sentez ce matin, in extremis, une lettre rectificative n� 2 avec un impact relativement ma�tris�, mesur� de 500.000 euros.

En r�alit�, il s'agit de r�pondre positivement, exclusivement � des amendements d?�lus appartenant � la Majorit� municipale et naturellement de ne tenir aucun compte de nos propositions.

Nos propositions sont pourtant tr�s simples, elles consistent � vous dire d?investir mais dans de vrais investissements durables. Vous avez b�n�fici� de 100 millions de remboursement anticip� du F.C.T.V.A. � condition de r�aliser une augmentation de vos investissements.

Ce n'est pas ce que vous faites, vous aurez beau toujours opposer des montants d'investissement en valeur absolue, cela n'a aucun sens. La seule chose qui compte est de savoir quelle est la proportion de vos investissements compar�e au montant de vos recettes.

Cette proportion ne cesse de diminuer, elle est aujourd'hui plus faible qu?en 2000, dernier exercice budg�taire plein avant votre �lection. C'est d'ailleurs d�montr� par les ratios que j'ai encore rappel�s lors de notre derni�re s�ance, au moment du vote du compte administratif.

Ma�trisez les d�penses de fonctionnement. Vous en �tes incapables, on ne peut que constater que ces d�penses ne cessent de d�raper d'exercice en exercice, que votre train de vie augmente.

L� aussi, je le rappelle, en p�riode de crise, toutes les administrations, toutes les entreprises, tous les particuliers, tous les Fran�ais sont oblig�s, de gr� ou de force, de r�aliser des mesures d'�conomies sur leur train de vie.

O� sont les propositions de diminution du train de vie du Maire de Paris et de ses adjoints ? Nous d�posons un amendement en ce sens, nous esp�rons que vous en tiendrez au moins compte puisque c'est une proposition extr�mement mesur�e et raisonnable.

Prot�gez le patrimoine des Parisiens. Le vol spectaculaire au mus�e d'Art moderne est un appauvrissement du patrimoine de la Ville de l?ordre de 100 millions d?euros. Comme la Ville est son propre assureur sur ses ?uvres d'art, cela repr�sente une perte s�che due � une politique irresponsable de protection des mus�es.

Nous proposons � ce titre un amendement budg�taire de 10 millions d'euros pour mieux prot�ger l'ensemble du patrimoine de la Ville. Vous r�pondez qu?avec 3,2 millions d?euros consacr�s � la s�curit� du mus�e d?Art moderne et du mus�e Carnavalet, cela suffit...

Non, nous consid�rons qu'il faut tenir compte de l?audit pr�sent� par l'Inspection g�n�rale. Il est indispensable de faire un effort suppl�mentaire.

Monsieur le Maire, diminuez la fiscalit�. Vous avez effectivement, Christine LAGARDE l?a rappel�, augment� la fiscalit� de 25 % pour les contribuables parisiens en deux ans, record historique absolu.

Vous avez justifi� cette augmentation par le fait que l'�tat vous devait une dette dont on ne parle plus, d'ailleurs - vous enregistrez page 18 du rapport plus 9 millions d'euros de contribution suppl�mentaire de l'�tat - et surtout parce que les droits de mutation s'�taient effondr�s.

C'est vrai, il y a eu 300 millions de diminution des droits de mutation entre 2007 et 2009.

Proposez une diminution. Nous vous proposons 5 %, vous pouvez le faire sans effort, vous en avez les moyens, et si vous ne le faites pas, c?est que vous constituez une cagnotte secr�te sur laquelle nous n'avons aucune transparence et aucune proposition.

Je le r�p�te, tout cela est de l'obscurit� et de l'esbroufe. Je conclus Monsieur le Maire : faites enfin un effort.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous avez remarqu� que nous avons �t� sages, pourtant, qu'est-ce qu'on a entendu !

Il y avait tellement de choses inexactes. Il y avait des propos insultants, contrairement � ce que disait M. GAREL.

La parole est � Jacques BRAVO, que vous allez �couter avec autant d?attention et de s�r�nit�, bien s�r.

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Chers coll�gues, je me souviens du temps o� Jean-Fran�ois LEGARET, confront� � des probl�mes d?ajustement de la fiscalit� fonci�re, �tait d'une plus grande prudence. Ces temps sont bien �loign�s.

Ce budget n'est pas un nouveau budget primitif, comme cela a �t� dit, c'est un vrai budget suppl�mentaire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pouvez-vous respecter la parole de M. BRAVO ?

