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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen du projet de d�lib�ration DJS 195 et des amendements n��32 � n��41, de l'amendement n��41 bis, du v?u n��42 et n��42 bis. Ils portent tous sur la modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris. Nous avons beaucoup d'inscrits puisque nous allons successivement entendre Thierry HODENT, Anne SOUYRIS, David BELLIARD, Jean-Bernard BROS, Fadila M�HAL, R�mi F�RAUD, Nathalie MAQUOI, Danielle SIMONNET, Rapha�lle PRIMET et Gypsie BLOCH pour cinq minutes chacun. Je vous demande de vous en tenir � cela, voire � moins. Je donne la parole � M. Thierry HODENT.

M. Thierry HODENT. - Merci, Monsieur le Maire. Juste avant, je viens d'apprendre, il y a � peu pr�s 10 minutes, qu'il y avait un v?u n��42 bis de l?Ex�cutif. Je trouve un peu dommageable qu'il soit fourni aussi tardivement. Je ferai un petit commentaire dessus. Sur le projet de d�lib�ration, je voudrais vous dire que, sans surprise, notre groupe ne votera pas ce projet de d�lib�ration dans lequel vous proposez d'ent�riner un certain nombre d?�volutions dans le fonctionnement des 51 centres d'animation parisiens. Evidemment, nous ne sommes pas contre l'ensemble de ces mesures. Nous nous r�jouissons, par exemple, de la cr�ation d'un label commun � tous les centres pour redonner un peu de lisibilit� dans le r�seau des �quipements destin�s � la jeunesse qui souffrait, il est vrai, d'un manque de visibilit� li� notamment � leur multiplicit�. Ce que nous refusons, en revanche, c'est le sort que vous r�servez aux cours individuels de musique dispens�s dans les centres d'animation. Contest�e par les professeurs de musique eux-m�mes, cette r�forme poursuit le d�litement plus global de la politique que vous menez dans le domaine de l'enseignement musical � Paris puisque, rappelons-le ici, en ce moment, vous travaillez �galement � un projet de r�forme des conservatoires, dont nous avons abord� le sujet au dernier Conseil de Paris. Vous pr�tendez que tout cela est le fruit d'une concertation avec les associations gestionnaires des centres d'animation, avec les �lus et avec les professeurs. Force est de constater que, visiblement, la suppression des cours individuels ne leur avait pas �t� expos�e. Vous le savez bien�: lorsqu'ils ont d�couvert votre projet dramatique, les premiers concern�s, � savoir les professeurs, se sont imm�diatement mobilis�s pour le contester. Comment pouvez-vous pr�texter que ce sont les professeurs qui pr�f�rent enseigner la musique � trois plut�t qu?en face � face, quand ce sont eux qui nous expliquent que l?apprentissage d?un instrument � plusieurs n'est pas adapt�, quand bien m�me vous scinderiez l?heure de cours en trois, en cinq, en six, etc.�? Cela ne peut pas fonctionner. Vous confirmez malgr� vous cet �tat de fait quand vous conc�dez que, pour certains instruments, c?est plus compliqu�, sans compter l?inadaptation des locaux de certains centres d?animation aux cours collectifs. En attestent les gestionnaires des centres. Et vous voudriez nous faire croire que ce sont eux qui vous ont propos� cette �volution de la p�dagogie de la musique, comme vous dites. Non, la r�alit�, c?est que c'est vous qui leur imposez. Et vous parlez de concertation. Comment voulez-vous que nous croyions vos promesses, quant � continuer la discussion durant la saison prochaine que vous pr�sentez comme une saison de transition�? A quoi cela servirait-il d'ailleurs d?expliquer cette p�dagogie innovante aux professeurs r�fractaires�? Je crois que vous ne parviendrez pas � les convaincre. Personne n'est dupe et, concertation ou pas, dans votre esprit, la messe est dite. Il n'y aura plus de cours individuels dans aucun centre d'animation parisien � partir de septembre 2017. Vous n'avez qu'� moiti� recul� en acceptant de diff�rer pour tous cette suppression. A ce propos, quand comptez-vous pr�senter les amendements et les modifications du projet de d�lib�ration correspondant�? Il est, en effet, toujours explicitement dit dans le projet de d�lib�ration que six centres ne b�n�ficieront plus de cours individuels � compter de septembre 2016. J'en terminerai par le souhait que vous avez exprim� de profiter de cette ann�e de transition pour caler l'offre musicale arrondissement par arrondissement, selon la configuration et l'offre des centres d'animation et des conservatoires, et afin de construire un partenariat de qualit� entre les deux. Belle id�e�! Une seule solution�: retirer ce projet de d�lib�ration, retravailler l'organisation de l'enseignement musical � Paris en coordination avec votre coll�gue, Bruno JULLIARD, et proposer un projet plus ambitieux et digne des Parisiens et des musiciens. Un mot sur l?amendement n��41 bis et le v?u n��42 bis propos�s 10 minutes avant mon intervention, ce qui est quand m�me assez dommageable. De plus, ni dans ce v?u, ni dans cet amendement, vous ne faites cas des cours individuels dont on comprend que vous les supprimez � partir de 2017. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur HODENT. La parole est � Mme Anne SOUYRIS, pour cinq minutes.

