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M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent le projet de d�lib�ration DPE 40�: plan de relance du tri. La parole est � Mme HAREL.

Mme Marie-Laure HAREL. - Je vous remercie. S?il y a bien un point sur lequel vous mettez tout le monde d?accord, c?est sur la salet� de Paris. Votre bilan depuis 2001 fait l?unanimit� contre lui. D?ailleurs Bertrand DELANO� l?a reconnu sit�t son mandat achev�, il a dit en effet, je cite�: "J?ai l�ch� trop vite sur le sujet." Petit euph�misme car il n?a pas seulement l�ch� le sujet, il l?a tout simplement abandonn�. On peut dire de ce point de vue que Mme HIDALGO lui a tr�s bien succ�d�. On se souvient notamment que M. DELANO� avait pris une petite initiative pratique, � savoir supprimer le barom�tre de la propret� en 2009. C?est vrai que, sans mesures, sans �chelle et sans comparaisons, plus besoin de faire de progr�s. De toute fa�on, si on vous �coute, ou du moins si on �coute M.�PENINOU, Paris n?est pas une ville sale, c?est juste une ville salie. Autrement dit, s?il y a trop de d�chets et si on ne sait pas trier, ce n?est pas la faute de la Mairie. Les Parisiens sont donc des gens tr�s, tr�s incivilis�s. Heureusement qu?il y a les associations pour faire le boulot et notamment pour inciter au tri. Nous avons d�j� plusieurs fois �voqu� le sujet dans cet h�micycle, vous ne pouvez donc pas ignorer l?ampleur des efforts qu?il nous reste � accomplir en la mati�re. 84�% des d�chets aujourd?hui � Paris sont non recycl�s. C?est sensiblement moins que dans toutes les autres capitales europ�ennes et cela revient � peu pr�s � 420 kilos de d�chets non recycl�s par Parisien chaque ann�e. Je vous laisse donc imaginer les montagnes de poubelle. Un tiers des volumes collect�s dans les bacs jaunes correspond � des erreurs et condamne donc le bac tout entier, la plupart du temps parce que les gens jettent des emballages recyclables certes, mais encore remplis d?aliments, des conserves pleines par exemple. Inversement, la moiti� des d�chets plac�s dans les bacs verts aurait pu �tre recycl�e. On le voit donc clairement et je l?ai d�j� demand� � plusieurs reprises dans cet h�micycle, faire des progr�s en termes d?information et de sensibilisation est n�cessaire. C?est pourquoi nous soutenons pleinement les subventions que ce projet de d�lib�ration va permettre d?accorder � des associations qui sont visiblement plus actives et volontaristes que notre Ville. Car la Mairie de Paris semble avoir oubli� qu?elle a un r�le essentiel � jouer. Comment, par exemple, voulez-vous que les Parisiens puissent trier s?ils ne disposent m�me pas de bacs � poubelles appropri�s�? 9.000 immeubles parisiens, soit pr�s de 20�% des immeubles d'habitation ne sont toujours pas �quip�s de bacs jaunes, et je ne crois pas que les bailleurs sociaux soient des exemples en la mati�re. Comment ensuite voulez-vous que les Parisiens puissent comprendre ce qu?ils doivent faire quand les r�gles ne sont ni claires ni unifi�es�? Dans le 3e par exemple, les bacs jaunes recueillent les plastiques souples, essentiellement les pots de yaourts, mais on ne peut pas le faire ailleurs, ce n?est pas encore permis. Au moment o� nous nous appr�tons � investir 2 milliards d'euros dans une usine de traitement de d�chets qui ne fera quasiment que de l'incin�ration, je voudrais rappeler que c'est sur des actions, des �quipements et des solutions durables que la ville doit maintenant s�rieusement se mobiliser.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - La parole est � Aur�lie SOLANS.

