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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�: 2016 DAJ 19 March�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016. 2016 DAJ 11-G March�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'Appel d'Offres du 12 juillet et du 13 septembre 2016. 2016 DFA 8 Groupement de commandes -Destructeurs, Mat�riels de finition et de courrier - Accords-cadres de fournitures - Modalit� de passation. 2016 DFA 4-G Groupement de commandes - Destructeurs, Mat�riels de finition et de courrier - Accords-cadres de fournitures - Modalit� de passation. 2016 DFA 5-G Groupement de commandes - Prestations de produits d'impression - Accords-cadres de services - Modalit�s de passation. 2016 DFA 86 Prestations de transports par taxis "verts" - Accords-cadres de services - Modalit�s de passation. 2016 DFA 114 Groupement de commandes pour des accords-cadres � bons de commande de prestations d'assistance � maitre d'ouvrage pour les logements de fonction - Modalit�s de passation - Autorisation de signature. 2016 DFA 44-G Groupement de commandes pour des accords-cadres � bons de commande de prestations d'assistance � maitre d'ouvrage pour les logements de fonction - Modalit�s de passation - Autorisation de signature. 2016 DFA 118 Groupement de commandes - Traitement des archives de la collectivit� parisienne - Accords-cadres de services - Modalit�s de passation. 2016 DFA 46-G Groupement de commandes - Traitement des archives de la collectivit� parisienne - Accords-cadres de services - Modalit�s de passation. 2016 DFA 120 Groupements de commandes pour des accords-cadres � bons de commande de travaux de rev�tements de sols souples int�rieurs, en 5 lots - Modalit�s de passation. 2016 DFA 47-G Groupements de commandes pour des accords-cadres � bons de commande de travaux de rev�tements de sols souples int�rieurs en 5 lots - Modalit�s de passation. 2016 DFA 122 Groupements de commandes pour des accords-cadres relatifs � des travaux de menuiseries ext�rieures bois et PVC, en 6 lots - Modalit�s de passation. 2016 DFA 48-G Groupements de commandes pour des accords-cadres relatifs � des travaux de menuiseries ext�rieures bois et PVC, en 6 lots - Modalit�s de passation. 2016 DFA 127 R�am�nagement de deux pr�ts de l?association AURA souscrits aupr�s de la Caisse d?Epargne Ile-de-France. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DFA 133 Etats sp�ciaux d?arrondissement - Dotations 2017. 2016 DFA 136 Groupement de commandes - Accord-cadre � bons de commande - Protocoles d?�vacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalit�s de passation - Autorisation ? Signature. 2016 DFA 50-G Groupement de commandes - Accord-cadre � bons de commande - Protocoles d?�vacuation incendie - Accord-cadre de service - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2016 DFA 137 Exon�rations facultatives de taxe d'enl�vement des ordures m�nag�res.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2016 DFA 12 Accord-cadre � bons de commande d?assistance � maitrise d?ouvrage des concertations relatives aux projets d?urbanisme et aux op�rations d?am�nagement de l?espace public � Paris en deux lots.

M. Julien BARGETON, Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DFA 27-G Programmation du Fonds Social Europ�en (FSE). R�sultats des appels � projets relatifs aux dispositifs d'insertion et d'inclusion active lanc�s par le d�partement de Paris.

M. Julien BARGETON, Mme Pauline V�RON et Mme Antoinette GUHL, Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DPA 63 Espace Reuilly (12e) - Restructuration - D�p�t des autorisations administratives. 2016 DPA 78 B�timent administratif, 2 passage des Petits-P�res (2e) - Modernisation des menuiseries ext�rieures - D�p�t des autorisations administratives. 2016 DPA 63 Espace Reuilly (12e) - Restructuration - D�p�t des autorisations administratives. 2016 DPA 78 B�timent administratif, 2 passage des Petits-P�res (2e) - Modernisation des menuiseries ext�rieures - D�p�t des autorisations administratives.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2016 DU 58 D�classement et cession d'un volume foncier 31-43, boulevard Carnot (12e).

M. Jacques BAUDRIER, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2016 DDCT 81 Subventions (107.000 euros) � dix associations et avenants � conventions au titre de l?�ducation � l?�galit�.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2016 DEVE 97 Subvention de fonctionnement (7.000 euros) � l?association Agir Pour l?Environnement (18e). 2016 DEVE 98 Subventions (4.000 euros) � deux associations mobilis�es dans le d�veloppement des �nergies renouvelables � Paris. 2016 DEVE 102 Subvention de fonctionnement (1.000 euros) � l?association Pour Rassembler, Informer et Agir sur les Risques li�s aux Technologies Electro Magn�tiques (PRIARTEM). 2016 DEVE 103 Subventions (3.000 euros) � deux associations �tudiantes et de jeunesse mobilis�es dans le d�veloppement durable. 2016 DEVE 117 Subvention de fonctionnement (1 500 euros) � l?association Les Amis d?Enercoop (19e) pour ses actions de lutte contre la pr�carit� �nerg�tique. 2016 DVD 50 Site des Sources de la Seine (C�te d'Or). Classement au titre des Monuments Historiques. 2016 DVD 74 Port Serrurier (19e). Avenant � la convention d'occupation avec la soci�t� Lafarge Beton. 2016 DVD 143 Bassin de la Villette (19e). D�p�t de permis de construire pour une terrasse couverte par la soci�t� CHEPOOKA. 2016 DVD 144 Canal Saint-Denis, � Aubervilliers (93). Convention d?occupation avec la soci�t� MRF pour une plateforme de recyclage et de transit de produits de d�molition et de granulats. 2016 DVD 150 Canal de l'Ourcq � Fresnes sur Marne (77). Convention de Superposition d'affectation et d'occupation du Domaine Public Fluvial pour une passerelle et un am�nagement des berges.

2016 DVD 155 Canal St Denis � Aubervilliers (93). Indemnisation amiable en raison de dommages mat�riels subis par le bateau "Nouvel R".

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2016 DEVE 108 Subvention (2.500 euros) � la Conf�d�ration Paysanne pour son projet intitul� "des Parisien-nes sensibilis�s-es aux r�alit�s et aux enjeux de l?agriculture".

Mme C�lia BLAUEL et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures.

2016 DPE 56 Subvention (15.000 euros) � l'association Coordination Eau Ile-de-France (93) pour son projet "L?Eau bien commun dans les universit�s parisiennes".

Mme C�lia BLAUEL, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2016 DVD 39 Subvention (49.000 euros) � l?association ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93500) pour ses actions d?animation sur le canal de l?Ourcq.

