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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DEVE 110 - DJS et les v?ux nos�111 � 113 qui y sont rattach�s. Il s?agit de l?am�nagement d?une baignade publique dans le lac Daumesnil. Jean-Bernard BROS, Jo�lle MOREL, Catherine BARATTI-ELBAZ, Nicolas BONNET-OULALDJ vont successivement prendre la parole.

M. Jean-Bernard BROS. - Merci, Monsieur le Maire. Nous le savons tous, les grandes chaleurs en milieu urbain sont des moments d�sagr�ables et peuvent m�me �tre dangereuses pour les publics vuln�rables. Les Parisiens recherchent alors des espaces de fra�cheur, dans un milieu qui concentre la chaleur. Ce besoin a parfois du mal � �tre satisfait. Trouver une piscine � Paris peu fr�quent�e un jour de grand soleil rel�ve souvent de l?impossible. Le grand "splash", si je peux m?exprimer ainsi, est un d�sir des Parisiennes et des Parisiens. Pourquoi pas dans un espace ouvert sur la nature, au sein des espaces verts de la Ville�? D?autres grandes villes europ�ennes ont d�j� d�velopp� la baignade urbaine, des projets fleurissent partout, Copenhague, B�le, et m�me Londres. Paris se devait de prendre le pas de cette �volution. Les Parisiens veulent se r�approprier leur ville et cela passe aussi par l?�l�ment aquatique, que ce soit le fleuve, les canaux ou les lacs. Les usages li�s � l?eau ont beaucoup � apporter � Paris en r�interrogeant le devenir de certains de nos espaces. C?est le cas du projet propos� au lac Daumesnil, que nous saluons. R�inventons donc notre rapport � l?eau en ville pour r�inventer Paris. Les lieux de baignade ouverts repr�sentent des espaces de sociabilit�. Ils sont aujourd?hui gratuits et ouverts � tous. Nous pouvons nous f�liciter d?un tel projet pour l?Est parisien. Nous l?avons oubli�, mais rives urbaines et r�ves de baignade ont longtemps fait bon m�nage. Les rivi�res et les fleuves ont autrefois accueilli les baigneurs avant que la baisse de la qualit� des cours d?eau ne les en emp�che. Enfin, la volont� de d�velopper des baignades urbaines nous oblige � am�liorer la qualit� de l?eau et donc l?avenir durable de notre territoire. Ainsi est le Paris de demain�: cr�atif, dynamique, en lien direct avec son environnement naturel. Vous l?avez compris, le groupe RGCI votera en faveur de ce projet de d�lib�ration.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Mme MOREL.

Mme Jo�lle MOREL. - Merci, Monsieur le Maire. Je pr�senterais le projet de d�lib�ration qui concerne l?am�nagement d?une baignade publique dans le lac Daumesnil au bois de Vincennes et les trois v?ux. Le projet de d�lib�ration s?inscrit dans le cadre du plan "Nager � Paris", pr�sent� au Conseil de Paris de juin 2015, qui a pour objectif d?am�liorer la pratique de la natation dans la Capitale. Ce plan ambitieux permettra de r�pondre aux besoins des Parisiens et des Parisiennes qui, comme nous avons pu le voir cet �t�, ont besoin de davantage d?espaces de baignade. C?est pour r�pondre � ce besoin que nous profitons de ce projet de d�lib�ration pour r�it�rer la demande d�j� exprim�e l?ann�e derni�re de la cr�ation d?une piscine publique dans le secteur d?am�nagement Bercy-Charenton. En effet, les besoins en infrastructure de baignade dans le Sud-Est parisien ne seront pas combl�s par le projet de bassin ext�rieur, qui ne sera accessible que de fa�on saisonni�re. Pour revenir au projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� au vote aujourd?hui�: il concerne donc un projet de baignade de 8.000 m�tres carr�s dans le lac Daumesnil, au sein du bois de Vincennes. Le bassin qui devrait voir le jour d?ici trois ans, serait fonctionnel pendant la saison d?�t�, de mi-juin � mi-septembre et sera en acc�s gratuit, ce dont nous nous r�jouissons. Nous prenons acte de ce projet, de ses modalit�s, mais souhaitons indiquer qu?un temps de pr�paration plus long aurait �t� n�cessaire avant la pr�sentation de ce projet de d�lib�ration � notre Assembl�e. Une p�riode d?