�

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration SG 1 G�: versement de la cotisation 2016 � "Paris M�tropole". C'est M. VESPERINI qui a la parole.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Madame la Maire. J'ai deux choses � dire. Je m'interroge beaucoup, mais je suis s�r que le professeur MISSIKA va nous apporter des �clairages sur ce projet de d�lib�ration. J?avoue que je ne comprends pas tr�s bien et je crois que je ne suis pas le seul. M. BOULARD, qui est �galement conseiller m�tropolitain comme moi, partage ces interrogations. Finalement, le syndicat "Paris M�tropole" a �t� cr�� et lanc� en 2009 pour obtenir la reconnaissance institutionnelle du fait m�tropolitain. Je crois que cet objectif a �t� atteint puisque, depuis le 1er janvier 2016, nous avons la fameuse M�tropole du Grand Paris, avec ce conseil m�tropolitain. Les choses se mettent en route progressivement avec Patrick OLLIER et le bureau dont la Maire de Paris est premi�re vice-pr�sidente. A partir de l�, je m'interroge sur la suite des travaux du syndicat "Paris M�tropole" parce que, ou bien le syndicat "Paris M�tropole" - et c?est ce qui explique le projet de d�lib�ration si je l'ai bien lu - s'occupe de faire le "lobbying" et de d�fendre les int�r�ts du fait m�tropolitain, et c?est vrai qu?il va falloir continuer � d�fendre les int�r�ts du fait m�tropolitain parce que la loi n'est pas assez satisfaisante. Dans ce cas-l�, cet instrument de "lobbying", je le trouve a priori inutile dans le sens o� la M�tropole du Grand Paris, qui est entr�e en vigueur depuis le 1er janvier 2016, a, je crois, toute l�gitimit�, tout le loisir de faire ce job de "lobbying". Dans ce cas-l�, ce syndicat "Paris M�tropole" devient redondant par rapport aux travaux de la M�tropole. Ou bien, et je reprends le projet de d�lib�ration sur cette cotisation, c'est donc un espace de discussion dans lequel la M�tropole, le D�partement, la Commune de Paris, la R�gion et les d�partements, les autres acteurs institutionnels de la R�gion capitale, peuvent se retrouver. Je m?interroge, l� encore, parce que la Pr�sidente de la R�gion Ile-de-France, Mme PECRESSE, n'est pas une grande "fan" de la reconnaissance institutionnelle du fait m�tropolitain, ou en tout cas pas une grande "fan" de la M�tropole du Grand Paris. Donc je me demande vraiment si ces discussions au sein du syndicat "Paris M�tropole" vont aboutir � quelque chose de constructif, d�s lors qu'entre la Ville de Paris, la M�tropole du Grand Paris et la R�gion, on n'est pas compl�tement d'accord sur l'am�lioration de cette loi NOTRe. Dans les deux cas, je me dis que ce syndicat n'est pas tr�s utile, surtout quand je vois le montant de la cotisation qui est donc de 341.805 euros, si je ne m'abuse. Je m'interroge. J?ai des questions. On ne va pas forc�ment voter contre parce qu'il y a certainement des choses qui nous ont �chapp�, parce que nous sommes dans l'opposition et que les informations ne nous parviennent pas forc�ment. D'ailleurs, peut-�tre qu'il y a des choses � am�liorer sur la transparence et la lisibilit� du syndicat "Paris M�tropole". Je sais que le r�le de "Paris M�tropole" a �t� d�cisif et d�terminant dans la cr�ation de cette M�tropole, mais ne pourrait-on pas avoir plus d'informations justement sur ces travaux�? En tout cas, j'ai deux interrogations sur l?utilit� de "Paris M�tropole", d�s lors qu'il s'affirme soit en instrument de "lobbying", soit en espace de discussion. J'ai peur que cela n'aille pas tr�s loin et, en tout cas, que cela ne justifie pas les 341.000 euros. J'attends donc vos r�ponses, comme l'ensemble des membres, je crois, ici pr�sents.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci. Pour vous r�pondre, la parole est � Jean-Louis MISSIKA.