Mme C�lia BLAUEL, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2016 DLH 9 Renonciation par la Ville de Paris au b�n�fice d?un droit de remise de locaux de la RIVP, 144-152, rue des Poissonniers (18e) - Avenant n� 3 au protocole du 22 d�cembre 2011. 2016 DLH 16 Convention de partenariat relative � la r�sorption des anciens arr�t�s d?insalubrit� rem�diable non lev�s. 2016 DLH 19 R�alisation 14 rue de Nantes et 2-4 rue Barban�gre (19e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 14 logements et de cr�ation de 3 logements (1 PLUS et 2 PLS) par DOMAXIS. 2016 DLH 4-G Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives � la soci�t� anonyme "l'Habitation Confortable". 2016 DLH 127 Contr�le des r�gles d'hygi�ne de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat. 2016 DLH 134 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration du Logement de Paris (11e). 2016 DLH 138 R�alisation 4, passage Kracher (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat et cr�ation d?un logement PLA-I - Pr�ts compl�mentaires garantis par la Ville (331.606 euros) demand�s par Lerichemont. 2016 DLH 144 10 rue de Paradis (10e) - Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2016 DLH 164 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts globaux � contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes. 2016 DLH 169 R�alisation 25/33 rue Pradier (19e) d?un programme de cr�ation d'un logement PLS par Paris Habitat-OPH. 2016 DLH 178 Location de l?ensemble immobilier 49, avenue Parmentier (11e) � Paris Habitat OPH-Bail emphyt�otique. 2016 DLH 181 2, rue de la Manutention (16e) - D�molition et am�nagement d?un local - Autorisations d'urbanisme. 2016 DLH 185 R�habilitation Plan Climat �nergie 11-13, rue Gandon (13e) - Pr�ts garantis par la Ville (3.284.687 euros) demand�s par la RIVP. 2016 DLH 186 R�habilitation Plan Climat �nergie 304-306, rue de Belleville (20e) - Pr�ts garantis par la Ville (6.007.640 euros) demand�s par la RIVP. 2016 DLH 187 Programmes 2016 de travaux d?am�lioration et d?entretien du patrimoine de la RIVP - Pr�ts bancaires garantis par la Ville (31.531.650 euros) demand�s par la RIVP. 2016 DLH 188 Location de l?immeuble 46, rue des Trois Fr�res (18e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2016 DLH 189 Location de l?immeuble 6-8, rue de la Corderie (3e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2016 DLH 191 Avenants aux baux entre la Ville de Paris et les SA d?HLM Batig�re Ile-de-France et Efidis dans le secteur Beaugrenelle (15e). 2016 DLH 197 Location de l?immeuble 65, rue Meslay (3e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2016 DLH 198 Location de l'immeuble 135-151, rue Nationale (13e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2016 DLH 201 R�alisation 3-4-4bis-9-11-16-20 Villa Sainte-Ange (17e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 113 logements familiaux et 33 logements pour personnes �g�es par Batig�re Ile-de-France. 2016 DLH 202 10 rue de Rocroy (10e) - R�alisation de travaux tous corps d?�tat - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 203 R�alisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d?un programme de cr�ation d?un logement PLUS par Paris Habitat OPH. 2016 DLH 204 R�alisation 6 rue des Favorites (15e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat Energie de 71 logements sociaux par EFIDIS. 2016 DLH 205 R�alisation 133 rue du Faubourg Saint Antoine (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 42 logements sociaux par EFIDIS. 2016 DLH 208 ZAC Porte Pouchet - Emprise de terrain 23P, rue �mile Borel (17e) - Convention d?occupation du domaine public et fixation de la redevance d'occupation. 2016 DLH 209 Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par la RIVP. 2016 DLH 219 Local communal 9-11 Villa Saint-Croix (17e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?Association "Compagnie les Frivolit�s Parisiennes" et fixation de la redevance annuelle. 2016 DLH 220 30 rue Descartes (5e) - Travaux de ravalement - Remplacement de menuiseries - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 222 R�alisation 140 boulevard du Montparnasse (14e) d'un programme de 34 logements sociaux (24 PLA-I, 10 PLUS) par Toit et Joie. 2016 DLH 223 R�am�nagement d?une partie de la dette de la RIVP envers la CDC - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DLH 226 Modification de la d�lib�ration de r�am�nagement d?un emprunt contract� par Antin R�sidences aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2016 DLH 227 Place Auguste Baron (19e) - Cr�ation de menuiserie - Autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 240 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par la RIVP en vue du financement de diverses r�habilitations de logements. 2016 DLH 242 R�alisation 2, rue de Florence (8e) d?un programme de construction neuve de 3 logements sociaux PLA-I par la RIVP. 2016 DLH 243 13 boulevard de Strasbourg (10e) - Autorisation de d�p�t de demandes d?autorisations d?urbanisme. 2016 DLH 244 Programme de regroupements de chambres dans divers arrondissements. Pr�ts garantis par la Ville (311.489 euros) demand�s par �logie. 2016 DLH 246 Travaux d?office de sortie d?insalubrit� - Contrat de transaction avec l?entreprise P.S.R R�novation. 2016 DLH 248 R�alisation 117, boulevard Poniatowski (12e) d?un programme d?acquisition-r�habilitation de 14 logements sociaux (6 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. 2016 DLH 249 R�alisation 45, rue de Miromesnil (8e) d?un programme de 11 logements sociaux (7 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2016 DLH 211 Convention de partenariat avec l'ADEME et modification du r�glement d'attribution de l'aide aux syndicats des copropri�taires dans le cadre du projet "Eco r�novons Paris".

M. Ian BROSSAT, Mme C�lia BLAUEL et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2016 DLH 236 42 rue de l?Amiral Roussin (15e) - Travaux d?am�nagement pour une occupation associative�- Autorisations d?urbanisme.

M. Ian BROSSAT, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2016 DU 11 Vente de lots de copropri�t� dans l'immeuble 31 rue Bonaparte (6e).

2016 DU 188 Cession � SNL - Prologues de 7 lots de copropri�t� situ�es 4 rue Sainte-Anastase (3e), 12 rue des Nonnains d?Hy�res et 6 rue des Rosier (4e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DDCT 69 Subventions (150.000 euros) � 6 associations dans le cadre de la Lutte Contre l?Illettrisme et le D�veloppement des Comp�tences Cl�s des jeunes des quartiers Politique de la Ville. 2016 DDCT 96 Subventions (75.000 euros) � douze associations porteuses de projets �conomiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville. 2016 DDCT 101 Subventions (100.000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situ�es dans les 14e, 18e et 19e arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10e, 11e et 20e). 2016 DDCT 119 Subvention (57.000 euros) et avenant n� 1 � la convention triennale 2016-2018 avec l?association Salle Saint Bruno (18e). 2016 DPP 9 Subvention (4.000 euros) � 2 associations dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance dans les quartiers politique de la ville. 2016 DPP 12 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Protection civile de Paris. 2016 PP 45 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2016 PP 46 Fourniture de mat�riels, consommables, accessoires de photographie et prestations de maintenance des �quipements. 2016 PP 47 Acquisition de mat�riels de restauration collective et d?environnement de cuisine. 2016 PP 48 Modification de la d�lib�ration n� 2002 PP 109-1� des 9,10 et 11 d�cembre 2002 modifi�e portant dispositions applicables aux agents techniques d?entretien, agents contractuels de droit public de la PP. 2016 PP 49 Modification de la d�lib�ration n� 2012 PP 6 des 6 et 7 f�vrier 2012 portant fixation du r�gime indemnitaire des ing�nieurs des travaux et des ing�nieurs �conomistes de la construction de la PP. 2016 PP 50 Autorisation de signer le march� � conclure avec l?attributaire d�sign� par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2016 PP 51 BSPP - Attribution du march� de ma�trise d??uvre pour la � base de vie � sur le site de Limeil-Brevannes (94450). Individualisation d?une autorisation de programme. 2016 PP 52 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Pr�fecture de police concernant les prestations de contre visites et d?expertises m�dicales aupr�s des personnels. 2016 DASES 74-G Subvention (35.379 euros) et convention avec l?association Carrefour 14 (14e). 2016 DASES 136-G Subvention (150.000 euros) et convention avec l?Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation pr�vention jeunesse (10e). 2016 DASES 163-G Subvention (102.709 euros maximum) et convention dans le cadre de l?aide financi�re pour l?ann�e 2015 par la CAF de Paris, relative aux projets de Lieux d?Accueils Innovants pour la jeunesse. 2016 DASES 339-G Subvention (105.000 euros) et avenant � la convention avec la F�d�ration des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19e) co sign�e par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2016 DDCT 91 Subventions (8.000 euros) � 2 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants - FTM. 2016 DDCT 92 Subvention (5.000 euros) � 2 associations au titre de l?int�gration, pour des projets visant � favoriser le d�veloppement �conomique. 2016 DDCT 93 Subventions (26.000 euros) � six associations au titre de l'int�gration.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2016 DDCT 52 - DJS - DFPE - DAC Subventions (76.800 euros) et avenant � la convention avec l?association Plus Loin pour des actions men�es en direction des jeunes et des familles des quartiers des Portes du 20e.

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Fran�ois MARTINS et Mme Pauline V�RON, M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DDCT 99 - DFPE Subventions (62.500 euros) et conventions avec 5 associations ?uvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux r�seaux de solidarit� familles monoparentales (13e, 14e, 18e, 19e et 20e). 2016 DASES 330-G Subventions (49.000 euros) � sept associations, convention et avenant n� 1 � convention avec deux d?entre elles pour leurs actions d?aide � l?acc�s aux droits. 2016 DASES 331-G Subventions (119.500 euros) et conventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine �trang�re.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2016 DASCO 36 Subvention compensatrice (31.800 euros) de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) pour 2016 et convention avec l'association CDPE Paris. 2016 DPA 71 Indemnisation du Cabinet Gilles IGLESIAS, Agent G�n�ral d?Assurance AXA - Remplacement du serveur informatique de la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2016 DAE 65 Subvention (10.000 euros) � l'association LIBREST. 2016 DAE 66 Subvention (10.000 euros) � l?association Comit� Quartier Latin (5e).

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2016 DAJ 20 Approbation du contrat de cession des marques Recylib' et Recylib au profit de la Ville de Paris. 2016 DAE 315 Adh�sion (3.150 euros) � l?association ACR+. 2016 DDCT 88 Demande de modification de statuts formul�e par la Congr�gation "Province de France de la congr�gation des s?urs du Bon Secours".

2016 DDCT 126 Demande de modification de statuts formul�e par la congr�gation des religieuses de Nazareth�- R�gion de France.

2016 DILT 25 Accords-cadres � bons de commande relatifs � l?achat et la location de cl�tures mobiles, de divers barri�res et accessoires - March� de fourniture - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2016 DILT 27 Transport scolaire des �l�ves et �tudiants handicap�s de l'�cole �l�mentaire publique Guadeloupe (18e) - Convention - Autorisation - Signature. 2016 DILT 29 Convention de prestations entre le STTAM et le Lyc�e Professionnel Th�ophile GAUTIER (12e) - Conventions - Autorisation - Signature. 2016 DRH 64 Accords-cadres � bons de commande d'accompagnement des agents b�n�ficiaires de l'obligation d'emploi, en 2 lots s�par�s. March�s de services. Modalit�s de passation. Autorisation. Signature. 2016 DRH 68 Accord-cadre � bons de commande de formations � l'achat public destin�es aux agents de la collectivit� parisienne - March� de services - Modalit�s de passation. 2016 DRH 69 Modification du plafond indiciaire de l'allocation pr�voyance sant� mensuelle pour les agents de cat�gorie B. 2016 DRH 70 Emplois permanents de coordonnateur-trice-s des contrats de s�curit� d'arrondissement (CSA), adjoint-e-s partenariat. 2016 DRH 72 Autorisation de signature d'une convention avec le P�le sup�rieur d'enseignement artistique PBB pour la mise � disposition de personnel du conservatoire � rayonnement r�gional de la Ville de Paris. 2016 DSTI 3-G Maintenance de l?application informatique pour la gestion des centres de sant� et extension au dossier m�dical et dentaire - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2016 DSTI 5-G Maintenance de l?application SIPMI protection maternelle et infantile - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2016 DILT 32 Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - D�cision modificative n� 1 du pour l?exercice 2016.

