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Comptes rendus des Commissions.


1�re COMMISSION

R�union du mardi 20 septembre 2016

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline V�RON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jean-Jacques GIANNESINI, J�r�me GLEIZES, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. Emmanuel GR�GOIRE.

Absentes�:

Mmes Rachida DATI et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. *******

M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 121 � son ordre du jour (dont 24 au Conseil d�partemental) :

Pr�sentation par M. BARGETON de tableaux de bord financier.

Emploi - Mme V�RON, rapporteure.

DAE30G Subvention et convention avec l?association Ensemble Paris Emploi Comp�tences au titre du financement des clauses sociales�: intervention de Mme GUHL.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire - Mme GUHL, rapporteure.

DAE314 Subvention et convention avec l?association La Table des Mati�res�: intervention de M. POZZO Di BORGO.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure. DAE160 Mission Vital Quartier 2 confi� � la SEMAEST�: intervention de M. de FROMENT. DAE338 R�alisation de 8 kiosques autour de la Tour Eiffel�: intervention de Mme SIMONNET et de M. LEGARET. DAE354 D�rogations � la r�gle du repos dominical pour 2016�: intervention de Mme SIMONNET. SG28 R�am�nagement du quartier des Halles�: intervention de M. LEGARET

Finances, suivi des SEM, march�s publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur.

DFA126 convention de d�l�gation de service public avec "Le Jardin d?Acclimation/La Compagnie des Alpes"�: intervention de M. GABORIAU. SG33 Rapport d?observations d�finitives de la Chambre r�gionale des comptes relatif � l?examen de la gestion de l?op�ration de construction de la Philharmonie de Paris�: intervention de Mme de LA GONTRIE et de MM. LEGARET, GLEIZES, SAINT-ETIENNE.

V?ux et amendements�:

22 v?ux et 3 amendements ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 11 heures 06. Prochaine Commission le mardi 2 novembre.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s :

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Afaf GABELOTAUD, Dani�le GIAZZI, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Fadila M�HAL, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Fran�ois-David CRAVENNE, Bernard GAUDILL�RE, Fr�deric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excus�-e-s au sens du r�glement : Mme Rapha�lle PRIMET et M. Christophe GIRARD.

Excus�-e-s : Mme Marielle de SARNEZ et M. Philippe DUCLOUX.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, Caroline M�CARY et M. Gr�goire CHERTOK. ******* Mme Fadila M�HAL ouvre la s�ance � 12 heures. Distribution du programme des �v�nements culturels qui se d�rouleront � Paris de septembre � octobre2016.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 139 � l?ordre du jour (dont 2 au Conseil d�partemental) :

M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense - Mme. VIEU-CHARIER, rapporteure�: Mme VIEU-CHARIER rapporte ses projets mettant en exergue le 2016 DAC 494 Subvention (3.000 euros) � l?association Comit� Tlemcen Paris (20e) et le 2016 DAC 516 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage aux r�sistants tortur�s 180 rue de la Pompe � Paris (16e).

Pas de questions sur les dossiers inscrits � l?ordre du jour.

Mme GOLDGRAB a pr�sent� les projets�: 2016 DAE 65 Subvention (10.000 euros) � l?association Librest pour les "Petits Librest" (20e) et le 2016 DAE 66 Subvention (10.000 euros) � l?association Comit� Quartier Latin (5e).

Culture, patrimoine�, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles - M. JULLIARD, rapporteur�:

