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2016 SOCA 1 - Evolutions de la carte "citoyenne-citoyen de Paris".


Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous en avons termin� avec les questions d'actualit� et nous passons maintenant au d�bat organis� concernant une proposition de d�lib�ration du groupe Socialiste et Apparent�s, concernant l'�volution de la carte citoyenne-citoyen de Paris. Nous allons avoir un d�bat organis�. Je vais donner, dans un instant, la parole � R�mi F�RAUD, mais je veux saluer, dans les tribunes, des Parisiens, des Parisiennes qui ont cette carte de citoyen-citoyenne de Paris et qui assistent � nos d�bats. Bienvenue, merci d'�tre l� et de pouvoir assister en direct, puisqu'on peut y assister aussi par Internet, � nos d�bats du Conseil municipal. Je donne la parole � M. R�mi F�RAUD, pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s.

M. R�mi F�RAUD, maire du 10e arrondissement. - Merci. Mes chers coll�gues, au lendemain des tragiques attentats de janvier 2015, la Maire de Paris a d�cid� de lancer la carte citoyenne de Paris. C'est un beau symbole, une r�ponse au besoin de citoyennet� et de fraternit� qui a pr�valu dans notre ville tout particuli�rement. Cette carte a tr�s vite rencontr� un grand succ�s puisqu'aujourd'hui plus de 100.000 Parisiens la d�tiennent. Sur le mod�le de la carte de citoyen new-yorkais, elle permet de f�d�rer?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Attendez, Monsieur le Pr�sident, je demande que l?on ferme la porte, que l'on puisse s'entendre dans l'h�micycle. C'est tr�s p�nible d'avoir un brouhaha. Continuez, Monsieur le Pr�sident.

M. R�mi F�RAUD, maire du 10e arrondissement. - La droite est souvent tr�s dissip�e.

Sur le mod�le de la carte de citoyen new-yorkais, elle permet de f�d�rer une communaut� de citoyens de Paris � partir de sept ans, sans distinction de nationalit� et sans aucune autre condition que d'habiter Paris. Symbole de l'engagement des Parisiens pour leur ville, elle constitue aujourd'hui un s�same gratuit qui donne acc�s � certains �v�nements municipaux et culturels, comme � des formations citoyennes, des rencontres avec les �lus, des ateliers pour les enfants et les jeunes ou encore des visites de lieux de la capitale.