M. Emmanuel GR�GOIRE et M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2016 DRH 66 - DPP Modification de d�lib�ration fixant la r�glementation applicable des primes et indemnit�s des personnels de la Commune dont les taux sont d�termin�s et revaloris�s par r�f�rence � ceux de l'Etat.

M. Emmanuel GR�GOIRE, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DAE 206 Subventions (135.000 euros) et conventions avec trois structures porteuses d?une couveuse d?entreprises. 2016 DAE 209 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association La Petite Rockette (11e). 2016 DAE 211 Subvention (15.000 euros) et convention, avec l?association des Club d?Investisseurs pour une Gestion Alternative et Locale de l?�pargne Solidaire (CIGALES) de Paris (7e). 2016 DAE 212 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Union F�d�rale d'intervention des Structures Culturelles (19e). 2016 DAE 214 Subventions (180.000 euros) et conventions avec l?Association pour le Droit � l?Initiative �conomique (2e). 2016 DAE 217 Subventions (269.800 euros) et convention avec l?association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France (11e). 2016 DAE 220 Subventions (85.000 euros) et conventions avec trois associations relevant de l?�conomie sociale et solidaire. 2016 DAE 268 Subventions (11.000 euros) et conventions avec les associations Citoyennes Interg�n�rationnelles (20e) et Quartiers du Monde (20e). 2016 DAE 312 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Boutique sans Argent (12e). 2016 DAE 314 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association La Table des Mati�res (14e). 2016 DAE 325 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Organisation pour le respect de l'environnement dans l'entreprise (10e). 2016 DAE 326 Subvention et convention avec la F�d�ration Envie (93500). 2016 DAE 331 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Repair Caf� Paris (19e).

2016 DAE 43-G Subvention (72.200 euros) et avenant avec l?Association pour le Droit � l?Initiative �conomique�- ADIE (2e).

2016 DAE 65-G Subventions et cotisation (700.500 euros), et convention avec l?association Paris Initiative Entreprise (PIE) (8e). 2016 DAE 72-G Subvention (200.000 euros) et avenant avec France Active Garantie (FAG SA) (93).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2016 DPE 42 Subventions (182.000 euros) et convention avec six associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DASES 24 Fixation du loyer d� par l?association Regain pour la location de locaux sis 57 rue Bobillot (13e). 2016 DASES 29 Avenant n� 3 � la convention relative aux enqu�tes environnementales en mati�re de saturnisme infantile � Paris sign�e avec l?Etat repr�sent� par le Pr�fet de la r�gion d?Ile de France. 2016 DASES 19-G Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Comit� de Paris de la Ligue Contre le Cancer (13e). 2016 DASES 20-G Subvention (20.000 euros) � l?association Les Petits Bonheurs (9e). 2016 DASES 23-G Subvention (15.000 euros) � l?association Parcours d?Exil (11e). 2016 DASES 59-G Subvention (801.000 euros) et avenant n� 2 avec l'association ADECA 75 Association pour le D�pistage des Cancer � Paris (3e). 2016 DASES 71-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis). 2016 DASES 164-G Subvention (30.000 euros) et avenant avec la Mutualit� Fonction Publique Action Sant� Social (15e) pour son centre Emergence Espace Tolbiac (13e). 2016 DASES 165-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association du Quartier Saint Bernard (11e). 2016 DASES 167-G Subvention (42.000 euros) et avenant avec l?Union pour la D�fense de la Sant� Mentale (94). 2016 DASES 168-G Subvention (71.600 euros) et avenant avec l?association AURORE (15e). 2016 DASES 192-G Convention entre l?�tat et le D�partement de Paris relative � la prise en charge financi�re par l?�tat de la sant� scolaire � Paris (2.083.716 euros). 2016 DASES 222-G Subvention (36.500 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e). 2016 DASES 230-G Participation (121.986 euros) et avenant � la convention avec l?association AURORE pour le financement du LOGIS (Logement Group�s Individuels avec Services). 2016 DASES 231-G Convention avec la fondation OVE pour habilitation � l?aide sociale d?un foyer d?accueil m�dicalis�, 33 rue Olivier de Serres (15e). 2016 DASES 265-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Arcr�ation - Mot de passe (5e). 2016 DASES 278-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e). 2016 DASES 302-G Subventions (19.000 euros) et convention pour les associations suivantes : CADRED (11e), France acouph�nes (18e), Les chemins de la danse (3e) pour leur fonctionnement g�n�ral. 2016 DASES 317-G Subvention (758.053 euros) et convention dans le cadre du projet "H�pital Saint-Michel" � la fondation OVE, l?association ARCHE � Paris, la f�d�ration fran�aise S�same - AUTISME 75 (15e). 2016 DASES 319-G Subvention � 10 associations dans le domaine de l'inclusion : AGATE, Association CHAMPIONNET, CLUB HOUSE FRANCE, FEDEEH, FMH, FNATH, LES AUXILIAIRES DES AVEUGLES, PACT, TouPI, TRISOMIE 21 FRANCE. 2016 DASES 323-G Subvention (15.250 euros) pour le Mois Extra-Ordinaire 2016, r�partie entre les associations : Compagnie Singulier pluriel (34), CRL 10 (10e), FEDEEH (14e), Production bis. Convention. 2016 DASES 325-G Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Entr�es de Jeu (14e). 2016 DASES 328-G Subvention (66.500 euros) � 9 associations qui agissent dans le domaine de la culture. 2016 DASES 337-G Subvention (45.000 euros) et convention pour l?association ABC autisme (10e) qui agit dans le champ de l?autisme. 2016 DASES 349-G Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le d�pistage et l?�ducation bucco-dentaires dans les �coles parisiennes. 2016 DASES 356-G Subvention (120.000 euros) et convention avec l'Agence R�gionale de Sant� (ARS) au titre du fonds d'intervention r�gional (FIR). 2016 DASES 359-G Participation (121.251,00 euros) et convention avec l?APF SAAD 75, Association des Paralys�s de France, pour le financement de son service d?aide � domicile. 2016 DASES 363-G Subventions (200.400 euros) et conventions avec la Protection Civile Paris Seine et la Croix-Rouge Fran�aise dans le cadre du plan Paris qui sauve. 2016 DFPE 4-G Dotation (1.518.210 euros) avec les centres de planification et d'�ducation familiale g�r�s par des organismes de droit priv� � but non lucratif. 2016 DFPE 7-G Dotations aux associations gestionnaires de centres de protection infantile (3.974.482 euros). 2016 DPA 12-G PMI 30, rue Vaucouleurs (11e) - Extension - D�p�t des autorisations administratives.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2016 DASES 211 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Culture 2+ (18e). 2016 DASES 212 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association GAEP (18e). 2016 DASES 213 - DDCT-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l'AFIF (13e).

2016 DASES 287 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Centre d?Aide d?Interactions et de Recherche Ethno Psychologique (18e).

2016 DASES 206 - DDCT-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e). 2016 DASES 207 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e). 2016 DASES 240 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association CRESCENDO (20e). 2016 DASES 282 - DDCT-G Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association AOCSA la 20e Chaise (20e). 2016 DASES 283 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Danube Social et Culturel (19e).

2016 DASES 284 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association Espace Th�rapeutique d?accompagnement psychologique ETAP (11e).

2016 DASES 285 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l?Association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). 2016 DASES 286 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association Plus Loin (20e). 2016 DASES 314 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Afrique Partenaires Services (14e). 2016 DASES 315 - DDCT-G Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association Collectif 4C (18e). 2016 DASES 316 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour le D�veloppement du P�le de Sant� Paris 13 (13e). 2016 DASES 322 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Citoyennes Interculturelles de Paris 20 (20e).

