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2016 DASCO 138 - Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d’investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.


Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DASCO 138 et l?amendement n��36 qui est technique. Monsieur JULLIARD, vous avez la parole.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Absolument�!

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Il est technique, nous passons au vote. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��36 d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�?

Le projet d'amendement n��36 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 138 ainsi amend�.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2016, DASCO 138).

Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
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