M. JULLIARD a soulign� l?importance des projets�: 2016 DAC 694 Subvention (1.461.500 euros), avenant et convention pluriannuelle d?objectifs 2016-2018 avec l'association pour le Soutien du Th��tre Priv� 8e, 2016 637 DAC Convention relative � l?occupation du domaine public pour l?association Th��tre de la Ville� Pavillon des Ambassadeurs (8e), 2016 637 DAC Convention relative � l?occupation du domaine public pour l?association Th��tre de la Ville Pavillon des Ambassadeurs 8e, 2016 DFA 139 - R�am�nagement d?un pr�t au profit de l?�tablissement public La Cit� de la Musique - Philharmonie de Paris souscrit aupr�s de la Soci�t� G�n�rale. Maintien de la garantie de la Ville de Paris et de la convention de financement visant � subventionner l?�tablissement public pour assurer le remboursement de l?emprunt, 2016 DAC 681 Subvention (150.000 euros) et convention avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l?op�ration�Nuit Blanche du 1e octobre 2016 et 2016 DICOM-DAC 20 - Convention de m�c�nat Nuit Blanche 2016. 2016 DAC 288 Subventions (67.500 euros) conventions et avenants avec l?association Polynotes 75 (11e). Intervention de Mme M�HAL qui souligne l?efficacit� et l?action de cette association. 2016 DAC 296 Conventions avec l'Acad�mie de Paris et les conservatoires municipaux d?arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes � horaires am�nag�s musique.

Interventions de Mmes M�HAL et SOUYRIS. 2016 DAC 348 Approbation du nouveau r�glement des biblioth�ques municipales. Intervention de Mme M�HAL.

Amendements et v?ux :

5 amendements (dont 4 de l?Ex�cutif), 8 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

4 amendements techniques de l?Ex�cutif sur le�: DAC 296 Conventions avec l'Acad�mie de Paris et les conservatoires municipaux d?arrondissement du centre, XIIIe et XVIIIe relatives aux classes � horaires am�nag�s musique, DAC 612 Subventions (12.500 euros) � 7 associations du 11e arrondissement au titre de l?action culturelle locale (11e), DAC 691 Signature de conventions relatives � des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d?arrondissement de la Ville de Paris dans le cadre de la r�forme�et le DASCO 138 �coles d?arts appliqu�s-Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d?investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.

Le groupe les R�publicains a d�pos� 1 amendement rattach� au projet de d�lib�ration DDCT 42 �tats sp�ciaux d?arrondissement-D�termination du cadre de r�f�rence de la r�partition des dotations d?animation et de gestion locales 2017.

Mme MAQUOI a pr�sent� 2 v?ux du groupe Socialiste et Apparent�s relatifs � l?attribution du nom de Michel Rocard � un lieu parisien et � la d�nomination d?une voie dans le cadre du projet urbain Daumesnil/Gare de Lyon en hommage � Edmonde - Roux. M. AIDENBAUM a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la d�nomination d?un espace Elie WIESEL dans le 3e arrondissement de Paris. Mme VIEU-CHARIER donnera un avis favorable � ces 3voeux. Mme MAQUOI a pr�sent� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la prolongation de l?op�ration "Paris-Plages" sur le bassin de la Villette. Mme M�HAL a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif � la plantation d?un arbre de la la�cit� dans le 2e arrondissement. M. HODENT a pr�sent� les v?ux du groupe les R�publicains relatifs�: - au lancement d?un nouveau march� de panneaux historiques � Paris. Interventions de Mmes VIEU-CHARIER, DUMAS et M. GAUDILL�RE - M. JULLIARD a indiqu� que ce v?u relevait plus de la comp�tence de M. MARTINS. - � la m�diath�que H�l�ne BERR - R�ponse de M. JULLIARD qui pr�cise que les modalit�s d?extension des horaires se fait en concertation avec les organisations syndicales, et qu?une partie des surco�ts pourraient �tre support�s par l?�tat.

V?ux d�pos�s et non pr�sent�s.

V?u du groupe Communiste-Front de Gauche relatif � l?ouverture de la biblioth�que H�l�ne BERR le dimanche. S�ance lev�e � 13 heures 07. Prochaine s�ance le lundi 31 octobre 2016 � 12 heures. ------

3e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Virginie DASPET, �dith GALLOIS, Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, P�n�lope KOMIT�S, Brigitte KUSTER, Jo�lle MOREL, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, �ric H�LARD, Pascal JULIEN, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU et Dominique TIBERI.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�:

Mme Colombe BROSSEL et M. Philippe GOUJON.