Pr�s de 1.500 �l�ves d'�cole �l�mentaire d�tenteurs de la carte ont ainsi �t� ainsi accueillis le 18 juin dernier � l'H�tel de Ville dans le cadre d'un apr�s-midi citoyen, o� de nombreux ateliers ludiques et p�dagogiques leur �taient propos�s�: gestes de premiers secours, participation � la candidature aux J.O., compr�hension du budget, participation � un vote, jeux autour du tri des d�chets. Cette initiative a vocation � se dupliquer aujourd'hui dans les mairies d'arrondissement. Par ailleurs, la carte citoyenne-citoyen de Paris constitue un moyen de moderniser le service public parisien, d'acc�l�rer la d�mat�rialisation et de proposer un support multi-services. Dans cet esprit, elle permet d�j� d'acc�der aupr�s d'ouvrages dans les biblioth�ques municipales. Je veux - en toute honn�tet� - rappeler d'ailleurs que c'est le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, pr�sid� par mon voisin, Jean-Bernard BROS, qui avait d�j�, par le pass�, manifest� son int�r�t pour une carte multi-services. C'est dans cet esprit, d'ailleurs, que notre proposition de d�lib�ration s'inscrit. Par cette proposition de d�lib�ration, le groupe Socialiste et Apparent�s a souhait� donner plus de visibilit�, amplifier la diffusion, �tendre la port�e et l'acc�s � cet outil extr�mement utile en une p�riode qui r�clame toujours davantage de citoyennet� et qui exige que l'on refuse les r�flexes de repli sur soi, de stigmatisation, d'individualisme. Paris a montr� sa capacit� de r�silience apr�s les terribles attentats qui l'ont frapp�e en 2015. La carte citoyenne-citoyen de Paris est, dans ce cadre, un outil pratique mis � disposition de celles et ceux qui veulent prendre part � cet esprit de citoyennet�, de solidarit� et s'engager pour leur ville. La proposition de d�lib�ration que nous vous proposons de voter vise donc � �tendre la diffusion de la carte aux coll�giens et lyc�ens, sur la base du volontariat bien s�r. Pour ce faire, la Direction des Affaires scolaires et la Direction de la Jeunesse et des Sports pourront organiser des campagnes de sensibilisation aupr�s des jeunes, en accord avec les �tablissements d'enseignement. Les jeunes engag�s en service civique � la Ville pourront �galement participer � cette campagne dans le cadre de leur mission. De plus, afin de renforcer le lien entre la carte citoyenne et les mairies d'arrondissement, les maires d'arrondissement seront incit�s � proposer la carte aupr�s de leurs habitants, � rencontrer les nouveaux titulaires et � les informer des nouvelles activit�s qui leur sont ouvertes. Ils pourront, par exemple, la proposer lors des c�r�monies d?accueil des nouveaux habitants, des forums des associations, de tout autre grand �v�nement d'arrondissement et permettre l'inscription, pour d�tenir la carte, lors des d�marches d'�tat-civil. Cette proposition de d�lib�ration propose aussi de poursuivre le travail d'int�gration des services municipaux au sein de la carte en ciblant prioritairement les publics les plus jeunes. Le "pass" Jeunes devrait ainsi � son tour �tre int�gr� � la carte � l'horizon 2017. Afin de faire correspondre au mieux les attentes des citoyens de Paris et les services offerts par la carte, nous proposons aussi qu'une enqu�te soit r�alis�e par la Direction de la D�mocratie, des Citoyens et des Territoires afin d'�valuer les satisfactions de ses d�tenteurs, d�terminer quels sont leurs souhaits d'�volution. Cette enqu�te veillera � entendre aussi des �lus de Paris, des titulaires de la carte citoyenne-citoyen de Paris, des membres du Conseil parisien de la jeunesse, comme ceux du Conseil des g�n�rations futures. Paris doit rester une ville accueillante, riche de ses diversit�s et de son histoire, de ses innovations aussi. La carte citoyenne de Paris doit �tre un symbole d'une m�tropole ouverte, bienveillante, inclusive, qui refuse les discriminations, lutte contre les pr�jug�s, et s'enrichit des diff�rences dans une citoyennet� commune. En vous proposant de promouvoir la carte citoyenne-citoyen de Paris, en proposant de la faire �voluer pour lui donner plus d?ampleur, notre groupe entend aujourd?hui faciliter l?appropriation de cet outil par toutes les composantes de notre ville, et je l?esp�re dans le plus de consensus possible. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup � vous, Monsieur le Pr�sident de groupe, pour cette proposition. Jean-Bernard BROS, pour le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.

