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Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration IG 1 relatif au rapport d?activit� 2016 de l?Inspection g�n�rale.

La parole sera successivement � Mme LECOUTURIER, � M. Yves CONTASSOT et � Mme Danielle SIMONNET.

Madame LECOUTURIER�?

Mme B�atrice LECOUTURIER. - Merci, Madame la Maire.

Je profite du bilan annuel des travaux de l?Inspection g�n�rale pour insister sur les conditions de travail des personnels des cr�ches municipales, th�me propos� par le groupe UDI-MODEM. Bien souvent, lorsque l?on aborde les probl�matiques des cr�ches, on �voque le bien-�tre des enfants, mais rarement la souffrance des professionnels. Ces acteurs sont pourtant centraux dans le sens o� l?�panouissement des enfants est in�vitablement li� � celui de ces femmes qui les accueillent au quotidien. Tout le stress, la frustration et l?amertume, mais aussi la joie, le plaisir et l?enthousiasme qui animent ces professionnels de l?ombre influencent immanquablement la s�r�nit� de ces enfants.

Notre groupe s?�tait donc alert� de la condition des personnels de la petite enfance en juin 2014, suite � leurs appels r�p�t�s � la gr�ve. A Paris, c?est un enfant sur deux de moins de trois ans qui est accueilli dans une structure collective. 73�% des enfants vont dans les cr�ches municipales et 27�% dans des structures associatives ou priv�es.

Je voudrais rappeler � cet �gard la forte disparit� des places de cr�ches sur le territoire parisien, puisqu?� titre d?exemple, dans le 16e arrondissement dont je suis �lue, pour une population de 170.000 habitants, nous ne disposons que de 739 places de cr�ches municipales. Je r�p�te bien�: 170.000 habitants pour 739 places de cr�ches municipales.

Vous plaidez et imposez le r��quilibrage du logement social � l?ouest, Madame la Maire, mais il serait �quitable que vous fassiez le m�me r��quilibrage parisien s?agissant des places de cr�ches. Car oui, dans le 16e arrondissement, la natalit� est en plein essor�; oui, les femmes travaillent autant que les femmes de l?est parisien et pourtant, ce sont 2.800 demandes de places de cr�ches qui sont en attente.

Pour en revenir � l?audit de nos professionnels de la petite enfance � Paris, nous saluons le degr� d?exigence de la formation des agents de cr�ches municipales o� le taux atteint 100�% de personnel qualifi�, des conditions de travail favorables, un turn-over ma�tris� et un volant de remplacement efficace.

Cependant, le taux d?absent�isme des auxiliaires de petite enfance, qui est de 16,49�%, reste un taux largement sup�rieur � l?ensemble des agents de la cat�gorie C de la Ville de Paris qui lui-m�me est d�j� tr�s pr�occupant.

L?Inspection g�n�rale invoque des causes r�elles de fatigue physique, d?usure psychologique et d?accidents du travail. Cependant, il est tr�s int�ressant de noter que le rapport souligne un taux d?absent�isme bien inf�rieur dans le secteur priv� associatif, secteur associatif moins on�reux pour la collectivit� parisienne et plus flexible dans l?extension de ses plages horaires.

Pourtant, les difficult�s de recrutement des cr�ches associatives sont r�elles. Ces difficult�s sont li�es � une attraction sup�rieure des cr�ches de la Ville de Paris qui pratiquent des avantages sociaux et des salaires plus �lev�s.

Alors comment expliquer qu?un secteur qui a du mal � recruter, offrant des conditions moins avantageuses pour ses salari�s, souffre pourtant moins d?absent�isme�? Est-ce li� � de meilleures pratiques manag�riales, � un climat de bien-�tre des agents dans les cr�ches associatives ou bien est-ce d� aux trois jours de carence en cas de maladie�?

Nous nous interrogeons sur cette r�alit� des faits. Si ce rapport explicite clairement les causes de l?absent�isme dans les cr�ches municipales, il aurait �t� salutaire de s?attarder sur les facteurs d?optimisation des performances des cr�ches associatives en mati�re d?absent�isme de ses agents, et de faire des propositions s?en inspirant pour les agents de la Ville de Paris. Enfin, Madame la Maire, si nous saluons votre plan de cr�ation de 5.000 places de cr�che durant votre mandature, nous serons particuli�rement attentifs � une r�partition �quitable de ces nouvelles places sur l?ensemble du territoire parisien, et nous attendons avec impatience le rapport annuel pour 2016 du comit� de suivi �labor� chaque fin d?ann�e et que nous n?avons toujours pas re�u. Je vous remercie.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je donne la parole � M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

Comme chaque ann�e, il nous est propos� de d�battre du rapport d?activit� de l?Inspection g�n�rale de la Ville. C?est ainsi que nous apprenons qu?en 2016, il y a eu 42 rapports remis, 30�audits, 6 �tudes, 1 �valuation, 5 enqu�tes administratives. Cela dans l?ensemble des domaines, peut-on dire, qui couvrent toute l?activit� municipale et c?est une excellente chose que ce rapport soit ainsi communiqu�.

Alors, plut�t que d?intervenir sur tel ou tel rapport, vu l?ampleur des documents, je souhaite plut�t faire des remarques et propositions de m�thode.