M. Bernard JOMIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DASES 39-G Subvention (30.000 euros), participation (74.000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DAC 1 Subvention d?�quipement (30.000 euros) et avenant � convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle Maison des m�tallos (11e). 2016 DAC 2 Subvention (13.000 euros) et convention avec l?association Maison de la Po�sie (3e). 2016 DAC 18 Subvention (115.000 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e). 2016 DAC 50 Subventions (160.402 euros) et conventions pour trois structures de la Cartoucherie, site de cr�ation et de diffusion situ� dans 12e arrondissement (12e). 2016 DAC 54 Subventions (204.500 euros) � 36 associations au titre de l?aide � la diffusion du spectacle vivant � Paris. 2016 DAC 56 Subvention (10.000 euros) � l?association F�d�ration des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e). 2016 DAC 61 Subvention (206.671 euros) et convention avec l?association A.P.A.C.S/Th��tre 13 (13e). 2016 DAC 123 Subventions (53.000 euros) et convention avec les associations Jeunes Talents (20e) et Ars Mobilis (92350). 2016 DAC 137 Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association Le Balcon. 2016 DAC 138 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d?Int�r�t Public Caf�s-Cultures. 2016 DAC 140 Subvention (7.500 euros) � l?Association pour l?Insertion et le d�veloppement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les m�tiers de la Musique et du Son (20e). 2016 DAC 141 Subventions (40.000 euros) � trois associations au titre du soutien aux festivals musicaux. 2016 DAC 142 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Sauvage Productions (19e). 2016 DAC 143 Subventions (103.350 euros) � dix-sept structures au titre des aides aux projets musicaux. 2016 DAC 144 Subvention (10.000 euros) � l?association l?Orchestre-Atelier Ostinato (7e). 2016 DAC 145 Subventions (190.000 euros), convention et avenant avec la Soci�t� Coop�rative d?Int�r�t Collectif Petit Bain (13e). 2016 DAC 146 Subvention (20.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MaMA (19e). 2016 DAC 186 Subventions (51.000 euros) � treize associations ?uvrant en faveur des arts visuels. 2016 DAC 262 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec l'association Musique Sacr�e � Notre Dame de Paris. 2016 DAC 276 Subvention (5.000 euros) � l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e). 2016 DAC 288 Subventions (67.500 euros) conventions et avenant avec l?association Polynotes 75 (11e). 2016 DAC 289 Subvention (3.000 euros) � l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universit�s (18e). 2016 DAC 345 Subvention (5.000 euros) � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2016 DAC 347 Subvention � l?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). 2016 DAC 348 Approbation du nouveau r�glement des biblioth�ques municipales. 2016 DAC 385 Subvention sollicit�e aupr�s de l?Etat pour le soutien � l?extension des horaires d?ouverture des biblioth�ques. 2016 DAC 388 Fourniture de livres num�riques pour la biblioth�que num�rique de la Ville de Paris - Accord-cadre � bons de commande - modalit�s de passation et d?attribution. 2016 DAC 389 R�siliation de deux march�s � bons de commande avec la soci�t� BRM Mobilier - Autorisation de r�silier - Autorisation de signer les arr�t�s de r�siliation. 2016 DAC 491 Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (4e). 2016 DAC 493 Subvention (6.500 euros) � l?association S.O.S. Paris (6e). 2016 DAC 555 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Courts Devant (17e). 2016 DAC 556 Subvention (10.000 euros) � l?association Transmedia Immersive University (10e). 2016 DAC 557 Subventions d'�quipement (167.000 euros) et conventions avec 7 �tablissements cin�matographiques. 2016 DAC 558 Approbation du r�glement 2016 du fonds de soutien aux courts m�trages et signature d?une convention avec chaque soci�t� de production b�n�ficiant d'une aide � la production aux films courts. 2016 DAC 559 Approbation du r�glement du fonds de soutien aux projets transm�dia et signature de convention avec les soci�t�s de production b�n�ficiant d'une aide � l?�criture et au d�veloppement de ces projets. 2016 DAC 560 Convention d?application financi�re au titre de l?ann�e 2016 de la convention de coop�ration cin�matographique et audiovisuelle avec le Centre National du Cin�ma et de l?image anim�e. 2016 DAC 593 Subventions (10.000 euros) � 6 associations dans le cadre de l?action culturelle locale (9e). 2016 DAC 596 Subventions (6.000 euros) � 3 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16e). 2016 DAC 604 Subventions (5.000 euros) � 5 associations au titre de l'action culturelle locale (17e). 2016 DAC 607 Subventions (5.000 euros) � 3 associations au titre de l'action culturelle locale (12e). 2016 DAC 613 Subvention (7.000 euros) � deux associations au titre de l?action culturelle locale (18e). 2016 DAC 614 Subventions (5.000 euros) � deux associations au titre de l?action culturelle locale (10e). 2016 DAC 616 Subventions (9.000 euros) aux associations Pari(s) Jeune Public, Compagnie Kmk, O+O et Ensemble Claudio Monteverdi (13e). 2016 DAC 617 Subvention (1.000 euros) � l?association Pav� et manivelle (20e). 2016 DAC 631 Subvention (9.5000) � 6 associations dans le cadre de l'action culturelle locale. 2016 DAC 637 Convention relative � l?occupation du domaine public pour l?association Th��tre de la Ville Pavillon des Ambassadeurs (8e). 2016 DAC 676 Subventions (105.000 euros) et avenant � convention � douze structures culturelles dans le cadre de l?Art pour Grandir. 2016 DAC 684 �glise Saint-Antoine-des-Quinze-Vingt (12e). Autorisation � l?Association Dioc�saine de Paris pour d�poser une autorisation de construire, d?am�nager ou de modifier un �tablissement recevant du public. 2016 DAC 685 Subvention d'�quipement (313.000 euros) et convention avec l?association La Place - Centre culturel hip hop (1er). 2016 DAC 694 Subvention (1.461.500 euros), avenant et convention pluriannuelle d?objectifs 2016-2018 avec l'association pour le Soutien du Th��tre Priv� (8e). 2016 DAC 695 Subvention (2.000 euros) � l?association Des ricochets sur le pav� (13e). 2016 DAC 697 Participation au financement du programme de 7 ateliers d?artiste r�alis� par Paris Habitat au sein de l?ancienne caserne de Reuilly � Paris et convention avec Paris Habitat (12e). 2016 DAC 698 Subvention (150.000 euros) et convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e). 2016 DAC 699 Subvention (7.500 euros) � l'association A3-art (13210 Saint-R�my-de-Provence). 2016 DAC 703 Avenants � conventions d?�quipement avec les associations B�tonsalon et Immanence (13e�- 15e). 2016 DAC 705 Subvention d?�quipement (10.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e). 2016 DAC 712 Fixation du loyer pour l?occupation temporaire d?un terrain communal, 39-41 rue des Ardennes (19e). 2016 DAE 50 Subvention (2.000 euros) � l'association L�zarts de la Bi�vre (5e). 2016 DAE 53 Subvention (10.000 euros) � l'association Viaduc des Arts Paris (12e). 2016 DAE 57 Subvention (6.500 euros) � l'association Ars Longa (19e). 2016 DASCO 142 ESAA Duperr� (3e) - Subvention (9.840 euros). 2016 DDCT 127 Signature de la convention fixant les conditions relatives � l?organisation de la Primaire ouverte de la Droite et du Centre des 20 et 27 novembre 2016. 2016 DICOM 19 Conventions de partenariat pour l?exposition "Coluche". 2016 DPA 61 Conservatoire Municipal Charles Munch (11e) - Extension du rez-de-chauss�e - D�p�t des demandes d?autorisations administratives. 2016 DPA 75 Mairie du 17e arrondissement - March� de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. 2016 DU 159 Subvention (74.185 euros) et avenant � convention avec le Pavillon de l?Arsenal. 2016 SG 23 Subvention (9.000 euros) aux associations Centre d?Information, Formation, Recherche et D�veloppement pour les Originaires de l?Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy) et Ecritures Th��trales Contemporaine. 2016 SG 24 Subvention (21.000 euros) aux associations Arts et Images du Monde (14e), Compagnie l?autre souffle (18e) et Accolade (9e) pour organiser des manifestations dans le domaine du th��tre, du cin�ma. 2016 DAC 9-G Fixation du prix de vente au public de l?ouvrage consacr� aux documents m�di�vaux (1112-1519).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2016 DDCT 43 Etats sp�ciaux d?arrondissement - D�lib�ration cadre-investissement 2017.

M. Bruno JULLIARD, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2016 DPA 29 M�diath�que Fran�oise Sagan, 9 square Alban Satragne (10e) - Avenant n� 6 au march� de ma�trise d'oeuvre. 2016 DPA 48 Th��tre de la Ga�t� Lyrique (3e) - March� de travaux - Indemnisation d?un particulier. 2016 DPA 52 R�habilitation avec extension en sous-sol du Carreau du Temple (3e) - March� de travaux - Indemnisation de la soci�t� ELIEZ.

M. Bruno JULLIARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2016 DU 183 Subvention (207.000 euros) et avenant � convention avec l?APUR.

M. Bruno JULLIARD, Mme C�lia BLAUEL, M. Christophe NAJDOVSKI et M. Mao PENINOU, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2016 DAC 606 Subventions (3.500 euros) � deux associations au titre de la Politique de la ville pour la r�alisation de leurs actions dans les 18e, 19e et 20e arrondissements. 2016 DAC 619 Subvention (2.000 euros) � l?association Ngamb?art pour la r�alisation de son action dans le quartier du Grand Belleville (10e). 2016 DAC 342 Subvention (11.000 euros) et convention avec l?Association F�d�ration nationale des associations solidaires d?action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e). 2016 DAC 344 Subvention (12.800 euros) � l?association Coup de Soleil (1er).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DAC 608 - DJS Subvention (18.500 euros) et avenant n� 2 � la convention avec l?association Compagnie R�sonances du quartier de la Porte Montmartre (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2016 DAC 60 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Association International Visual Th��tre (9e). 2016 DAC 280 Subvention (20.000 euros) � l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie. 2016 DAC 285 Subvention (20.000 euros) � l?association Futur Compos�. 2016 DAC 287 Subvention (5.000 euros) � l?association La Fabrique des petits hasards (17e). 2016 DAC 492 Subvention (5.000 euros) � l?association Bleu comme une orange (17e). 2016 DAC 674 Subvention (10.000 euros) � l?association Culture et H�pital (14e). 2016 DAC 675 Subvention (3.000 euros) � l?association Pro Musicis (16e). 2016 DAC 679 Subvention (2.000 euros) � l?association Art?Sign (5e). 2016 DAC 682 Subvention (4.000 euros) � l?association L?Orange Rouge (19e). 2016 DAC 692 Subvention (3.000 euros) � l'association Singulier Pluriel (34000). 2016 DAC 693 Subvention (4.000 euros) � l'association Acoeurvoix (3e). 2016 SG 13 Subvention (10.000 euros) aux associations suivantes, l?Association Pour l?Information et la Pr�vention de la Dr�panocytose - APIPD - (19e) et La Case Sociale des Outre-Mer.

