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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Les v?ux r�f�renc�s nos�87 et 87 bis sont relatifs � la qualit� de l'air dans les r�seaux souterrains de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F.

La parole est � Mme Maud GATEL.

Mme Maud GATEL. - Merci.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, en septembre dernier une �tude de la F�d�ration des associations agr��es de surveillance de la qualit� de l'air avait d�montr� combien l'air que nous respirons dans le m�tro �tait pollu�. L'air pr�sente en effet pour certains polluants des niveaux plusieurs fois sup�rieurs aux niveaux d'alerte car � la pollution ext�rieure s'ajoute la pollution li�e au freinage m�canique des trains.

En l'absence de r�glementation d�di�e au r�seau souterrain, la prise de conscience est tardive.

Plus r�cemment, c'est Airparif qui a lanc� une grande �tude sur la qualit� de l'air dans les stations du r�seau transilien en partenariat avec la S.N.C.F. et le S.T.I.F., avec les m�mes conclusions.

Les taux peuvent atteindre un taux de particules de 300 microgrammes par m�tre cube d?air respir�, soit un seuil trois fois sup�rieur au niveau d'alerte pour l?air ext�rieur. Hier soir, pour votre information, nous �tions � 185 microgrammes par m�tre cube.

La mesure de la qualit� de l'air dans les enceintes ferroviaires n?est qu?une premi�re �tape. Compte tenu de la situation d'urgence sanitaire qu'elle r�v�le, il est vital de prendre des mesures volontaristes car, comme le souligne l?A.N.S.E.S., cette situation engendre des risques cardiovasculaires et respiratoires. C?est une exigence de sant� publique pour les 4 millions d'usagers qui empruntent chaque jour le r�seau souterrain.

Avec mes coll�gues, Edith GALLOIS et Yann WEHRLING notamment, nous avions alert� � plusieurs reprises, depuis le d�but de la mandature, sur l'urgente n�cessit� de la mise en ?uvre d'un plan pour l'am�lioration de la qualit� de l'air dans le m�tro.

Par ce nouveau v?u, nous demandons que la Ville de Paris, � travers ses repr�sentants au S.T.I.F., soutienne les initiatives prises en faveur de la qualit� de l'air, agisse pour que soient d�finis des seuils dans le r�seau souterrain pour � la fois �valuer et contraindre � prendre des mesures volontaristes et demande comme c'�tait le cas du pr�c�dent v?u � �tre tenue inform�e par la R.A.T.P. et par la S.N.C.F. des mesures concr�tes prises pour agir sur l'am�lioration de la qualit� de l'air. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

En septembre 2015, un rapport de l'Agence nationale de s�curit� sanitaire, l?A.N.S.E.S., avait point� le risque d� aux particules fines dans les espaces du m�tro et du R.E.R., les personnes les plus expos�es �tant les salari�s, les prestataires de la R.A.T.P. et de la S.N.C.F., qui sont pr�sents pendant plusieurs heures dans ces espaces.

Ce rapport de l?A.N.S.E.S. avait soulign� cependant que la pollution de l'air subie par les usagers du transport routier restait plus pr�occupante que celle subie par les usagers du m�tro, compte tenu de l'exposition tr�s sup�rieure des premiers par rapport aux seconds � d'autres polluants tr�s nocifs. Cela n?enl�ve rien, bien �videmment, � la question de la pollution de l'air dans le m�tro et dans le R.E.R.

Il avait bien �t� pr�cis� � l'�poque que la R.A.T.P. avait d�j� entrepris un certain nombre d'actions pour mesurer et r�duire les expositions aux particules et nous avions adopt� un v?u � l'unanimit�, je crois, visant � ce que le plan d'action de la R.A.T.P. soit renforc� et que la S.N.C.F. en fasse autant de son c�t� pour les stations R.E.R. qu?elle g�re.

Imm�diatement apr�s son adoption en octobre 2015, ce v?u avait pu �tre retranscrit dans les deux contrats S.T.I.F.-R.A.T.P. et S.T.I.F.-S.N.C.F., qui �taient en cours de mise au point au moyen d'un amendement que j'avais d�fendu devant le conseil du S.T.I.F.

Qu?est-ce qui a �t� fait depuis un an et demi�? Quand on interroge la R.A.T.P., celle-ci nous indique qu'elle a augment� ses investissements en mati�re de ventilation des stations avec des r�sultats qu'elle qualifie d'encourageants sur la station t�moin Franklin-Roosevelt, qui a vu ses concentrations diminuer de 60�%. Cependant, aucune information n?a �t� donn�e par le S.T.I.F. sur la mise en ?uvre des plans d'action de la R.A.T.P. et S.N.C.F. alors que ces op�rateurs doivent rendre compte annuellement � l'autorit� organisatrice.

