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M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��95 est relatif � la tarification du "pass" Navigo Emeraude. Je donne la parole � M. Christian HONOR� pour deux minutes de temps de parole maximum.

M. Christian HONOR�. - Merci, Monsieur le Maire. La r�forme des conditions d?attribution du "pass" Navigo Emeraude, vot�e par la majorit� en d�cembre 2014, introduit par une nouvelle grille tarifaire une progressivit� des tarifs en fonction de l?imp�t sur le revenu. Or, les disproportions importantes constat�es dans le nouveau bar�me p�nalisent de nombreux Parisiens. La mobilit� des personnes concern�es remise en cause est essentielle pour pr�venir l?isolement. Or, beaucoup de personnes ne peuvent plus prendre les transports en commun parce qu?ils trouvent que les tarifs sont trop �lev�s. Le nouveau bar�me entra�ne des augmentations en effet allant de 40 euros � 380 euros, pour des b�n�ficiaires ne percevant qu?une fois et demi le Smic. C?est la raison pour laquelle, avec mes coll�gues Pierre-Yves BOURNAZEL et Sylvie CEYRAC, au nom de notre groupe, nous vous demandons de mettre fin � la progressivit� des tarifs du "pass" Navigo Emeraude, afin de ne pas p�naliser les Parisiennes et Parisiens aux revenus modestes, qui sont contraints de renoncer au "pass" Navigo Emeraude-Am�thyste devenu trop co�teux pour eux. Je vous remercie.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur HONOR�, et merci d?avoir tenu votre temps de parole. Pour vous r�pondre, Dominique VERSINI.

Mme Dominique VERSINI, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, Monsieur le Conseiller de Paris, Christian HONOR�, notre Assembl�e a d�j� � plusieurs reprises discut� de la tarification du "pass" Navigo Emeraude. Vous demandez de mettre fin � la progressivit� des tarifs. Je vous rappelle, comme j?ai eu l?occasion de le dire, que la progressivit� permet de privil�gier l?�quit� face � l?aide sociale, en prenant en compte les facult�s contributives de chacun en fonction de ses revenus. Cette progressivit� permet de pr�server les Parisiens les plus modestes. A l?occasion quand m�me de la mise en ?uvre de cette r�forme, tous ceux qui b�n�ficiaient de l?aide du C.A.S.-V.P. � l?achat d?un forfait Navigo peuvent continuer � b�n�ficier d?une aide. Je vous rappelle que, sur toute l?Ile-de-France, Paris est le seul d�partement qui continue � apporter une aide � l?ensemble de ceux qui avaient une aide pour le "pass" Navigo jusqu?alors. Je vous rappelle que la participation financi�re la plus �lev�e demand�e aux b�n�ficiaires des forfaits Navigo est d?environ 32 euros par mois, et qu?elle demeure tr�s en de�� de l?abonnement grand public que payent les m�mes personnes dans les autres d�partements de l?Ile-de-France et qui est de 60 euros par mois. Nous avons sauvegard� la gratuit� pour les usagers les plus modestes et diminu� la premi�re tranche du bar�me qui concerne les personnes non imposables de 40 � 30 euros par an. N�anmoins, conform�ment � l?engagement que nous avions pris, un bilan de la r�forme va �tre pr�sent� par le C.A.S.-V.P. et les �lus membres du conseil d?administration du C.A.S.-V.P. ont d?ores et d�j� �t� invit�s � une r�union sur le sujet. Ainsi, pour toutes ces raisons et dans l?attente du bilan qui sera fait et pr�sent� par le C.A.S.-V.P., j?�mettrais un avis d�favorable � votre v?u.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame VERSINI. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��95 d�pos� par le groupe les R�publicains avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est rejet�.

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