Tout d?abord, nous f�liciter �videmment que, depuis le d�but de cette mandature, les groupes du Conseil de Paris aient d�sormais la possibilit� de demander une mission � l?Inspection g�n�rale. C?est int�ressant, c?est appr�ciable, mais je souligne n�anmoins qu?il s?agit d?une simple capacit� de proposition et qu?il faudra peut-�tre que l?on puisse aller un peu plus loin dans ce domaine.

Second point, nous apprenons ou nous avons plut�t la confirmation dans ce rapport d?activit� qu?une commission de suivi des rapports se r�unit sous la pr�sidence du Secr�taire g�n�ral, et c?est bien normal, en pr�sence des adjoints concern�s pour examiner la mise en ?uvre des actions entreprises suite aux pr�conisations. L� encore, c?est un point positif car un rapport sans suivi n?a pas beaucoup d?int�r�t.

Il nous semble cependant qu?il serait souhaitable que cela soit compl�t� par la pr�sentation, probablement de l?ordre d?une fois par an en s�ance du Conseil, du suivi et de la mise en ?uvre de ces pr�conisations faites par l?Inspection g�n�rale.

Troisi�me point, il nous semble qu?il serait int�ressant que nous soyons directement inform�s, en tant que groupes, lorsque des rapports sont mis en ligne sur le site Internet, avec une alerte par exemple ODS comme on l?a pour les projets de d�lib�ration, de mani�re � �tre inform�s sans �tre oblig�s d?attendre cette publication annuelle.

Enfin, et c?est un point qui nous tient �videmment � c?ur, il nous semble que certains rapports sont beaucoup plus importants que d?autres �videmment, qu?ils portent sur des sujets structurants de l?activit� municipale et il faudrait que l?on puisse non seulement les avoir plus rapidement, mais que dans certains cas nous puissions en d�battre en Conseil de Paris, de mani�re sp�cifique, sur tel ou tel rapport, et pas simplement avoir une discussion possible sur l?ensemble des rapports une fois par an. Donc une capacit� d?individualiser le d�bat sur un rapport particulier. Je vous remercie.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Mme Danielle SIMONNET n?�tant pas l�, je vais donner la parole � M. Emmanuel GR�GOIRE pour vous r�pondre.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, Madame la Maire. Merci beaucoup aux deux intervenants.

Madame LECOUTURIER, votre intervention �tait plus sp�cifiquement relative � un sujet qui a �t� trait� cette ann�e, qui fait l?objet d?ailleurs d?une attention toute particuli�re de l?Inspection g�n�rale et qui concerne les personnels des cr�ches municipales.

Je ne vais pas reprendre de fa�on d�taill�e tout ce que vous avez �voqu� mais je vous remercie d?avoir soulign� la qualit� du travail de l?Inspection g�n�rale.

Je vais peut-�tre r�pondre quand m�me sur ce que vous avez �voqu� sur les absences au travail dans ce secteur, pour dire que la mise en place du pool de remplacement et la mise en place du nouveau programme de formation ont permis de commencer � faire baisser ces taux d?absence au travail.

Le comit� de suivi qui aura lieu - je le dis sous le contr�le de ma coll�gue Nawel OUMER - le 1er mars prochain, et auquel l?ensemble des groupes politiques sont associ�s, permettra de vous pr�senter tout cela de fa�on d�taill�e.

Monsieur CONTASSOT, merci d?avoir salu� les efforts de transparence et de p�dagogie sur les travaux de l?Inspection g�n�rale depuis le d�but de la mandature. Vous faites trois suggestions de m�thode qui me paraissent int�ressantes.

Vous saluez le comit� de suivi des recommandations de l?Inspection g�n�rale qui est pr�sid� par le secr�tariat g�n�ral et qui vise effectivement � v�rifier l?effectivit� de la mise en ?uvre des recommandations, mais vous faites trois suggestions. Tout d?abord, qu?il y ait une pr�sentation en conseil du suivi de ces recommandations. Pour bien conna�tre ce sujet, c?est un travail fastidieux, tr�s d�taill�, tr�s exhaustif et notre Assembl�e me semble peu opportune pour recevoir la pr�sentation d�taill�e de ce comit� de suivi. Je vous propose que nous en rediscutions et que nous voyions si c?est dans le cadre de la 1�re Commission, par exemple, que puisse �tre fait une fois par an une pr�sentation plus d�taill�e de ces recommandations. La deuxi�me, c?est l?information directe d�s la mise en ligne des rapports de l?Inspection g�n�rale. J?y suis � titre personnel tout � fait favorable et donc on verra selon quelles modalit�s op�rationnelles le rendre effectif. Cependant, la mise en ?uvre par des signaux d?alerte de type ODS me semble �tre une tr�s bonne piste. Enfin, vous demandez que nous puissions avoir la possibilit� d?�tudier, vous avez raison, certains des rapports qui ont un r�le plus important que d?autres - m�me s?ils sont tous importants car certains par les enjeux financiers ou organisationnels qu?ils soul�vent sont tr�s importants - je vous propose l� aussi d?avoir une discussion avec mon coll�gue Mao PENINOU pour voir de quelle fa�on vous pourriez le faire. Cela veut dire que tous les groupes pourraient le faire, parce qu?il n?y a aucun obstacle de par le souhait de transparence que nous avons sur la publication de ces rapports, dont je rappelle qu?ils sont mis en ligne six mois apr�s leur production d�finitive, pour que nous puissions en d�battre collectivement.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Un grand merci.

S?agissant d?une communication, il n?y aura pas de vote.

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