Mme Anne SOUYRIS. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, la Ville investit plus de 200 millions d'euros chaque ann�e pour d�velopper des politiques publiques � l'endroit des jeunes vivant � Paris. Les objectifs sont � la fois multiples et clairs�: accompagner les jeunes dans leur acc�s � l'autonomie dans les domaines de l'emploi, du logement, de la sant�, des transports, de la culture, du sport. La modernisation des centres d'animation, dont ce projet de d�lib�ration est l?une des concr�tisations, fait partie de cette strat�gie. On parle notamment de cinq cr�ations de centres et de trois restructurations totales durant cette mandature, mais aussi de nouveaux moyens, notamment pour am�liorer l'accueil des jeunes dans ces �quipements par le biais de 13 nouveaux postes d'animateur jeunesse et de conseiller d'information jeunesse. On ne peut que constater un effort s�rieux qui doit se poursuivre. Cette modernisation des centres d'animation comporte plusieurs aspects qualitatifs qui nous semblent b�n�fiques en termes d'�galit� g�ographique et sociale en faveur de l'acc�s � la culture de tous et de toutes, en particulier des jeunes. Je commencerai par la volont� d'offrir une meilleure visibilit� � ces �quipements via le nouveau label "Paris Anim'" et son identit� visuelle. C'est une action que nous soutenons. De m�me, nous nous f�licitons de la d�cision d'assouplir les r�gles applicables en termes d'horaires d'ouverture et d'activit�s afin que les centres puissent davantage s'ins�rer dans l'�cosyst�me culturel, sportif, associatif des quartiers qu'ils desservent et s'adapter aux nouveaux besoins des Parisiennes et des Parisiens dont les rythmes de vie �voluent. Il n'en va pas de m�me sur l'enjeu de l'enseignement musical qui est dispens� dans de nombreux centres d'animation. Vous proposez de g�n�raliser, � compter de la saison 2017-2018, des enseignements de musique � trois enfants et plus en supprimant des cours individuels propos�s � l'heure actuelle dans la majorit� des centres. Il ne fait myst�re pour personne qu'aujourd'hui l'offre musicale des centres d'animation, et particuli�rement les cours individuels ne sont pas un suppl�ment d'�me � ce qui est propos� par les conservatoires de la Ville. Ils pallient, que cela nous plaise ou non, au manque de place dans les conservatoires et contribuent, m�me si cela n'�tait pas l'objectif premier, � d�mocratiser l?enseignement musical, encore bien �litiste dans notre pays. C'est un effet positif. Ne nous trompons pas de combat. Oui, nous sommes pour une r�forme de l'enseignement musical � Paris, une r�forme qui permette � tous ceux et � toutes celles qui ne baignent pas dans une atmosph�re musicale d'y avoir acc�s. Oui, nous sommes pour que l'enseignement en petit collectif soit favoris�, ainsi que la pratique musicale, en plus grand collectif. Mais nous restons oppos�s � une r�forme qui supprimerait purement et simplement ces temps individualis�s, piliers d'un apprentissage r�ussi d'un instrument. Oui, 1.000 fois oui, nous souscrivons � la volont� d'une plus grande ouverture des centres d'animation sur leur territoire pour dynamiser la vie des quartiers et favoriser le lien social, en proposant des activit�s notamment musicales tourn�es vers le collectif dans l'esprit de l'�ducation populaire, mais cela ne doit pas se faire au d�triment de la qualit� de cette offre musicale, ni, comme nous l'avons d�j� vot� cette ann�e au Conseil de Paris, au m�pris des enseignants de musique par la suppression de postes d'enseignement musical et une trop faible prise en compte de leur savoir p�dagogique. C'est pour cela que nous souhaitons prot�ger ces temps individualis�s qui permettent aujourd'hui � de jeunes Parisiens et Parisiennes, qui n'ont pas acc�s aux conservatoires ou aux �coles priv�es, d'apprendre r�ellement � jouer d'un instrument. Par ailleurs, au-del� de l'int�r�t p�dagogique de ces temps dans l'apprentissage d?un instrument aujourd'hui, nous alertons sur le fait qu'une suppression de ces moments nuirait en premier lieu aux jeunes n?ayant pas les moyens d?apprendre ailleurs la pratique musicale. J?entends bien votre objectif, Madame la Maire, de repenser l?offre musicale � Paris autour d?un parcours � travers l?initiation, l?apprentissage et la pratique collective dans le cadre de fili�res d?ensemble faisant intervenir associations, centres d?animation, conservatoires. Et nous partageons cet objectif, mais ce travail n?est pas encore abouti, et nous devons �tre ensemble vigilants aux �volutions qui seront discut�es toute l?ann�e qui doit suivre. Ainsi, la concertation initi�e doit �tre poursuivie, mais surtout renforc�e et �largie. De fait, encore trop d?enseignants et de parents ne sont pas dans les discussions. Par ailleurs, cette concertation doit prendre en compte la r�alit� de l?offre dans chaque arrondissement, la situation de chaque enseignement, instrument, local, chaque centre, et elle doit se faire dans un souci de coh�rence et de compl�mentarit� entre les diff�rentes structures municipales. Je pense ici bien s�r � la r�forme des conservatoires. D?autre part, ces temps individualis�s doivent �tre sanctuaris�s, et d�passer le nombre de trois enfants par heure ou par heure et demie en ne laissant pas l?enseignant organiser les temps individuels et de tout petits collectifs, selon les temps de l?enfant, serait une erreur majeure au regard de l?ambition m�me de la r�forme.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Il faut conclure�!

Mme Anne SOUYRIS. - J?ai fini. Elargir une pratique musicale de qualit� � tous et toutes est une ambition partag�e. Ainsi - j?ai fini, je n?ai qu?une phrase pour terminer - demandons-nous de nouveau par notre amendement que les cours de musique individualis�s trois enfants maximum soient pr�serv�s, avec le fait que cette r�forme doive se faire en concertation avec celle des conservatoires et des diff�rents acteurs, enseignants de musique et usagers. C?est bien la demande concr�te que nous faisons par les amendements que nous avons d�pos�s sur ce projet de d�lib�ration. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � M. Jean-Bernard BROS.

M. Jean-Bernard BROS. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, j?en ai marre d?�tre assis et puis, en plus, en m�me temps, comme �a, cela permet de voir ceux qui parlent. Le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� aujourd?hui entra�ne dans nos rangs un d�bat passionnant, d�bat que nous avons d�j� eu et qui touche � des domaines fondamentaux�: l?�ducation musicale et l?acc�s � la culture. Je comprends parfaitement la crainte d?un certain nombre d?entre vous, mais je crois que nous devons laisser un temps � l?exp�rimentation. Les centres d?animation constituent une r�elle alternative au conservatisme pour l?apprentissage ou le perfectionnement d?une pratique musicale. Quel que soit notre �ge, d?ailleurs, la question de la p�dagogie en musique peut interroger en fonction de la finalit� attribu�e. Mais plut�t que de centrer la question sur la fracture "cours individuel, cours collectif", essayons de penser les �l�ves comme des acteurs de leur apprentissage. Les situations d?enseignement collectif en petits groupes, et en fonction de l?instrument pratiqu�, sont, je le crois, essentielles � un apprentissage de qualit�, car le plaisir de jouer � plusieurs est une dimension centrale de la pratique musicale. Alors, essayons un enseignement plus horizontal de la musique dans nos centres d?animation et �valuons cette �volution avant la rentr�e 2017. Nous voterons donc en faveur du projet pr�sent� par l?Ex�cutif. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. En tout cas, je peux vous assurer que sur la r�alisation, nous avions un angle de cam�ra magnifique�! La parole est � Mme Fadila M�HAL.

