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1�re COMMISSION

R�union du mardi 24 janvier 2017

Pr�sent-e-s�: Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL, Danielle SIMONNET, Pauline V�RON, MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Pascal JULIEN, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT, Fran�ois VAUGLIN.

Ex�cus� au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�: M. Jean Fran�ois LAMOUR.

Absent-e-s�:

Mmes Rachida DATI, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, M. Claude GOASGUEN.

***** S�ance ouverte � 10 heures 04.

Pr�sentation�: �tude pr�alable a? la cr�ation d?un Observatoire des ondes a? Paris�: propos liminaire de M. BARGETON. Pr�sentation par M. Olivier CHR�TIEN, Responsable de la Division Impacts Sant�-�Environnement (air�- bruit - sols - ondes) de l?Agence d'�cologie Urbaine (Direction des Espaces Verts et de l'Environnement). Interventions de MM. JULIEN, SAINT-ETIENNE, BARGETON.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 36 � l?ordre du jour (dont 7 au Conseil d�partemental)�:

Commerce, artisanat, professions lib�rales et ind�pendantes - Mme POLSKI, rapporteure�:

2017 DAE 42 March� aux puces et square aux artistes de la porte de Vanves (14e). - Attribution de d�l�gation de service public�: intervention de M. GLEIZES - R�ponse de Mme POLSKI.

Finances, suivi des S.E.M., march�s publics, concessions et politique des achats - M. BARGETON, rapporteur�:

2017 DFA 6 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � la SCI Paris 45-51, rue Ren�-Clair pour un emprunt � souscrire aupr�s d'un �tablissement financier�: intervention de M. GLEIZES - R�ponse de M. BARGETON.

A noter�:

Le projet de d�lib�ration 2017 DAE 38 (Grand Prix de la baguette de tradition fran�aise de la Ville de Paris - Dotation r�compensant le laur�at pour 2017) est retir� de l?ordre du jour, report� � la prochaine s�ance du Conseil de Paris.

Le projet de d�lib�ration 2017 DDCT 31 (Cr�ation d?une mission d?information et d?�valuation sur la politique parisienne en mati�re de propret�) est ajout� � l?ordre du jour�; il sera rapport� par M. Mao PENINOU au nom de la 3e Commission.

V?ux et amendements�: 14 v?ux rattach�s et 19 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Aucun n?a �t� pr�sent�.

Divers�: L?audition par la 1�re Commission de M. Pascal CHASSAING, Pr�sident de la Chambre interd�partementale des Notaires de Paris, est report�e � une date ult�rieure, � d�terminer. S�ance lev�e � 10 heures 31. Prochaine Commission le mardi 21 mars 2017 � 10 heures. -----

2e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Dani�le GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Rapha�lle PRIMET, Anne SOUYRIS, MM. St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILL�RE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris :

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Pierre AIDENBAUM.

Excus�e :

Mme Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI et M. Gr�goire CHERTOK.

*****

Mme Fadila M�HAL ouvre la s�ance � 12 heures 07.

En pr�ambule Mme M�HAL a rappel� qu?une visite de Notre-Dame de Paris �tait organis�e le jeudi 2 f�vrier 2017 � 10 heures.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 43 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil d�partemental) :

Culture, patrimoine, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur�:

M. JULLIARD a pr�sent� les principaux projets de sa d�l�gation�: 2017 DAC 661 Actualisation et cr�ation de tarifs de prestations associ�es aux tournages dans la capitale � compter du 1e avril 2017 et cr�ation d?un secteur distinct d�nomm� "Tournages Films", 2017 DPA 9 "Paris fait Paris" - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e). - Restructuration Partielle. - Objectifs, programme des travaux, modalit�s de r�alisation. - Autorisations administratives et convention de mandat de ma�trise d?ouvrage.

2017 DAC 2 Adh�sion de la Ville de Paris � l?�tablissement public de coop�ration culturelle Ateliers M�dicis (93), et approbation de ses statuts. Intervention de Mme FANFANT.

