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2016 DAC 296 - Conventions avec l'Académie de Paris et les conservatoires municipaux d’arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes à horaires aménagés musique.


M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous examinons l'amendement n��52 se rapportant au projet de d�lib�ration DAC 296. Il est technique, nous passons au vote. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��52 d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��52 est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 296 ainsi amend�. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2016, DAC 296).

Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
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