M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - C'est donc un vrai budget suppl�mentaire. La meilleure preuve est qu?il ne repr�sente en fonctionnement que 1,5 % des dotations du budget primitif.

Monsieur le Maire, ce budget suppl�mentaire pr�sente ind�niablement une s�rie de bonnes nouvelles pour les Parisiens. A ce stade de notre d�bat, la nouvelle la plus extraordinaire que je veux relever ce matin, est tout de m�me qu?en d�pit du caract�re incontestable de ces bonnes nouvelles, la Droite parisienne fait mine de ne rien voir.

Pire, inconsciemment ou en conscience, elle op�re un transfert. Elle ne veut pas admettre qu'� Paris la Gauche municipale puisse faire exactement le contraire des agissements de la Droite gouvernementale.

Mesdames et Messieurs les �lus de l'Opposition, vous n'admettez pas que Bertrand DELANO� et que Bernard GAUDILL�RE, son adjoint pour les finances, soutenus par la Majorit� municipale et par les Parisiens, parviennent en temps de crise � abonder les budgets de solidarit� et d?investissement de la collectivit� parisienne tout en r�duisant l'endettement.

Je le dis avec d'autant plus de force que peu de collectivit�s publiques aujourd'hui en France sont en mesure d'augmenter leurs d�penses sociales et en m�me temps d'accro�tre l'investissement.

Au m�me moment, le Gouvernement SARKOZY, FILLON, LAGARDE, merci, Madame d'�tre revenue, que vous soutenez et dont vous faites partie, patauge et s'embourbe dans son incapacit� � r�duire le d�ficit et l'endettement abyssaux auxquelles vous avez conduit la France.

M�me le Pr�sident de la R�publique paie de sa personne puisqu'il renonce � la Garden Party de l?�lys�e, la belle affaire, surtout quand les commandes sont d�j� pass�es.

C?est le symbole m�me de ce Gouvernement, lancer des contre-feux mais payer quand m�me.

Je n'en dis pas davantage, je reviens � l'essentiel. Mesdames et Messieurs les �lus de l'Opposition, vous donnez une caricature de vos propres positions. Comment pouvez-vous vous opposer aux 50 millions d'euros suppl�mentaires affect�s � la solidarit� alors que le nombre d?allocataires du R.S.A. est en augmentation de 9 % � cause d'une gestion gouvernementale ex�crable de la crise ?

Comment osez-vous contester les 20 millions d'euros suppl�mentaires que la Municipalit� parisienne propose d'orienter vers l'aide sociale � l'enfance et les 2 millions d'euros suppl�mentaires � la disposition des agents de notre collectivit� en difficult� ?

�tes-vous bien conscients de vouloir les leur refuser ? J'ai peur que oui.

J'ajoute, alors qu?une r�forme des retraites, aussi injuste qu?in�quitable, cache mal la difficult� des seniors � garder ou � retrouver un emploi, comment pouvez-vous voter contre les deux nouveaux forums pour l'emploi financ�s par ce budget suppl�mentaire, l'un en direction desdits seniors, l'autre � l'avantage des jeunes dipl�m�s, �galement victimes d'une politique gouvernementale incoh�rente et inefficace ?

Monsieur le Maire, le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s pr�f�re soutenir avec enthousiasme et confiance les bonnes nouvelles de ce budget modificatif qui, au total, apporte une disponibilit� suppl�mentaire r�elle de 130 millions d'euros, soit 80 millions d'euros du c�t� du budget de fonctionnement, compl�t�s d'une dotation suppl�mentaire de pr�s de 50 millions d'euros sur des cr�dits de paiement pour l'investissement.

J'insiste et je salue le fait que ces dotations suppl�mentaires ne tombent pas du ciel. Ce n'est pas le fait du hasard, c'est bel et bien le r�sultat d'une situation saine, qui a permis d'aboutir � 252 millions d'exc�dents budg�taires nets, arr�t�s au 31 d�cembre 2009, tel que cela ressort du compte administratif que nous avons vot� le mois dernier.

Oui, chers coll�gues, les bonnes nouvelles de ce budget suppl�mentaire sont le r�sultat d'une politique budg�taire marchant sur deux pieds : la solidarit� et le dynamisme.

Je reprendrai volontiers la belle expression d?Aim� C�saire quand il parlait de la construction de la Nation. Il disait : "Ann�e apr�s ann�e, anneau apr�s anneau".