Mme Fadila M�HAL. - Nous avons eu l?occasion maintes fois d?intervenir sur le sujet, et notamment sur l?aspect p�dagogique, mais l�, je vais revenir simplement � des propositions qui sont faites, pour dire simplement que le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� pourrait �tre - et j?emploie � dessein le conditionnel - �quilibr�, car il modernise certains aspects, comme mon coll�gue les R�publicains l?a signal�, des centres d?animation, y compris l?enseignement musical. Je veux citer quelques points qui pourraient �tre int�ressants, notamment l?attractivit� accrue via un assouplissement des r�gles applicables en termes d?horaires d?ouverture et d?activit�, et c?est vrai que la limitation du volume maximum hebdomadaire sera supprim�e. Pour nous, c?est une bonne chose, c?est quelque chose que nous avions souhait� depuis longtemps. Il y a aussi un autre point, qui est la strat�gie de visibilit� par une campagne de communication et de labellisation, et de cr�er ce fameux label "Paris Anim?", avec une identit� visuelle, c?est une proposition en effet qui peut aller dans le bon sens, mais qui risque de passer, me semble-t-il, � c�t� de son objectif. En effet, la principale difficult�, ce n?est pas tant de savoir s?il existe des centres d?animation pour les Parisiens, mais de savoir se rep�rer dans une offre pl�thorique, que ce soit en termes d?activit�s culturelles ou sportives, dans le cas de ces centres, dans les diff�rentes structures d�pendantes ou financ�es par la Ville de Paris, et qui font parfois doublon, nous l?avons d�j� soulign�. Une campagne de communication est donc n�cessaire surtout quand elle vise la clarification entre ces diff�rentes strates, mais, me semble-t-il, ne pourra avoir lieu qu?apr�s une v�ritable remise � plat de l?ensemble des dispositifs. Je crois que tout le monde est d?accord sur ce point.

C'est vrai qu'il y avait un autre point qui pouvait �tre int�ressant, � la rentr�e 2016, les gestionnaires ne seront plus oblig�s de mettre en place au moins 7 des 9 cat�gories cit�es dans les cahiers de consultation. Nous devons cependant conserver une diversit� certaine dans les activit�s propos�es. Il y a un vrai risque de voir dispara�tre certaines activit�s au sein des centres d'animation. Une fois encore, la r�flexion sur le nombre minimum d'activit�s propos�es dans les centres d'animation n'aurait de sens que s'il y avait une r�forme globale de l?offre des loisirs amateurs � Paris, ce que nous appelons de nos v?ux depuis fort longtemps. Autant le dire, malgr� ces avanc�es, ce projet ne peut �tre soutenu en l'�tat, car il introduit surtout, et tout le monde l?a dit, la suppression des cours individuels, un totem. Pour l'instant, c'est vrai que l'on �voque le 12e et le 14e, mais tout le monde sera concern� par l'objectif de la Ville�: la suppression de l'ensemble de ces cours individuels dans les centres. Il est donc impossible pour notre groupe de soutenir les �volutions positives de ce texte, c'est vrai que c'est corn�lien, sans soutenir la suppression des cours individuels. Il me semble que cela va ouvrir la bo�te de Pandore aux suppressions futures dans les autres centres. C'est pourquoi nous souhaitons apporter des amendements. Je ne vais pas les reprendre techniquement, vous les avez bien, en lien avec les centres d'animation de Reuilly, de Bercy, Rap�e, Vercing�torix et Montparnasse. En effet, il est anormal que les premi�res d�cisions de suppression des cours individuels de musique se fassent alors m�me, et chacun l'a r�p�t�, que la r�forme des conservatoires est en cours d'�laboration. Pour toutes ces raisons, le groupe UDI-MODEM vous demande d'amender, de proposer, de signer et de valider nos amendements, sinon il ne sera pas possible pour nous, si ces amendements ne sont pas accept�s, de voter de fa�on favorable sur le sujet. Pour aller plus loin sur la question de l'enseignement musical au sein des centres d'animation, bien entendu les activit�s musicales ne forment pas l?ensemble des activit�s propos�es dans les centres d?animation, mais vous le savez tous les jours en lisant la presse, ce sont elles qui cristallisent les tensions, y compris m�diatiques. C'est vrai, l'Ex�cutif a beau r�p�ter que ces d�cisions ont fait l'objet de discussions, mais vous voyez bien en effet que cette r�forme en tout cas n'est pas comprise, n'est pas appropri�e, n'est pas valid�e par ceux qui la constituent finalement. Nous attendons beaucoup du groupe de travail sur la r�forme des conservatoires. La derni�re r�union aura lieu le 20 juin, qui va permettre de d�lib�rer d�finitivement. Nous demandons que l'adjointe, Madame V�RON, puisse participer � ces travaux. Cela permettra de mettre � plat toute la question musicale, parce qu?en effet, notre objectif, certes utopique de pouvoir r�pondre au niveau municipal � l'ensemble des demandes d'acc�s � l'enseignement, permettra peut-�tre de mettre de c�t� tout ce qui avait �t� fait par le pass�, et notamment le tirage au sort tr�s contest� pour lequel j'esp�re que nous arriverons � trouver une solution.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. M. F�RAUD a la parole.

