2016 DDCT 44 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2017.
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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - L'amendement n��50 porte sur le projet de d�lib�ration DDCT 44. C?est un amendement technique, Monsieur JULLIARD�?
M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Technique.
M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��50 d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��50 est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDCT 44 ainsi amend�. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2016, DDCT 44).
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