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Je vais essayer de r�pondre � vos interrogations. Je comprends tr�s bien que l?on puisse s'interroger sur le maintien de cette association, de ce syndicat qui est "Paris M�tropole", � partir du moment o� la cr�ation de la M�tropole du Grand Paris a eu lieu au 1er janvier 2016. Comme vous l'avez vous-m�me rappel�, "Paris M�tropole" a �t� et est toujours la sc�ne politique qui a permis l'�mergence politique du fait m�tropolitain. Le fait m�tropolitain a �t� port� par "Paris M�tropole" � un moment o� il n'�tait pas consid�r� comme une �vidence. Encore aujourd'hui, je pense que l?on a besoin de "Paris M�tropole" parce que, visiblement, et vous y avez fait allusion, il y a encore beaucoup de gens qui consid�rent que le fait m�tropolitain n'est pas �vident et qui voudraient la liquidation pure et simple de la M�tropole du Grand Paris, ce qui serait, � mon sens, une r�gression consid�rable, tout simplement parce que le fait m�tropolitain est le grand fait politique du XXIe si�cle et il s'impose dans tous les pays et sur tous les continents. Quand il n'y a pas de gouvernance m�tropolitaine, alors la M�tropole est en grand danger. Gr�ce au travail d'acculturation entre �lus, il y a eu un apprentissage � "Paris M�tropole" du fait de travailler ensemble entre �lus, entre maires, entre pr�sidents d'agglom�ration. Ces solutions convergentes ont pu �tre trouv�es entre toutes les composantes politiques de l'�ventail des collectivit�s. Cela a permis de mettre en ?uvre la notion de gouvernance partag�e � la M�tropole du Grand Paris. Je vous signale que la M�tropole du Grand Paris est la seule instance politique, la seule autorit� politique o� il y a ce mode de gouvernance, c'est-�-dire une gouvernance partag�e entre les diff�rentes forces politiques. Nous pensons qu'� cette �tape, "Paris M�tropole" a toute son utilit�. D'abord, "Paris M�tropole" r�unit 172 collectivit�s, dont plus de 40 collectivit�s de grande couronne, ce qui veut dire que "Paris M�tropole" reste un lieu politique incontournable pour continuer � travailler ce concept de m�tropole du Grand Paris. Vous savez que la taille de la M�tropole du Grand Paris, le p�rim�tre, a fait l'objet d'un compromis, qu'aujourd'hui un certain nombre de gens, dont des gens de votre formation politique, consid�rent que cela pose un probl�me que, par exemple, Saclay ou Roissy ne soit pas dans la M�tropole du Grand Paris. Il est clair que la pr�sence de ces 40 communes de grande couronne dans "Paris M�tropole" cr�e un lieu de dialogue entre petite couronne et grande couronne qui est d'une importance capitale sur le th�me de la fronti�re, notamment, qui est � mes yeux l?un des d�fis majeurs de la construction m�tropolitaine. Nous devons �tre extr�mement attentifs � ce qui se passe, � la fronti�re entre la M�tropole du Grand Paris et le reste de l'Ile-de-France. C'est �galement un lieu de travail sur la p�r�quation et le syst�me alternatif aux fonds de solidarit� des communes de la R�gion Ile-de-France. Il y a, au sein de "Paris M�tropole", de v�ritables concertations � l?�chelle m�tropolitaine. Tant que nous sommes dans une situation o� il y a une forme d'instabilit� de l'institution m�tropole du Grand Paris - nous savons qu'un certain nombre de gens attendent avec impatience les prochaines �ch�ances politiques nationales, pr�sidentielles et l�gislatives, pour remettre en cause la M�tropole du Grand Paris - nous devrons �tre capables de maintenir une structure qui repr�sentera la M�tropole, quoi qu'il advienne, apr�s mai et juin 2017. Gr�ce � ces principes - une collectivit�, une voix - et au principe de la pr�sidence tournante tous les ans, les conditions sont r�unies pour un travail fructueux avec des d�penses ma�tris�es. Je pense que "Paris M�tropole" est un lieu qui r�unit les diff�rents territoires, les diff�rents �chelons territoriaux. Il est � m�me de constituer la plateforme de production collective d?un cadre strat�gique dans le respect des pr�rogatives de chacun. C'est pourquoi je vous demande, mes chers coll�gues, de soutenir son travail par le vote de ce projet de d�lib�ration. La construction m�tropolitaine n'est pas suffisamment aboutie et avanc�e pour que nous puissions nous passer de "Paris M�tropole".

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration SG 1 G. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s'abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2016, SG 1 G).