2017 DAC 420 Acquisition de documents anciens, rares ou pr�cieux pour l?enrichissement des collections des biblioth�ques de la Ville de Paris. Intervention de M. GAUDILL�RE.

2017 DAE 46 Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l?Office du tourisme et des congr�s de Paris (1er) contribuant � la mise en ?uvre d?un Plan de relance du tourisme. Interventions de Mme FANFANT et M. DUCLOUX.

2017 DAE 50 Salon de pr�t � porter f�minin et d?accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la St� WSN DEVELOPPEMENT. Interventions de Mmes DUMAS, M�ES et M. DUCLOUX.

2017 DEVE 19 D�nomination "jardin du Ver T�tu" attribu�e � l?espace vert situ� au sein de la r�sidence Michelet 22, rue Bernard T�tu (19e). Intervention de M. GIRARD.

2017 DRH 9 R�gime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris. Intervention de Mme M�HAL - R�ponse de MM. JULLIARD et CORBIN.

2017 SG 1 Conventions (2) de mise � disposition aupr�s du CASODOM d?un agent de la ville de Paris et de subvention (70.828 euros) au CASODOM pour l?ann�e 2017. Intervention de Mme FANFANT - R�ponse de MM. JULLIARD et THOMAS.

M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense. - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure�:

M. ABADIE, Directeur de cabinet, pr�sente en l?absence de Mme VIEU-CHARIER les 21 projets relevant de sa d�l�gation. Ces projets n?appellent pas de commentaires ou questions des membres de la Commission.

Amendements et v?ux : 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme M�ES a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif aux nouvelles ouvertures dominicales dans le r�seau des biblioth�ques de la Ville de Paris. Intervention de Mme SOUYRIS.

Mme M�HAL a pr�sent� le v?u des groupes les R�publicains et UDI-MODEM relatif au Mus�e de Montmartre.

M.GIRARD a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s portant sur la d�nomination d?un lieu � la m�moire de Sonia Rykiel.

Mme PRIMET a pr�sent� les 2 v?ux des groupes Socialiste et Apparent�s et Communiste - Front de Gauche relatifs�:

- � une d�nomination en hommage � Denise Ginollin dans le projet d?am�nagement Paul Val�ry.

- � la d�nomination du futur gymnase-pont de la Porte de Vincennes en hommage � Victor Perez.

Ainsi que le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif � la d�nomination d?un lieu rendant hommage � Fran�oise Mallet-Joris.

M. CRAVENNE a pr�sent� le v?u du groupe les R�publicains relatif d�nomination d?un lieu du 15e "Ousmane SOW".

Questions diverses�:

M. GAUDILL�RE s?enquiert du suivi de la proposition de d�lib�ration du groupe UDI-MODEM relative � la cr�ation d?une mission de pr�figuration d?un parcours de la R�volution Fran�aise.

Puis fait observer que la biblioth�que de l?H�tel de Ville dispose d?un fond tr�s riche, et sugg�re que la Ville trouve les moyens pour le valoriser.

M. DUCLOUX �voque le prochain salon des "M�tiers d?Art�11e" qui se tiendra � partir du 2 f�vrier 2017. S�ance lev�e � 13 heures 05. Prochaine s�ance le lundi 20 mars 2017 � 12 heures.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, P�n�lope KOMIT�S, Brigitte KUSTER, Jo�lle MOREL, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI.

Ex�cus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mme Julie BOILLOT, M. Patrick TR�M�GE.

Absent-e-s�:

Mmes Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, M. Yann�WEHRLING.

***** S�ance ouverte � 10 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 69 � l?ordre du jour (dont 3 au Conseil d�partemental) :

Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris. - M. PENINOU, rapporteur�:

2017 DPE 14 Plan compost 2016 - 2020�: intervention de Mme MOREL. - R�ponse de M. PENINOU.

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat. - Mme BLAUEL, rapporteure�:

2017 DPE 19 - DFA Convention avec "Eau de Paris" relative � la D�fense Ext�rieure Contre l?Incendie (DECI)�: intervention de M. LAURET. - R�ponse de Mme BLAUEL.