Excus�s�: MM. Thomas LAURET et Didier LE RESTE.

Absent-e-s�:

Mmes Jeanne d'HAUTESERRE, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Patrick TR�M�GE et Yann WEHRLING.

******* S�ance ouverte � 10 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 145 � l?ordre du jour (dont 25 au Conseil d�partemental) :

Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit� - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

2016 DEVE 72 Instauration du dispositif "Un arbre dans mon jardin" - Subvention en nature d?arbres contribuant � l?augmentation du patrimoine arbor� de la Ville de Paris�:

Interventions de Mmes MOREL et KOMIT�S.

2016 DEVE 146 Attribution de la citoyennet� d?honneur de la Ville de Paris � la Biodiversit�:

Interventions de Mmes MOREL et KOMIT�S.

Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris - M. PENINOU, rapporteur�:

2016 DPE 54 - DEVE Fourniture de sel et de sable de d�neigement - March� de fournitures - Modalit�s de passation�:

Interventions de Mme MOREL et M. PENINOU.

V?ux et amendements�: 3 amendements, 11 v?ux rattach�s et 24 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme MOREL a pr�sent� le v?u du GEP rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DEVE 126, relatif � la diminution du nombre des moineaux � Paris - Intervention de M. TIBERI. M. JULIEN a pr�sent� le v?u du GEP rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DEVE 101 - DJS, relatif � l?�valuation environnementale r�alis�e dans le cadre du projet de baignade dans le lac Daumesnil.

M. DARGENT a cit� pour m�moire�: - le v?u du groupe les R�publicains rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DAC 681, relatif la desserte du centre de Paris par le service Noctilien pendant l?op�ration Nuit Blanche�; - les amendements et v?ux rattach�s aux projets de d�lib�ration 2016 SG 29 et 30�: 1 v?u du groupe RG-CI, 2 v?ux du groupe PC-FG, 1 amendement et 2 v?ux du groupe les R�publicains.

M. PENINOU a �voqu�:

- le v?u du groupe SOCA relatif � l?am�lioration de la propret�;

- le v?u du GEP relatif au projet de reconstruction de l?usine d?incin�ration d?Ivry Paris 13 face aux objectifs municipaux de r�duction des d�chets�;

- le v?u de Mme Danielle SIMONNET relatif � l?usine d?incin�ration d?Ivry et aux prochaines d�cisions du Syctom.

M. JULIEN a pr�sent� le v?u du GEP relatif au bilan de la compensation de l?empreinte carbone de l?accueil de l?Euro 2016 � Paris et celui demandant un bilan du co�t des d�g�ts engendr�s par les d�bordements lors de la finale de l?Euro 2016. S�ance lev�e � 11 heures 07. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 � 10 heures 30.

Il faut lire dans le compte rendu de la 3e Commission de la s�ance des 4, 5 et 6 juillet 2016 que Mme Carine PETIT et M. Franck LEFEVRE sont excus�s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, Le�la DIRI, L�a FILOCHE, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB ATTIAS, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Herv� B�GU�, Bernard DEBR�, Fran�ois HAAB et Atanase P�RIFAN.

Excus�-e-s au sens du r�glement int�rieur�:

Mmes Colombe BROSSEL, Emmanuelle DAUVERGNE et M. Bernard JOMIER.

Excus��:

M. Christian HONOR�.

Absentes�:

Mmes Myriam EL KHOMRI et Fanny GAILLANNE. ******* Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 160 � son ordre du jour (dont 82 projets au Conseil d�partemental) et autres sujets :

Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures�:

Pr�sentation de l?ensemble des d�lib�rations sur l?accueil des r�fugi�s et pr�sentation d?un centre de premier accueil humanitaire mis en ?uvre par l?association Emma�s Solidarit�: intervention de Mmes TA�EB, STOPPA-LYONNET, ATALLAH, CEYRAC et KON�, et M. DEBR�.