M. Jean-Bernard BROS. - Madame la Maire, Monsieur le Pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s, cher R�mi F�RAUD, mes chers coll�gues, au d�but de l?ann�e 2016, la Ville de Paris lan�ait la carte citoyenne-citoyen de Paris. Notre groupe a accueilli ce projet avec bienveillance. Il faut en effet savoir innover et proposer de nouveaux outils pour renforcer le vivre ensemble et faire vivre nos valeurs. Etre citoyen de Paris, c?est croire en la solidarit� et en la libert� qui caract�rise si bien notre ville. Etre citoyen de Paris, c?est aussi vouloir participer � la vie d�mocratique et s?engager au service du collectif. D�j�, 100.000 personnes ont demand� leur carte. Mais encore beaucoup de Parisiens ne connaissent pas son existence. C?est pour cela que la proposition du groupe Socialiste est la bienvenue. Ainsi, permettre aux maires d?arrondissement de proposer la carte � diverses occasions est une am�lioration importante car c?est l?�chelon de proximit� par excellence pour tous les habitants. Les valeurs que nous voulons valoriser � travers la carte, nous avons l?obligation de les transmettre aux plus jeunes. Nous devons le faire aupr�s des futurs citoyens. Si la carte est donn�e � tous les �coliers de la ville, il est bien qu?elle soit �galement propos�e aux coll�giens et aux lyc�ens. Enfin, la perspective de faire de cet outil une carte multi-support nous convient aussi. Nous regrettons cependant que la d�marche n?aille pas assez loin. Notre groupe a �voqu� � plusieurs reprises la n�cessit� de d�velopper un tel support int�grant plusieurs services. Il est dommage de ne pas avoir pouss� plus loin la r�flexion mais je pense que cela viendra. La proposition a le m�rite de d�velopper un outil innovant. Ainsi les membres du groupe RGCI voteront avec enthousiasme ce projet. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci pour votre enthousiasme, Monsieur le Pr�sident. Je donne la parole � Jean-Fran�ois LEGARET pour le groupe les R�publicains.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, chers coll�gues, cette proposition de d�lib�ration pr�sent�e par le groupe Socialiste vise � faire la promotion de la carte citoyenne aupr�s des jeunes coll�giens et lyc�ens, et n?a finalement pour but que de tenter de redonner un second souffle � un outil factice, confidentiel et inop�rant. Vous avez d�cid� apr�s les attentats de cr�er un outil qui permette de se "sentir Parisien". Et pour cela, vous avez choisi de vous inspirer de la carte d?identit� d�livr�e par la Ville de New York � ses habitants. La diff�rence, c?est que dans un pays o� des millions d?habitants n?ont aucune forme de pi�ce d?identit�, la carte d?identit� d�livr�e par la Ville de New York a du sens, car elle permet d?acc�der aux b�timents municipaux et gouvernementaux, de retirer des m�dicaments sur ordonnance ou encore d?ouvrir un compte en banque. La carte new-yorkaise permet � des millions de r�sidents new-yorkais l?acc�s � des services basiques sans distinction de nationalit� ou de statut l�gal. A Paris, l?utilit� de la carte, telle que vous l?aviez pr�sent�e, est beaucoup plus discutable. Dans sa version premi�re, elle devait servir � se sentir Parisien, et on a vu une carte qui donnait acc�s � des services et � des �v�nements d�j� accessibles � tous, � usage ludique, symbolique, mais sans aucune valeur administrative. Ah�! J?oubliais, la carte devait �galement permettre � tous de choisir son genre sans avoir � fournir de justificatif. Et malgr� votre promesse, Madame la Maire, cela n?est toujours pas possible, comme l?a d?ailleurs rappel� Danielle SIMONNET dans un v?u pr�sent� au Conseil de Paris au mois de juillet. Alors aujourd?hui, il semble que vous ayez vous-m�me compris les limites de cette carte, puisque vous avez annonc� ce matin vouloir la remplacer par la carte du citoyen de Paris, la rendant au passage de facto incontournable pour utiliser les services municipaux. En avril, vous annonciez que 100.000 Parisiens - chiffre tr�s rond - �taient titulaires de la carte citoyenne, dont 73.000 enfants. Peut-on d?ailleurs parler d?un engouement quand on sait qu?elle est automatiquement propos�e aux enfants scolaris�s dans les �coles publiques de la Ville�? Cela ne s?est manifestement pas bouscul� pour la demander. Alors, ayant du mal � trouver le public, surtout aupr�s des jeunes, on comprend que vous voulez promouvoir cette carte citoyenne en la rendant obligatoire. Parce que nous ne pouvons pas r�duire la citoyennet� � des activit�s commerciales ou �v�nementielles, parce que nous pensons que les moyens de la Ville pourraient �tre mieux utilis�s ailleurs, nous ne soutiendrons pas cette proposition de d�lib�ration qui vise � promouvoir une carte fourre-tout. Nous retiendrons l?id�e de mutualiser les diff�rentes cartes municipales sur une seule carte, mais il ne nous appara�t pas aujourd?hui justifiable de faire la promotion et le relookage d?un dispositif qui n?a pour le moment trouv� ni son public, ni d�montr� son utilit�. Nous nous abstiendrons donc sur ce projet de d�lib�ration. Je vous remercie.

(M. Julien BARGETON, adjoint, remplace Mme la Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme Le�la DIRI.