S�curit�, politique de la ville. - Mme BROSSEL, rapporteure�:

2017 PP 2 Modification de la d�lib�ration fixant les modalit�s de r�mun�ration ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectu�es par certains personnels de la P.P.�: intervention de M. JULIEN. - R�ponse de M. Serge BOULANGER, Directeur adjoint du cabinet du Pr�fet de police.

Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit�. - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

2017 DEVE 46 Cr�ation des "Troph�es de l?agriculture urbaine" et modalit�s d?organisation�: intervention de Mme MOREL. - R�ponse de Mme KOMIT�S.

2017 DEVE 32 Mise en place de fermes urbaines p�dagogiques dans les espaces verts de Paris�: intervention de Mme MOREL. - R�ponse de Mme KOMIT�S.

2017 DEVE 22 Autorisation de cr�ation et de financement sur le budget participatif 2015 (769.000 euros) de 10 jardins partag�s (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin p�dagogique (17e)�: intervention de Mme MOREL. - R�ponse de Mme KOMIT�S. Transports, voirie, d�placements, espace public. - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

2017 DVD 11 Mise en place d?une nouvelle grille tarifaire et de l?interop�rabilit� du r�seau parisien de bornes de recharges universelles pour v�hicules �lectriques d�nomm� Belib?�: intervention de M. LAURET. - R�ponse de M. NAJDOVSKI.

2017 DVD 14 Municipalisation du stationnement payant 2018. - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement�: interventions de MM. TIBERI, LAURET, JULIEN. - R�ponses de MM. NAJDOVSKI, Thierry LANGE, Chef du service des d�placements (DVD).

2017 SG 5 Rapport de la Chambre r�gionale des comptes sur la gestion du stationnement urbain de la Ville de Paris concernant les exercices 2010 et suivants�: intervention de M. LEF�VRE.

A noter�:

Le projet de d�lib�ration 2017 DEVE 28 (Approbation du principe et du financement (15.000 euros) de l?extension du jardin partag� situ� dans le square Jules Verne, 19 bis, rue de l?Orillon (11e) est retir� de l?ordre du jour.

Le projet de d�lib�ration 2017 DDCT 31 (Cr�ation d?une Mission d?Information et d?Evaluation sur la politique parisienne en mati�re de propret�) va �tre ajout� � l?ordre du jour et pr�sent� en 1�re Commission�; il sera rapport� par M. PENINOU au nom de la 3e Commission.

V?ux et amendements�: 1 amendement technique, 5 v?ux rattach�s et 14 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. DARGENT a cit� pour m�moire le v?u du groupe PC-FG, rattach� au projet de d�lib�ration 2017�DEVE 22, relatif au jardin du souvenir du cimeti�re P�re Lachaise. M. JULIEN a pr�sent� le v?u du GEP relatif aux pratiques des forces de l?ordre � l?encontre des migrants en errance.

Divers�:

Mme MOREL est intervenue au sujet de la destruction par les autorit�s, vendredi 20 janvier apr�s-midi, d?un jardin partag� situ� dans le 11e arrondissement. Interventions de M. JULIEN, Mme KOMIT�S, M.�DARGENT. S�ance lev�e � 11 heures 42. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 � 10 heures 30. -----

4e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, L�a FILOCHE, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB ATTIAS et Dominique VERSINI, MM. Herv� B�GU�, Fran�ois HAAB, Bernard JOMIER et Atanase P�RIFAN.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris :

Mme Mercedes ZUNIGA et M. Bernard DEBR�.

Excus�-e-s :

Mmes Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC et M. Christian HONORE.

Absentes�:

Mmes Myriam EL KHOMRI, Fanny GAILLANNE, Fatoumata KON�.

*****

Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures 10.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 � son ordre du jour (dont 22 projets au Conseil d�partemental) :

Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures�:

Mme VERSINI a pr�sent� les projets importants de sa d�l�gation.

