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2016 DAC 612 - Subventions (12.500 euros) à 7 associations du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.


Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous allons examiner le projet de d�lib�ration DAC 612 et l'amendement n��33 d�pos� par l?Ex�cutif. Monsieur JULLIARD, c'est technique�? Oui. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��33 d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��33 est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 612 ainsi amend�. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2016, DAC 612).

Septembre 2016
Débat
Conseil municipal
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