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Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets maintenant au d�bat les v?ux n��88, n��89 et n��89 bis relatifs aux logements de l?A.P.-H.P. La parole est � M. B�GU� pour deux minutes.

M. Herv� B�GU�. - Merci. Madame la Maire, mes chers coll�gues, en mars dernier, nous vous faisions part des risques qui mena�aient les retrait�s locataires de l?A.P.-H.P. En effet, l?A.P.-H.P. a fait conna�tre il y a quelques mois son intention d?expulser les personnes des logements qui leur avaient �t� attribu�s, du temps o� ils travaillaient dans les h�pitaux parisiens. Nous comprenons qu?il soit primordial de loger dans le parc social et � proximit� de leur lieu de travail les agents hospitaliers en activit�. Les rythmes dans ce secteur d?activit� sont extr�mement durs. La majeure partie des salaires sont tr�s modestes et tout le monde s?accorde � reconna�tre l?importance de pouvoir compter sur un personnel hospitalier qui vit et travaille dans les meilleures conditions. D?ailleurs, personne ne remet en question la priorit� accord�e au personnel hospitalier dans l?attribution de logements sociaux. Pour autant, nous ne pouvons pas accepter que les retrait�s de l?A.P.-H.P. soient la variable d?ajustement de cette politique. Ces retrait�s ont travaill� au service des patients durant plusieurs dizaines d?ann�e, ils ont des revenus modestes et nous savons qu?en les obligeant � quitter leur logement social, ils devront quitter Paris car ils n?auront pas les moyens de louer un logement dans le secteur priv� ou encore moins d?en acheter un. Aujourd?hui qu?ils sont retrait�s, nous ne pouvons pas laisser tomber ces femmes et ces hommes qui ont consacr� toute leur vie � l?int�r�t g�n�ral. Voil� pourquoi nous demandons que tous les anciens salari�s de l?A.P.-H.P., dont les ressources ne d�passent pas les plafonds du logement social de type P.L.S., puissent b�n�ficier d?un droit au maintien dans les lieux, quelle que soit la nature du bail contract� avec l?A.P.-H.P. lors de leur entr�e dans leur logement. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci. La parole est � Christian HONOR� pour deux minutes.

M. Christian HONOR�.- Madame la Maire, la question est de savoir si en effet on souhaite que les personnes qui sont dans les logements de l?A.P.-H.P. puissent y rester apr�s leur d�part � la retraite. Dans le 18e arrondissement, on s?est aper�u qu?� la retraite une infirmi�re, par exemple, gagne 1.200 euros par mois. Elle ne peut plus payer un logement et elle ne peut pas partir dans le priv� parce que c?est trop cher et l?A.P.-H.P., nous dit-on, les oblige � partir. C?est la raison pour laquelle avec Pierre-Yves BOURNAZEL, nous avons �mis un v?u selon lequel nous demandons � ce qu?il y ait un partenariat avec les bailleurs sociaux de la Ville de Paris et de l?A.P.-H.P. pour mettre en place un syst�me de mutation qui permette aux locataires sociaux de l?A.P.-H.P. de se voir proposer par les bailleurs sociaux de la Ville un logement adapt� � leurs ressources au moment de leur d�part � la retraite et en fonction de la composition de leur famille, pour permettre en effet � ces personnes, qui ont donn� beaucoup de temps pour notre sant� et qui veulent rester � Paris, de pouvoir le faire. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Monsieur HONOR�, merci. Pour vous r�pondre, Ian BROSSAT.

M. Ian BROSSAT, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Les v?ux propos�s, par les groupes Communiste - Front de Gauche d?un c�t� et les R�publicains de l?autre, portent sur la situation des locataires de logement de l?A.P.-H.P. et l?A.P.-H.P. g�re aujourd?hui � Paris pr�s de 3.000 logements, avec des locataires divers, des personnels de l?A.P.-H.P., personnels actifs, des retrait�s de l?A.P.-H.P., d?anciens agents de l?A.P. et c?est pr�cis�ment sur eux que portent les deux v?ux qui sont pr�sent�s.

Nous nous sommes d�j� engag�s sur ces bancs � prot�ger les anciens salari�s de l?A.P.-H.P. au travers d?un v?u vot� lors du Conseil de Paris du mois de mars. En effet, la remise en cause de leur bail, certes l�gal au regard de la loi Sant� qui ne prot�ge qu?une partie des locataires de l?A.P.-H.P., n?est pas sans poser de graves probl�mes pour les m�nages concern�s.

En effet, vous l?avez dit l?un comme l?autre, une femme qui a travaill� � l?A.P.-H.P. toute sa vie et qui se retrouve avec une retraite d?un peu plus de 1.000 euros par mois, elle aura du mal � se loger dans le parc priv� comme locataire, �ventuellement comme propri�taire. On sait bien que, vu le pouvoir d?achat dont elle dispose, cela ne lui sera pas possible.

C?est la raison pour laquelle je partage tout � fait cette pr�occupation. J?ai d?ailleurs, comme �lu du 18e arrondissement, r�guli�rement l?occasion lors de ma permanence de voir des familles qui sont inqui�tes de cette situation.

S?agissant cependant des deux v?ux qui nous sont d�pos�s, permettez-moi les commentaires suivants.

Sur le v?u d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche, je partage totalement la pr�occupation qui est la v�tre et je partage la volont� de prot�ger les anciens salari�s de l?A.P.-H.P. Sur le v?u du groupe LR, en r�alit�, ce que vous nous demandez, c?est de d�responsabiliser totalement l?A.P.-H.P. et de les reloger nous-m�mes. C?est ce qui est �crit. C?est d?ailleurs un peu contradictoire avec le d�but de votre intervention o� vous nous dites�: "Nous voudrions qu?ils puissent rester dans les lieux". Non, ce que vous nous demandez concr�tement et ce qui est �crit dans votre v?u, c?est que vous nous demandez � nous et nos bailleurs de reloger ces familles. C?est-�-dire qu?en r�alit� vous acceptez que l?A.P.-H.P. les exclut de leur logement d�s lors qu?elles arrivent � la retraite. Je ne suis donc pas favorable au v?u LR. Et pour r�pondre � l?ensemble de ces deux v?ux, nous avons �mis un v?u de l?Ex�cutif qui vise � ce que nous puissions poursuivre nos discussions avec l?A.P.-H.P. et que nous puissions veiller � ce que les m�nages modestes, qui sont dans ces logements, puissent continuer � vivre l� o� ils sont actuellement. C?est le sens du v?u de l?Ex�cutif.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BROSSAT. Est-ce que le v?u n��88 du groupe Communiste - Front de Gauche est maintenu�?

M. Herv� B�GU�. - Il est retir� en faveur du v?u de l?Ex�cutif.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie. Est-ce que le v?u n��89 du groupe les R�publicains est retir�?

M. Christian HONOR�. - Il est maintenu, Madame.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Il est maintenu. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��89 avec avis d�favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est rejet�. Et je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le v?u n��89 bis de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est adopt�. (2016, V. 287). Je vous remercie.

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