2017 DASES 45 G : Pr�sentation de la de Charte parisienne de pr�vention des expulsions. - Intervention de Mme ATALLAH - R�ponse de Mme VERSINI et des services de la DASES.

2017 DASES 58 G Subventions (72.000 euros) � quatre associations pour le fonctionnement de cinq espaces publics num�riques parisiens (E.P.N.). - Intervention de Mme ATALLAH.

Pas de questions sur les dossiers de Mme OUMER.

Egalit� Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme. - Mme BIDARD rapporteure�:

Pas de questions sur les 7 dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration. - M. JOMIER en lieu et place de Mme BROSSEL, rapporteure�:

Pas de questions sur les 3 dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Sant�, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris. - M. JOMIER, rapporteur�:

2017 DEVE 25 Signature d?un accord-cadre de collaboration avec AgroParisTech. - Intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

2017 DASES 10 G Subvention (11.000 euros) et avenant n� 2 avec l?association L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (L?EPOC) (19e). - Intervention de Mme STOPPA-LYONNET- R�ponse de Mme VERSINI et M. JOMIER.

Puis M. JOMIER rappelle aux membres de la Commission qu?une r�union de pr�sentation du projet H�tel-Dieu, en pr�sence de la Direction g�n�rale de l?A.P.-H.P., se tiendra le jeudi 26 janvier � 16 heures � l?H�tel de Ville.

Amendements et v?ux :

2 amendements techniques, 1 v?u rattach� et 3 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. JOMIER a pr�sent� l?amendement technique au projet de d�lib�ration 2017 DASES 41 G Convention de partenariat (13.500 euros) entre la Fondation d?entreprise CNP Assurances et le D�partement de Paris au titre du projet d?installation de d�fibrillateurs dans des espaces verts parisiens.

Mme VERSINI a pr�sent� l?amendement technique au projet de d�lib�ration 2017 DASES 58 G Subventions (72.000 euros) � quatre associations pour le fonctionnement de cinq espaces publics num�riques parisiens (E.P.N.).

Mme BIDARD a pr�sent� le v?u au projet de d�lib�ration 2017 DDCT 11 Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l?�galit� femmes-hommes et signature de baux. Ce v?u concerne aussi la d�l�gation de M. JULLIARD en 2e Commission.

Mme SOLANS a pr�sent� les 2 v?ux du groupe Ecologiste de Paris relatifs�:

- aux bidonvilles Roms du Nord parisien.

- � la facilitation des d�marches administratives des personnes � mobilit� r�duite.

V?u d�pos� et non pr�sent� :

V?u de Mme SIMONNET relatif au centre d?accueil et d?h�bergement � destination des r�fugi�s.

S�ance lev�e � 10 heures 20.

Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 � 9 heures.

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5e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Delphine B�RKLI, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Annick LEPETIT, Val�rie MONTANDON, Val�rie NAHMIAS, MM. David ASSOULINE, Eric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Eric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

Excus�e au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mme Fr�d�rique CALANDRA.

Absent-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Anne TACH�NE, MM. Jean-Marie�LE�GUEN, Roger MADEC.

***** S�ance ouverte � 14 heures 03.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 49 � l?ordre du jour (dont 5 au Conseil d�partemental)�:

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�. - M. MISSIKA, rapporteur�:

2017 DEVE 25 Signature d'un accord-cadre de collaboration avec AgroParisTech�: intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE. - R�ponse de Mme Caroline GRANDJEAN, Directrice du Logement et de l?Habitat.

V?ux et amendements�:

1 amendement technique, 3 v?ux rattach�s et 4 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. CONTASSOT a pr�sent� le v?u du GEP relatif au quartier des Olympiades. S�ance lev�e � 14 heures 24. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 � 14 heures.

Il faut lire dans le compte rendu de la 5e Commission de la s�ance des 12, 13 et 14 d�cembre 2016 que M. Alexandre VESPERINI est excus� au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris. -----

6e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, B�atrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN.

