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M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Nous allons pouvoir passer � l?�tude des diff�rents projets de la 1�re Commission et nous commen�ons avec le projet de d�lib�ration DFA 10 relatif au groupement de commandes pour des prestations de produits d?impression. La parole est � Mme Aur�lie SOLANS.

Mme Aur�lie SOLANS. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, je serai rapide. Dans la transition �cologique de notre Ville, la commande publique est un levier important. Notre collectivit� avance � bons pas dans cette d�marche o� sa responsabilit� sociale et environnementale est de plus en plus prise en consid�ration et au centre dans nos cahiers des charges. Nous nous r�jouissons donc de ce projet de d�lib�ration et de ce qui est propos�. De quoi s?agit-il�? De renouveler des march�s � bons de commande des prestations relatives aux produits d?impression destin�s aux services de la Ville ou du D�partement, aux mairies d?arrondissement, aux services, c?est-�-dire l?ensemble des imprim�s n�cessaires au fonctionnement. C?est donc tr�s important car cela repr�sente plus de 2.000 commandes par an. Nous nous r�jouissons car il y a vraiment une r�elle prise en compte des propositions que nous avions faites pr�c�demment. Pour rappel, c?�tait un march� dont nous avions d�battu en Conseil de Paris en 2015 et que nous avions amend� � cette occasion pour demander davantage de crit�res sociaux et environnementaux. Pour ce renouvellement, nos remarques ont �t� prises en compte. Il y a quinze lots et deux lots r�serv�s aux emplois prot�g�s. Une attention est port�e pour l?achat de papier qui respecte les normes environnementales et �galement, comme c?est de plus en plus int�gr�, une attention � des conditions de livraison plus �cologiques. Nous voterons bien s�r ce projet de d�lib�ration avec enthousiasme et cela nous semble int�ressant dans une sorte de pr�figuration de ce que pourrait �tre le travail d�mocratique d?orientation vers des achats plus �cologiques et responsables, lorsque sera cr��e la Commission d?anticipation des achats en projet. Je vous remercie.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SOLANS. Pour vous r�pondre, la parole est � M. Julien BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Merci, Madame SOLANS. Je n?ai rien � ajouter.

En effet, la commande publique est un �quilibre entre les crit�res techniques, le prix bien s�r car il faut faire des �conomies, mais aussi l?�cologie et nous cherchons toujours � atteindre cet �quilibre. On peut �tre � la fois �conome et �cologique, et c?est ce que montre aussi ce projet de d�lib�ration. Avec Antoinette GUHL, nous travaillons � la bonne application du Sch�ma de la commande publique responsable et nous le faisons au quotidien dans les diff�rents achats que nous passons, donc merci de continuer � nous y encourager.

M. Bernard JOMIER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BARGETON. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFA 10. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2016, DAF 10).

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