Mme Le�la DIRI. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, la carte de citoyen de Paris a �t� pens�e et r�alis�e au lendemain des attentats qui ont durement frapp� notre pays et notre ville. Lanc�e en f�vrier dernier, elle se voulait �tre une carte dans laquelle les Parisiennes et les Parisiens puissent se reconna�tre en tant que citoyens et d�velopper ainsi leur sentiment d?appartenance � leur ville. Si l?id�e d?une telle carte me para�t �tre un projet int�ressant � premi�re vue, force est de constater les nombreuses interrogations sur son sens et son utilit�. J?�voquerai trois points seulement pour �tre br�ve. Premi�rement, est-il pertinent qu?une simple d�claration sur l?honneur quant � sa parisianit� suffise pour l?obtenir�? Est-ce que cela nous ne lui conf�re pas du coup un aspect un peu banal ou ayant peu de valeur symbolique�? La citoyennet� n?est pas quelque chose d?anodin, elle donne des droits et, � ce titre, son obtention devrait avoir un caract�re plus solennel. C?est pourquoi une simple d�claration sur l?honneur me para�t insuffisante. Peut-on imaginer par exemple la tenue d?une c�r�monie trimestrielle de remise des cartes dans les mairies d?arrondissement, afin de lui conf�rer un aspect plus solennel, et qui ferait par ailleurs session d?information sur ce qu?offre la carte�? Peut-on imaginer �galement, afin de renforcer la valeur symbolique de cette carte une fois obtenue, un parcours de la carte citoyenne � points, par exemple, pour avoir acc�s aux quelques �v�nements limit�s en nombre, par opposition au tirage au sort. Ce parcours permettrait de r�compenser les citoyens les plus engag�s. Par exemple, au lieu d?un tirage au sort arbitraire pour assister � un Conseil de Paris, les citoyens ayant particip� � tant d?�v�nements culturels ou � tant d?�l�ments citoyens se verraient b�n�ficier d?un acc�s prioritaire. Un deuxi�me point. Si, par bien des aspects, elle peut �tre consid�r�e comme un "pass" culturel, qu?est-ce qui en fait finalement son caract�re citoyen, d?autant plus si on rappelle son contexte post-attentat�? Si l?on s?en tient � la d�finition de la citoyennet�, en quoi la carte de citoyen de Paris vous permet de mieux participer � la vie de la cit�, dans la mesure o� ce qu?elle permet de faire �tait d�j� plus ou moins permis�: assister au Conseil de Paris, rencontrer des �lus, etc.�? Pourquoi ne pas cr�er davantage de lien entre la possession de cette carte et la possibilit� de participer, par exemple aux conseils de quartier. On pourrait imaginer que les citoyens volontaires les plus engag�s pourraient rejoindre la composition de ces conseils de quartier en compl�ment des �lus, des associations, des personnes qualifi�es et des habitants tir�s au sort, participer �galement aux d�bats sur les budgets participatifs au Conseil parisien de la Jeunesse et � toute autre instance citoyenne. L?id�e �tant de donner une v�ritable voix � ces citoyens pour que cette carte ne leur permette pas uniquement d?assister � des �v�nements, mais que chacun puisse tirer profit de son engagement en participant et en animant les d�bats parisiens. Le caract�re citoyen de la carte prendra ainsi tout son sens. Enfin, mon troisi�me point est la question de la territorialit�, qui ne s?oppose pas au premier point que j?ai d�velopp� sur la r�sidence. � l?heure de la M�tropole du Grand Paris ne peut-on pas l?imaginer comme traversant la fronti�re du p�riph�rique�? Pourquoi ne pas int�grer les communes de la M�tropole dans cette d�marche citoyenne et permettre � tous, sous r�serve de r�ciprocit� avec les autres communes, de profiter de ces services et de cette appartenance au Grand Paris�? En r�sum�, je soutiens pleinement l?id�e de d�velopper et d?�tendre sa diffusion. N�anmoins, il me para�t judicieux, voire n�cessaire, de rappeler son r�le premier et de lui conf�rer un plein r�le de carte citoyenne avant d?�tre un "pass" culturel et sportif. Voil� les �l�ments que je souhaitais apporter au d�bat.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � Mme Sandrine M�ES.