�laboration plus longue, afin que l?arrondissement concern�, comme les communes limitrophes, mais aussi les associations de protection de l?environnement, soient consult�es, et participent � la conception du projet. Un temps de pr�paration plus long afin de mieux appr�hender les cons�quences de ce projet sur son environnement en g�n�ral et naturel en particulier. Cela ne surprendra personne qu?en tant qu?�cologistes, nous sommes tr�s attentifs et vigilants aux impacts sur la faune et la flore locale que va engendrer ce projet localis� au sein du bois de Vincennes class� "zone naturelle et foresti�re" et aussi "espace bois�". L?importante pr�sence d?animaux sauvages mentionn�e dans la d�lib�ration vot�e au Conseil municipal du 12e arrondissement ne pourra qu?�tre perturb�e par les all�es et venues des 2.200 baigneurs pr�vus par jour, et la flore pr�serv�e devrait subir cette fr�quentation grandement augment�e. Ce nombre important de visiteurs se traduira �galement par une hausse de la circulation automobile, ainsi qu?une hausse du volume sonore dans le bois de Vincennes. C?est pourquoi le groupe Ecologiste a d�pos� � ce Conseil un v?u, afin que d�s sa finalisation, en novembre de cette ann�e d?apr�s le calendrier du projet, l?int�gralit� de l?�valuation environnementale soit pr�sent�e puis d�battue au Conseil du 12e arrondissement et au Conseil de Paris. En particulier, nous serons attentifs � deux points�: au respect du principe du moindre impact environnemental, afin d?�viter les atteintes significatives de la biodiversit� et aux services qu?elle fournit�; � d�faut les mesures prises pour en r�duire la port�e. Nous serons �galement tr�s vigilants au respect du principe de compensation des atteintes qui n?auront pas pu �tre �vit�es ni r�duites, en tenant compte des esp�ces, des habitats naturels et des fonctions �cologiques affect�es. Ceci nous appara�t essentiel, alors que la Ville travaille actuellement sur la r�vision de son plan Biodiversit� et que la r�cente loi sur la biodiversit� demande d�sormais que soit respect� le principe des obligations de compensation �cologique pour tout nouveau projet qui peut avoir un impact sur la biodiversit�. Nous souhaitons d?ailleurs d�j� attirer votre attention sur le fait que l?�ch�ancier de l?�tude environnementale se d�roule de septembre � novembre de cette ann�e. L?ensemble des impacts ne pourra donc pas �tre pris en compte, puisque la saison de l?�tude sera d�cal�e de trois mois par rapport � la p�riode d?ouverture de la baignade. Trois mois qui repr�sentent une diff�rence importante pour le cycle de la vie de la faune et de la flore, qui �voluent de fa�on importante � cette p�riode de l?ann�e. L?�tude paysag�re, comme l?inventaire biologique, sera donc biais�e, alors qu?il est important que l?�tude de l?�tat initial du site soit le plus proche possible de la r�alit�. Je finirai pour dire quelques mots sur le dernier v?u. Le bois de Vincennes fait l?objet d?une charte d?am�nagement durable qui garantit au bois sa vocation d?espace naturel de promenade publique et d?espace de loisirs de plein-air. Afin que ces objectifs soient respect�s et pour r�duire l?impact de l?augmentation de la circulation automobile, le groupe des �lus Ecologistes d�pose un v?u afin qu?une �tude sur la pi�tonisation de la partie Nord de la route de ceinture du lac Daumesnil, entre le lac et le zoo, soit r�alis�e d'ici un an en concertation avec les communes riveraines. Cela compl�tera la pi�tonisation en cours de r�alisation de la partie Sud de la ceinture du lac et cr�era un espace de calme et de respiration, b�n�fique � tous, � la faune, � la flore, aux visiteurs mais aussi aux animaux du zoo, qui est tout proche. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � Mme Catherine BARATTI-ELBAZ.