Mme Aur�lie SOLANS. - Merci, Monsieur le Maire. Nous poursuivons le d�bat sur les d�chets "ressources immenses" que nous venons de d�buter tout � l'heure, sujet sur lequel beaucoup vient d'�tre dit au travers de la probl�matique de l'incin�ration. A la suite de San Francisco ou de Milan, Paris a amorc� sa d�marche "z�ro d�chet", d�marche que nous avons amorc�e donc ensemble, dans cet h�micycle, par un vote unanime de notre Assembl�e. L'enjeu est simple et immens�ment vaste. Le "z�ro d�chet", c'est produire intelligemment, consommer mieux pour gaspiller moins, et in fine produire moins de d�chets. Lorsque ces d�chets existent effectivement, l'objectif n'est pas de les incin�rer ou de les enfouir sous terre, mais au contraire de les valoriser en les triant syst�matiquement, en les r�employant, les recyclant. Une probl�matique importante a �t� identifi�e � Paris, vous l'avez dit M. le Maire tout � l'heure, dans le cadre de cette d�marche�: le faible taux de tri s�lectif des d�chets m�nagers. La campagne de mobilisation des habitants, le "Paris du tri", a d�marr� cette ann�e. Nous avons eu l'occasion de saluer cette relance du tri, indispensable � la transition �cologique de notre ville. Je rappelle les chiffres que vous annoncez, � Paris, 80�% des d�chets sont incin�r�s, 4�% sont enfouis, et seulement 16�% recycl�s. La moiti� du contenu des bacs verts est constitu�e de mat�riaux qui devraient �tre d�pos�s dans les bacs de tri jaunes ou blancs. Ils seraient ainsi effectivement recycl�s. Un cinqui�me du bac vert est �galement constitu� de biod�chets, qui tri�s s�par�ment pourraient �tre valoris�s en compost ou biogaz. Au total, ce sont presque pr�s de 75�% des d�chets qui pourraient �tre tri�s pour permettre leur recyclage. Ainsi, apr�s le lancement de TriLib' bacs de tri dans l'espace public dont nous venons de parler, apr�s le nouveau guide distribu� massivement, de nouveaux panneaux d'information, nous votons aujourd'hui d'importants soutiens � des initiatives associatives de sensibilisation des Parisiennes et Parisiens, qui seront compl�t�es par de jeunes ambassadeurs du tri. Le groupe Ecologiste salue ces mesures qui viennent alimenter la d�marche "z�ro d�chet" engag�e. Cette mobilisation de la Ville est compl�t�e par toutes les mesures prises en mati�re d'�conomie circulaire visant le r�emploi, la valorisation des biod�chets, ou encore la lutte contre le gaspillage alimentaire. Je voudrais tout de m�me, � la suite des d�bats que nous avons eus tout � l'heure, aborder deux points de vigilance majeure des �lus �cologistes en faveur de la d�marche "z�ro d�chet". Premier point, nous en avons d�j� parl�, la reconstruction de l'incin�rateur d'Ivry, projet anachronique et dispendieux qui entre de fait en contradiction avec nos objectifs. C'est tout l'enjeu port� par le v?u du groupe Ecologiste de Paris que notre coll�gue Anne SOUYRIS vient de pr�senter. Nous le r�p�tons, malgr� les r�ponses apport�es, nous ne devons pas mettre en p�ril toutes les initiatives durables visant � r�duire les d�chets et le gaspillage, � mieux trier, composter. C'est tout simplement en contradiction avec notre d�marche. Second point, la question de la tarification de la taxe sur les ordures m�nag�res. Nous avons d�j� eu l'occasion, � de nombreuses reprises, de la soulever, en particulier dans un v?u adopt� en d�cembre dernier, qui demandait que la Ville de Paris lance une r�flexion, d�s le d�but de l'ann�e 2016, afin de rendre la T.E.O.M. davantage incitative � une diminution des volumes des d�chets m�nagers. La tarification incitative sur les ordures m�nag�res doit �tre envisag�e dans le panel de solutions de notre d�marche "z�ro d�chet". Le principe en est simple�: il s'agit de faire payer les usagers du service de gestion des d�chets selon les quantit�s qu'ils produisent. Promue dans la loi relative � la transition �nerg�tique de 2015, elle concerne aujourd'hui 5 millions d'habitants. Selon le Commissariat au d�veloppement durable, dans un rapport sur le sujet qui vient de para�tre, je cite�:"dans les collectivit�s o� elle est appliqu�e, les quantit�s d'emballages et papiers tri�s augmentent d'un tiers, et les quantit�s de d�chets non tri�s sont r�duites d?un tiers. Les comportements des usagers commencent � changer d�s l'ann�e pr�c�dant l'entr�e en vigueur de la tarification incitative". Selon l?association "Zero Waste France", toutes les collectivit�s ayant mis en place une d�marche "z�ro d�chet" s'appuient syst�matiquement sur deux mesures structurelles qui produisent le plus d'effets � court terme sur les tonnages de d�chets r�siduels. Premi�rement, la collecte s�par�e d'un maximum de f�ts de d�chets, notamment les biod�chets�; deuxi�mement, la tarification incitative. Si le premier point est largement d�velopp� dans notre politique parisienne, le deuxi�me manque � l'appel. Le groupe Ecologiste votera avec enthousiasme ce projet de d�lib�ration pour gagner du terrain � Paris en mati�re de tri des d�chets, et nous attendons donc que nous allions plus loin et plus vite dans notre projet de territoire qu'est la d�marche "z�ro d�chet". Pas de relance d'incin�rateur bien s�r, et mise en ?uvre d'une tarification incitative. Je conclus, si le "z�ro d�chet" fa�on San Francisco demeure un horizon lointain encore � Paris, nous devons nous y engager par des mesures structurelles qui nous engageront pleinement. Je vous remercie.