M. Roger ROMANI, pr�sident. - Monsieur CH�RIOUX, vous avez la parole.
M. CH�RIOUX, vice-pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur le Pr�sident.
Je voudrais simplement dire la chose suivante : j'ai �cout� avec attention nos deux coll�gues qui se sont prononc�s contre le texte propos�, et j'ai constat� et je leur en donne acte, notamment au premier orateur, que le ton avait un peu chang� par rapport � celui utilis� en Commission o�, � l'�vidence, les arguments avanc�s �taient d'un anticl�ricalisme assez primaire. Mais je reconnais volontiers que le ton a chang� et je ne peux que m'en r�jouir.
Cela dit, permettez-moi de vous dire une chose, mes chers coll�gues, je ne suis pas persuad� par vos arguments car, dans le domaine social, Dieu sait, surtout lorsqu'il s'agit de probl�mes comme les probl�mes de protection de l'enfance, il n'y a pas de recette miracle et l'on doit toujours s'efforcer d'adapter l'action aux besoins.
Or il est �vident que n'ayant pas d�couvert la recette miracle, puisque nous avons la chance de trouver des gens de qualit� et qui proposent une organisation, nous devons leur laisser la chance de l'essayer et apr�s seulement, nous ferons une �valuation comme nous en faisons toujours. Vous l'acceptez dans d'autres cas, mais ce qui vous g�ne, c'est qu'il y a derri�re cette op�ration la Fondation Notre-Dame, l'association Sainte-Clotilde. Ce sont des noms que vous ne pouvez pas entendre.
(Protestations sur les bancs du groupe socialiste).
Je le regrette vivement et je consid�re que votre position, m�me si vous l'avez �dulcor�e, est entach�e d'un grand sectarisme.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Seul, M. CH�RIOUX a la parole, Monsieur BRAVO, et je ne doute pas que vous respectiez la discipline r�publicaine.
(Exclamations sur les bancs du groupe socialiste).
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Madame, je vous prie de m'excuser, Monsieur CH�RIOUX n'a pas cit� de nom.
Mme Malvina PIN. - Il a parl� du premier orateur.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Pardonnez-moi, Madame, de vous rappeler que pour les mises en cause personnelles, les r�ponses et les r�pliques se font � la fin de la s�ance ; c'est notre r�glement.
Monsieur LAFAY, vous avez la parole.
M. Philippe LAFAY, vice-pr�sident, au nom de la 5e Commission. - Madame PIN, je vais vous r�pondre, comme je vous ai r�pondu en Commission concernant l'agr�ment de la D.D.A.S.S.. Vous avez en effet soulev� en Commission cette question et vous la reposez en s�ance pl�ni�re.
Depuis la d�centralisation, le Conseil g�n�ral exerce les comp�tences jusque-l� d�volues � la D.D.A.S.S. en ce qui concerne le contr�le des associations du secteur de l'Aide sociale � l'enfance et de la protection des mineurs. Dans ces conditions, la D.D.A.S.S. �tat qui ne d�livre plus d'agr�ment, cautionne pleinement ce projet qui b�n�ficie d'un soutien financier de l'�tat d'un montant de 50.000 francs.
Le Conseil g�n�ral peut, au-del� du r�le de surveillance, en application de l'article 95 du Code de la famille et de l'Aide sociale, d�cider de mener des actions en partenariat avec une association. Les conditions de ce partenariat sont d�finies dans le cadre d'une convention et non plus d'un agr�ment.
C'est pourquoi le projet de d�lib�ration qui vous est pr�sent� stipule que les services du D�partement seront charg�s de faire un bilan de l'activit� donn�e aux enfants, apr�s un an d'exercice afin de d�terminer les conditions d'un �ventuel conventionnement. Cette �valuation sera men�e courant octobre 1997 et un rapport sera remis aux Conseillers de Paris afin qu'ils puissent se prononcer sur le conventionnement de cette association � partir de 1998.
Je me suis �tonn� du fait que vous ayez trouv� que cette association n'avait pas une v�ritable activit�. Dieu sait que, quand on relit la note distribu�e en Commission vendredi dernier, il y a une page enti�re qui montre que cette association a, pour 1997, eu un total de 4.179 journ�es d'activit�. A titre comparatif, on vous met que 4.179 journ�es d'accueil provisoire � Saint-Vincent-de-Paul repr�sentent un co�t de 3.096.000 francs pour la collectivit� parisienne. En fonction de l'activit� r�alis�e et de l'activit� engag�e � la fin de cette ann�e, on peut voir que le co�t de cette association est comparable aux autres associations.
M. Roger ROMANI, pr�sident. - Merci, Monsieur LAFAY.
Que ceux qui sont d'avis d'adopter ce projet veuillent bien lever la main.
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, communiste, du Mouvement des citoyens, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET ayant vot� contre (1997 ASES 3 G).
Nous passons au projet suivant.
(Exclamations sur les bancs du groupe socialiste).
Madame, vous vous �tes exprim�e, M. LAFAY vous a r�pondu , nous n'allons pas jouer au jeu des r�ponses et des questions ind�finiment.