Nos anneaux pour 2010 sont la solidarit� et le dynamisme, nos voterons r�solument ce budget suppl�mentaire.

Merci.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

Monsieur GAUDILL�RE ?

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je rappelle, comme vous l'avez fait en introduisant le d�bat, que nous avons une conception du budget suppl�mentaire comme �tant un budget uniquement marginal, c'est-�-dire une rectification de chapitres rendue n�cessaire, soit parce que les pr�visions de recettes ou de d�penses ont chang�, soit parce que l?urgence nous commande d?inscrire certains cr�dits et nous ne sommes pas comme d'autres collectivit�s, surtout l?Etat, qui bouleversent leur budget en cours d'ann�e.

Le budget suppl�mentaire que je pr�sente aujourd?hui r�pond parfaitement � cette d�finition, prolongement de nos priorit�s et ajustement aux �volutions de la r�alit�. Voyons d'abord les recettes : droits de mutation, concours de l'Etat, et report de l'exercice 2009. On parle beaucoup en ce moment des droits de mutation, je crois que l?on a raison puisqu'ils repr�sentaient l'an dernier 10 % du total de nos recettes de fonctionnement. Je me d�roberai d'autant moins � ce d�bat que j'ai adopt� d�s 2008 sur ce sujet, une transparence absolue. Je communique chaque mois � la commission des finances le dernier chiffre connu et je n'ai d'autre part jamais cach� ma perplexit� devant l'extraordinaire difficult� de pr�vision de ces recettes.

Les droits immobiliers ont recul� de 300 millions d'euros entre 2007 et 2009. Aucun red�marrage n'avait eu lieu quand nous avons pr�sent� le budget primitif 2010. Nous avons donc retenu une pr�vision prudente de 600 millions d'euros. Depuis le d�but de l'ann�e, la croissance de ces rentr�es a �t� vive, plus 30 % en moyenne, ce que confirment d'ailleurs les chiffres de juin que j'ai re�us jeudi. Voil� les faits.

Comment les interpr�ter ? J'ai tendance � penser qu'une bonne part de cette augmentation vient de la croissance du nombre des transactions. De nombreux vendeurs ont gard� leurs biens en 2009, ann�e on le sait peu propice aux ventes, et les ont remis sur le march� lorsque celui-ci, voici quelques mois, s'est fluidifi�. Dans ces conditions, je n'ai, et personne n'a de visibilit� ni sur la dur�e ni sur l'�tendue de cette reprise. Nous tirons les conclusions de cette incertitude en inscrivant une recette suppl�mentaire de 100 millions d'euros et nous nous r�servons d'inscrire un autre suppl�ment en automne s'il y a lieu. Ce processus est parfaitement transparent, je ne vous cache ni les chiffres ni les incertitudes sur l'avenir, et cette transparence rend, permettez-moi ce mot, d�risoire le mot de cagnotte qui amuse tant l'opposition qui, il est vrai, a en ce moment peu d'occasions de rire. La cagnotte, tout le monde sait depuis Harpagon, que c'est quelque chose de cach�, d'ailleurs M. LEGARET l?a rappel� � juste titre il y a quelques instants, or je ne cache rien, et il n'y a rien �videmment ici de secret.

Plus s�rieuses, si je puis m'exprimer ainsi, sont les discussions sur les conclusions � tirer de cette augmentation. L'opposition nous dit : baisser les imp�ts. D'autres voix sugg�rent de consacrer ce surplus aux d�penses de fonctionnement. A la Droite, je r�ponds que nous avons calcul� l'augmentation fiscale de 2009-2010 non pas pour compenser la baisse des droits de mutation et d'ailleurs nous l'avions annonc�e avant cette baisse aux �lecteurs, mais pour financer nos priorit�s et r�pondre aux besoins des Parisiens jusqu'en 2014.

Cette justification demeure intacte.