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � M. Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Merci. Je reviendrai non pas sur la question de l'usine d'Ivry, m�me si le d�saccord persiste, mais sur la tarification incitative. Juste deux mots tout de m�me � Marie-Laure HAREL. L'intervention est maintenant classique depuis deux ans et demi dans ce Conseil, elle est r�p�t�e assez r�guli�rement, � peu pr�s � 6 mois d'intervalle, et j'ai le sentiment que les r�ponses ne sont pas �cout�es. La question est formul�e de la m�me mani�re malgr� l'ensemble des �l�ments que j'ai pu indiquer au fur et � mesure et malgr� la mise en place qui a commenc�. Par exemple, la derni�re fois que vous �tiez intervenue sur ce sujet, j?ai indiqu� que dans le courant de l'ann�e 2017, les usines du SYCTOM, pr�sid� par Herv� MARSEILLE, seraient toutes �quip�es pour recevoir les plastiques souples, c?est-�-dire les pots de yaourts mais aussi les sacs en plastique qui continuent d?exister. Visiblement, cela n'a pas percut� puisque vous recommencez � me poser la question. Quand vous demandez une campagne sur le tri, je vous avais r�pondu positivement. Elle s'�tale depuis maintenant plusieurs mois sur les murs de Paris, sur les panneaux d'affichage de la Ville et elle est m�me arriv�e dans les bo�tes aux lettres des Parisiennes et des Parisiens. Quand vous demandez que l'on mette en place des mesures pour inciter � un meilleur tri, nous avons lanc� l'exp�rimentation de TriLib' cet �t� dans le 19e arrondissement autour de "Paris-Plages". D�s la fin du mois d'octobre, nous le lancerons dans les 13e, 18e, 19e et 2e arrondissements. L� aussi, TriLib' existe aujourd'hui, l'exp�rimentation a commenc�, mais manifestement? Vous auriez pu demander s'il y avait d�j� des premiers r�sultats, mais manifestement, c'est comme si on �tait toujours au d�but de la mandature. Je suis d�sol�, Madame HAREL, je trouve le sujet extr�mement int�ressant, je suis ravi que vous vous y int�ressiez aussi, mais essayez aussi de vous int�resser � la mani�re dont cela progresse. Pour r�pondre � Aur�lie SOLANS sur la question de la T.E.O.M., nous avons d�j� eu ce d�bat dans le Conseil du 19e arrondissement, je suis ravi de l'avoir ici � nouveau, car c'est un d�bat extr�mement int�ressant. Au-del� de tout ce que vous avez soulign� sur ce que fait et d�cline la Ville, je ne veux pas y revenir, vous avez �t� plus pr�cise que moi et je vous en remercie. Au-del�, c'est effectivement la question de la tarification. D'abord, nous travaillons, nous avons mandat� � la fois la Direction de la Propret� et de l'Eau et la Direction des Finances pour travailler sur des sc�narios qui puissent �tre pr�sent�s aux �lus, en 3e Commission, et nous permettre d'avancer. Permettez-moi de vous dire ici comme je l'ai dit dans le Conseil du 19e arrondissement, ma tr�s grande prudence sur les mani�res de construire une tarification incitative, qui peuvent amener tout simplement � ce que j'appelle des ruptures de solidarit�. La redevance incitative, c?est chacun qui paye suivant ce qu'il produit comme d�chets et non pas, comme c'est le cas aujourd'hui, suivant le type de logement qu'il occupe. Aujourd'hui, la taxe d'enl�vement sur les ordures m�nag�res est calcul�e sur les m�tres carr�s, sur le logement adoss� aux imp�ts. La mettre de mani�re incitative, c?est l?individualiser. C'est tout de suite se poser un certain nombre de questions. J'avais pris l'exemple, je vais le reprendre ici, d'un c�libataire sans enfant vivant dans un appartement d'une quarantaine de m�tres carr�s, je pensais � moi, qui produit tr�s peu de d�chets car il mange beaucoup � l'ext�rieur. Et dans le m�me immeuble ou dans l'immeuble � c�t�, d?une famille avec 3 ou 4 enfants qui n?aurait pas les revenus pour aller d�jeuner ou d�ner r�guli�rement � l?ext�rieur, et qui elle produirait beaucoup plus de d�chets. La tarification incitative, c?est cette famille qui serait plus tax�e que moi et dans des proportions extr�mement importantes. C'est sur cet aspect social que je vous invite � vous interroger, au-del� des difficult�s techniques qui restent des difficult�s techniques mais qui �videmment peuvent toujours �tre surmont�es par la technologie. Vraiment, je vous invite � r�fl�chir sur cet aspect et � continuer � travailler ensemble pour savoir comment nous pouvons inciter au mieux les Parisiennes et les Parisiens � trier. Je ne suis pas s�r que la sanction financi�re soit meilleure, m�me si je sais aussi que dans un certain nombre de domaines les amendes sur les erreurs de tri pourraient �tre, l� aussi, une piste int�ressante, telle qu'elles sont pratiqu�es dans un certain nombre de villes, notamment San Francisco qui est notre exemple � tous. C'est pourquoi, pour ma part, j'ai une grande prudence sur la question m�me si nous continuons � travailler car je mesure bien l'efficacit� de cet instrument.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 40. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2016, DPE 40).

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