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DAE 255 Renouvellement du Prix "Design Exchange Paris-Irlande" d?un montant de 6.000 euros. 2016 DAE 271 Subvention (2.000 euros) � l'association Afrika Tiss (14e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DAC 626 Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Art en Ville dans le cadre du budget participatif 2015 pour le projet Du street art autour de la ZAC Clichy-Batignolles (17e). 2016 DAC 629 Convention de partenariat p�dagogique d'�tude et de conception d'un objet mobilier urbain avec l'�cole Boulle.

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2016 DAC 346 - DDCT - DFPE Subvention (60.000 euros) et avenant � convention avec l?association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). 2016 DAC 708 Subventions (40.000 euros) et avenants � deux associations pour la mise en ?uvre de r�sidences d?artistes dans le cadre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DAC 343 Subvention (2.500 euros) � l?association Les Comptoirs de l?Inde (20e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2016 DGRI 77 Subventions (105.000 euros) pour trois interventions d'urgence au Liban, en Irak et en Mer m�diterran�e. 2016 DGRI 62 Subvention (2.000 euros) � l?association L'Usage du Monde au 21e si�cle (UDM21) pour l'accueil en r�sidence de deux artistes afghans � la Cit� Internationale des Arts. 2016 DGRI 66 Subvention (12.000 euros) et convention avec la SARL Le Tarmac - La sc�ne internationale francophone (20e) pour le temps fort Travers�es africaines.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2016 DGRI 58 - DPE Subvention (139.905 euros) et convention avec l'association Le Partenariat (59) pour son projet d?eau et d?assainissement dans les r�gions de Saint-Louis et Matam (S�n�gal).

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DGRI 74 Convention avec la Fondation europ�enne pour la soci�t� de l?information (Bruxelles) relative � la cr�ation du Centre europ�en d?innovation de la Ville de Paris.

M. Patrick KLUGMAN, M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteurs. 2016 DGRI 44 Subvention (45.000 euros) et avenant � la convention avec Moto Action Sida (78) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun). 2016 DGRI 69 Subvention (130.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Fonds Solidarit� Sida Afrique (11e) en soutien � trois projets de lutte contre le VIH/sida au Maghreb et au Moyen-Orient.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DGRI 65 - DGOM Subvention (3.000 euros) � l'association La Plume Noire pour son 21e Salon du livre. 2016 DGRI 70 Subvention (80.000 euros) et convention avec l?Institut de la Culture de Barcelone (ICUB) pour la participation de Paris � la Merc�, � Barcelone, du 22 au 25 septembre 2016.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DU 204 D�nomination rue de Srebrenica (20e).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Catherine VIEU CHARIER, rapporteurs. 2016 DEVE 22 R�novation du jardin Ren� Binet (18e) - Autorisation de d�poser les demandes d'autorisations administratives. 2016 DEVE 84 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2016 DEVE 106 Travaux de fouilles et de plantations d?arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimeti�res et les �tablissements de Paris - March�s de travaux - Modalit� de passation. 2016 DEVE 109 Subvention de fonctionnement (500 euros) � l?association Au C?ur des Chats pour le suivi et la r�gulation de la population f�line dans le 18e arrondissement. 2016 DEVE 110 Subvention (2.500 euros) � l?association No� Conservation pour son projet de d�veloppement et d?animation d?un r�seau parisien de jardins d�di�s � la biodiversit� en ville. 2016 DEVE 113 Subvention de fonctionnement (1.000 euros) � l?association Faune Alfort, Maisons-Alfort (94). 2016 DEVE 116 Subvention (1.500 euros) � l?association Kokkino (11e) pour son projet "Les rendez-vous agri-culturels du tipi". 2016 DEVE 119 Subvention de fonctionnement (2.000 euros) sur des projets relatifs � la permaculture � l?Institut Sylva, Le Bec Hellouin (27). 2016 DEVE 121 Subvention (3.500 euros) � l?association Abeille Francilienne (14e) pour ses actions p�dagogiques en faveur de l?apiculture urbaine et pour la cr�ation d?une miellerie. 2016 DEVE 122 Subvention (1.000 euros) � l'association EMMA�S SOLIDARITE pour son action en faveur de deux jardins partag�s solidaires (10e et 18e). 2016 DEVE 123 Subvention de fonctionnement (1.500 euros) � l'association Conna�tre et Prot�ger la Nature du Val de Seine (CPN Val de Seine) pour des actions p�dagogiques en milieu scolaire et p�riscolaire. 2016 DEVE 124 Application du tarif d?int�r�t g�n�ral pour les abattages d?arbres cons�cutifs aux travaux du Tramway T9 (13e). 2016 DEVE 127 Entretien des sanitaires publics dans les espaces verts de la Ville de Paris - March�s de services - Modalit�s de passation. 2016 DEVE 128 Subvention (4.000 euros) � l'association Les Amis REcycleurs pour ses projets de ruches et de serre aquaponique � la REcyclerie situ�e 83 boulevard d?Ornano (18e). 2016 DEVE 132 Adh�sion (4.500 euros) au CIBI (Conseil International Biodiversit� et Immobilier). 2016 DPA 79 Jardin du Ranelagh, 22 et 23 Chauss�e de la Muette (16e) - Restructuration et extension de deux locaux sociaux - D�p�t des autorisations administratives.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2016 DEVE 140 - DFA D�cision modificative n� 1 de 2016 pour le Budget annexe du fossoyage.

Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2016 DEVE 105 Subvention (3.000 euros) � l?association GRAINE Ile-de-France (18e) pour l?animation de son r�seau et l?orientation des Parisiens sur l?�ducation � l?environnement.

Mme P�n�lope KOMIT�S et Mme C�lia BLAUEL, rapporteures. 2016 DEVE 8 - DAE-G Subventions (151.000 euros) et avenants � conventions avec 4 associations pour la r�alisation de 4 projets d'insertion professionnelle par l'entretien horticole d'espaces verts.

Mme P�n�lope KOMIT�S, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2016 DAE 187 Subventions (200.000 euros) et conventions avec 21 organismes dans le cadre du soutien � la diffusion de la culture scientifique. 2016 DAE 189 Subventions (2.190.000 euros) et avenants � conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l?appel � projets �mergence(s).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2016 DAE 330 Bourses de recherche sur la x�nophobie et l?antis�mitisme : modification du jury.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteures. 2016 DAE 345 Pavillon Victor Lyon-CIUP (14e) - Garantie d'emprunt � la RIVP.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DPA 55 Biblioth�que Interuniversitaire de la Sorbonne 17, rue de la Sorbonne (5e) - Avenant n� 3 au march� de travaux.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 280 Subvention (198.865 euros) et convention avec la Cit� Internationale Universitaire de Paris pour un projet Coworking �tudiants-entrepreneurs (14e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2016 DAE 316 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Alliance 46-2 (9e). 2016 DJS 17 Subventions (32.200 euros) � 11 associations sportives locales (17e). 2016 DJS 25 Subvention (7.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (5e). 2016 DJS 41 Plan Nager � Paris - Subventions (104.300 euros) et conventions avec 3 clubs r�sidents de natation. 2016 DJS 43 Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comit� D�partemental Olympique de Paris (12e). 2016 DJS 72 Subvention (22.500 euros) et convention d?objectifs avec l?association La Camillienne Sports (12e). 2016 DJS 74 Subvention (54.000) et convention avec le Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. 2016 DJS 79 Subventions (8.350 euros) � 7 associations sportives parisiennes. 2016 DJS 82 Subventions (32.100 euros) � 12 organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. 2016 DJS 88 Subventions (48.800 euros) � 14 associations sportives parisiennes. 2016 DJS 89 Subventions (73.750 euros) � 13 associations sportives parisiennes. 2016 DJS 92 Subventions (15.200 euros) � 4 associations sportives locales (12e). 2016 DJS 93 Subventions (11.800 euros) � 5 associations sportives locales (13e). 2016 DJS 95 Subventions (8.900 euros) � 3 associations sportives locales (15e). 2016 DJS 99 Subventions (23.700 euros) � 8 associations sportives locales (19e). 2016 DJS 100 Subventions (8.200 euros) � 3 associations sportives locales (20e). 2016 DJS 119 Subvention (60.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre des saisons sportives 2016-2017. 2016 DJS 120 Subvention (80.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de la saison sportive 2016-2017. 2016 DJS 127 Subvention (750.000 euros) au Stade Fran�ais Paris au titre de la saison sportive 2016-2017. 2016 DJS 131 Subvention (500.000 euros) au Paris Football Club au titre de la saison sportive 2016-2017. 2016 DJS 232 Avenant � la convention de mise � disposition des �quipements sportifs de la rue Descartes (5e). 2016 DJS 259 Conventions avec 20 caisses des �coles en vue de la restauration des �coles municipales des sports organis�es du 1er d�cembre 2016 au 30 novembre 2017. 2016 DJS 268 Subvention (50.000 euros) et convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2016-2017. 2016 DPA 9 Piscine Georges Hermant sise 8-10, rue David d?Angers (19e) - Indemnisation de la copropri�t� du 24, rue Hautpoul (19e) - Protocole d?accord transactionnel relatif � des dommages d?infiltrations.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2016 DDCT 80 - DJS Subventions (19.519 euros) au titre de la dotation exceptionnelle "Initiatives d?arrondissement Euro 2016" � 8 associations ?uvrant dans les 6e, 12e, 14e, 15e et 20e arrondissements.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DU 179 D�classement du domaine public routier communal d?une emprise rue du Professeur Hyacinthe Vincent (14e).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAE 233 Subvention (15.000 euros) et convention � l'association Cluster Eau Milieux Sols (94600). 2016 DAE 235 Subvention (5.000 euros) � l'association Scienticlub. 2016 DAE 237 Subvention (15.000 euros) � l'association European Technology Platform on Nanomedicine. 2016 DAE 305 Approbation de la r�ception du 3e prix du concours "Capitale europ�enne de l'innovation" de la Commission europ�enne (50 000 euros). 2016 DAE 309 Subvention (75.000 euros) et convention avec le Comit� Champs-�lys�es pour l?organisation du Paris Drone Festival (8e). 2016 DU 47 Chemin de halage au droit de l'usine Seine-Centre de Colombes (92). 2016 DU 82 ZAC Cardinet Chalabre (17e) - Avenant au trait� de concession d?am�nagement. 2016 DU 109 Cession de locaux commerciaux et de caves situ�s dans l?ensemble immobilier 2-6 et 8-14, rue Fran�ois Miron et 15-19, rue des Barres (4e).