M. R�mi F�RAUD, maire du 10e arrondissement. - La r�forme des centres d'animation trouve une premi�re traduction dans ce projet de d�lib�ration qui modifie les tarifs et les contrats de d�l�gation de service public. C'est d'ailleurs une �tape importante et un d�bat important pour renforcer le r�le de ces centres d'animation dans notre politique en faveur de la jeunesse. Rappelons que Paris consacre plus de 200 millions d'euros chaque ann�e pour aider les jeunes � d�velopper des comp�tences sportives ou artistiques, � s?autonomiser, mais aussi � mieux s'ins�rer dans la soci�t�. Les centres d'animation jouent un r�le tr�s important dans ce dispositif, y compris dans leur r�le de maison de quartier. Or, l'acc�s des jeunes au sport, � la culture et aux loisirs n?est pas un luxe, mais une volont� politique forte et revendiqu�e. A l'heure o� nous f�tons les 80 ans du Front populaire, l'�ducation populaire, ch�re � L�on Blum et L�o Lagrange, repose sur cette id�e progressiste d?une culture offerte � tous et permettant � chacun de s'�panouir et de trouver sa place. C'est la conception que nous revendiquons pour nos centres d'animation, offrant une pratique collective, interculturelle, interg�n�rationnelle et innovante. Pour ce faire, le projet de d�lib�ration propose d'ailleurs la cr�ation de 13 postes d'animateurs jeunesse et de conseillers d'information jeunesse, notamment � destination des adolescents qui fr�quentent encore trop peu nos centres. C'est un effort tout � fait important dans le contexte budg�taire que nous connaissons et qui � lui seul justifierait que l'on soutienne pleinement ce projet de d�lib�ration. De plus, la r�forme offre de nouveaux enseignements et enrichit le contenu des ateliers propos�s, notamment en introduisant l'apprentissage du codage informatique ou encore de la com�die musicale. L'amplitude horaire ainsi que le nombre d?activit�s diff�rentes obligatoires dans un m�me centre sont modifi�s, ce qui introduit beaucoup plus de souplesse pour les responsables de centres d'animation. Ils pourront ainsi mieux faire correspondre leur offre avec les besoins sp�cifiques de leur public. Cette r�forme a �t� con�ue avec beaucoup d'acteurs de terrain dont les centres d'animation du 10e d'ailleurs, � l'issue d'une large concertation men�e depuis d�cembre 2014. Cette concertation a conclu � la n�cessit� d'ouvrir davantage nos centres sur l'ext�rieur, d'en faire des lieux d?exposition, de d�bat, d?animation, en lien aussi avec les associations et les instances de d�mocratie locale. Les centres d'animation peuvent en effet constituer aussi d'excellents creusets d'apprentissage de la citoyennet�, en lien avec les instances de d�mocratie participative. Une des �volutions concernant les activit�s musicales a suscit� beaucoup de pol�mique, � savoir l'extension de certains cours de musique individuels � 3, 4 ou 5 �l�ves. C'est pourtant une pratique d�j� r�pandue, y compris dans les conservatoires, et tr�s conforme � l?esprit de l?�ducation populaire qui privil�gie la p�dagogie de groupe, gage aussi de mixit� et de coh�sion. Il n'est d'ailleurs pas question d'imposer la g�n�ralisation de ces cours � toutes les disciplines, mais de les adapter dans un parcours musical qui pr�voira l?initiation, l?apprentissage, et la pratique. Diff�rent aussi selon la configuration des locaux des centres d'animation. Il ne s'agit pas non plus de faire des �conomies sur le dos des �l�ves comme on l'a parfois entendu, mais bien d'am�liorer l'offre et de permettre au plus grand nombre d'en b�n�ficier. Pour ma part, et comme pr�sident du groupe Socialiste et Apparent�s, je ne trouve pas choquant que l'on ait � Paris l'ambition de faire profiter de nos enseignements le plus grand nombre. Je suis en revanche beaucoup plus surpris de l'importance du conservatisme qui se fait jour sur cette question de l'enseignement de la musique. Il serait dommage de s'opposer � une mesure progressiste, qui permettra � plus d'enfants d'apprendre la musique, m�me si je souhaite que la concertation se poursuive sur ce point, et je salue les efforts de Pauline V�RON en ce sens. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Mme MAQUOI a la parole.