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, maire du 12e arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, comme les villes de Berlin, B�le ou encore Londres, c?est au tour de Paris d?offrir � ses habitants et � l'ensemble des usagers du bois de Vincennes la possibilit� de se baigner en plein air dans une baignade naturelle et �cologique. La baignade du lac Daumesnil proposera trois espaces adapt�s aux diff�rents besoins et accessibles gratuitement � tous les publics�: un espace ludique et familial, un espace de baignade autonome ainsi qu?un v�ritable espace de nage. Les Parisiens et habitants de la M�tropole sont fortement demandeurs, nous l'avons vu encore cet �t�, de pouvoir se baigner � proximit� de leur lieu de vie, particuli�rement lors des p�riodes de forte chaleur. Ce projet s'inscrit ainsi pleinement dans la strat�gie d?adaptation aux changements climatiques que nous portons collectivement � Paris. Les �quipements saisonniers install�s l'�t� sur la partie Ouest du lac Daumesnil seront facilement accessibles en transports en commun et leur implantation sera r�alis�e en veillant � pr�server la qualit� paysag�re et �cologique du site class� qu'est le bois de Vincennes. Je me f�licite en effet des garanties �cologiques apport�es par le projet. Elles sont le fruit d'une r�flexion visant � concilier et � conjuguer les usages de loisirs et le caract�re �cologique du bois de Vincennes, m�me si je rappelle que ce lac est totalement artificiel. Les am�nagements envisag�s pour la baignade permettront de trouver le juste �quilibre entre deux �l�ments constitutifs de ce poumon vert de la Capitale�: des usages de sport et de loisir, appr�ci�s de tous, et un potentiel de r�servoir de biodiversit� essentiel dans un milieu urbain dense comme le n�tre. Je tiens � rassurer �galement tous les amoureux. Nous conserverons la possibilit� de promenades en barque sur le lac. Cet �quilibre est notamment assur� par l'utilisation d'une eau recycl�e non potable et le traitement de l'eau de baignade se fera par filtration biologique. De m�me, je me r�jouis qu'une grande attention soit apport�e au respect de la qualit� paysag�re et patrimoniale du site dans la s�lection des candidatures du march� de ma�trise d'?uvre. Je ne peux par ailleurs que souligner les bienfaits de la politique d'apaisement de la circulation que nous menons avec mes coll�gues de l'Ex�cutif parisien et en veillant � associer les communes riveraines concernant le bois de Vincennes. C'est assez facile comme vous avez pu le voir au moment du d�bat sur les berges de Seine. Celle-ci passe entre autres par la limitation du stationnement, la s�curisation des itin�raires pi�tons ou encore le d�veloppement du r�seau de circulation douce et de renforcement de la desserte en transports en commun. A ce sujet, j'ai indiqu� au S.T.I.F. r�cemment et � la R�gion mon souhait que la r�forme du plan "Bus" annonc� la semaine derni�re prenne en compte les enjeux d'une meilleure desserte du bois de Vincennes. Dans le champ de nos comp�tences, nous avons port� avec Christophe NAJDOVSKI et P�n�lope KOMIT�S la pi�tonisation des voies Sud de la ceinture du lac Daumesnil qui est en cours de r�alisation et qui permet de rendre au bois pr�s de 28.000 m�tres carr�s de voies. Je m?en f�licite. Du fait de sa dimension m�tropolitaine et strat�gique pour de nombreux acteurs locaux du bois de Vincennes, le sujet d'un m�me am�nagement concernant les voies Nord de la ceinture du lac, tel que propos� dans le v?u qui vient d'�tre pr�sent�, devra � mon sens �tre �tudi� avec beaucoup d'attention avant d'�tre discut� en comit� des bois comme vous le sugg�rez. Je profite enfin de ce projet de d�lib�ration pour r�affirmer l'int�r�t de l'implantation d'une piscine dans le secteur d'am�nagement Bercy-Charenton. J?ai en effet d�j� soutenu � plusieurs reprises avec l'ensemble des �lus du 12e la n�cessit� de cr�er une nouvelle piscine sur ce territoire. Une �tude en ce sens doit �tre men�e par les services de la Ville afin de pr�voir l�gitimement l'implantation d'un tel �quipement de sport et de loisir dans notre arrondissement, qui ne compte aujourd'hui que deux piscines pour plus de 145.000 habitants. Il nous appartient donc de pr�voir un emplacement pour une nouvelle piscine dans les prochaines ann�es�; j'ai bien conscience que ce ne sera pas dans les prochains mois. Enfin, puisque ce sujet a beaucoup �mu dans nos rangs, je voulais dire la fiert� qui est la mienne d'avoir le seul cr�neau ouvert aux naturistes dans une piscine du 12e arrondissement. Je suis favorable � ce que nous r�fl�chissions ensemble � installer ce camp de naturistes dans le bois de Vincennes, pas forc�ment au moment de la baignade dans le lac Daumesnil. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � M. Nicolas BONNET.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Madame la Maire, Monsieur le Maire, Madame la Maire du 12e, mes chers coll�gues, voir nos engagements du plan "Nager � Paris" se r�aliser est une tr�s bonne chose. L'un des axes de ce plan �tait la cr�ation de baignades estivales dont l'une sur le lac Daumesnil au c?ur du bois de Vincennes. La solution retenue d'une baignade biologique de 8.000 m�tres carr�s avec un traitement naturel par des v�g�taux, ouverte de mi-juin � mi-septembre 10 heures par jour, est tr�s ambitieuse et s�duisante. Nous savons que l?�t� de nombreux Parisiennes et Parisiens sont � la recherche d'�lots de fra�cheur o� ils pourront partager des moments de loisir et de d�tente pr�cieux en plein air. Cependant, nous avons des interrogations. Notre premi�re interrogation concerne les contraintes de fr�quentation � respecter pour garder une qualit� constante de l'eau permettant l'ouverture � la baignade. Celle-ci pr�voit un maximum de 1.000 personnes � un instant T et de 2.200 baigneurs maximum par jour. Ne peut-on pas craindre qu'en cas de fort succ�s de cette baignade, ce qui est tr�s probable, le maximum journalier soit rapidement atteint et que, de fait, nous soyons contraints de ne pas pouvoir garantir l'acc�s 10 heures par jour�? Ce projet de d�lib�ration nous am�ne aussi � nous questionner sur l'existence d'un projet global pour le bois de Vincennes. De nombreuses propositions sont faites concernant chacun des �quipements sportifs que compte le bois de Vincennes, mais on peine � voir se dessiner un plan global qui nous permettrait une plus grande coh�rence des actions men�es. Pourtant, sur ma proposition, nous avions adopt� ici-m�me un v?u demandant une �tude sur un sch�ma directeur des �quipements sportifs et que soit lanc�e une concertation avec la population sur l'ensemble des usages pour d�finir un plan pluriannuel des investissements. Je repose la question�: o� en sommes-nous�? Par ailleurs, le 12e arrondissement - cela a �t� rappel� par la Maire du 12e -, reste avec la perspective de l'am�nagement du quartier Bercy-Charenton un arrondissement d�ficitaire en piscines et notamment pour r�pondre aux exigences de la natation scolaire � l'�cole. Je rappellerai que cette baignade estivale ne pourra r�pondre aux besoins quotidiens des scolaires et des clubs. D'ailleurs, lors de notre d�bat sur le plan "Piscine", j'avais rappel� que le rapport de l'I.R.D.S. disait que Paris reste le dernier d�partement de France dans le rapport piscines/nombre d'habitants. Pas assez de bassins, des �quipements vieillissants, un rythme de constructions insuffisant, voil� les d�fis qui nous attendent et auxquels le plan "Nager � Paris" tente de r�pondre. Il convient que notre politique d?acc�s � la natation se base sur un principe simple�: c'est le nombre des �l�ves qui doivent apprendre � nager qui doit d�terminer le nombre de cr�neaux et donc le nombre de bassins � construire, c'est la planification � partir des besoins et de l'�volution d�mographique. Le savoir-nager est un �l�ment essentiel � l?acc�s des �tres humains et � l?�mancipation parce qu'il n�cessite l?appropriation d'une technique, mais surtout parce qu?il influe sur le rapport de l'�tre humain � son corps et � un environnement qui peut para�tre au d�part hostile. Je le disais, la natation engage aussi des modifications dans le rapport � l'autre. Nager, c'est accepter de montrer son corps. Ainsi, constater les diff�rences, c'est accepter, � partir du XIXe si�cle sur les lieux de vill�giature, de c�toyer le corps de l'autre. S'il n'y avait pas un esprit profond de libert� dans la baignade, il n'y aurait pas ces offensives des fondamentalistes de toutes les religions qui tentent pas � pas d'en restreindre l'acc�s aux femmes ou d'exiger qu'elles se couvrent. Savoir nager est donc un acte de libert� et il est pour nous essentiel que cette libert� puisse s'appuyer sur des moyens concrets pour y parvenir. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - La parole est � Jean-Fran�ois MARTINS, puis P�n�lope KOMIT�S pour la r�ponse.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire, merci aux diff�rents intervenants d?avoir soulign� les diff�rents �l�ments du programme de cette baignade et je ne vais donc pas y revenir mais peut-�tre remettre en perspective la nature des conqu�tes dont il s'agit. C'est d'abord une conqu�te - je n'ai pas peur de le dire - d�mocratique parce que, dans les temps que nous vivons, un engagement aussi fort de la campagne de la Maire de Paris et de la Maire du 12e se trouve ainsi tr�s concr�tement en voie d'�tre r�alis� et je crois que dans la confiance qu'ont les citoyens dans leurs �lus, c'est un moment important. C'est une conqu�te, ce projet de d�lib�ration, en mati�re d'espaces publics et de reconqu�te de la nature - Madame MOREL, vous avez raison de l'avoir cit�e -, nature que nous saurons prot�ger dans le cadre de cette reconqu�te et je laisserai P�n�lope KOMIT�S le rappeler. C'est �videmment une conqu�te environnementale. C�lia BLAUEL, qui est �videmment associ�e aux travaux que nous menons avec P�n�lope KOMIT�S, le rappelle syst�matiquement. Dans la strat�gie d?adaptation de la Ville de Paris aux changements climatiques, il y a la n�cessit� d'ouvrir des points d'eau, des �lots de fra�cheur pour faire face aux �pisodes caniculaires que nous conna�trons. Mais c'est aussi une conqu�te populaire pour les familles de l'Est parisien, qui n'ont pas toujours l'offre de loisirs, qui n'ont pas le loisir de partir en vacances l'�t� � La Baule ou � Arcachon, et pour lesquelles une baignade populaire, publique et gratuite dans le bois de Vincennes sera une conqu�te populaire et un loisir estival pour tous ceux qui n'ont pas les moyens de partir en vacances. Enfin, cela sera une conqu�te sportive, parce que cela sera un espace de baignade suppl�mentaire o� l'on sait qu'au-del� de l'apprentissage scolaire de la natation, la pratique de la baignade, de la nage, au-del� du temps scolaire, au-del� de la piscine, participe de l'appr�hension du rapport � l'eau, de l'appropriation de l'�l�ment qui se trouve �tre l'�l�ment aquatique, dont parfois la peur freine les �l�ves � ma�triser le savoir nager � l'entr�e en 6�me comme ils le doivent. C'est pourquoi c?est un tr�s beau projet qui a �t� con�u avec les objectifs que je viens de citer, avec le souci environnemental, P�n�lope KOMIT�S le pr�cisera, mais aussi avec l'objectif de l'int�grer pleinement dans l'ensemble du quartier, dans l'ensemble de l'arrondissement. A ce titre, j'entends la demande r�p�t�e, l�gitime, des �lus du 12e arrondissement sur la cr�ation d'une piscine dans le secteur Bercy/Charenton. Je me permets une remarque d'abord, sur globalement la programmation de cette Z.A.C. "Bercy-Charenton" o� ces m�mes groupe de la majorit�, je le dis, ont une attente tr�s forte de logements, notamment de logements sociaux sur cette Z.A.C. Par cons�quent, les m�tres carr�s vont manquer. Sur cette Z.A.C, je suis favorable, et c?est le sens de l'amendement que je vous propose, � ce que nous puissions �tudier l'implantation d'une piscine publique, mais ces 3.000 m�tres carr�s, il faudra les trouver quelque part. J'invite tous les groupes de la majorit�, les �lus du 12e, � nous aider � trouver ces 3.000 m�tres carr�s sans densifier, en respectant la nature, avec l'ensemble des orientations fix�es dans la Z.A.C. "Bercy-Charenton". Si ce besoin pour le 12e est �vident, je viens ici justifier peut-�tre la priorit� donn�e aux 20e et 14e arrondissements sur la mandature, sur les deux nouvelles piscines, ainsi que sur le 18e, le 17e, sur le d�but de