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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DPA 63 G - Approbation et signature d'un avenant n� 1 aux march�s de prestations intellectuelles d'�tudes en vue de la r�alisation de diagnostics de performances �nerg�tiques d'�quipements relevant du budget municipal et d�partemental de Paris conform�ment � l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DDEE 28 G - Signature d'une convention avec l'association "Vacances et Familles l'Accueil en Plus de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 68 G - Signature d'une convention avec l'association "UNAT Ile de France" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2009, DDEE 69 G - Subvention � l'association F�d�ration Nationale des Associations Escapade Libert� & Mobilit�. Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 70 G - Signature d'une convention avec l'association" VTF D�veloppement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 23 G - Subvention � l'association L'Ecole � l'H�pital Marie-Louise Imbert (6e). - Montant : 11.000 euros.

2009, DASCO 48 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 34.605 euros.

2009, DASCO 49 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 106.770 euros.

2009, DASCO 53 G - Dotations aux coll�ges pour le financement de projets, voyages et transports. - Montant total : 94.287 euros.

2009, DASCO 58 G - Fixation, au titre de l'exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans un Etablissement Public Local d'Enseignement.

2009, DASCO 65 G - Dotation au centre scolaire de l'h�pital Robert Debr� (19e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 215 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Compagnie Alouette ACM Ballet (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 272 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association ISATIS, pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer "Les Portes du Sud - Mass�na" (13e).

2009, DASES 385 G - Subvention � l'association La Piccola Compagnie (77760 Boissy aux Cailles) au titre de 2009. - Montant : 4.800 euros.

2009, DASES 393 G - Signature de deux avenants aux conventions pass�es avec l'association Ayyem Zamen (20e), pour l'attribution deux subventions destin�es au caf� Social Belleville (20e) et au Caf� Social Dejean (18e). - Montant total : 60.000 euros.

2009, DASES 403 G - Signature de conventions avec treize associations et deux fondations priv�es, gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement � domicile, habilit�es � l'aide sociale l�gale. - Montant : 2.021.001 euros.

2009, DASES 461 G - Subvention � l'association "Ensemble Demain" (12e) au titre de 2009. - Montant : 9.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, SGCP 2 G - Signature d'une convention avec la soci�t� de retraite des Conseillers municipaux de Paris et Conseillers g�n�raux de la Seine pour l'attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.190.000 euros.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 77 G - Signature d'une convention ave l'association "Flora Tristan R�gie de Quartier" (14e) pour l'attribution d'une subvention en vue de l'acquisition d'un v�hicule utilitaire et d'un scooter. - Montant : 22.558 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 189 G - Signature d'une convention avec l'association "Act Up Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour financer le soutien juridique et social des personnes vivant avec le VIH � Paris. - Montant : 35.000 euros.

2009, DASES 223 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association RESOLUX (Association de r�insertion du Luxembourg) pour sa Section d'Adaptation Sp�cialis�e.

2009, DASES 260 G - Signature d'une convention avec sept associations, pour l'attribution d'une participation du D�partement au financement des services d'auxiliaires de vie. - Montant total : 336.142,34 euros.

2009, DASES 287 G - Subvention � l'association nationale pour l'�ducation des chiens d'assistance pour handicap�s (Handi'Chiens) (13e) pour participer � la formation de chiens d'assistance. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 301 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association Fran�aise contre les Myopathies "AFM" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le Service R�gional de Paris. - Montant : 25.000 euros.

2009, DASES 302 G - Subvention � l'association Cin�-Ma-Diff�rence (14e) pour l'organisation de s�ances de cin�ma � Paris pour personnes en situation de handicap. - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 303 G - Subvention � l Association Fran�aise pour l'Information et la D�fense des sourds s'exprimant Oralement (AFIDEO) (15e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 304 G - Subvention � l'Association Fran�aise pour la Lecture( AFL) (93308 Aubervilliers), pour la r�alisation du projet Vid�ographix. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 311 G - Subvention � l'association l'Elan Retrouv� (9e), pour la cr�ation d'une �mission de radio pour les usagers du SAVS du 9e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 312 G - Subvention � OSTINATI (10e), pour l'organisation d'un atelier de fabrication de films et de programmation de cin�-club. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 336 G - Subvention � l'association "Art, Culture, Tourisme Internationaux des Sourds" (ACTIS) (13e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 401 G - Signature d'une convention avec la Caisse Nationale de Solidarit� pour l'Autonomie (CNSA) concernant les relations entre le CNSA et le Conseil g�n�ral de Paris.