DASES 381 G Fixation de la redevance annuelle pour l?occupation, de locaux � Forges-les-Eaux, � destination des migrants sans domiciles fixe Emma�s Solidarit� : intervention de Mme CEYRAC.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme OUMER, rapporteure�:

DASES 331 G, subventions avec 23 associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d?adultes d?origine �trang�re�: intervention de Mme ATALLAH.

Sant�, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris - Mme VERSINI, rapporteure�:

DASES 179 G, DGRI 44 et 69 subventions aux associations pour la lutte contre la SIDA�: intervention de Mme STOPPA-LYONNET et M. DEBRE.

DASES 340 G subvention et avenant avec l?association GAIA pour les travaux d?am�nagement d?une salle de consommation � moindres risques sur le site de l?h�pital Lariboisi�re�: intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

Egalit� Femmes/Hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure�:

DDCT 40 subventions � dix associations au titre de la pr�vention, de la mise � l?abri et de la lutte contre la traite des �tres humains: intervention d?Aur�lie SOLANS. DDCT, DGRI et DAE, subventions � diverses associations au titre de la discrimination�: interventions de Mme ATALLAH et M. DEBR�.

V?ux et amendements�: 1 amendement et 8 v?ux ont �t� d�pos�s. S�ance lev�e � 10 heures 55. Prochaine Commission le lundi 31 octobre. ------

5e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Delphine B�RKLI, Fr�d�rique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Annick LEPETIT, Val�rie MONTANDON, Val�rie NAHMIAS, Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, �ric LEJOINDRE, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excus�e au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�: Mme Agn�s EVREN.

Absente�:

Mme Mich�le ASSOULINE.

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S�ance ouverte � 14 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 114 � l?ordre du jour (dont 2 au Conseil d�partemental)�:

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

2016 DLH 90 Transfert, par Paris Habitat OPH, de 59 structures collectives � la soci�t� anonyme "l'Habitation Confortable" et 2016 DLH 4 G Transfert, par Paris Habitat OPH, de 2 structures collectives � la soci�t� anonyme "l'Habitation Confortable"�:

Interventions de MM. CONTASSOT, BROSSAT et MADEC.

V?ux et amendements�: 2 amendements, 2 v?ux rattach�s et 10 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. DUBUS a pr�sent� le v?u du groupe les R�publicains relatif � la r�forme des aides personnalis�es au logement - R�ponse de M. BROSSAT. S�ance lev�e � 14 heures 24. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 � 14 heures. ------

6e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s�: Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, B�atrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine M�ES, Annick OLIVIER, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN. ******* Mme Annick OLIVIER ouvre la s�ance � 15 heures 37.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 � l?ordre du jour (dont 8 au Conseil d�partemental):

Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs - Mme CORDEBARD�, rapporteure�: 2016 DASCO 148 - Communication de la Maire sur la rentr�e scolaire 2016.

Intervention de Mme LECOUTURIER.

2016 DASCO 139 - Lyc�es municipaux transform�s en EPLE - Dotations 2017 (962 460 euros).

Intervention de M. LECOQ.

Universit�, vie �tudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Aucun projet de d�lib�ration parmi les 12 inscrits � l?ordre du jour n?a fait l?objet de discussion.

Amendements et v?ux�: 1 amendement, 3 v?ux rattach�s et 11 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme SOLANS a pr�sent� le v?u du Groupe �cologiste de Paris relatif � l?�cole publique sur le territoire parisien. M. AQUA a pr�sent� le v?u du Groupe Communiste-Front de Gauche relatif � la mixit� sociale et scolaire et aux �tablissements priv�s.

Intervention de M. LECOQ.

