Libell� de la question :
"L'h�pital Saint-Michel, �tablissement priv� � but non lucratif, participant au service public hospitalier, se compose de 241 lits d'hospitalisation en chirurgie et en p�diatrie.
Il re�oit chaque ann�e 22.000 urgences, 10.000 hospitalisations, dont 3.500 interventions chirurgicales, et 100.000 consultations et examens. Son activit� augmente de 10 % environ chaque ann�e depuis 3 ans.
Son niveau de qualit� est garanti par les comp�tences de son personnel et les r�sultats reconnus par tous. Le 26 septembre 2000, le m�decin-inspecteur de la sant� publique a donn� un avis favorable au renouvellement des autorisations des lits en chirurgie.
Cet h�pital a toujours maintenu un �quilibre financier malgr� les restrictions financi�res.
Pourtant, le 18 octobre 2000, la fermeture du service de n�onatalogie a �t� d�cid�e par l'Agence r�gionale d'hospitalisation (A.R.H.). Cette fermeture sera effective au 30 juin 2001.
Le 27 octobre 2000, l'A.R.H. a donn� un avis d�favorable au renouvellement de l'autorisation de l'activit� chirurgie. Ceci �quivaut � un arr�t de mort de l'h�pital dans sa conception actuelle.
Un tel sc�nario serait n�faste pour la sant� publique parisienne, en r�duisant l'offre de soins dans la Capitale et reportant celle-ci sur les h�pitaux publics environnants.
Le personnel s'est massivement mobilis� et organis� en comit� de d�fense interprofessionnel.
L'A.R.H. a accept� en 1996 le projet d'�tablissement de Saint-Michel pr�voyant le service de chirurgie et le p�le de m�re-enfant.
La suppression de ces m�mes services, 4 ans plus tard, n'est-elle pas incoh�rente ?
Aussi, M. Pierre MANSAT, Mmes Gis�le MOREAU, Martine DURLACH et les membres du groupe communiste demandent-ils � M. le Maire de Paris de rapidement mettre tout en oeuvre pour favoriser le dialogue avec tous les acteurs, notamment l'Agence r�gionale d'hospitalisation, en vue du maintien et du d�veloppement de l'offre de soins sur cet �tablissement."
R�ponse (M. Christian CABROL, adjoint) :
"L'h�pital Saint-Michel, �tablissement de soins de capacit� moyenne, disposant de 300 lits environ, a �t� cr�� en 1888 et a �t� illustr� par l'activit� de plusieurs chirurgiens de renom. A l'heure actuelle, il est toujours tr�s appr�ci� pour la comp�tence de ses �quipes et son caract�re d'h�pital de proximit�.
Le Maire de Paris n'a pas comp�tence pour s'opposer aux d�cisions concernant cet �tablissement.
Je rappelle en effet que les activit�s de cet h�pital priv� � caract�re non lucratif sont soumises aux autorisations d'exercice d�livr�es par l'Agence r�gionale d'hospitalisation d'Ile-de-France comme celles de tous les autres �tablissements de soins qui participent au service public hospitalier. La r�partition des activit�s de soins est en effet r�gie par le Sch�ma d'organisation sanitaire arr�t� au plan r�gional par l'Agence r�gionale de l'hospitalisation et valid� par le Minist�re de la Sant�.
D'apr�s les informations fournies par cet organisme, les deux d�cisions prises en ce qui concerne le service de n�onatalogie et l'activit� de chirurgie de l'h�pital Saint-Michel, ont �t� dict�es par des consid�rations distinctes.
L'absence de maternit� � proximit� du service de n�onatalogie a �t� d�terminante pour la fermeture de ce service, cette compl�mentarit� constituant une exigence r�glementaire.
En revanche, la d�cision de ne pas renouveler l'autorisation d'activit� chirurgicale s'inscrit dans le cadre g�n�ral de l'am�lioration de l'organisation sanitaire, mise en ?uvre par le Sch�ma r�gional d'organisation sanitaire. Pour toute l'Ile-de-France, ce sch�ma fait �tat d'un exc�dent de lits de chirurgie, particuli�rement accentu� dans le secteur Paris-Sud dans lequel est situ� l'h�pital Saint-Michel. Par ailleurs, toutes les autorisations relatives � l'activit� de chirurgie devant �tre renouvel�es en 2000 pour une p�riode de 10 ans, il est apparu que l'h�pital Saint-Michel aurait � souffrir � terme de son voisinage avec d'autres �tablissements plus vastes et mieux �quip�s tels que l'h�pital europ�en Georges-Pompidou, l'Institut mutualiste Montsouris et l'h�pital Saint-Joseph.
Toutefois, les n�gociations sur l'avenir de l'h�pital Saint-Michel, un moment interrompues, ont actuellement repris. Plusieurs solutions sont �tudi�es visant au remplacement partiel des activit�s de chirurgie par d'autres activit�s de soins, et notamment d'activit�s de suite et de r�adaptation actuellement d�ficitaires � Paris. De plus, l'offre de lits de chirurgie de cet �tablissement devrait �tre en partie report�e sur l'h�pital Saint-Joseph en raison de sa proximit� et de son statut similaire afin de pr�server les emplois li�s � cette sp�cialit�.
La mairie du 15e arrondissement, soucieuse de la construction des services de sant� sur son territoire, est d'ailleurs intervenue aupr�s des autorit�s de tutelle de l'h�pital Saint-Michel, pour d�fendre la coh�rence des solutions envisag�es."