Excus�e au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris :

Mme Alix BOUGERET.

*****

Mme OLIVIER ouvre la s�ance � 15 heures 40.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 14 � l?ordre du jour (dont 6 au Conseil d�partemental) :

Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure�:

Mme CORDEBARD a pr�sent� les principaux projets de sa d�l�gation et tout particuli�rement le 2017 DASCO 1 G Modifications des secteurs de recrutement des coll�ges publics parisiens pour l?ann�e scolaire 2017-2018. - Pas d?intervention des membres de la Commission.

Universit�, vie �tudiante, recherche. - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Pas de question sur les 4 dossiers inscrits � l?ordre du jour.

V?ux et amendements�:

6 v?ux rattach�s et 3 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

4 v?ux rattach�s concernent le projet 2017 DASCO 1 G Modifications des secteurs de recrutement des coll�ges publics parisiens pour l?ann�e scolaire 2017-2018. M. LECOQ a pr�sent� les 2 v?ux du groupe les R�publicains, Mme SOLANS a pr�sent� le v?u des groupes Socialiste et Apparent�s et Ecologiste de Paris et M. AQUA celui du groupe Communiste - Front de Gauche. -Interventions de Mmes LANG et SOLANS.

Mme LECUYER a pr�sent� les 2 v?ux du groupe les R�publicains relatifs�:

- � l?am�lioration du nettoyage des vitres des �coles parisiennes.

- � l?affectation d?agents sp�cialis�s des �coles maternelles (A.S.E.M.) suppl�mentaires dans les �coles de plus de 4 classes.

M. AQUA a pr�sent� le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif � la lutte contre le sexisme dans l?enseignement sup�rieur et la recherche.

V?ux d�pos�s et non pr�sent�s :

2 v?ux rattach�s au projet 2017 DASCO 1 G, d�pos�s par Mme SIMONNET et le groupe Radical de gauche, Centre et Ind�pendants.

S�ance lev�e � 16 heures 16.

Prochaine Commission le 20 mars 2017 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 23 janvier 2017

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mme Ann-Katrin J�GO, M. Patrick KLUGMAN.

Excus�e�: Mme Sandrine CHARNOZ.

Absent�:

M. Pierre LELLOUCHE.

***** S�ance ouverte � 17 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 19 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil d�partemental)�:

Sports et tourisme. - M. MARTINS, rapporteur�:

2017 DFA 10 Lancement d?une proc�dure de d�l�gation de service public portant sur la gestion, la modernisation et l?exploitation de la Tour Eiffel de gr� � gr� avec la SETE�: intervention de M. BOUTAULT. - R�ponse de M. MARTINS.

2017 DPA 12 Stade Jean Bouin 24, avenue du G�n�ral Sarrail (16e). - March� de travaux. - Indemnisation de la soci�t� entreprise g�n�rale L�on Grosse�: intervention de M. AURIACOMBE. - R�ponse de M. MARTINS.

2017 DJS 108 - DASCO Convention entre la Ville de Paris, l?Acad�mie de Paris et le Comit� National Olympique et Sportif Fran�ais pour encourager l?acc�s � la pratique sportive et soutenir les valeurs de l?Olympisme�: intervention de M. AURIACOMBE. - R�ponse de M. MARTINS.

V?ux et amendements�: 1 amendement technique et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. BOUTAULT a pr�sent� le v?u du GEP relatif au projet d?extension du site de Roland-Garros. - R�ponse de M. MARTINS.

M. TINTI a pr�sent� le v?u des groupes SOCA et PC-FG relatif � la cr�ation d?un boulodrome parisien. - R�ponse de M. MARTINS.

Les v?ux du groupe les R�publicains relatifs � la r�novation des �quipements du stade L�o Lagrange et aux subventions de la Ville � l?AS Pontoise et � l?AS Alviset ont �t� �voqu�s. - R�ponse de M. MARTINS.

S�ance lev�e � 17 heures 31. Prochaine Commission le lundi 20 mars 2017 � 17 heures. -----

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