Mme Sandrine M�ES. - Merci, Monsieur le Maire. Le groupe Ecologiste de Paris votera cette proposition de d�lib�ration. Nous en profitons, comme l?a fait Mme la Maire tout � l?heure, pour saluer les initiatives actuelles de la carte citoyenne et citoyen de Paris, comme l?initiative "Dans la peau d?un conseiller de Paris". Je vois que pour l?instant, ils r�sistent. Cette initiative est prise sous la houlette de Fabrice DESCHAMPS qui accompagne nos conseillers de Paris en herbe. Donc, je voudrais dire que le groupe Ecologiste de Paris soutient les futures �volutions de la carte, avec tout de m�me, comme l?a soulign� Yves CONTASSOT tout � l?heure, une forte vigilance sur le stockage et l?utilisation des donn�es personnelles, mais c?est un sujet qui vous tient � c?ur �galement, nous l?avons bien compris. Nous souhaitons profiter de l'opportunit� donn�e par cette proposition de d�lib�ration pour ouvrir une piste suppl�mentaire et �ventuelle pour un usage possible de cette carte. En effet, la Ville de Paris travaille � la cr�ation d'une monnaie compl�mentaire et, contrairement � la monnaie officielle qui donne un pouvoir d'achat g�n�ralis� sur le territoire national, les monnaies compl�mentaires, virtuelles ou non, sont limit�es � certains biens ou � certains partenaires. Dans la mesure o� ces nouveaux instruments remplissent les deux fonctions d'unit� de compte et de moyen de paiement, ils poss�dent bien les attributs mon�taires fondamentaux. Certaines monnaies compl�mentaires, tel le wir suisse, se sont r�v�l�es d'ailleurs de puissants facteurs d'�changes. On voit bien l� tout le potentiel en termes de dynamisation de l'�conomie locale et d'am�lioration de la r�silience de Paris qui r�side dans ces monnaies alternatives. Un groupe de travail d�di� � ce projet travaille depuis peu sous l'�gide de nos coll�gues Antoinette GUHL et sous votre �gide, Monsieur BARGETON. Sans pr�empter ce travail et les conclusions et pr�conisations qui en seront issues, nous vous proposons ici que puisse �tre �tudi�, en temps utile, le fait que la carte citoyenne-citoyen de Paris puisse �tre �ventuellement le support de paiement de la future monnaie compl�mentaire parisienne. Je vous remercie.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Nicolas BONNET-OULALDJ.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, Monsieur le Pr�sident, mon cher R�mi, nous soutiendrons bien volontiers la proposition de d�lib�ration du groupe Socialiste et Apparent�s parce que nous pensons qu'il faut utiliser tous les moyens pour mieux faire conna�tre et diffuser cette carte citoyenne-citoyen de Paris. Vous l'avez dit, 100.000 de nos concitoyens en sont d�sormais titulaires, et ce en moins d'un an d'existence, c'est d�j� un beau r�sultat, mais en ayant la volont� de sensibiliser les plus jeunes de nos concitoyennes et concitoyens, vous faites ?uvre utile. Il y avait deux travers � la cr�ation de cette carte. Le premier est qu'elle soit une carte comme une autre, coinc�e dans le portefeuille entre la carte de la cantine et la carte Vitale, et surtout qu'elle n'ouvre aucun droit. La seconde aurait �t� qu'elle s'adosse � des annonceurs et qu'elle soit d�voy�e de son r�le principal, celui d'�tre un des symboles de l'appartenance � une communaut�, celle des Parisiennes et des Parisiens d'o� qu'ils viennent, celle de la volont� de dire que nous sommes debout et nous souhaitons � notre mani�re participer � la vie de notre ville et de notre d�mocratie, ne pas �tre simplement spectatrices ou spectateurs, �lectrices ou �lecteurs voire contribuables. Je vois beaucoup de collaborateurs, Monsieur le Maire, qui discutent. C'est assez d�sagr�able.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Merci de poursuivre vos conversations � l'ext�rieur.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - La carte est n�e alors que Paris �tait encore dans la douleur, mais d�j� ses habitantes et ses habitants voulaient relever la t�te. Faire une campagne de sensibilisation d�s le coll�ge en continuant au lyc�e est une excellente initiative. D'abord parce que je crois que l'�cole est le creuset de l'apprentissage de la citoyennet� et de la d�mocratie. Encore peut-�tre faudrait-il que les r�glements, les emplois du temps soient plus souples pour que les �l�ves puissent prendre eux-m�mes des initiatives. La d�mocratie, la R�publique sont des choses qui s'apprennent, faisons surtout qu'on les vive. Faisons confiance � ces jeunes pour revivifier les modes d'intervention et de d�cision. L'engagement citoyen, c'est l'engagement dans un mouvement associatif, dans un club sportif, dans le Conseil de la jeunesse, dans un syndicat, dans un parti politique, etc. etc. et, bien souvent, cet engagement a lieu sur les temps libres et de loisirs, et notamment le dimanche, et nous ne cessons de le r�p�ter d�lib�ration apr�s d�lib�ration. Alors favorisons-le, ouvrons les portes de nos institutions afin que les citoyennes et citoyens en devenir se rendent compte du travail d'une institution, de ses �lus et de ses agents. On est citoyen par naissance ou par d�cret, mais avec cette carte, on est citoyenne ou citoyen de Paris m�me si on n'est pas n� en France, m�me si on est naturalis�. Veillons � ce que les droits qu'elle octroie soient de plus en plus larges, que cette carte permette une plus grande implication de la jeunesse dans la chose publique. Pour toutes ces raisons et parce que nous pensons que le meilleur moyen est de faire reculer l'obscurantisme et ses bras arm�s, il faut des citoyens et citoyennes �clair�s, conscients et impliqu�s. C'est par l'�ducation, la participation, le partage des valeurs v�cues, et pas seulement transmises, que l'on fera reculer l'horreur et la peur. Je vous remercie.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - La parole est � Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - On peut se parler franchement. Je pense qu'il le faut. Je trouve que c'est une tr�s bonne id�e, cette carte citoyenne-citoyen de Paris. Pour qu?on se parle franchement, j'ai du mal � voir les nouveaut�s qu'il y a dans la proposition de d�lib�ration qui nous est propos�e aujourd'hui. Je ne vois pas vraiment ce qui change par rapport � ce que nous avons d'ores et d�j� vot�. Par contre, je vois ce qui manque par rapport � ce que nous avons d'ores et d�j� vot�. Je vous rappelle qu'en 2014, lorsqu'on a commenc� � parler de cette carte, c'�tait au moment de la campagne des municipales et le Maire de New York venait de prendre un engagement tr�s fort pour montrer sa volont� que la Municipalit� mette sous sa protection, la protection de la Municipalit� de New York, les concitoyens new-yorkais en situation administrative irr�guli�re, m�me si la situation l�-bas n'est pas la m�me juridiquement qu'ici. J'avais notamment relay� cela. Il me semble que M. NAJDOVSKI, candidat � la Mairie de Paris � l'�poque, avait relay� �galement cette proposition. Nous avions ensuite eu un d�bat au moment de cette campagne. J'avais pr�sent� un v?u adopt� dans ce Conseil, afin qu?on marque, � travers cette carte, un engagement dans la lutte contre les L.G.B.T. phobies et qu'on prenne notamment un engagement pour le droit des personnes transgenres au changement d'�tat civil libre et gratuit, en permettant justement le choix du genre sur cette carte, ce qui a d'ailleurs �t� appliqu� car il y a le choix du genre sur cette carte. Je m'en f�licite. Mais il y avait d'autres mesures qui accompagnaient et qui �taient de dire�: pour marquer notre engagement pour l'�galit� des droits r�els, nous allons rencontrer l'ensemble des associations, que ce soient les associations de la lutte contre le racisme et les discriminations, les associations de d�fense des Droits de l'Homme, les associations engag�es dans la lutte contre les L.G.B.T. phobies et nous allons �laborer un livret d'accompagnement de cette carte. Or � ma connaissance, les rencontres sur ce livret n'ont pas encore eu lieu, mais c'est cela qui est important, c'est comment on accompagne cette carte. Je conclus en disant que je vous soutiens sur ce projet, c'est important. Cela n'est pas comme on le dit dans les rangs des R�publicains, un gadget ou je ne sais quoi, c'est un engagement fort; il n'y a pas simplement � voir quels sont les avantages "mat�riels" mais pour accompagner sur la bataille de l'acc�s aux droits, impliquons l'ensemble des associations, elles attendent ce rendez-vous depuis 2014. Je vous remercie.

