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M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen de v?ux non rattach�s. Le v?u non rattach�, r�f�renc� n��24, est relatif aux commerces li�s aux circuits courts et � l?E.S.S. Je donne la parole � M. J�r�me GLEIZES, pour deux minutes, pour pr�senter ce v?u du groupe Ecologiste de Paris.

M. J�r�me GLEIZES. - Merci, Monsieur le Maire.

Vous avez rat� le couac tout � l'heure. Il a �t� rattach� et "d�rattach�" en cours de s�ance, puisqu'il tire les cons�quences d'un projet de d�lib�ration sur Vital?Quartier 1 et 2. C?est � partir de cette exp�rience que nous avons d�pos� ce v?u.

La Ville de Paris m�ne depuis plusieurs ann�es une politique volontariste visant � pr�server et d�velopper le commerce artisanal de la Capitale. Cette politique s?incarne notamment par les deux dispositifs dits "Vital?Quartier" qui ont inspir� le contrat de revitalisation commerciale de la loi dite PINEL, dont le but est de lutter contre la mono-activit� et la d�sertification commerciale. Entre autres chiffres parlants, la baisse globale de la vacance des locaux commerciaux, qui �tait de moins de 9�% en 2015 contre 9,6�% en 2011, d�montre bien la pertinence des actions de la Municipalit�. Cela dit, entre �conomie et solidarit�, la revitalisation du commerce de proximit� nous pose un d�fi�: favoriser le commerce diversifi�, accessible � tous, y compris dans les quartiers les plus fragiles qui affichent un taux de vacance de plus de 30�%, et il en existe encore. Pour nous, �cologistes, s?ajoute le d�fi de d�velopper davantage les initiatives en circuit court et, plus g�n�ralement, issues du secteur de l'E.S.S., mais aussi �viter l'effet pervers d?une trop forte gentrification des quartiers concern�s par ces op�rations. Gentrification au sens o� ceux qui peuvent acc�der � ces parcelles ont des chiffres d'affaires tr�s importants. Or, le constat est que certains commerces et activit�s install�es via ces op�rations ont eu et ont encore des difficult�s, en euros, de loyers �lev�s. Cela montre bien que le mod�le �conomique choisi pour les op�rations "Vital?Quartier", qui oblige notamment la S.E.M.A.-EST, parce qu?elle a � rembourser en totalit� les sommes avanc�es par la Ville de Paris, � chercher une forte rentabilit�. Cela ne permet pas toujours l'installation de commerces et d'activit�s � forte valeur ajout�e sociale et environnementale, pas qu'�conomique. Dans les quartiers populaires, cela peut entra�ner une �viction d?artisans ou d?associations qui ne g�n�rent pas assez de chiffre d?affaires? M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Il va falloir conclure, Monsieur GLEIZES.

M. J�r�me GLEIZES. - Normalement, j'avais 5 minutes initialement.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Il vous reste 10 secondes. Une minute et vous concluez.

M. J�r�me GLEIZES. - Merci. Dans les quartiers populaires, cela peut entra�ner une �viction d'artisans et d'associations qui ne g�n�rent pas assez de chiffre d'affaires pour payer des niveaux �lev�s de loyer au m�tre carr�. Nous voyons tr�s bien cette probl�matique avec la parcelle d�j� �voqu�e dans cette Assembl�e, celle de la m�tallerie Gr�sillon dans le 20e arrondissement. Nous l'avions eu aussi avec une librairie, "le Genre urbain", qui avait particip� � revivifier le quartier du Bas-Belleville, mais � laquelle on proposait un nouveau loyer trop �lev� une fois que l'�conomie du Bas-Belleville avait �t� relanc�e par cette librairie entre autres. C'est la raison pour laquelle nous souhaitons que le travail qui se poursuit autour de la mise en place du futur contrat "Paris'Commerces" puisse prendre en compte cette r�serve que nous formulons. C'est pour r�pondre � cette m�me r�serve que nous avons d�pos� un v?u demandant qu'une part plus importante du budget pour la revitalisation commerciale soit allou�e � des commerces li�s au circuit court et � l'E.S.S. � des conditions financi�res adapt�es � ce type d'activit�. De m�me, concernant le futur G.I.E. sur la gestion des rez-de-chauss�e de bailleurs sociaux, il est important d'assurer la transparence des possibilit�s de location future. Je vous remercie de votre attention.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GLEIZES, pour votre effort de concision. Pour vous r�pondre, la parole est � Olivia POLSKI.

