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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DLH 372�: r�alisation 11-13, rue Domr�my dans le 13e arrondissement, d?un programme de sur�l�vation permettant la cr�ation de 74 logements par la soci�t� "l'Habitat social fran�ais". La parole est � M. Yves CONTASSOT, pour cinq minutes.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Monsieur le Maire. J'avais envie, presque, de refaire la m�me intervention que le mois dernier, puisque m�me soci�t�, m�me bailleur social, m�me proposition, une sur�l�vation, sans respect du Plan Climat, toujours dans les m�mes conditions. Je m'interroge quand m�me un peu sur les relations qu'a la Ville avec les bailleurs sociaux en ce domaine, car, en mati�re de r�novation thermique, lorsque nous avons adopt� le Plan Climat en 2007, il y a eu un certain nombre de documents qui ont �t� �labor�s par la Ville de Paris, notamment � la Direction de l'Urbanisme, un r�f�rentiel d�veloppement durable qui est propos� � l'ensemble des p�titionnaires, qui d�posent des permis de construire avec des objectifs de r�novation thermique. Et on a parfois le sentiment que, pour les propri�taires priv�s, on leur demande de respecter ce r�f�rentiel, mais lorsqu'il s'agit de certains bailleurs sociaux, ils l'oublient totalement. Alors, soit ils ne le connaissent pas, ce qui serait g�nant, cela voudrait dire qu'on ne le leur aurait pas donn�, soit cela veut dire qu'ils s'en moquent totalement, et qu'ils font ce qu'ils veulent, comme ils veulent. Je pourrais prendre d'autres exemples, j'aurais pu faire ce type de r�flexions sur de nombreuses r�novations. On voit, par exemple encore r�cemment, dans le 13e arrondissement, une isolation par l'ext�rieur � base de polystyr�ne, mat�riau dont on conna�t la dangerosit�, notamment en cas d'incendie, ou d'autres mat�riaux absolument proscrits, le recours tr�s fr�quent aux fen�tres en PVC, etc., donc tr�s loin de ce que la Direction de l'Urbanisme pr�conise. Donc j'aimerais que Ian BROSSAT puisse nous garantir qu'il va �tre plus exigeant vis-�-vis des bailleurs sociaux sur les conditions dans lesquelles ces programmes de r�novation sont effectu�s. Que, comme cela a �t� dit, le Plan Climat doit �tre respect� et �videmment, pour ce projet de d�lib�ration, qui est particuli�rement en dehors de cette �pure, nous nous abstiendrons.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Ian BROSSAT, pour vous r�pondre.

M. Ian BROSSAT. - Merci, Monsieur le Maire, merci Yves CONTASSOT, d'attirer notre attention sur la r�alisation au 11-13, rue Domr�my, dans le 13e arrondissement, d?un programme de sur�l�vation d'immeubles permettant la cr�ation de 74 logements sociaux par la soci�t� d'HLM "l'Habitat social fran�ais".

Ce projet de d�lib�ration pr�sente effectivement un projet de sur�l�vation, le bailleur social H.S.F. est actuellement propri�taire de cette parcelle et il souhaite y r�aliser une op�ration de sur�l�vation et d'extension. Cette op�ration d'optimisation fonci�re de la parcelle s'inscrira en compl�ment de la r�habilitation �nerg�tique de l'immeuble existant, l'op�ration s'inscrit tant vers les objectifs du Plan Climat Energie de la Ville de Paris, une bonne performance �nerg�tique du b�timent sera obtenue par l?isolation de l?enveloppe du b�ti par l?ext�rieur, le remplacement des menuiseries ext�rieures et de la VMC, ainsi que le remplacement de la chaudi�re actuelle par une chaudi�re � condensation. La mise en place d'un syst�me de r�cup�ration de chaleur sur eaux grises est �galement pr�vue dans le cadre de cette r�habilitation. Les toitures-terrasses seront v�g�talis�es et le jardin existant b�n�ficiera d'un traitement paysager. En outre - cela concerne la qualit� de vie des habitants -, le hall et les locaux communs, notamment les locaux v�los et les locaux de tri s�lectif, seront r�am�nag�s. Cela dit, j'entends �videmment vos remarques sur la mise en ?uvre du Plan climat et je suis persuad� que nous saurons continuer ce dialogue, y compris en 5e Commission, et si vous souhaitez que nous puissions faire un point sur cette question en 5e Commission, ce sera bien volontiers. Je m'engage par ailleurs � relayer les demandes que vous avez adress�es aux bailleurs concern�s.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 372. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2015, DLH 372).

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