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2009, Adoption de comptes rendus.


M. LE PR�SIDENT. - Mes chers coll�gues, le compte rendu sommaire de la s�ance du lundi 6 juillet 2009 a �t� affich�. Les proc�s-verbaux int�graux des s�ances du lundi 8 juin 2009 et du lundi 6 juillet 2009 ont �t� publi�s au Bulletin d�partemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adopt�s.

Septembre 2009
Débat
Conseil général
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