Mme Nathalie MAQUOI. - Merci, Monsieur le Maire. Depuis le d�but de cette mandature en mars 2014, la Maire de Paris a demand� � Pauline V�RON de r�fl�chir � une r�forme des �quipements municipaux d�di�s aux jeunes, notamment les centres d'animation. Depuis d�cembre 2014, Pauline V�RON a donc men� cette concertation, accompagn�e par la Sous-Direction de la Jeunesse, aupr�s de toutes les associations gestionnaires des 51 centres d'animation parisiens, des �lus d'arrondissement en charge de la jeunesse, des maires d'arrondissement, des groupes politiques repr�sent�s au Conseil de Paris, des usagers et des non-usagers des �quipements en question. La r�forme propos�e aujourd'hui par Pauline V�RON, dont je salue l'�coute et l'�nergie, s'inscrit pleinement dans la volont� de l'Ex�cutif de faire des centres "Paris Anim'", un lieu de croisement entre habitants, associations, artistes, b�n�voles, professionnels, au c?ur d'un territoire. Un lieu de cultures - au pluriel - o� chaque usager venant avec sa propre culture, la confronte, l'interroge, l'enrichit dans le cadre d'apprentissages, de rencontres, de projets. Un lieu anim� par un projet qui transforme les diff�rences de chacun en diversit�s. C'est pourquoi les nouveaux cahiers des charges des "Paris Anim'" pr�voient de prendre plus en compte encore le territoire de l'�quipement. Un centre "Paris Anim'" agit sur son territoire en r�unissant les habitants des diff�rents quartiers alentour. Le territoire nourrit le projet du centre, lui apporte des contenus. Ainsi, un centre "Paris Anim'" sera le lieu facilitateur de la rencontre entre les diff�rents acteurs du territoire, un lieu de citoyennet�, pour reprendre des propos de R�mi F�RAUD. Un centre "Paris Anim'" sera �galement le lieu de d�couverte d'une nouvelle pratique d'une technique, d'un univers artistique, d'une autre culture. Il permet donc � l'usager de construire son parcours d'amateur en confrontant sa propre pratique. M�me si la majorit� des ateliers peut �tre sp�cifique � une tranche d'�ge, pratiquer au sein d'un centre "Paris Anim'" favorise �galement la rencontre des g�n�rations. Par exemple, un atelier s'adressant � un public d'enfants ou d'adolescents peut �tre l'occasion d'une sortie, d'une restitution, de mettre en place des actions � destination des familles. L'apport de la r�flexion n�e de la concertation est de d�velopper la dimension collective des ateliers pour situer les usagers dans une dynamique de projet. C'est penser l'apprentissage individuel dans une d�marche collective. Je sais que certains d'entre vous pensent imm�diatement � la pratique de la musique en m'entendant. Effectivement, un lieu d'�ducation populaire n'est pas un lieu o� l'on vient acheter un service, consommer une activit�, ce que l'on peut faire d'ailleurs et choisir de faire dans d'autres associations. C'est un lieu o� la pratique se partage avec d'autres dans le cadre d'un projet. C'est pourquoi il nous est propos� aujourd'hui d'accompagner sur un an l'�volution de la pratique musicale dans les centres "Paris Anim'" en fonction de la configuration de chaque centre, de l'histoire de chaque arrondissement, du projet de chaque centre pour aboutir � un apprentissage qui est bien individuel, mais qui se d�roule dans le cadre mobilisateur du groupe. Penser l'�mancipation de chacun dans le collectif doit animer les propositions faites aux usagers, quel que soit le domaine propos�. On peut tr�s bien imaginer des ateliers hors des murs, par exemple�: dans un centre social, aupr�s du public qui ne fr�quente pas le centre d'animation. Proposer un atelier qui s'inscrit dans un projet donne alors du sens, une envie de s'y inscrire. Un autre exemple encore�: de nombreux centres valorisent aujourd'hui la pratique "amateur" par des sc�nes ouvertes, des tremplins, des expositions. Nous souhaitons que toutes les formes permettant d'�prouver sa pratique devant un public se d�veloppent. C'est aussi cela le partage, la convivialit�. C'est aussi cela inscrire son apprentissage individuel dans un projet collectif. Ainsi, la r�forme nous propose de penser "Paris Anim'" comme le lieu de tous les possibles, un lieu de tous les possibles par de meilleures conditions d'accueil, notamment informel des jeunes. Les ateliers de pratiques annuels ne correspondent pas � une partie des envies des adolescents. Entre des 13 et 18 ans, on a souvent d�j� en t�te des projets � mettre en ?uvre, des envies d'un lieu o� l'on se retrouve entre pairs, d'un lieu o� l'animateur r�f�rent est disponible pour une �coute attentive et bienveillante, ressource pour aider � r�aliser ses r�ves, un lieu o� avoir un espace � soi n'emp�che pas de s'inscrire dans des temps interg�n�rationnels des centres "Paris Anim'". Pour conclure, la proposition qui nous est faite est donc de cr�er un lieu de tous les possibles pour encourager la puissance d'agir de chacun, celle de s'accomplir individuellement au sein d'un collectif o� la pratique d'un sport, d'un art, d'une langue sera un des principaux leviers.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, et merci pour votre respect parfait du temps de parole. La parole est � Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, depuis le d�but de cette mandature, je trouve qu'il y a beaucoup de beaux discours sur la jeunesse et des mesures qui sont prises pour le moins paradoxales, pour ne pas dire plus. Les antennes jeunes ont �t� ferm�es, mais on nous a expliqu� que c'�tait pour, au contraire, am�liorer l'information jeunesse, am�liorer le r�seau et mieux int�grer cette mission de l'information jeunesse � l'int�rieur des centres d'animation. Au passage, belle �conomie�: des antennes jeunes qui �taient implant�es dans leurs quartiers et qui tissaient justement ce maillage ont �t� ferm�es les unes apr�s les autres. Vous avez expliqu� qu'il fallait absolument d�velopper les fabriques culturelles et comme par hasard, la premi�re fabrique culturelle se fait non pas en plus d'�quipements et d'�quipements jeunesse, mais en substitution d'un th��tre et d'un centre d'animation. L� encore, c'�tait une marque, une d�monstration de l'attachement � l'�ducation populaire alors que vous imposiez un projet contre l'avis non seulement des associations qui g�raient les deux �quipements, des associations de quartier, des usagers, des salari�s, bref l'antith�se m�me de la d�marche de l'�ducation populaire. Maintenant dernier sujet sur lequel, excusez-moi, mais vous vous moquez du monde, c'est l'histoire de ces cours individuels de musique. Il n'y a pas un seul enseignant qui th�orise qu'il ne faut absolument pas faire de collectif. Tous les enseignants de musique, bien �videmment, sont attach�s, � un moment donn�, selon le d�veloppement de la pratique instrumentale, � la p�dagogie collective et la p�dagogie de groupe. Le propre m�me de faire de la musique, que ce soit avec son instrument vocal ou un instrument de musique, est de le faire � plusieurs. Que nous disent les enseignants�? Ils nous disent que dans l'apprentissage et les premiers pas de l'apprentissage, oui, il est n�cessaire vraiment d'une relation enseignants/�l�ves et en fonction justement de certains instruments de musique de pr�server ce temps du cours individuel. Ce n'est pas une id�ologie r�actionnaire archa�que, juste du b. a -ba li� � la nature m�me de l'instrument de musique. Dans votre projet de d�lib�ration, quand vous faites les nouveaux tarifs, vous nous dites�: nouveau tarif pour les cours d'une pratique de trois � cinq �l�ves. On sait tr�s bien comment cela va se passer dans les centres d'animation. Trois � cinq �l�ves�? Alors on va blinder � cinq. Tous les centres d'animation sur les cours de trois � cinq �l�ves blinderont � cinq. Avez-vous �valu� le nombre de suppressions de cours d'enseignants qui vont passer au ch�mage ou bien de partenariats avec des enseignants qui intervenaient par le biais d'associations prestataires qui seront supprim�s du jour au lendemain�? Et vous nous faites croire qu'au contraire, tout cela, c'est pour plus de p�dagogie, plus d'�ducation populaire et permettre � plus de jeunes de pouvoir acc�der � la pratique d'un instrument de musique. J'ai beaucoup d'anecdotes hyper-importantes quand dans un quartier comme Belleville/Amandiers populaire, vous avez des jeunes que tout �loignait de l'apprentissage du piano et de l'apprentissage d'instruments tels que le violon et qui par un centre d'animation y acc�dent parce qu'� un moment donn�, on leur a permis de casser la distance culturelle qu'eux-m�mes int�riorisaient, et mettaient avec ces instruments. On sait la difficult�, le c�t� ardu de cet instrument quand d'autres jeunes, eux, ont beaucoup plus de ma�trise, on sait l'impact que cela va avoir. Je vous le dis�: attention, arr�tez d'avoir un discours aussi m�prisant. Les enseignants que j'ai rencontr�s, qu'il s'agisse des conservatoires ou des centres d'animation, notamment � l'Assembl�e g�n�rale des conservatoires, et qui d�fendaient le maintien de ces cours individuels, non, ce ne sont pas des r�actionnaires. Ce sont des militants attach�s � l'�ducation populaire bien plus que vous et qui en ont fait l'engagement professionnel de toute leur vie. Votre arrogance �, tout d'un coup, jeter des anath�mes de cette nature, je vous le dis tout net�: c'est insupportable. Je propose donc dans un amendement rattach�, pour que, au contraire, on maintienne ces cours individuels, notamment pour les �l�ves d�butants sur les instruments de musique. Bien �videmment que sur la suite du parcours, le caract�re collectif est � favoriser, � d�velopper comme d'ailleurs cela se fait actuellement. Aucun enseignant ne souhaite des cours individuels non-stop. J'esp�re que ce d�bat va �voluer, mais je suis plus qu'inqui�te sur la teneur qu'il prend. En tout cas, j'esp�re que nombre de coll�gues qui sont attach�s au maintien de ces cours individuels voteront l'amendement que je compte bien maintenir � ce projet de d�lib�ration et qui vise � maintenir ces cours individuels. Sachez que je ne l'ai pas �crit toute seule et que beaucoup de personnes seront attach�es � regarder le vote de chaque groupe sur cet amendement. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � Mme Rapha�lle PRIMET.

