Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2016 (269)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (269)
Supprimer Document
Débat (269)
Retour
2016 DASCO 128 - Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (146.756 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
�
�
Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
Retour