(Mme la Maire de Paris reprend place au fauteuil de la pr�sidence).

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Apr�s ce d�bat, je vais donner la parole � l'Ex�cutif et � R�mi F�RAUD qui a port� cette proposition au nom de son groupe pour vous r�pondre. Tout d'abord, Pauline V�RON.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, je vous remercie tous pour l'int�r�t que vous portez � la carte de citoyenne-citoyen de Paris voulue par la Maire de Paris � la suite des attentats de janvier 2015, sur le mod�le de celle de New York, comme cela a �t� rappel�. Elle est le fruit d'une r�flexion transversale que j'ai men�e avec mon coll�gue Emmanuel GR�GOIRE. Cette carte s'inscrit dans une logique d'inclusion et d'adh�sion citoyenne. Elle permet � son d�tenteur de signifier ainsi son attachement aux valeurs de Paris et ouvre le droit � une s�rie de dispositifs municipaux qui vont de la d�couverte des coulisses de certains services municipaux pour mieux les comprendre, mieux les conna�tre, � des formations � la citoyennet� dans le cadre des nouveaux ateliers citoyens que nous venons de mettre en place, ou de participer � des �v�nements embl�matiques parisiens de la vie locale.

Nous l'avons voulue la plus accessible possible et permettant de mieux conna�tre Paris et son fonctionnement. C'est pourquoi la programmation propos�e est si vari�e, allant des ateliers citoyens � des visites insolites en passant par l'acc�s � une offre culturelle et sportive diverse.