2009, DASES 405 G - Subvention � l'Association Fran�aise du Syndrome de Rett (AFSR) (66740 Laroque des Alb�res) pour le fonctionnement de sa d�l�gation parisienne. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 409 G - Subvention � l'association Valentin APAC (95610 Eragnys) pour soutenir dans son fonctionnement le correspondant du D�partement sur Paris. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 414 G - Subvention � l'Association pour Faciliter l'Insertion des Jeunes Dipl�m�s (AFIJ) (6e) pour l'organisation des journ�es emploi-stage-handicap. - Montant : 1.500 euros.

2009, DASES 415 G - Subvention � l'association "Parole de Chien" (9e) pour la r�alisation de visites et d'animations aupr�s des personnes en situation de handicap. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 416 G - Subvention � l'Association ALPC (15e) pour permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en fran�ais. - Montant : 12.000 euros.

2009, DASES 417 G - Signature d'une convention avec l'association Action Passeraile (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 420 G - Subvention � l'association "FMH-Paris Ile de France" (11e) pour le financement de ses activit�s. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 428 G - Subvention � l'association Enregistrements � la Carte pour les Aveugles (ECA) (1er), pour le paiement du loyer de son local. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 429 G - Subvention � l'association "Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir" (FDFA) (15e) pour le fonctionnement de l'association. - Montant : 14.000 euros.

2009, DASES 431 G - Subvention � l'association "Groupe Polyhandicap France" (GPF) (17e) pour contribution aux frais d'organisation d'une journ�e � th�me le 9 juin 2009 � l'Unesco et pour la poursuite des activit�s d'�coute et de conseil. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 434 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Maison des Femmes de Paris" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2009, DASES 436 G - Subvention � l'association "Ville Mains Jardins" (10e) pour l'animation au micro-jardinage dans un jardin partag�, dans le cadre de la semaine du d�veloppement durable. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 437 G - Subvention � l'association "Art Eveil" (20e), acc�s des personnes en situation de handicap � la culture et aux loisirs. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 438 G - Subvention � l'association Handicap et Libert�s (HAL) (92800 Puteaux), pour le projet MAMED, service de r�paration et de mise � disposition de mat�riel orthop�dique d'occasion. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 467 G - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association l'Arche � Paris (15e), et autorisation d'une extension de deux places la capacit� d'accueil de son foyer de vie.

2009, DASES 497 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e), pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de ses deux Points d'Appui et d'Accueil de Jour. - Montant : 20.000 euros.

2009, DVD 223 G - Signature d'un avenant n� 3 � la convention de d�l�gation de service publique pour la mise en place d'un service de transport collectif � la demande de personnes handicap�es et d'un avenant n� 1 � la convention de financement pass�e avec le STIF et la R�gion Ile-de-France.

2009, DASES 378 G - Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Centre des Panoyaux pour l'habilitation � l'aide sociale de son centre d'activit�s de jour situ� 40, rue des Panoyaux (20e).

2009, DASES 383 G - Signature d'une convention tripartite avec l'Etat et la CPAM de Paris relative aux modalit�s d'organisation et de fonctionnement du Fonds D�partemental de Compensation du Handicap de la Maison D�partementale des Personnes Handicap�es de Paris.

2009, DVD 234 G - Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation d'un service de transport collectif � la demande de personnes handicap�es (PAM 75) pour une dur�e de 6 ans. Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 372 G - Signature d'une convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais "A.J.A.M." (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 79.300 euros.

2009, DASES 384 G - Subvention � l'association des Anciens El�ves de l'Ecole d'Horticulture "Le N�tre" (13e). - Montant : 1700 euros.

2009, DASES 454 G - Signature d'une convention avec l'association Etablissement R�gional L�o Lagrange Ile-de-France (93500 Pantin), pour la mise en place et l'animation d'un p�le d'activit�s socio-�ducatives pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2009, DASES 379 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris pour les locaux situ�s 12 rue L�on Schwartzenberg (10e). Signature d'une convention d'occupation domaniale avec l'association Le PARI's des faubourgs (10e), pour la mise � disposition de ces locaux.