Mme BOUGERET a pr�sent� les v?ux du Groupe les R�publicains�: - rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DASCO 143, relatif � l?accord-cadre � bons de commande pour l'organisation, l?animation et le suivi des temps d?activit�s p�riscolaires et des ateliers bleus scientifiques ou culturels pour les �l�ves des �coles publiques de la Ville de Paris - Modalit�s de passation. - relatif au r�tablissement de la subvention de la Ville de paris � la manifestation "�checs en f�te". - relatif � la s�curisation des �coles. M. LECOQ a pr�sent� les 4 v?ux du Groupe les R�publicains relatifs�:

- � l?implantation de cam�ras de vid�o protection � proximit� des coll�ges et lyc�es parisiens identifi�s sensibles.

- � l?apposition de la devise r�publicaine aux frontons de toutes les �coles et �tablissements d?enseignement du second degr�.

- � la s�curisation de la cit� scolaire Henri IV. - � l?organisation et � la surveillance des points �coles. Et le v?u du Groupe UDI-MODEM et les R�publicains relatif � la formation aux premiers secours et � la mise en s�curit� des �l�ves par les agents et vacataires recrut�s par la mairie dans le cadre des "points �cole".

Amendement et V?ux d�pos�s et non pr�sent�s�:

- amendement de Mme SIMONNET, rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DASCO 146 relatif � la r��valuation du forfait communal vers� aux �coles parisiennes sous contrat d?association et sous contrat simple avec l?�tat et signature d?une convention avec les �coles sous contrat simple, et un v?u relatif � la r�forme des caisses de �coles. - 3 v?ux (dont 2 rattach�s) du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants rattach�s aux projets de d�lib�rations�: - 2016 DASCO 145 - D�charges de classe des directrices et directeurs d?�cole parisiens pour l'ann�e scolaire 2015-2016 - Convention avec l'�tat. - 2016 DASCO 148 - Communication de la Maire de Paris sur la rentr�e scolaire. - un v?u relatif au Forum de rentr�e "�tudiants � Paris". S�ance lev�e � 16 heures 50. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 � 15 heures 30. ------

7e COMMISSION

R�union du lundi 19 septembre 2016

Pr�sent-e-s�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Jean-Fran�ois MARTINS et Sergio TINTI.

Excus�-e-s au sens du R�glement int�rieur du Conseil de Paris�: Mme Ann-Katrin J�GO, MM. Patrick KLUGMAN et Hermano SANCHES RUIVO.

Excus��:

M. Jean-Didier BERTHAULT.

Absent-e-s�:

Mme Marinette BACHE et M. Pierre LELLOUCHE.

******* S�ance ouverte � 17 heures 04.

Pr�sentation�:

Synth�se sur les subventions aux associations vers�es en 2015 et pr�vues au BP 2016 - Mme V�RON.

Aucun projet de d�lib�ration n?a fait l?objet d?une discussion parmi les 103 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil d�partemental).

Le projet de d�lib�ration 2016 DGRI 77 - Subventions (105�000 euros) pour trois interventions d?urgence au Liban, en Irak et en Mer M�diterran�e - est ajout� � l?ordre du jour.

V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 2 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Mme CHARNOZ a pr�sent� le v?u du groupe SOCA relatif � l?attribution � M. Can D�ndar de la Citoyennet� d?Honneur de la Ville de Paris - R�ponse de M. MARTINS, pour M. KLUGMAN, excus�. M. MARTINS a �voqu� le v?u du groupe UDI-MODEM rattach� au projet de d�lib�ration 2016 DJS 285, relatif � l?indemnisation des d�bits de boissons autour de la fan-zone du Champs-de-Mars.

M. AURIACOMBE a pr�sent� le v?u des groupes UDI-MODEM et les R�publicains relatif au projet de r�forme des maisons des associations - R�ponse de Mme V�RON.

Divers�:

Communication du Conseil Parisien de la Jeunesse�: Le texte de la communication pr�vue devant le Conseil de Paris le 27 septembre 2016 a �t� remis aux membres de la commission pr�sents, ainsi qu?un exemplaire du Rapport d?activit� 2015/2016 du CPJ. Ces documents ont par ailleurs �t� publi�s sur ODS.

S�ance lev�e � 17 heures 40. Prochaine Commission le lundi 31 octobre 2016 � 17 heures.

Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
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