Pour conclure, je dirai, sans aucun esprit de pol�mique, qu'il est effarant de s'entendre donner des le�ons de justice fiscale par ceux qui soutiennent avec l'�nergie du d�sespoir, un bouclier fiscal de 586 millions d'euros, c'est Mme LAGARDE qui citait ce chiffre il y a deux mois, distribu�s � quelques centaines de privil�gi�s.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

A ceux qui voudraient majorer nos d�penses depuis 2001, je r�pondrai que nous nous sommes toujours gard�s d'engloutir les surplus de droits de mutation dans les d�penses de fonctionnement. Je rappelle que ce surplus a repr�sent� un peu plus de 2 milliards dans la pr�c�dente mandature, et que ce sont ces 2 milliards qui nous ont permis d'investir beaucoup en empruntant tr�s peu, donc en sauvegardant nos marges de man?uvre pour la deuxi�me mandature. Qui aujourd?hui s?en plaindrait ? Donc jusqu'ici, nous n'avons jamais consacr� ces recettes incertaines � des d�penses p�rennes, nous n'allons pas commencer aujourd?hui, parce que cette imprudence nous co�terait tr�s cher en cas de retournement de la conjoncture. Ce surplus des droits de mutation servira bien entendu aux Parisiens, il sera l'une des sources de financement de l?effort d'investissement tr�s lourd que nous avons programm� pour eux.

Notre budget suppl�mentaire traduit ce choix, puisqu'il enregistre une diminution significative de notre autorisation d'emprunt.

Quant aux d�penses de fonctionnement elles resteront strictement contenues et je dirai en r�ponse � Mme LAGARDE, que ce budget suppl�mentaire ne remet en cause � aucun moment, sur aucun chapitre, ni sur aucune ligne les plans d'�conomie du budget suppl�mentaire 2009 et du budget primitif 2010.

Quelques mots sur l'ajustement des concours de l'�tat. A la suite des modifications inscrites dans ce budget suppl�mentaire, les deux cat�gories de contribution de l'�tat qui sont v�rifiables dans les documents budg�taires �volueront toutes deux � la baisse sur l'ensemble de l'ann�e.

Dotation de fonctionnement et assimil�s : 13.130 millions d'euros en 2009, 13.121 millions cette ann�e.

Compensation des transferts : 356 millions l'an dernier, 354 millions en 2010.

Donc au total un recul de 16.186 � 16.175 millions, moins 11 millions d'euros, moins 0,7 %. Ces chiffres, mes chers coll�gues, ont-ils besoin de longs commentaires ? J'observe d'ailleurs que Mme LAGARDE ne r�pond rien � ces chiffres et pr�f�re se concentrer sur d'autres sujets.

Ce recul des contributions et concours de l'�tat intervient alors m�me que Paris, comme les autres collectivit�s ni plus ni moins, fait face avec d�termination � la crise sociale et � la quasi-absence d'investissement de l'�tat. Sur l'investissement de l'�tat, permettez-moi une remarque, j'ai not� avec beaucoup d'int�r�t l'hommage que Mme LAGARDE rendait � notre effort en mati�re d'investissement, mais je voudrais souligner que le budget de l'�tat, lui, ne comprend qu'un budget d'investissement qui est inf�rieur � 5 % de son total. Je n'ai pas besoin d'insister au-del� de ce sujet sur l'angoisse profonde que suscitent les d�clarations r�centes du Gouvernement. Il est parfaitement d�cid�, et il le dit, � enfermer par tout moyen dans un corset d?airain les d�penses des collectivit�s locales qui ne font pourtant que pallier les cons�quences de sa politique. Ce ne sont pas les �lus de gauche qui le disent, c'est un discours unanime de tous les �lus locaux de ce pays. Et je le dis avec un peu de solennit� aux repr�sentants de la majorit� nationale qui si�gent je parmi nous, notamment les parlementaires, vous n'�luderez pas vos responsabilit�s, nous saurons inlassablement rappeler aux Parisiens, comme nous venons de le faire aux �lections r�gionales avec le r�sultat que vous savez, la part que vous prenez � cet �tranglement dont ils sont les premi�res victimes.

Je n'�voquerai que pour m�moire la troisi�me cat�gorie de recettes, le report de 2009 qui n'est en fait que le fonds de roulement de la Ville.

Venons-en aux d�penses. Leurs ajustements ont �t� longuement d�taill�s par le Maire dans son introduction et dans son rapport, Monsieur LEGARET, il n'y a pas que les documents budg�taires, il y a aussi le rapport du Maire qui est suffisamment d�taill� pour que l'accusation de non-transparence n'ait pas beaucoup de sens. Je n?insisterai donc que sur un point fondamental : le respect des priorit�s que vous avez arr�t�es en d�cembre. Priorit�s aux d�penses sociales qui pr�sentent environ 60 % des d�penses suppl�mentaires de fonctionnement � travers trois chapitres extr�mement symboliques de notre volont� d'aide aux plus d�munis : 20 millions pour le R.S.A., 20 millions pour l'aide sociale � l?enfance, 8 pour les allocations d'urgence aux familles et aux agents municipaux en d�tresse.