2009, DFPE 17 G - Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture et la livraison de change complets destin�s aux �tablissements de la Ville et du D�partement de Paris accueillant de jeunes enfants et signature de la convention constitutive du groupement.

2009, DPA 49 G - Approbation du principe de construction neuve avec trois logements de fonction pour reloger le Centre d'Accueil d'Urgence Saint Vincent de Paul, dans la ZAC "Porte des Lilas" (20e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DALIAT 37 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et sp�ciaux destin�s aux services de la Ville de Paris et du D�partement de Paris, aux services dot�s d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009, DRH 4 G - Suppression des limites d'�ge dans les statuts de certains corps du D�partement de Paris.

2009, DRH 10 G - Subvention compl�mentaire � l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP) au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 21.000 euros.

2009, DRH 11 G - Modification du statut des cadres de sant� et des dispositions communes aux corps de cat�gorie B du D�partement de Paris.

2009, DSTI 45 G - Signature d'un march� relatif � l'acquisition de licences RSA du progiciel PERCEAVAL.

2009, DSTI 56 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de syst�mes de t�l�communication et de services de gestion de d�ploiement, d'exploitation et de d�pannage des syst�mes pr�cit�s sur l'ensemble des structures de la Ville et du D�partement.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DASES 105 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e), pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 98.000 euros.

2009, DASES 156 G - Signature d'une convention avec l'association Union Parisienne de la Pr�vention Sp�cialis�e (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.300 euros.

2009, DASES 169 G - Signature d'une convention avec l'association Aux Captifs la Lib�ration (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DASES 170 G - Signature d'une convention avec l'association Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2009, DASES 175 G - Signature d'une convention avec l'association Pr�viSant� (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 243 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec le Centre R�gional d'Information et de Pr�vention du Sida (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 246 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'Acc�s aux Traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.

2009, DASES 358 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Fran�aise" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la d�l�gation du 4e arrondissement. - Montant : 16.916 euros.

2009, DASES 369 G - Signature d'une convention avec l'association Croix-Rouge Fran�aise (14e), pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. - Montant : 17.685 euros.

2009, DASES 380 G - Signature d'un bail civil avec la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris pour les locaux du Service de sant� scolaire situ� dans un immeuble 8, rue des Dunes (19e).

2009, DASES 449 G - Signature de l'avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris, pour l'attribution d'une subvention destin�e au fonctionnement du SAMU de Paris. - Montant : 582.660 euros.

2009, DASES 480 G - Signature d'une convention avec l'association Fleurbaix-Laventie Ville Sant� (FLVS) pour la mise en place du Programme Paris Sant� Nutrition. - Montant : 18.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 253 G - Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A 19) (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 354 G - DPVI 139 G - Signature d'une convention avec l'association Espace 19 (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DASES 402 G - Signature d'une convention avec l'Association Service Social Familial Migrants ASSFAM (9e), dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 45 G - Signature d'une convention avec l'association CAP DIGITAL Paris R�gion pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 145.000 euros.

2009, DDEE 46 G - Signature d'une convention avec l'association Syst�m@tic Paris R�gion - Saint Aubin (91). - Montant : 90.000 euros.

2009, DDEE 79 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention de partenariat 2009 pass�e avec Paris D�veloppement (1er) pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. - Montant : 125.000 euros.

2009, DDEE 83 G - Signature d'une convention avec l'Universit� Pierre et Marie Curie (6e) pour l'attribution d'une subvention pour l'accueil et l'agrandissement de l'incubateur AGORANOV. - Montant : 2.000.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 84 G - Signature d'une convention avec la Fondation Voir et Entendre attribuant une subvention pour l'accompagnement des entreprises innovantes de l'Institut de la Vision. - Montant : 500.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAJ 19 G - Signature du march� � conclure avec l'attributaire d�sign� par la Commission d'appel d'offres le 8 juillet 2009. - Attribution et signature d'un march� de ma�trise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DFPE 13 G - Signature d'une convention avec l'association Petite Enfance et Parentalit�, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents (15e) et d'un avenant n� 2 � la convention pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 165.000 euros.

2009, DFPE 14 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association Institut de Recherche Appliqu�e pour l'enfant et le couple - I.R.A.E.C., gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants-parents pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DDEE 53 G - Signature d'une convention avec l'association Ligne de Vie (14e).