2016 DU 153 Constitution avec Paris Habitat - OPH d?une servitude d?implantation et d?une servitude de cour commune 28 rue du Colonel Pierre Avia (15e).

2016 DU 180 Acquisition d'une bande de terrain 2 bis-2 ter cit� Riverin (10e). 2016 DU 182 D�limitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal 2 � 8 impasse Vandal (14e). 2016 DU 195 Vente d?un lot de volume et constitution de servitude dans le March� Saint-Germain (6e). 2016 DU 201 D�limitation d'une parcelle appartenant au domaine priv� communal 12-20 boulevard du Fort de Vaux (17e). 2016 SG 25 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) : D�classement et Vente en �tat futur des volumes commerces du Barreau Nord/Sud de la voirie souterraine des Halles. 2016 SG 32 Approbation de 2 conventions constitutives de groupements de commandes, mutualisant les proc�dures d?achats en vue de la r�alisation de prestations au sein du Nouveau Forum des Halles (1er).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2016 DU 158 D�classement du domaine public fluvial et cession de trois parcelles situ�es aux Pavillons-sous-Bois (93).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2016 DU 70 Acquisition d?un terrain aupr�s de Paris Habitat-OPH situ� 32, avenue de la Porte de Clignancourt (18e). 2016 DU 117 Servitudes contractuelles avec la RIVP dans l'immeuble 69 rue des Haies (20e). 2016 DU 118 Cession des lots de copropri�t� n� 150 et 129 dans l?immeuble 29, rue des Francs Bourgeois (4e). 2016 DU 160 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Autorisation donn�e � Linkcity de d�poser une demande de permis de construire pour un programme de logements lot B1A1A2. 2016 DU 184 Cession de l'H�tel d?Amiens 11 rue des Deux Gares (10e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2016 DU 112 Op�ration 90 boulevard Vincent Auriol - Vente � la SEMAPA d'une parcelle 82 � 90, boulevard Vincent Auriol (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2016 DAE 359 Convention avec la R�gion �le-de-France l?autorisant � soutenir la SAS Player in Paris pour la cr�ation du Libert� Living Lab (2e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2016 DU 190 Cession de lots de copropri�t� n� 29, 30, 31, 45 situ�s dans l?ensemble immobilier 8-14 rue Fran�ois Miron (4e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DPA 57 R�habilitation de la halle Pajol et cr�ation d?un jardin public, 18 ter rue Pajol (18e) - Signature d?un avenant n� 4 au march� de ma�trise d??uvre.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2016 DU 189 D�classement du domaine public routier communal d?une emprise situ�e avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy (14e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DAE 334 Le Tremplin (16e) - Garantie d'emprunt � la RIVP.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2016 DU 196 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition aupr�s de la SEMAPA d?emprises de voirie.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DU 99 ZAC des Docks � Saint-Ouen (93) - Protocole de cession de terrains � SEQUANO Am�nagement. 2016 DU 130 Acquisition aupr�s de la SEMAVIP du volume n� 11 dans le lot 4-2 de la ZAC Porte Pouchet (17e). 2016 DU 177 Avenant n� 7 au protocole de cession d'Ach�res (78) et avenant n� 2 au protocole tripartite de r�siliation des baux ruraux sur Ach�res, Saint Germain-en-Laye et Conflans Sainte-Honorine (78).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2016 DU 4 Cession � ADIM d?un terrain communal situ� 129/131, rue de Belleville et d?une emprise de voirie au droit du 133, rue de Belleville (19e). 2016 DU 61 ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Achat en l?�tat futur d?ach�vement d?une cr�che dans le lot O2.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2016 DVD 55 Tramway T3 Porte d?Ivry � Porte de la Chapelle. Convention de d�ploiement d?exp�rimentation de liaisons urbaines (12e, 13e et 19e) avec la RATP et la ville de Pantin. 2016 DVD 108 Signalisation horizontale et verticale - March�s de travaux - Modalit�s de passation. 2016 DVD 113 R�alisation d?inspections d�taill�es et de visites annuelles d?ouvrages d?art parisiens (3 lots). Modalit�s de passation du march�. 2016 DVD 116 Stockage et transformation des bordures en pierre naturelle. Convention de partenariat avec Plaine Commune. 2016 DVD 120 Subvention (7 500 euros) � l?association "Rue de l'Avenir". 2016 DVD 124 Subvention (3.000 euros) � l'association Ligue contre la violence routi�re (LCVR). 2016 DVD 127 Grands projets d?am�nagement de l?espace public. Assistance � ma�trise d?ouvrage relative aux �tudes d?impact et aux dossiers d?enqu�tes publiques. March�s de services. 2016 DVD 136 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (211.241,17 euros). 2016 DVD 146 Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Animation, Insertion et Culture V�lo. 2016 DVD 148 Atelier v�lo solidaire Porte de Vanves.Cr�ation de v�lo �cole. Subvention d'�quipement � Etudes et Chantiers Ile de France. 2016 DVD 159 Laboratoire d?Essais des Mat�riaux de la Ville de Paris. Fourniture et installation d?�quipements (5 lots). Modalit�s de passation du march�. 2016 DVD 9-G Bip�le Gare de l'Est Gare du Nord. Convention de financement relative � la concertation pr�alable, au sch�ma de principe et � l'enqu�te publique.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2016 DVD 99 - DDCT Subventions (25.000 euros) � 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2016 DVD 90 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Avenir Sant� France.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Colombe BROSSEL et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DVD 123 Subvention (14.000 euros) et convention avec l?association D�dale.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2016 DVD 122 - DAE Subvention (35.000 euros) � l'association WIMOOV.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2016 DFPE 24 Subventions (3.854.542 euros) et avenants � l?association Crescendo (11e) pour ses 17 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 25 Subvention (123.521 euros) et avenant n� 3 � l'Association Initiative Rencontre et Solidarit� 10e pour la halte-garderie (10e). 2016 DFPE 29 Subventions (194.374 euros) et avenants n� 3 � l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 55 Subventions (4.245.053 euros) et avenants � l'association ABC Pu�riculture (16e) pour ses 19 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 65 Subventions, conventions et avenants n� 3 (920.196 euros) avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses cinq �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 85 Subvention (83.314 euros) et avenant n� 3 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour la halte-garderie (11e). 2016 DFPE 94 Subvention (141.314 euros) et avenant n� 3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil (11e). 2016 DFPE 96 Subvention (108.458 euros) et avenant n� 3 � l'association Mosa�que, l'Atelier des Enfants (11e) pour la halte-garderie (11e). 2016 DFPE 98 Subventions (2.477.371 euros) et avenants � l?association "La Maison Kangourou" (L.M.K.) (10e) pour ses 11 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 103 Subvention (18.967 euros) et avenant n� 3 avec l?association Halte-Garderie de l?Annonciation pour la halte-garderie (16e). 2016 DFPE 106 Subventions (287.522 euros) et avenants avec l?Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 110 Subvention (840.000 euros) et convention avec l?association L�o Lagrange Nord - Ile-de-France pour la cr�ation d?un multi-accueil au 13, boulevard Ornano (18e). 2016 DFPE 113 Subvention (2.814.960 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la cr�ation pour la cr�ation d?un multi-accueil et d?une cr�che au 10,rue Vauvenargues (18e). 2016 DFPE 117 Subvention (1.940.295 euros) et convention avec la Fondation de Rothschild (12e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (12e). 2016 DFPE 125 Subvention (111.865 euros) et avenant n� 3 � l'association L?Araign�e Gentille (18e) pour la halte-garderie L?Araign�e Gentille (18e). 2016 DFPE 133 Subventions (263.028 euros) et avenants avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2016 DFPE 134 Subvention (14.450 euros) et avenant n� 3 � l?association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour le jardin d?enfants (16e). 2016 DFPE 135 Subvention (96.674 euros) et avenant n� 3 � l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l'attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e). 2016 DFPE 136 Subvention (100.474 euros) et avenant n� 3 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e). 2016 DFPE 138 Subvention (73.579 euros) et avenant n� 3 � l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la cr�che collective A Petits Pas (19e). 2016 DFPE 147 Subvention (127.455 euros) et avenant n� 3 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la cr�che parentale Pic Puce (12e). 2016 DFPE 151 Subvention (220.584 euros) et avenant avec l'association Le Relais M�nilmontant (20e) pour la cr�che collective le Petit Relais (20e). 2016 DFPE 167 Subvention (182.274 euros) et avenant n� 3 � l'association Le Figuier (4e) pour la cr�che collective (4e). 2016 DFPE 168 Subvention (135.469 euros) et avenant n� 3 � l'association halte-garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e). 2016 DFPE 185 Subventions (302.504 euros) et avenants n� 3 � l'association Les Petits du Canard (3e) pour ses 2 �tablissements de la petite enfance. 2016 DFPE 223 Accueil des enfants en situation de handicap - Demande de subventions (total 908.417 euros) avec convention avec la Caisse d?allocations familiales de Paris. 2016 DFPE 246 Protocoles d?indemnisation amiable de familles � la suite de vols dans les �tablissements d?accueil de la petite enfance (15e). 2016 DPA 54 Cr�ches 6/8, rue Ganneron (18e) - R�am�nagement de deux �quipements de la Petite Enfance - Approbation du principe, march� de ma�trise d'?uvre - Modalit�s de passation et autorisations administratives. 2016 DPA 64 Cr�che 9, rue Servan (11e) - Restructuration - Autorisations administratives.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2016 DDCT 131 Conseil d'administration de la SETE - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris (Ville de Paris). 2016 DDCT 1-G Conseil d?administration de la SETE - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris (D�partement de Paris). 2016 DPE 21 Subvention (18.000 euros) et convention avec la recyclerie Rejou� (14e). 2016 DPE 57 Diagnostic des branchements particuliers au r�seau d'assainissement parisien, secteur ouest�- March�s de services - Modalit�s de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2016 DPE 64 - DFA Budget annexe de l?assainissement de la Ville de Paris - D�cision modificative n� 1 pour l?exercice 2016.

