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6 - Adoption de comptes rendus


M. LE PR�SIDENT. - Le compte rendu sommaire de la s�ance du lundi 16 juin 2003 a �t� affich�.
Le proc�s-verbal int�gral de la s�ance du lundi 27 avril 2003 a �t� publi� au Bulletin d�partemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adopt�s.
(Mme Gis�le STIEVENARD, vice-pr�sidente, remplace M. le Pr�sident du Conseil de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

Juillet 2003
Débat
Conseil général
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