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15 - 2003, DDATC 78 G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2003


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DDATC 78 G relatif � l'adh�sion du D�partement de Paris � l'Assembl�e des D�partements de France et au versement de la cotisation 2003.
Mme Charlotte NENNER est inscrite, je lui donne la parole.
Melle Charlotte NENNER. - Par ce projet de d�lib�ration, nous allons approuver l'adh�sion � l'Assembl�e des D�partements de France pour un montant de pr�s de 100.000 euros.
Pour donner un �quivalent, c'est la moiti� du budget culturel de "Paris-plage", c'est aussi plusieurs kilom�tres de couloirs de bus. C'est pourquoi nous pensons qu'il est important que nous ayons � la fois une vision d'ensemble des participations de la Ville de Paris aux associations et assembl�es d'�lus et de collectivit�s territoriales et un retour d'information sur un travail fait.
Ainsi, la Ville adh�re � l'Union des Conseillers g�n�raux de France, association ou assembl�e qui produit un agenda qui a �t� largement distribu� fin 2002. J'esp�re que cette association a d'autres activit�s car non seulement cet agenda est inutile, peu pratique et au passage, il n'est pas fait en papier recycl�, mais il est truff� de pages publicitaires d'industriels et d'entreprises souhaitant faire un certain lobbying aupr�s des collectivit�s territoriales, industries automobiles, promoteurs immobiliers, op�rateurs de t�l�phonie mobile.
Je souhaite ne plus recevoir ce type de publication, ma bo�te aux lettres d�borde de publicit�s !
Nous voterons cette adh�sion car elle concerne une autre assembl�e, il s'agit de l'Assembl�e des D�partements de France. Nous souhaitions n�anmoins souligner que 100.000 euros, ce n'est pas une petite somme et qu'il est pr�f�rable en g�n�ral que les d�penses du budget du D�partement aillent en priorit� aux Parisiens.
(Applaudissements).
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La parole est � M. CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE, au lieu et place de M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission. - Je voudrais tout d'abord pr�ciser que l'Association des D�partements de France est un organisme connu et reconnu, qui existe depuis longtemps, et qui reste un des interlocuteurs des pouvoirs publics, notamment du Gouvernement. Il intervient sur tous les dossiers concernant le D�partement, tel celui relatif aux projets de d�centralisation.
A ce titre, on ne peut pas nous soup�onner de subventionner ou d'adh�rer � une association qui n'exercerait pas une action v�ritable. Je rappelle d'ailleurs que Mme STIEVENARD en est la premi�re vice-pr�sidente.
Par ailleurs, je souhaite rappeler que nous avons n�goci� avec l'association des D�partements de France la cotisation de la Ville de Paris. Le montant que cet organisme avait initialement sollicit� �tait plus important encore que celui que nous vous proposons de voter. Ce montant peut effectivement sembler important en valeur absolue. En r�alit�, il est en ad�quation avec les besoins en fonctionnement exprim�s par l'association des D�partements de France.
Enfin, je voudrais souligner la n�cessit� et l'int�r�t pour la Ville d'�tre partie prenante dans ces associations. Je pense qu'il n'y aurait rien de pire si la Ville n'y participait pas d�s lors que sont r�unis, pour la plupart ou m�me la totalit�, des D�partements de France. La Ville ne peut pas s'isoler et se mettre � l'�cart d'une telle association, qui est un lieu de rencontres, d'�changes, de dialogue avec les autres d�partements.
Il me semble que cette cotisation est parfaitement l�gitime.
Il ne faut pas s'arr�ter � l'annuaire que vous avez re�u. C'est une pratique courante, que ce soit dans les associations qui r�unissent les communes, par exemple l'Association des Maires de France ou encore l'Association des Maires d'Ile-de-France. L'Association des D�partements de France est, en l'occurrence, un organisme, qui joue un v�ritable r�le, dont l'activit� est certaine et il est important d'en faire partie.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je corrigerai uniquement un point dans ce qu'a dit M. CARESCHE. Je suis membre du Bureau de l'Association des D�partements de France au nom de la collectivit� parisienne, mais je suis premi�re vice-pr�sidente de l'Union nationale des CCAS.
Je confirme tout � fait qu'il est utile que la Ville de Paris et le Conseil g�n�ral en l'occurrence de Paris dialoguent et �changent avec les autres d�partements.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDATC 78 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DDATC 78 G).

Juillet 2003
Débat
Conseil général
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