M. Mao PENINOU, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2016 DPE 61 Adh�sion (2.000 euros) � l?association R�seau Compost Plus.

M. Mao PENINOU, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2016 DPE 54 - DEVE Fourniture de sel et de sable de d�neigement - March� de fournitures - Modalit�s de passation.

M. Mao PENINOU et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2016 DPA 67 D�p�t d'un permis de construire pour la r�alisation d'un auvent pour le parking des motos - garage d'Aubervilliers.

M. Mao PENINOU, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2016 DAE 23 March� aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e) - R�glement - Nouvelle d�nomination.

2016 DAE 86 Subvention (6.600 euros) � l?association pour la d�fense et l?animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC - pour les illuminations de fin d?ann�e 2015 (2e).

2016 DAE 99 Subvention (4.300 euros) au comit� Bourgogne Paris pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2015 (7e).

2016 DAE 105 Subvention (11.700 euros) au Comit� S�vres Croix-Rouge (6e, 7e) pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2015 (7e).

2016 DAE 128 Subvention (3.600 euros) � l?association des commer�ants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d?ann�e 2015 (17e).

2016 DAE 146 Subvention (4.200 euros) � l'association du village Saint-Paul, l'autre Marais pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2015 (4e).

2016 DAE 327 Versement de 4 aides exceptionnelles de solidarit� aux commerces proches des lieux des attentats du 13 novembre 2015.

2016 DAE 338 R�alisation de huit kiosques autour de la Tour Eiffel (7e) (27.500 euros) - Avenant n� 1 au march�.

2016 DAE 339 Exon�ration des droits de place dus par les commer�ants des march�s couverts Saint-Quentin (10e) et Ternes (17e) suite aux travaux de l?�t� 2016 - Avenant au contrat de d�l�gation de service public.

2016 DAE 340 March� couvert Saint-Martin (10e) - Convention d?occupation du domaine public avec la copropri�t� riveraine pour r�alisation de travaux d?isolation thermique.

2016 DU 134 Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (13e).

2016 DU 149 Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (20e).

2016 DU 151 Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (2e).

2016 DU 152 Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (3e).

2016 DU 156 Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (17e).

2016 DU 161 Classification de voies au titre des droits de voirie (18e).

2016 DU 162 Classification de voies au titre des droits de voirie (6e).

2016 DU 163 Classification de voies au titre des droits de voirie (11e).

2016 DU 164 Classification de voies au titre des droits de voirie (14e).

2016 DU 165 Classification de voies au titre des droits de voirie (9e).

2016 DU 166 Classification de voies au titre des droits de voirie (8e).

2016 DU 168 Classification de voies au titre des droits de voirie (10e).

2016 DU 169 Classification de voies au titre des droits de voirie (4e).

2016 DU 170 Classification de voies au titre des droits de voirie (5e).

2016 DU 171 Classification de voies au titre des droits de voirie (7e).

2016 DU 172 Classification de voies au titre des droits de voirie (12e).

2016 DU 173 Classification de voies au titre des droits de voirie (15e).

2016 DU 174 Classification de voies au titre des droits de voirie (16e).

2016 DU 175 Classification de voies au titre des droits de voirie (19e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2016 DAE 320 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros).

Mme Olivia POLSKI, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2016 DGRI 64 Subvention (2.000 euros) � l'association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe pour son festival de cin�ma.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur. 2016 DAE 31-G Adh�sions (11.960 euros) � l'association NQT - Nos Quartiers Ont des Talents. 2016 DAE 49-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l?association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e). 2016 DAE 67-G Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e). 2016 DAE 68-G Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association Club R�gional d?Entreprises Partenaires de l?Insertion Ile-de-France (CREPI IdF) (7e). 2016 DRH 6-G Formation et accompagnement des contrats aid�s - Signature d'un avenant � la convention 2016 avec le Fonds Local Emploi Solidarit� (F.L.E.S.) de Paris. 2016 DDCT 71 Subventions Fonds du Maire (48.233 euros) � 11 associations, une SARL et deux �tablissements du (4e). 2016 DDCT 85 Subventions Fonds du Maire (9.800 euros) � 11 associations du 15e arrondissement. 2016 DDCT 87 Subventions Fonds du Maire (20.500 euros) � 13 associations (7e). 2016 DDCT 89 Subvention Fonds du Maire (14.988 euros) au comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 10e. 2016 DDCT 90 Subvention Fonds du Maire (3.599 euros) � l?association "Une Bonne Action" du 2e. 2016 DDCT 94 Subventions Fonds du Maire (36.600 euros) � 15 associations du 16e arrondissement. 2016 DDCT 102 Subventions Fonds du Maire (30.751 euros) � 5 associations du 6e arrondissement. 2016 DDCT 104 Subventions Fonds du Maire (10.040 euros) � 2 associations (3e). 2016 DDCT 106 Subventions Fonds du Maire (17.000 euros) � 10 associations domicili�es ou ?uvrant dans le 9e arrondissement de Paris. 2016 DDCT 107 Subventions Fonds du Maire (15.072 euros) � 6 associations et � un �tablissement (11e). 2016 DDCT 108 Subventions Fonds du Maire (5.500 euros) � 6 associations (12e). 2016 DDCT 109 Subvention Fonds du Maire (4.595 euros) au "Comit� des F�tes et de la Solidarit� du 13e arrondissement". 2016 DDCT 113 Subventions Fonds du Maire (11.500 euros) � 4 associations du 19e arrondissement. 2016 DDCT 125 Subventions Fonds du Maire (29.533 euros) � un coll�ge et � 13 associations du 14e arrondissement. 2016 DDCT 111 Subventions (19.500 euros) au titre de l'animation locale � 4 associations (9e, 13e, 14e et 19e). 2016 DDCT 116 Avenant � la convention de transfert de ma�trise d?ouvrage pour la construction de l?�quipement polyvalent associatif Patronage La�que Jules Vall�s (15e). 2016 DDCT 120 Subventions (8.000 euros) � trois associations au titre de l?animation locale et de l?engagement solidaire. 2016 DDCT 121 Subventions (70.500 euros) � 8 associations pour leurs actions visant � l?�mergence de projets collectifs dans les quartiers populaires et signature de conventions. 2016 DJS 145 Gestion des centres Paris Anim? Ken Saro Wiwa et Wangari Muta Maathai (20e) - March�s de services - Principe et modalit�s de passation. 2016 DJS 165 Subventions (20.000 euros) � 4 associations de jeunesse parisiennes. 2016 DJS 174 Subvention (3.000 euros) � l'association Nadjastream (11e). 2016 DJS 239 Subventions (9.000 euros) et conventions avec deux associations locales (10e). 2016 DJS 240 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant dans la r�gion parisienne (2e). 2016 DJS 247 Subventions (7.000 euros) � deux associations de jeunesse (19e). 2016 DJS 248 Subvention (25.000 euros) et 2 conventions et 1 avenant � convention avec 3 associations de jeunesse (11e). 2016 DJS 249 Subvention (4.000 euros) � l?association Afrique et Nouvelles Interd�pendances (14e). 2016 DJS 250 Subvention (5.000 euros) � l'Association Florimont - Le Ch�teau Ouvrier (14e). 2016 DJS 252 Subventions (6.500 euros) et 1 convention avec 2 associations de jeunesse (12e). 2016 DJS 253 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Unis-Cit� (18e). 2016 DJS 255 Subvention (3.700 euros) � l?association Les P'tits Poulbots ?uvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). 2016 DJS 262 Subvention (8.500 euros) et 1 convention � convention avec l?Association d?Education Populaire Charonne R�union - AEPCR (20e). 2016 DJS 270 Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l?association Centre d?Information et de Documentation Jeunesse (15e). 2016 DJS 274 Mise � disposition de locaux 101, quai Branly (15e) - Convention d?occupation du domaine public avec le Centre d?Information et de Documentation Jeunesse. 2016 DJS 277 - DDCT Subvention (20.000 euros) � l?Association Maison des Volontaires (13e). 2016 DPA 68 Centre d?animation H�bert (18e) - Mise � disposition � titre gratuit au profit de la Ville de Paris des parcelles CW 49 et CW 66 - Convention de mise � disposition temporaire avec la RIVP.