2009, DDEE 81 G - Signature avec M. le Pr�fet de Paris, Pr�fet de la R�gion Ile-de-France de la convention de cofinancement par le fonds social europ�en "comp�titivit� r�gionale et emploi".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DDEE 12 G - DASES 502 G - Signature des conventions d'objectifs pluriannuelles (p�riode 2009-2011) avec les Missions Locales parisiennes pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes.

M. Christian SAUTTER, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2009, DDEE 47 G - Politique de la Ville. - Programme D�partemental d'Insertion. Subventions aux associations. - Montant : 84.000 euros.

2009, DDEE 48 G - Subventions � diverses associations concernant la politique de la Ville et le soutien au secteur associatif. - Montant total : 49.000 euros.

2009, DDEE 49 G - Politique de la Ville. Renouvellement d'une convention avec l'association "Fontaine au Roi Initiatives". - Montant : 45.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 62 G - DASES 448 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Clairi�re pour l'attribution de subventions. - Montant total : 96.000 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2009, DDEE 85 G - Signature d'une convention financi�re avec l'Agence de la Coh�sion Sociale et de l'Egalit� des Chances pour le recrutement de deux cent cinquante volontaires du service civil volontaire. - Montant : 299.355 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009, DASES 93 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Ateliers, Exp�rience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I) pour son action d'aide � l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de pr�carit� mat�rielle sociale et sanitaire. - Montant : 65.000 euros.

2009, DASES 150 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention triennale pass�e avec l'association Primo Lev (11e), pour son action d'accompagnement socio-juridique. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 208 G - Signature d'une convention avec l'association "Jaur�s-Pantin-Petit (J2P)" pour l'attribution d'une subvention pour une action de formation linguistique extensive � vis�e socialisante et une action d'aide � l'acc�s aux droits. - Montant global : 7.000 euros.

2009, DASES 214 G - Subvention � l'Association d'Education Populaire/Notre-Dame-des-Champs/ Montparnasse-Rencontre (14e) pour des formations linguistiques extensive. - Montant : 9.000 euros.

2009, DASES 229 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Observation International des prisons - Section Fran�aise (19e). - Montant : 26.000 euros

2009, DASES 334 G - Subventions � quatre associations pour leurs activit�s de m�diation socioculturelle et signature d'une convention avec l'association CATRED (11e). - Montant total : 26.000 euros.

2009, DASES 335 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Ma Plume est � Vous (18e), et subventions � douze associations pour leurs activit�s de m�diation socioculturelle notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. - Montant total : 63.425 euros.

2009, DASES 349 G - Subvention � l'association Une Chorba pour tous (19e), pour ses activit�s de distribution alimentaire ponctuelle, de m�diation et d'acc�s aux droits. - Montant : 40.000 euros.

2009, DASES 392 G - Subvention � l'association pour Favoriser l'Int�gration Professionnelle "AFIP" (20e), pour son action d'acc�s au droit. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 395 G - Subvention � trois associations pour leurs actions de formation linguistique extensive � vis�e socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.

2009, DASES 460 G - Signature d'une convention avec l'association La Clepsydre pour une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI) et, � compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarit� active (RSA). Montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour 2009 : 270.500 euros.

2009, DASES 511 G - Signature d'une convention avec l'association Comit� Actions Logement (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.500 euros.

2009, DASES 483 G - Signature d'une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Europ�en Comp�titivit� r�gionale et emploi" d'une action d'accompagnement social et professionnel d'allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) puis du revenu de solidarit� active (RSA), mise en place par le D�partement de Paris.

2009, DPA 18 G - DASES 345 G - Approbation du principe du projet d'extension du SSDP20 (Service Social Polyvalent de Paris) situ� 45, rue Stendhal (20e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et d�p�t des demandes de permis de d�molir, de construire et le changement d'affectation de locaux

2009, DU 10 G - Signature de trois actes de cession de baux dans le cadre du transfert des cellules d'appui pour l'insertion au D�partement de Paris concernant des locaux � usage de bureaux situ�s 96 rue Orfila (20e) et 14 rue des Reculettes - 35 � 39 rue Croulebarbe (13e). - Montant : 403.663,68 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DASES 391 G - Subvention � l'association Les Ateliers du Chaudron pour l'action Th��tre Moteur. - Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 21 G - Communication relative � la liste des march�s notifi�s pour les mois de juin � ao�t 2009.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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