Mme Rapha�lle PRIMET. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues. A plusieurs reprises dans cette enceinte, nous avons collectivement soulign� que la jeunesse �tait une de nos priorit�s. Consid�rer cela n�cessite donc d'y mettre les moyens budg�taires n�cessaires. Nous regrettons am�rement que la r�forme des centres d'animation soit mise en place dans le cadre d'un budget constant. Nous pensons qu'il sera indispensable, lors du d�bat sur le P.L.U. en juillet, de pr�voir la r�servation de parcelles pour y cr�er des �quipements "jeunesse" et culturels et de revoir en priorit� au prochain budget celui de la jeunesse pour que nos objectifs ne restent pas sur le papier. Depuis toujours les centres d'animation ont �t� consid�r�s � travers le prisme de la politique jeunesse. La r�alit� de la vie de ces centres montre qu'en r�alit�, ils s'adressent � tous les �ges. C'est donc effectivement possible d'utiliser plus et mieux ces �quipements en les utilisant � plein sur toutes les tranches horaires. Nous partageons l'objectif de renforcer leur r�le d'�ducation populaire et de chercher � attirer de nouveaux publics et les jeunes des quartiers populaires, notamment avec l'unification des centres, leur "relooking" et la campagne de communication avec l'appellation "Paris Anim'". Un des apports essentiels de cette r�forme est la cr�ation de 13 postes d'animateurs, ce qui est une tr�s bonne nouvelle. Ces postes pourront renforcer notre politique, qui avait �t� mise � mal apr�s la fermeture des antennes jeunes en d�but de mandature. Mais venons-en au fait�: ce qui nous pose le plus de probl�mes dans cette r�forme, comme � beaucoup d?usagers ainsi qu?aux professeurs, vous le savez, c?est la suppression des cours individuels de musique. Aujourd?hui, plus de 3.000 personnes en b�n�ficient. Pour certains, c?est une alternative au manque de places dans les conservatoires, pour d?autres, c?est le choix d?un enseignement plus souple, moins acad�mique. Dans ces centres, des cours collectifs sont d�j� dispens�s � plus de 4.000 personnes. Nous ne comprenons pas cette volont� de substituer l?un � l?autre. Les deux doivent pouvoir coexister, car les besoins peuvent �tre tr�s diff�rents en fonction de l?instrument pratiqu�, du niveau de l?usager, et y compris en fonction des contraintes dues � l?architecture des locaux. En r�sum�, nous partageons la volont� de d�velopper les cours collectifs dans les centres d?animation, avec y compris de nouvelles pratiques musicales plus adapt�es � la r�alit� de la jeunesse et aux nouvelles technologies, mais pourquoi ne pas maintenir l?offre de cours individuels tout en d�veloppant les cours collectifs�? En f�vrier dernier, suite aux d�bats qui avaient anim� notre Assembl�e, l?Ex�cutif avait pris des engagements importants. Le premier �tait de retarder la mise en application de la r�forme jusqu?� septembre 2017, pour laisser le temps de concerter professeurs et usagers, afin d?adapter au mieux l?offre des centres � leurs besoins. Le second engagement �tait de cr�er une nouvelle cat�gorie de cours, les cours de trois � cinq personnes pour permettre de conserver des p�dagogies individualis�es.

Mais aujourd?hui, nous avons des doutes sur ces deux engagements. Le premier vient du constat que certains gestionnaires devancent les consignes de la Ville et annoncent � leurs usagers la suppression d�s la rentr�e 2016, ce qui va � l?encontre des engagements pris par le Conseil de Paris, et ce que nous ne pouvons pas accepter. Et nous savons que vous travaillez pour r�tablir la situation.