Les amendements adopt�s tout � l?heure par la Commission des finances sur les risques de plomb dans les �coles, les ressourceries, le Carr� aux Biffins ainsi que le v?u sur la d�pr�carisation des agents de m�nage et le Bureau de l'aide sociale � l'enfance vont �videmment dans le m�me sens et je leur donne un avis extr�mement favorable.

Priorit� � l'investissement, et je remercie une nouvelle fois la Ministre de l'Economie d'avoir salu� notre effort dans ce domaine. Je voudrais r�pondre � M. LEGARET, peut-�tre n'avons-nous pas exactement la m�me conception de l?arithm�tique, que la moyenne de l?investissement de 2001 � 2007 a �t� de 1,2 milliard tandis que la moyenne de l?investissement sur la p�riode 2008-2010 est de 1,5 milliard. Dire qu?il n?y a pas de progression de 1,2 � 1,5 milliard rel�ve peut-�tre d'une arithm�tique non euclidienne, comme on le dit souvent de la g�om�trie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Cela vous d�rangerait d'�couter l'adjoint l�gitime aux finances.

(Brouhaha).

D'ailleurs, il a eu des pr�d�cesseurs que nous �coutions.

Donc il faut qu'on vous �coute !

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, rapporteur. Absolument.

Je vous remercie, Monsieur le Maire.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Dialogue de sourds !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne sais pas qui est sourd et aveugle !

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, rapporteur. - Donc, disais-je : priorit� � l'investissement, soit 46 millions r�partis entre des acquisitions fonci�res pour de nouveaux �quipements publics, l'aide � l'accession � la propri�t�, les espaces verts, la r�novation des chaufferies municipales �nergivores et les arbres d'alignement qui sont, je trouve, et c'est peut-�tre une forme de r�ponse � M. LEGARET, un des charmes de l?urbanisme haussmannien et parisien.

S?y ajoute une autorisation de programmes de 40 millions d'euros pour les berges de la Seine.

Je m'�tonne qu'un ancien adjoint aux finances dise que cette autorisation de programme ne permettra pas de d�penses.

Auriez-vous oubli�, Monsieur LEGARET, il est vrai que vous n'�tes plus adjoint aux finances depuis 9 ans, mais auriez-vous oubli� que les cr�dits de paiement sont fongibles ? Et que, si des d�penses doivent intervenir cette ann�e sur les berges de la Seine, nous n'aurons aucun probl�me pour les financer avec la masse de nos cr�dits de paiement?

(Brouhaha).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous allez nous demander demain beaucoup de temps de concertation et vous voudriez que je d�pense, avant m�me de lancer le d�bat !

Soyez coh�rent et laissez parler M. GAUDILL�RE !

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, rapporteur. - Priorit� aussi � la d�centralisation : 5 millions d'euros pour la gestion des �quipements d'arrondissement.

Enfin, une s�rie d'inscriptions, sur laquelle je passerai peut-�tre un peu plus rapidement, qui traduisent bien la nature d'un budget suppl�mentaire, c'est-�-dire la n�cessit� ou l'urgence.

Cr�dits d'am�lioration de la s�curit� des mus�es, d?abord, et je r�ponds � l'amendement d�pos� par la Droite. Nous pensons, oui, nous pensons qu?en l'�tat actuel de nos �tudes, cet amendement permet de r�pondre aux besoins. Il est clair que d'autres mesures seront prises � la fin de l'ann�e. Il est clair que d'autres cr�dits seront inscrits au titre du budget 2011, mais nous pensons qu?aujourd'hui cette somme est suffisante.

Je r�ponds d'ailleurs, au passage, � ce que disait M. LEGARET sur l'assurance. Oui, il est vrai que les ?uvres d'art dans les mus�es parisiens ne sont pas assur�es et que la Ville de Paris est son propre assureur, pour une raison toute simple : c?est que les primes d'assurance � payer pour les ?uvres d'art dans les mus�es seraient d'un co�t tel qu'elles contrebalanceraient, et au-del�, le risque que nous prenons.

D'ailleurs, je ferai observer - M. LEGARET le sait peut-�tre - que c'est �galement ce que fait l'�tat. Les ?uvres d'art dans les mus�es de l'�tat ne sont pas non plus assur�es.