Face � l'attentisme du S.T.I.F., les administrateurs parisiens du S.T.I.F. ne sont pas rest�s inactifs. Nous avons pris une nouvelle initiative en d�cembre 2016 au conseil d?administration du S.T.I.F. en faisant introduire le crit�re de r�duction des �missions de particules dans le cahier des charges des futures rames de m�tro de la R.A.T.P., objectif - je le pr�cise - que le S.T.I.F. n'avait pas song� � inscrire initialement.

Il y a donc urgence � ce que la pr�sidente du S.T.I.F., qui est en fonction depuis d�cembre 2015, prenne en charge cette question et nous dise ce qui a �t� fait par la R.A.T.P. et la S.N.C.F. De m�me, une initiative du S.T.I.F. aupr�s des services de l'Etat serait bienvenue afin que des normes de concentration maximale des particules dans le m�tro et R.E.R. soient �dict�es.

Je suis bien entendu d'accord pour inviter la R.A.T.P. et la S.N.C.F. � s?exprimer en 3e Commission avant l?�t� prochain, mais je veux souligner que c'est avant tout au S.T.I.F. d'assumer ses responsabilit�s et d'exercer son autorit� aupr�s des op�rateurs sur cette question.

C'est la raison pour laquelle nous avons d�pos� un v?u de l'Ex�cutif en substitution � votre v?u qui, bien �videmment, pose la question de la qualit� de l'air mais qui se trompe en termes d'interlocuteur � saisir puisque c'est bien le S.T.I.F. qu'il faut saisir sur la question de la qualit� de l'air, en sachant que vous pourrez bien s�r compter sur les administrateurs parisiens pour leur mobilisation en faveur de la qualit� de l'air.

Cela n'emp�che pas non plus d'interpeller les administrateurs de la R�gion, y compris les administrateurs de votre famille politique qui si�gent au conseil d'administration du S.T.I.F. pour qu?eux aussi interviennent aupr�s de la pr�sidente du S.T.I.F. lors des conseils d'administration sur ces questions.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur NAJDOVSKI.

Le v?u n��87 est-t-il maintenu�? Tr�s bien.

Nous passons au vote. Il y aura une explication de vote sur le v?u n��87 bis de l'Ex�cutif du groupe LR.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e. Explication de vote du groupe les R�publicains.

Monsieur LEFEVRE, vous avez la parole.

M. Franck LEFEVRE. - Merci, Monsieur le Maire.

Evidemment, nous partageons tous la n�cessit� de rendre l'air moins pollu� dans les transports en commun. On ne peut pas demander aux Parisiens et aux Franciliens de prendre les transports en commun au nom de la sant� de tous et les envoyer dans des sous-sols qui sont souvent plus pollu�s que le boulevard p�riph�rique.

Cette question n�anmoins, qui est relativement complexe, m�rite bien mieux quand m�me qu'un v?u bis qui consiste � renvoyer le dossier sur le seul S.T.I.F. Personne n'est dupe, Monsieur NAJDOVSKI. Cette d�fausse permanente n?est � l'?uvre que depuis d�cembre 2015�; d?ailleurs, vous avez vous-m�mes �voqu� cette date. La Ville de Paris a pourtant un r�le important � jouer dans la mesure o� l?un des probl�mes majeurs rencontr�s par la R.A.T.P. est celui des �mergences de ventilations sur l'espace public. Pour toutes ces raisons, nous nous abstiendrons sur ce v?u qui op�re une lecture un peu trop partiale des responsabilit�s, pr�f�rant la pol�mique � l'action r�solue. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Explication de vote, Madame GATEL, vous avez la parole.

Mme Maud GATEL. - Merci, Monsieur le Maire. Je trouve que, vraiment, sur ce v?u nous aurions pu faire ?uvre de responsabilit� et pas de politique politicienne. Ce v?u s'inscrit dans un droit de suite. Des engagements avaient �t� pris dans le cadre du Conseil de Paris et je trouve que se d�douaner sur le sujet n'est pas vraiment � la hauteur des enjeux qui sont devant nous en mati�re de sant� publique. Donc, nous nous abstiendrons sur ce v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Monsieur NAJDOVSKI, rapidement.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Oui, Monsieur le Maire, il s?agit que chacun prenne ses responsabilit�s. Quand je d�pose un amendement au Conseil du S.T.I.F. de d�cembre 2016 sur la question de la qualit� du mat�riel roulant et sur la question de la qualit� de l'air dans le m�tro parce que cela n'a pas �t� pris en compte par les services du S.T.I.F., par l'Ex�cutif du S.T.I.F. et donc par sa pr�sidente, je suis d�sol�, nous faisons notre travail d'administrateur du S.T.I.F. mais il serait bon �galement que la direction du S.T.I.F. fasse aussi son travail sur ces questions. C'est la raison pour laquelle nous pensons que c'est au S.T.I.F. de prendre ses responsabilit�s en la mati�re et comptez sur notre mobilisation pour engager la question de la bataille de la qualit� de l'air dans le m�tro et le R.E.R.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2017, V. 44).

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