Mme Olivia POLSKI, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, je veux d'abord vous remercier pour votre v?u qui rappelle � la fois notre engagement pour la revitalisation commerciale et notre engagement aussi pour les types de structure d'E.S.S. Je sais combien la pr�servation et la diversification du commerce de proximit� sont un enjeu majeur pour nous tous ici, nous l'avons dit pr�c�demment. Nous partageons avec vous l'objectif de faciliter l'installation des commerces issus de l'E.S.S et d'une alimentation durable gr�ce � ces dispositifs. Dans le cadre de "Vital'Quartier", la S.E.M.A.-EST a d'ailleurs, depuis deux ans, aid� � implanter d�j� une trentaine d?activit�s remarquables de l'E.S.S. Nous continuerons de promouvoir ces installations, tout comme nous sommes aussi attach�s � installer des commerces et artisans de proximit�, des lieux de fabrication, comme cela a pu �tre �voqu� dans la M.I.E. "Fabriquer � Paris", ou des professionnels de sant�. Vous proposez, dans votre v?u, qu'une part plus importante du budget du futur contrat "Paris'Commerces" soit allou�e � des commerces li�s au circuit court ou � l'E.S.S. Je ne peux pas envisager de r�server ou d'augmenter la part de ce budget puisque je vous rappelle que les objectifs et les crit�res d'appr�ciation des offres qui constituent le cahier des charges de ce contrat ont �t� valid�s en mars dernier par cette Assembl�e, avec le vote de la d�lib�ration du lancement du contrat "Paris'Commerces". La proc�dure d'attribution de ce contrat est en cours et il nous est �videmment impossible de modifier le cahier des charges ou de communiquer d'ailleurs des informations sur le contenu des offres des candidats. Je tiens n�anmoins � vous r�affirmer que le cahier des charges du contrat "Paris'Commerces" pr�voit une liste d'activit�s � installer en priorit�, dont les commerces proposant une alimentation saine, durable et de qualit�, ainsi que des activit�s issues de l'E.S.S. Je vais vous proposer d'amender votre v?u, d'abord en rajoutant un alin�a qui serait "consid�rant que les caract�ristiques du contrat "Paris'Commerces" pr�voient une liste d'activit�s � installer en priorit�, � savoir des lieux de vie, de restauration, d'animation, des artisans de service de proximit�, des commerces accessibles � tous � prix mod�r�s, des lieux de fabrication et artisanat d'art, des commerces proposant une alimentation saine, durable et de qualit�, circuits courts, bio, A.M.A.P., vente directe, halle alimentaire, des activit�s d'�conomie sociale et solidaire, des lieux de culture innovant et hybrides, des lieux destin�s � l'enfance et � la jeunesse". C'est un consid�rant. Dans le dispositif final, le premier alin�a serait supprim� et r�dig� ainsi�: "comme pour les op�rations de "Vital'Quartier", la Ville de Paris pr�sente, chaque ann�e � la collectivit�, un compte rendu d'activit�s du contrat "Paris'Commerces" d�taillant les activit�s install�es par l'op�rateur dont celles li�es � une alimentation saine, durable, de qualit� et � l'E.S.S". Un second alin�a est ajout� et r�dig� comme tel�: "que conform�ment au cahier des charges du contrat "Paris'Commerces", la commercialisation de locaux accorde une attention particuli�re � l'installation de commerces proposant une alimentation saine, durable et de qualit� et aux activit�s d'�conomie sociale et solidaire."

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Olivia POLSKI. J'imagine que J�r�me GLEIZES accepte ces amendements?

M. J�r�me GLEIZES. - Oui, parce que par plus importante, vous voulez dire par rapport � l'existant, vous ne voulez pas que ce soit une domination de l'E.S.S. sur les affectations, donc cela nous convient parfaitement.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2016, V. 261).

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