Notre deuxi�me crainte est li�e � l?instauration des nouveaux tarifs�: les tarifs des cours semi-collectifs, trois � cinq personnes, sont en baisse par rapport aux tarifs des cours individuels. Cela ne va pas inciter les gestionnaires � mettre en place ces cours � trois personnes, mais bien les pousser � les remplir avec cinq pour garantir l?�quilibre �conomique, d?autant qu?il n?y aura pas de compensation li�e � la perte de ressources li�e � cette r�forme. Si une p�dagogie individualis�e nous semble encore possible � trois, elle nous para�t compliqu�e � cinq, avec la difficult�, par exemple, pour constituer des groupes homog�nes qui puissent bien travailler ensemble. Nous voterons donc l?amendement d�pos� par les "Verts", qui insistent sur la n�cessit� de cours � trois, et nous serons attentifs � ce qu?il soit suivi d?effet. S?il est int�gr�, notre groupe s?abstiendra, consid�rant que les cours � trois peuvent permettre un enseignement individualis�, et pour ne pas bloquer le volet jeunesse de la r�forme et la mise en place d?animateurs tant attendue dans les arrondissements. Un dernier mot�: chacun voit les interactions entre r�forme des conservatoires et r�forme des centres d?animation. Il nous semble donc qu?en l?attente de la pr�sentation finale de la r�forme des conservatoires, il soit difficile de se faire un avis. Je r�it�re ma demande d?un d�bat organis� � notre Conseil sur la question de l?offre de mani�re globale pour l?enseignement musical � Paris. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � Mme Gypsie BLOCH, pour trois minutes.

Mme Gypsie BLOCH. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, Delphine B�RKLI et l?Ex�cutif du 9e arrondissement formulent aujourd?hui et � nouveau un v?u relatif au maintien des cours individuels de musique dans les centres d?animation. A travers le projet de d�lib�ration DJS 195, qui nous a �t� mis au vote en Conseil d?arrondissement d�but juin, la Ville de Paris a scell� d�finitivement la suppression des cours individuels de musique dans ces centres. Je souhaite aujourd?hui vous faire part de l?opposition totale de notre groupe � cette r�forme, qui provoque de nombreuses inqui�tudes. En premier lieu, ce sont les professeurs de musique eux-m�mes, qui se sont d?ailleurs r�unis � la mairie du 9e il y a quelques jours pour exprimer leur grand m�contentement. Ils soutiennent que la concertation promise par la Mairie de Paris n?a pas eu lieu. Alors que Mme Pauline V�RON leur promettait des cours semi-collectifs individualis�s pour trois �l�ves, ils apprennent qu?il s?agit en fait de trois �l�ves minimum, et que cela pourrait aller jusqu?� cinq �l�ves, ce qui ne permet pas, et en aucun cas, un enseignement individualis�. Il est de fait que l?apprentissage d?un instrument passe obligatoirement par un enseignement sur mesure, personnalis� et adapt� � chaque �l�ve, et ce n?est pas du conservatisme. Pour cela, les concertations doivent reprendre, afin de garantir la survie d?un enseignement musical de qualit�. Il va sans dire que le faible nombre de places en conservatoire rend les cours de musique dans les centres d?animation indispensables, et que leur qualit� ne peut relever d?enjeux strictement comptables et financiers. Par ailleurs, la suppression des cours individuels entra�nera le licenciement d?un certain nombre de professeurs salari�s, ce que nous ne pouvons tol�rer, tant on conna�t leur investissement et le r�le-cl� qu?ils jouent aupr�s des usagers. Enfin, les locaux des centres d?animation ne sont pas aujourd?hui adapt�s au niveau acoustique n�cessaire pour accueillir des cours collectifs de musique. Comme vous le savez, ces centres sont des lieux o� se rencontrent de multiples activit�s sportives et artistiques. Il est par cons�quent primordial que leur cohabitation ne soit pas mise � mal par un niveau sonore trop �lev�. Pour ces diff�rentes raisons, je vous invite, chers coll�gues, � soutenir notre v?u, exigeant de la Ville de Paris une concertation globale, r�unissant r�ellement l?ensemble des acteurs li�s � cette r�forme, les �l�ves, les professeurs, les �lus, et qu?elle revienne sur la suppression des cours individuels. Nous avons appris par voie de presse que Mme V�RON souhaitait repousser cette r�forme � la rentr�e 2017. Nous nous en r�jouissons, si cela implique la mise en place d?une r�elle concertation, dont nous n?avons pour le moment aucun signe. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Pour vous r�pondre � tous, la parole est � Mme Pauline V�RON. Je vous signale par ailleurs, sans �videmment vouloir mettre la pression � Pauline d?une quelque mani�re que ce soit, que nous avons d�j� d�rap� de 40 minutes.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, j?ai d�j� eu l?occasion de le dire ici�: l?accompagnement des jeunes vers l?autonomie est une priorit� de la Ville de Paris, et vous avez d?ailleurs �t� nombreux � le rappeler dans ce d�bat. Nous consacrons chaque ann�e 200 millions d?euros en faveur des jeunes, dans tous les domaines, avec une attention particuli�re pour les jeunes des quartiers populaires. Permettre l?acc�s des jeunes au sport, � la culture et aux loisirs, gr�ce notamment aux espaces jeunes et aux centres d?animation, est un choix politique fort. Permettre � tous de s?ouvrir sur le monde et sur les autres, c?est donner � chacun les moyens de construire sa propre personnalit�, de se r�aliser. Les jeunes ont besoin de lieux conviviaux et informels pour se retrouver et obtenir des r�ponses � certaines de leurs demandes, avec l?aide de professionnels. Voil� l?esprit de la r�forme que je conduis actuellement. La concertation men�e depuis d�cembre 2014, puis apr�s l?adoption du v?u de f�vrier 2016, nous permet aujourd?hui de franchir une nouvelle �tape dans la modernisation des centres d?animation, avec comme objectif global la d�mocratisation de l?acc�s aux enseignements artistiques, sportifs et de loisirs. Cette modernisation est construite autour de deux axes principaux�: accueillir plus de Parisiens dans les centres d?animation, et en particulier les adolescents, qui y sont peu nombreux depuis de nombreuses ann�es.

Le premier axe, accompagner les jeunes en amont, en les accueillant diff�remment pour faciliter leur acc�s, pour ensuite leur permettre d?acc�der aux ateliers, est rendu possible par la cr�ation de 13 nouveaux postes d?animateurs, d�s le mois de septembre 2016, pour d�velopper l?accueil des adolescents et des jeunes. Ce sont donc des modalit�s plus souples, qui leur conviennent davantage.

