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Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous allons passer � l?examen des v?ux non rattach�s. Le v?u r�f�renc� n��59, d�pos� par le groupe les R�publicains, est relatif au bilan social.

La parole est � M. Jean-Baptiste de FROMENT.

M. Jean-Baptiste de FROMENT. - Merci beaucoup, Madame la Maire.

Ce v?u est relatif � la transparence dans le bilan social de la Ville de Paris, plus particuli�rement en ce qui concerne le probl�me sensible et crucial de l?absent�isme des agents de la Ville de Paris.

Vous savez qu?il y a un "think tank", sp�cialis� dans l?analyse des politiques publiques, qui a publi� en mai 2016 une �tude sur l?absent�isme dans les grandes villes de France et qui consid�re � juste titre que c?est un indicateur de bonne gestion des collectivit�s. Dans cette �tude en 2016, quatre villes n?avaient pas r�pondu aux sollicitations de l?I.F.R.A.P. et cinq autres villes, dont Paris, qui n?avaient pas fourni de donn�es exploitables.

Deuxi�me �tape en 2017, l?I.F.R.A.P., qui est le nom de cet institut, a republi� une �tude r�actualis�e. Apr�s la relance, seules deux villes n?ont toujours pas diffus� de donn�es exploitables�: Brest et Paris. Nous aimerions bien savoir pourquoi finalement Paris, qui est par ailleurs une tr�s grosse collectivit�, se distingue aussi d�favorablement en faisant finalement de la r�tention d?informations sur un sujet que nous avons d�j� eu l?occasion de discuter et sur lequel l?action de la Ville ne semble pas tr�s dynamique.

Par ce v?u, nous demandons tout simplement que, comme les 50 autres villes de France, Paris puisse mettre � disposition du public, au-del� de cet institut dont j'ai parl�, ses donn�es compl�tes sur l'absent�isme de ses agents, et plus g�n�ralement que la Ville s'engage sur une v�ritable transparence en mettant tous les chiffres sur le bilan social de la Ville. Je vous remercie.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, Madame la Maire.

Oui, je suis un peu �tonn�, d?abord parce que je n'ai jamais entendu parler de la demande de l'I.F.R.A.P. et pourtant des demandes de donn�es, il y en a beaucoup.

Je veux vous dire que vous confondez sans doute deux choses�: les donn�es du rapport social et du bilan social. On ne peut pas dire que le bilan social�- il m?arrive de m?en �mouvoir - soit trop faible. Il y a plus de 15 pages de donn�es brutes sur les absences au travail � la Ville de Paris. Je regrette souvent que ces donn�es ne soient pas assez regard�es, et non pas qu'elles le soient trop.

Evidemment, ces donn�es sont � la disposition des groupes d'�tude, des chercheurs qui souhaitent s'int�resser � ces sujets. Je le dis d'autant plus que, comme vous le soulignez dans votre v?u - et je suis heureux que nous soyons d?accord sur ce point -, la comparaison est un �l�ment extr�mement important du pilotage de la masse salariale, de l'�volution de nos d�penses de personnel. Je suis, comme le Secr�tariat g�n�ral, comme la Direction des Ressources humaines, extr�mement attach� � ce que nous puissions avoir des comparaisons possibles en la mati�re.

Peut-�tre que l'une des confusions qui a conduit l'I.F.R.A.P. � ne pas pouvoir exploiter nos donn�es, qui sont quand m�me un vrai sujet normatif, c'est que nous ne sommes pas norm�s comme les collectivit�s territoriales. Ce n'est pas nous qui l'avons choisi. Nous avons un statut d'administration qui fait que nous sommes diff�rents et que nous ne pouvons pas en droit r�pondre au rapport sur l'�tat de la collectivit� tel qu'il est formul� par la D.G.C.L. et sur lequel - puisque j?ai regard� depuis -, se fonde l?I.F.R.A.P. pour ses �tudes.

C'est ennuyeux effectivement parce que cela ne facilite pas notre travail de comparaison mais pour une raison �vidente que chacun a en t�te�: la Ville �tant un d�partement et une commune, toutes les approches agr�g�es de ratios de ressources humaines sont impact�es en termes de qualit� d'analyse.

Nous y travaillons depuis d�j� plusieurs mois avec la D.G.C.L. pour essayer de faire glisser les normes de d�claration d'effectifs de sorte � pouvoir comparer, et l?I.F.R.A.P. a d�j�, si elle le souhaite, acc�s � l'ensemble des donn�es qui sont en open data puisque c'est d�j� le cas.

J'�mettrais donc un avis d�favorable car j?estime que nous le remplissons d�j�.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Et le dialogue se poursuivra. Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

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