Mme Pauline V�RON, rapporteure.

2016 DJS 198 - DDCT Subvention (1.500 euros) � l'association Les Jardins Num�riques (14e). 2016 DJS 221 - DDCT Subventions (12.500 euros) et 1 convention � 4 associations de jeunesse (20e). 2016 DJS 241 - DDCT Subventions (3.500 euros) � deux associations de jeunesse (10e). 2016 DJS 242 - DDCT Subventions (14.000 euros) et une convention avec cinq associations de jeunesse (19e). 2016 DJS 254 - DDCT Subvention (1.500 euros) � l?association ATNT-18 (Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement). 2016 DAE 58-G Subventions (67.500 euros) et conventions avec 3 associations dans le domaine de la formation professionnelle linguistique.

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2016 DAE 30-G Subvention (165.500 euros) et convention avec l?association Ensemble Paris Emploi Comp�tences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales.

Mme Pauline V�RON et Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2016 DLH 234 Cr�ation d?un centre de premier accueil humanitaire mis en ?uvre par l?association Emma�s Solidarit�, 33 avenue Jean Jaur�s � Ivry-sur-Seine (94). 2016 DASES 21 Subvention (100.000 euros) � l?association Paris tout p?tits pour son action de distribution de produits alimentaires et d?hygi�ne � des enfants en bas �ge de familles d�munies. Avenant n� 2. 2016 DFPE 176 Subventions (138.050 euros) � neuf associations dont sept avec convention et une avec avenant pour leurs groupes de parole et d?�change autour des pr�occupations des parents. 2016 DFPE 178 Subventions (51.750 euros) et conventions avec six associations pour leurs actions visant � resserrer les liens entre les familles et l?�cole. 2016 DFPE 233 Subvention (10.000 euros) � l'association "Caf�zoide" pour des animations de rues dans le 19e arrondissement d�nomm�es "La rue aux Enfants". 2016 DFPE 234 Subvention (13.500 euros) � l?association "A l?adresse du jeu" (Montreuil 93) pour l?organisation d?un Festival du jeu des ludoth�ques parisiennes sur la Place de la R�publique le 1er octobre 2016. 2016 DFPE 240 Convention de partenariat entre l'association Restaurants du c?ur, la soci�t� SODEXO et la Ville de Paris. 2016 DFPE 250 Subvention (7.000 euros) � l?association "LIGARE" (15e) pour son action "Accompagnement et soutien pour les parents adoptifs". 2016 DASES 149-G Subvention (15.000 euros) � l?association Centre de Victimologie pour Mineurs. 2016 DASES 152-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Atout C?ur (ADEPAPE 75). 2016 DASES 161-G Subvention de fonctionnement (20.000 euros) � l'association PEP 75. 2016 DASES 262-G Financement de prestations int�gr�es et subvention (300.000 euros) et avenant avec le Cr�dit Municipal de Paris pour son action en mati�re d?acc�s au microcr�dit personnel et de pr�vention et de lutte con. 2016 DASES 263-G Subvention (40.000 euros) et avenant avec l?association Cr�sus Ile-de-France - Paris pour son action de pr�vention et de lutte contre le surendettement. 2016 DASES 308-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e). 2016 DASES 309-G Subvention (31.000 euros) � 2 associations pour leurs actions de convivialit� en direction des personnes �g�es. Convention avec l?association ?uvre de Secours aux Enfants. 2016 DASES 310-G Subvention (13.000 euros) � 4 associations pour leurs actions de soutien en direction de migrants �g�s. 2016 DASES 311-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Ayyem Zamen (20e) au titre de l?action Domiciles partag�s. 2016 DASES 312-G Subvention (34.500 euros) � 7 associations pour leurs actions d?offre culturelle et de loisirs en direction des personnes �g�es. 2016 DASES 324-G Subventions (36.000 euros), convention et avenant � convention avec 3 associations pour leurs actions de proximit� en direction des personnes �g�es et leur soutien aux seniors isol�s. 2016 DASES 329-G Mutualisation de concours relevant du statut de la fonction publique hospitali�re avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. 2016 DASES 333-G Financement (460.500 euros) des actions d?aide alimentaire � destination de personnes et de familles d�munies � Paris mises en ?uvre par 5 associations et 7 �piceries solidaires. Conventions et avenants. 2016 DASES 341-G Subvention (20.000 euros) au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour son �tude sociologique sur les personnes fr�quentant les bains douches municipaux de Paris.

2016 DASES 347-G Subventions (10.500 euros) � deux associations de soutien � la parentalit� adoptive : LIGARE et Enfance et Familles d?Adoption (EFA).

2016 DASES 357-G PPIE. Appel � projet actions de soutien aupr�s des �quipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques. Montant : 94.124 euros. 2016 DASES 362-G Subventions (100.000 euros) au profit des associations Emmaus D�fi et Aurore pour le dispositif Convergence - Conventions. 2016 DASES 366-G Subvention (5.000 euros) � l??uvre des Orphelins de la Pr�fecture de police.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2016 DASES 332-G Subvention (22.000 euros) � l?association "Le Foyer Jorbalan" (19e), pour son projet d?insertion sociale et professionnelle de femmes victimes de la traite des �tres humains � des fins d?exploitation.

Mme Dominique VERSINI et Mme H�l�ne BIDARD, rapporteurs. 2016 DASES 342-G Convention pluriannuelle de financement avec l?association Estrelia pour le centre de soin, d'accompagnement et de pr�vention en addictologie Horizons (189.106,50 euros). 2016 DASES 355-G Participation et convention avec l?Assistance Publique - H�pitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2016 du dispositif des Equipes Mobiles G�riatriques Externes. 2016 DASES 373-G Signature de deux conventions entre le D�partement de Paris et la Caisse nationale de solidarit� pour l?autonomie (CNSA).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2016 DPA 65 Bains douches 42, rue Oberkampf (11e) - Restructuration - D�p�t des autorisations administratives.

Mme Dominique VERSINI, M. Jean-Fran�ois MARTINS et Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2016 DPA 10-G Restructuration de "La Maison de Lagny" (77) pour l'implantation d'un Service d'Accueil Familial D�partemental - Autorisations d?urbanisme.

Mme Dominique VERSINI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2016 DAC 487 Subvention (1.000 euros) � l'association Navarre Sans Peur (78650 Beynes). 2016 DAC 494 Subvention (3.000 euros) � l?association Comit� Tlemcen Paris (20e). 2016 DAC 495 Subvention (4.000 euros) au Comit� v�rit� et justice pour Charonne (93514 Montreuil). 2016 DAC 515 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Robert Chambeiron 16 rue Gustave Z�d� (16e). 2016 DAC 516 Plaque comm�morative en hommage aux r�sistants tortur�s 180 rue de la Pompe (16e). 2016 DAC 528 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Lucien Dorland et Madeleine Passot 5 cit� Falgui�re (15e). 2016 DAC 529 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Augustin Jordan 3 place d?I�na (16e). 2016 DU 191 D�nomination all�e Jean-Jacques Servan-Schreiber (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2016 DAC 520 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Jos� Bar�n Carre�o � l?angle du boulevard Saint-Germain et de la rue Villersexel (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2016 DU 181 D�nomination placette Jacques Duhamel (5e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�: 2016 DRH 67 Communication : Convention de mise � disposition entre la Ville de Paris et la soci�t� du Grand Paris.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2016 SG 28 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) - Communication au Conseil de Paris du rapport d?activit� de la Commission de r�glement amiable des Halles et Nomination de la Pr�sidente de la Commission.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

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