Le deuxi�me axe de cette modernisation est d?augmenter la fr�quentation des centres, gr�ce � plus d?ateliers, � la cr�ation d?ateliers plus innovants, � l?ouverture de nouveaux centres aussi et � l?augmentation du nombre de Parisiens accueillis dans les cours de musique. Vous avez �t� nombreux � le dire. A travers le nom "Paris Anim?", sa nouvelle identit� visuelle, et une grande campagne de communication, nous r�affirmons le statut d?�quipement municipal des centres d?animation, et nous avons l?objectif de mieux faire conna�tre l?offre, ateliers, expositions et spectacles, qui s?y d�roule, parfois m�connue des Parisiens, et les tarifs progressifs adapt�s � la situation de chacun. C?est aussi pour cette raison que nous supprimons certaines contraintes qui �taient impos�es aux associations qui g�rent les centres d?animation. Ainsi, les horaires d?ouverture ne seront plus plafonn�s, la programmation des activit�s sera rendue plus souple, favorisant l?innovation. C?est aussi pour cette raison qu?il est propos� que la p�dagogie des cours de musique soit repens�e au profit de cours en petits groupes de trois �l�ves, confirmant la tendance engag�e depuis plusieurs ann�es dans plusieurs centres d?animation. Cette �volution respecte et valorise les fondamentaux de l?�ducation populaire, en promouvant l?apprentissage et la pratique collective, gage de mixit� et facteur de socialisation. La qualit� de l?enseignement n?est pas remise en cause � travers cette �volution. En laissant la possibilit� de dispenser des cours d?une heure pour trois �l�ves seulement, l?individualisation de l?enseignement est pr�serv�e. Mes chers coll�gues, plusieurs centaines de Parisiens apprennent d�j� � jouer d?un instrument en cours semi-collectifs aujourd?hui dans les centres d?animation. Environ 700 Parisiens apprennent la guitare, le piano, le violon, la fl�te traversi�re, la batterie ou l?accord�on de cette mani�re. Vous ne pouvez pas dire que ce n?est pas possible quand cela existe d�j�. De nombreux autres Parisiens sont sur liste d?attente, esp�rant pouvoir acc�der � un cours d?instrument de musique dans un centre d?animation. Conform�ment � l'engagement d�j� pris devant le Conseil de Paris, je poursuivrai la concertation sur cette �volution dans chacun des arrondissements tout au long de l'ann�e 2016-2017. J'ai, d'ailleurs, tenu la semaine derni�re une premi�re r�union � la mairie du 14e arrondissement. La configuration des locaux, la sp�cificit� de chaque instrument et l'offre globale d'enseignement musical dans l'arrondissement seront �tudi�es afin que l'offre et la qualit� des enseignements progressent au b�n�fice de plus de Parisiens qui, aujourd'hui, ne peuvent apprendre ou pratiquer la musique. Nous continuerons � d�velopper avec Bruno JULLIARD les partenariats entre les conservatoires de musique et les centres d?animation, et nous d�velopperons des passerelles entre ces deux types d'�quipements dans le parcours d'apprentissage musical des �l�ves. Les objectifs de cette concertation font l'objet d'un v?u de l'Ex�cutif, le v?u n��42 bis que j'ai d�pos�, que je soumets � votre approbation et qui rappelle l'ensemble des modalit�s de la concertation qui va �tre mise en ?uvre dans les mois qui viennent. Cette r�forme des centres d'animation est une r�forme globale, �quilibr�e et concert�e. Je ne peux pas donner un avis favorable aux demandes d'amendements sur des avenants de contrats qui ont �t� n�goci�s et sign�s par les associations gestionnaires des centres d?animation. Je propose toutefois un amendement, l'amendement n��41 bis, � l'expos� des motifs du projet de d�lib�ration qui permet de clarifier encore ce que nous souhaitons pour l'ann�e de concertation � venir. Cet amendement pr�cise que les cours individuels ne pourront �tre remplac�s que par des cours de trois �l�ves au maximum. Les cours � quatre et cinq �l�ves dispens�s au cours de l'ann�e prochaine, pendant la saison 2016-2017, ne pourront �tre que des cours qui existent d�j�. Les modalit�s de cr�ation de nouveaux cours � quatre ou � cinq, �ventuellement � partir de septembre 2017, seront pr�cis�es � l'issue de la concertation et en fonction de ce que la concertation dira. Je voudrais en profiter pour rassurer les professeurs et les usagers et leur dire que la concertation � venir sera vraiment faite dans chaque arrondissement pour regarder centre par centre, instrument par instrument, comment nous allons mettre en ?uvre cette r�forme. A la fois lieux de pratiques amateurs et maisons de quartier, les centres de "Paris Anim'" sont aussi con�us comme des espaces de d�mocratie participative. En ouvrant les portes de lieux o� l'on noue le dialogue, o� l'on construit un projet personnel ou collectif, nous voulons permettre � ceux qui pensent ne pas avoir leur place dans la soci�t� de se sentir chez eux. Notre ambition est de faire adh�rer les habitants aux projets port�s par chacun de ces lieux qui sont autant de biens communs � co-construire avec les Parisiens. Je vous remercie de bien vouloir apporter votre soutien � cette r�forme. J'ai bien entendu les interrogations et la n�cessit� de faire attention sur l'�volution. L'ann�e de concertation qui est devant nous le permettra. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Si j'ai bien compris, vous donnez des avis � l'ensemble des amendements�? D'accord. Et aux v?ux�? Au profit du v?u n��42 bis.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Je propose un amendement de l'Ex�cutif et un v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - D?accord, l'amendement n��41 bis et le v?u n��42 bis. Je vais mettre aux voix l'amendement n��32 d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris avec un avis d�favorable.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Il est retir�, je pense.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Il est retir�. Les amendements nos�33, 34, etc., d�pos�s par le groupe UDI-MODEM sont-ils maintenus�? Oui. On y va. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��33 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��33 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��34 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��34 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��35 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��35 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��36 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��36 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��37 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��37 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��38 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��38 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��39 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��39 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��40 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��40 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��41 d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��41 est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��41 bis d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��41 bis est adopt�.

Le v?u n��42 du groupe les R�publicains est-il maintenu�? Oui. Avec un avis d�favorable.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��42 bis, d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2016, V. 152).

Enfin, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 195 ainsi amend�.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2016, DJS 195). Je vous remercie.

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