Reconna�tre et valoriser le souhait d'engagement de nombreux Parisiens, leur permettre d'exercer leur citoyennet� pleinement dans des lieux ou � l'occasion d'ateliers citoyens. De nombreux Parisiens n'ont pas la citoyennet� fran�aise et ils vivent parfois depuis de nombreuses ann�es � Paris. Je peux vous dire que j'en ai rencontr� de nombreux qui sont fiers de pouvoir avoir cette carte de citoyen de Paris, ils se sentent pleinement Parisiens et n'ayant pas la citoyennet� fran�aise, n'avaient pas un document qui leur permettait ainsi d'appartenir, de fa�on certes symbolique mais quand m�me importante avec cette carte, � la communaut� parisienne. Ils se voient ainsi reconna�tre pleinement comme des citoyens de Paris. Devant le succ�s rencontr� par la carte de citoyenne-citoyen de Paris dans nos �coles �l�mentaires, je ne peux que me r�jouir de votre proposition d'�tendre sa diffusion aux coll�giens et aux lyc�ens parisiens qui le souhaitent. Nous avons justement lanc� un appel � projets pour compl�ter l'offre des ateliers citoyens avec des ateliers pour les petits Parisiens � partir de janvier 2017. Les ateliers citoyens s'inscrivent en coh�rence avec le reste des outils de participation citoyenne dont nous nous sommes dot�s. Votre proposition �galement de permettre aux maires d'arrondissement volontaires d'organiser des c�r�monies de remise de ces cartes est une tr�s bonne id�e et j'abonde dans ce sens. Il s'agira d?un moment privil�gi� pour faire conna�tre l'offre de la carte et rencontrer les habitants. C'est le cas d�j� dans le 14e arrondissement o� sont propos�es des animations telles que des parcours citoyens. Renforcer l'offre de la carte citoyenne-citoyen de Paris, c?est agir pour la coh�sion dans notre ville et favoriser le d�bat public. Monsieur LEGARET, comme beaucoup de personnes dans votre groupe les R�publicains, manifestement vous ne comprenez toujours pas l'aspiration de Parisiens de plus en plus nombreux � participer � la vie locale, � �tre des acteurs actifs de cette vie locale. Comme le montrent de nombreuses personnes qui participent � nos d�bats du Conseil de Paris, � nous de leur offrir les moyens d'�tre ces citoyens actifs. Gr�ce � cette carte ils le peuvent, puisque nous leur proposons de nombreuses choses. Vous n'�tes pas convaincus par cette �volution de notre d�bat d�mocratique, vous ne croyez pas non plus au budget participatif, pas tellement, vous le mettez en ?uvre parce que vous voyez bien que ce serait compliqu� de ne pas le faire du tout. Je crois que vous appartenez � une g�n�ration de politiques qui n'a pas compris cette �volution et cette aspiration citoyenne. Je ne peux que le regretter. Sur la question du choix de genre, j'ai bien entendu, nous y travaillons globalement � la Ville et je souhaite que sur cette carte �galement, nous puissions ouvrir la possibilit� de choisir librement son genre. Pour toutes ces raisons, �videmment, au nom de l'Ex�cutif, je donne un avis favorable et enthousiaste � votre proposition, cher R�mi F�RAUD.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci, Pauline V�RON, pour ces r�ponses. Moi aussi, avant de donner le mot de la fin � R�mi F�RAUD, je veux vous dire combien je suis heureuse du succ�s de cette carte, parce que c'est vrai qu'elle permet par exemple � ceux qui n'ont pas la nationalit� fran�aise, mais qui sont des r�sidents citoyens de Paris, de se sentir pleinement r�sidents de notre ville, mais elle permet aussi � tous les autres de pouvoir s'impliquer plus amplement dans la vie de notre ville, dans les coulisses, dans le travail qui se fait. Je veux remercier bien s�r l'ensemble des membres de l'Ex�cutif, les maires d'arrondissement qui portent cette initiative d�mocratique, mais remercier aussi l'administration de la Ville, qui elle-m�me se montre �galement tr�s disponible pour les citoyens qui, avec cette carte, viennent la rencontrer. J'ai souvenir dans les salons de l'H�tel de Ville, lorsque nous avons fait le go�ter citoyen avec les enfants d�tenteurs de cette carte, d'avoir vu des directeurs de la Ville expliquer le budget � des enfants, des petits Parisiens qui comprenaient ce qu?il se passait dans cette ville et comment cela se passe entre le d�sir que l'on peut manifester de voir telle ou telle �volution, tel �quipement, et sa r�alisation. Je veux remercier vraiment l'ensemble des directeurs et des fonctionnaires de la Ville qui se sont vraiment impliqu�s eux aussi dans le d�veloppement de cette citoyennet� plus partag�e, et je pense que l'on grandit en �tant plus inclusif, en partageant de cette fa�on-l� la citoyennet�. Je remercie les Parisiens, qui vraiment ont r�pondu pr�sents � l'initiative et � la proposition qui a �t� la n�tre, parce que je les rencontre souvent, ils me montrent effectivement avec fiert� leur carte de citoyen ou citoyenne de Paris, et cela fait chaud au c?ur de voir une population parisienne impliqu�e, concern�e, fi�re et engag�e dans la vie de sa ville, au-del� des questions partisanes, mais vraiment dans cet int�r�t collectif qui nous anime. Je veux remercier R�mi F�RAUD � qui je donne maintenant la parole, de nous donner l'occasion de revenir sur cette carte citoyenne-citoyen de Paris.