Ensuite, les d�penses d'�nergie, apr�s un hiver rigoureux, la traduction budg�taire d'un accord social conclu au mois de d�cembre, les cr�dits pour Ha�ti ou cons�cutifs � Xynthia.

Je r�ponds au passage, puisque je suis sur les inscriptions diverses, que je ne pourrai pas donner un avis favorable � l'amendement de la Droite sur le Ch�telet, pour une raison toute simple. Je pense que les subventions culturelles - et je ne crois pas que l?adjoint � la culture me contredise - doivent �tre appr�ci�es globalement au moment du budget primitif. Il y a des arbitrages � faire. Il est vrai que l'an dernier, nous avons tr�s l�g�rement diminu�, de 1 %, je crois, la subvention au Ch�telet. Nous avons pr�f�r� faire porter l'effort sur l'ensemble des structures culturelles de proximit�. C'est un sujet qui sera r�examin� de mani�re globale au moment du budget primitif.

Je conclus, et permettez-moi d'insister sur une autre continuit� que celle de nos priorit�s. Ce budget suppl�mentaire r�affirme une conviction profonde que j'ai d�j� exprim�e ici et qui, je crois, recueille un consensus. Elle devrait m�me recueillir un consensus au-del� des contours de la majorit�. Et je pense que le contre-exemple de l'�tat nous aide � ne jamais oublier ce principe. On ne conduit aucune politique durable sans une politique budg�taire et financi�re s�rieuse et prudente. Elle passe par des principes d'une extr�me simplicit� : la prudence dans les d�penses de fonctionnement, les r�formes destin�es � d�gager des �conomies, le financement de l'investissement autant qu'on le peut par des ressources d�finitives, et un recours ma�tris� � l'emprunt.

Ce sont ces principes, en m�me temps que ces priorit�s, que je soumets aujourd'hui � votre approbation au nom de la Municipalit�.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. LE MAIRE DE PARIS. - Cette intervention exemplaire me permet de faire un commentaire particuli�rement bref.

Je pense que c'est le s�rieux - le s�rieux ! - dans la gestion qui permet d'�tre extr�mement dynamique en mati�re de solidarit� et tr�s entreprenant en mati�re d'investissement. Je le dis pour hier et pour aujourd'hui : si, dans la crise, nous avons quelques marges, c'est parce que nous sommes tr�s s�rieux.

Je dirai d'ailleurs � M. LEGARET qui disait : "Mais alors, vous commencez quand les �conomies ?" que nous, nous les avons commenc�es? Nous en avons rajout�?

D'abord, on a commenc� d�s 2001, je vous signale, dans bien des domaines. Je tiens � votre disposition beaucoup...

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Lesquelles ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oh ! Vous les connaissez parfaitement, Monsieur LEGARET !

Et, d�s le d�but de la crise, nous avons commenc�, effectivement. Parfois, c'est tr�s symbolique, vous savez : la diminution des indemnit�s de repr�sentation des maires d'arrondissement, je crois que c?est de 10 %, nous l'avons faite au d�but de l?ann�e 2009. Pour le Maire de Paris, c'�tait de 20 %.

Voil� ! C'est symbolique, ce n'est pas cela qui va changer grand-chose, mais je veux dire vraiment � tous que c?est le s�rieux qui nous donne ces marges pour �tre encore plus solidaires et toujours tr�s dynamiques en mati�re d'investissement.

Je remercie donc chaleureusement non seulement Bernard GAUDILL�RE mais la Direction des Finances et toute l?�quipe autour de la Secr�taire g�n�rale de la Ville de Paris, gr�ce � qui, avec nos qualit�s et nos d�fauts, nous arrivons � g�rer, je reprends le mot parce que certains parlent de rigueur, d?autres d'aust�rit�, moi je pr�f�re parler de "s�rieux". Voil� ! Le s�rieux !

Nous allons maintenant mettre successivement aux voix les budgets d'investissement et de fonctionnement par chapitre puis globalement. Je vous demande beaucoup de silence pendant les votes, s'il vous pla�t, y compris les collaborateurs. Beaucoup de silence pendant les votes ! Tout le monde !

Puis globalement suivant la nomenclature qui vous a �t� distribu�e, les �tats sp�ciaux, les budgets sp�cifiques et le budget sp�cial de la Pr�fecture de police. Je vous rappelle qu'il n'y aura pas de reprise de parole. Je demanderai simplement � M. GAUDILL�RE son avis favorable ou d�favorable sur les diff�rents v?ux ou amendements qui seront maintenus.

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