la prochaine, car aujourd'hui le 12e arrondissement, ce sont 106 m�tres carr�s de bassins pour 10.000 habitants, contre 89 m�tres carr�s en moyenne � Paris. Cependant, la d�mographie grandissante du 12e arrondissement, les 4.000 logements qui vont arriver � la Z.A.C. "Bercy-Charenton", la pr�sence de familles en grand nombre dans le 12e justifieront, � court et moyen termes, la n�cessit� de cette piscine suppl�mentaire. Un avis favorable �galement sur l'�tude de la pi�tonisation de la partie Nord de la route de la ceinture du lac Daumesnil, car si nous devons reconqu�rir ce lac pour am�liorer le cadre de vie, les sujets de voirie font partie de cet �l�ment. Je laisse ma coll�gue P�n�lope KOMIT�S vous r�pondre sur l'�valuation environnementale.

Mme P�n�lope KOMIT�S, adjointe. - Merci, Monsieur MARTINS. Madame MOREL, vous avez bien fait d?insister sur la biodiversit� et la protection de l'environnement, je voudrais vraiment vous dire que nous travaillons beaucoup sur ces mesures environnementales et qu'un certain nombre d'actions vont �tre engag�es pour accompagner la cr�ation de cette baignade estivale dans le lac Daumesnil, parce que bien �videmment ce projet se veut exemplaire sur les aspects environnementaux et en particulier nous aurons un regard extr�mement attentif � la biodiversit� dans le bois, et notamment au respect de la faune, de la flore et des milieux aquatiques. Je rappellerai, comme l'a fait la Maire du 12e arrondissement, que nous sommes cependant sur un lac artificiel et qu'il est bien de le rappeler, car je pense qu'au final nous aurons quelque chose d?encore plus agr�able. L'�valuation environnementale va effectivement porter sur les continuit�s �cologiques et les �quilibres biologiques, avec des inventaires de l'ensemble des espaces � l'int�rieur de la route de ceinture du lac, et concernera tous les habitats naturels. Alors, nous irons plus loin puisque les services de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement ont engag� d�j� un inventaire sur les quatre saisons, ce qui r�pond � vos pr�occupations, des habitats, de la faune, de la flore sur le p�rim�tre du lac Daumesnil. L'objectif �tant bien, comme vous l'aviez signal�, d'avoir une vision globale des �volutions selon les saisons et dans le temps. Bien �videmment, tous ces �l�ments seront partag�s avec les Conseillers de Paris, mais aussi avec les associations de protection de la nature, avec lesquelles nous avons d�j� engag� un certain nombre d'�changes extr�mement constructifs sur le projet, puisque nous avons tenu avec eux une premi�re r�union le 7 septembre dernier, et leur connaissance du site et les propositions qu'ils nous formuleront tout au long de la mise en place nous permettront d'enrichir le projet dans sa mise en ?uvre. La p�rennit� et le d�veloppement de la biodiversit� sont une responsabilit� collective. Nous y travaillons et vous avez d�pos� un v?u sur ce projet de d�lib�ration, sur l'�valuation environnementale, visant effectivement � ce que l'int�gralit� de l'�valuation soit pr�sent�e, ce sera le cas. Avis favorable.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��111 avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le v?u est adopt�. (2016, V. 297). Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��112, m�me avis favorable. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le v?u est adopt�. (2016, V. 298). Le v?u n��113, il y a une proposition d'amendement�?

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint. - Ce que j'�voquais � l'oral sur l'�tude de l'implantation d'une piscine publique.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Il est accept�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��113 ainsi amend�. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le v?u amend� est adopt�. (2016, V. 299). Je mets enfin aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DEVE 101 - DJS. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2016, DEVE 101 - DJS).

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