M. R�mi F�RAUD, maire du 10e arrondissement. - Merci, Madame la Maire. Je serai bref. Je voudrais saluer l'ensemble des coll�gues repr�sentants des groupes qui sont intervenus sur la proposition de d�lib�ration, Pauline V�RON et vous-m�me au nom de l'Ex�cutif, les d�tenteurs de la carte citoyenne qui sont dans le public. J?aimerais dire � diff�rents intervenants que justement, je pense que dans la proposition de d�lib�ration, la proposition qu'une enqu�te et une consultation soient men�es assez largement par la DDCT et l'Ex�cutif sur les progr�s que la carte peut faire dans les ann�es qui viennent est un �l�ment important, ainsi que les propositions que j'ai entendues, qu'elles portent sur la question des plus jeunes, de leur citoyennet�, ou la question des valeurs r�publicaines. Celle faite par Le�la DIRI pour mieux associer la carte aux initiatives de citoyennet� parisienne par le budget participatif ou les conseils de quartier. Celle �voqu�e par Sandrine M�ES sur la question de la monnaie locale, ce sont justement des propositions � faire dans le cadre de l'�valuation et des propositions d'�volution qui seront faites par les groupes politiques du Conseil de Paris, par les �lus sur la carte citoyenne elle-m�me. Je pense aussi, et c'est inscrit dans la proposition de d�lib�ration, comme l'a dit Jean-Bernard BROS, que la dimension d'arrondissement de la carte, il ne s'agit pas seulement de mairie mais d'arrondissement, pour pouvoir justement mieux associer � la vie de l'arrondissement les d�tenteurs de la carte parisienne, est un �l�ment important, car cette question de l'aller-retour entre le niveau parisien et le niveau d'arrondissement est un �l�ment constitutif de notre vie d�mocratique parisienne. Et puis, j'ai entendu l'intervention de Jean-Fran�ois LEGARET au nom du groupe les R�publicains, qui annon�ait une abstention de scepticisme, qui est d'ailleurs une abstention de scepticisme plus sur le dispositif de la carte citoyenne lui-m�me, que sur la proposition de d�lib�ration proposant de la faire �voluer. Justement, cette proposition de d�lib�ration a pour but de vaincre ce scepticisme. Je voudrais dire deux choses. D'une part, que cette citoyennet� qui peut nous para�tre tout � fait naturelle ne l'est pas chez beaucoup de Parisiens. Nous l'avons constat� d'ailleurs ces derniers mois de mani�re extr�mement cruelle, et nous devons tout faire, avoir des initiatives petites et grandes pour favoriser ce lien citoyen, ce rattachement � la R�publique et nous saisir de Paris et de ses valeurs pour justement rattacher notamment tous les jeunes qui sont ou pourraient �tre en rupture avec la R�publique et la citoyennet�. C'est l'une des initiatives qui participent. D?autre part, rappeler que dans un pays, le n�tre, qui lie quasi exclusivement la citoyennet� � la nationalit�, tous les petits Parisiens ne vont pas un dimanche de temps en temps accompagner leurs parents au bureau de vote pour voter et que ce qui peut nous para�tre presque naturel dans une �ducation, ne l'est pas pour des dizaines de milliers d'enfants de Paris qui sont exclus de ce moment d�mocratique. Eh bien, justement, la carte citoyenne de Paris est un moyen de faire se sentir pleinement citoyens des adultes, mais aussi des jeunes et m�me des enfants de Paris. Et puis, nous avons conscience et c'est pourquoi nous soumettons � l'Assembl�e cette proposition de d�lib�ration, que la carte citoyenne-citoyen de Paris, qui est fort jeune elle-m�me, a besoin de plus de notori�t�, de plus d'utilit� et de plus de sens. A nous de nous emparer de l'initiative d'Anne HIDALGO l'ann�e derni�re pour aller justement dans cette direction, et donc que cette carte citoyenne de Paris nous puissions aussi la prendre en main politiquement pour lui donner de l'ampleur, de l'envergure, de l'avenir, puis un vrai r�le dans la vie de Paris et des Parisiens. Merci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Bravo, Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s, pour cette excellente intervention. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de d�lib�ration SOCA 1 du groupe Socialiste et Apparent�s. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? La proposition de d�lib�ration est adopt�e. (2016, SOCA 1). Merci. On peut applaudir l'initiative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous allons poursuivre avec le Conseil parisien de la jeunesse et le rapport qui va nous �tre pr�sent� par les intervenants. On peut prendre une pause d'une minute.

Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
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